Approvisionnement en gasoil et en gasoil non routier des cuves appartenant à Calitom
Calitom
La présente consultation a pour objet la fourniture de carburant (gasoil et gasoil non routier) sur différents points de distribution que gère Calitom.
A titre indicatif, le rythme de commandes varie entre 12 et 23 jours environs.
Le délai de réception des offres était de 2012-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Calitom
- • Charente
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-07-20 | Avis de marché |
| 2012-11-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Calitom
Adresse postale: ZE la Braconne, 19 route du Lac des Saules
Code postal: 16600
Commune postale: Mornac
Contact
Adresse Internet: http://www.calitom.com 🌏
Courrier électronique: marches@calitom.com 📧
Téléphone: +33 545658250 📞
Fax: +33 545658255 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-20 📅
Date limite de soumission: 2012-09-11 📅
Date de publication: 2012-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 141-235522
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: CALITOM-2012-F04AO
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Délai de livraison (40)
3. Moyens humains et techniques (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président de Calitom
Adresse du profil d'acheteur: http://charente.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://charente.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2012-11-26 📅
Date de fin: 2016-11-25 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CALITOM-2012-F04AO
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service du greffe du Tribunal administratif de Poitiers
Marché renouvelable
Publication prévue au premier semestre 2016.
Source: OJS 2012/S 141-235522 (2012-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Quantité ou étendue:
A titre indicatif, les commandes annuelles maximales estimées, sont les suivantes:— livraison de gasoil: 320 000,00 L,— livraison de GNR: 110 500,00 L.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Calitom
Adresse postale: ZE la Braconne, 19 route du Lac des Saules
Code postal: 16600
Commune postale: Mornac
Contact
Adresse Internet: http://www.calitom.com 🌏
Courrier électronique: marches@calitom.com 📧
Téléphone: +33 545658250 📞
Fax: +33 545658255 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-20 📅
Date limite de soumission: 2012-09-11 📅
Date de publication: 2012-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 141-235522
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels:
— pour les demandes de dossiers en format "Papier ": les candidats intéressés par la consultation devront adresser une demande écrite de dossier de consultation des entreprises à l'adresse figurant ci-dessus (télécopies et mails acceptées),
— pour les demandes de dossier par voie électronique: les candidats qui le souhaitent peuvent télécharger directement les documents du dossier de.
Consultation à l'adresse suivante: www.charente.marches-publics.info, dotée de toute l'aide technique nécessaire.
Conditions de remise des offres ou des candidatures:
Les candidatures et les offres pourront être communiquées par voie électronique à l'adresse suivante:
Www.charente.marches-publics.info Référence: Calitom-2012-F04ao. Tout fichier constitutif de la candidature et de l'offre devra être traité préalablement à l'anti-virus.
Les candidats potentiels acceptent même s'ils ont transmis leurs dossiers par la voie électronique que le marché retenu puisse donner lieu à la signature.
Manuscrite d'un marché " papier ".
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de carburant (gasoil et gasoil non routier) sur différents points de distribution que gère Calitom.
A titre indicatif, le rythme de commandes varie entre 12 et 23 jours environs.
A titre indicatif, les commandes annuelles maximales estimées, sont les suivantes:
— livraison de gasoil: 320 000,00 L,
— livraison de GNR: 110 500,00 L.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement,
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
— un chauffeur poids lourds et personne chargée de la gestion administrative et comptable des commandes,
— un véhicule permettant la livraison de gasoil et/ou gasoil non routier, aux normes en vigueur.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les ressources qui seront mobilisées pour financer l'opération faisant l'objet du marché sont prévues au budget du Syndicat et proviennent essentiellement des contributions des collectivités adhérentes au syndicat. Les paiements s'effectuent selon les règles de la comptabilité publique. Les sommes dues seront payées dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le taux d'intérêts moratoires est le taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir majoré de 7 points".
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Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Délai de livraison (40)
3. Moyens humains et techniques (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président de Calitom
Adresse du profil d'acheteur: http://charente.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://charente.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2012-11-26 📅
Date de fin: 2016-11-25 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CALITOM-2012-F04AO
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels:
— pour les demandes de dossiers en format "Papier ": les candidats intéressés par la consultation devront adresser une demande écrite de dossier de consultation des entreprises à l'adresse figurant ci-dessus (télécopies et mails acceptées),
— pour les demandes de dossier par voie électronique: les candidats qui le souhaitent peuvent télécharger directement les documents du dossier de.
Consultation à l'adresse suivante: www.charente.marches-publics.info, dotée de toute l'aide technique nécessaire.
Conditions de remise des offres ou des candidatures:
Les candidatures et les offres pourront être communiquées par voie électronique à l'adresse suivante:
Www.charente.marches-publics.info Référence: Calitom-2012-F04ao. Tout fichier constitutif de la candidature et de l'offre devra être traité préalablement à l'anti-virus.
Les candidats potentiels acceptent même s'ils ont transmis leurs dossiers par la voie électronique que le marché retenu puisse donner lieu à la signature.
Manuscrite d'un marché " papier ".
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service du greffe du Tribunal administratif de Poitiers
Marché renouvelable
Publication prévue au premier semestre 2016.
Source: OJS 2012/S 141-235522 (2012-07-20)
Avis d'attribution de marché (2012-11-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-15 📅
Date de publication: 2012-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 221-363497
Se réfère à l'avis: 2012/S 141-235522
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-31 📅
Nom: Picoty Energies Services
Adresse postale: route de Paris
Commune postale: Gond-Pontouvre
Code postal: 16160
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-05 📅
Nom: SARL Tarle Distribution
Adresse postale: route de Genac
Commune postale: Rouillac
Code postal: 16170
3️⃣
Nom: Sas cpo
Adresse postale: 11 route de Pompierre, BP 48612
Commune postale: Nantes
Code postal: 44186
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2012/S 221-363497 (2012-11-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-15 📅
Date de publication: 2012-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 221-363497
Se réfère à l'avis: 2012/S 141-235522
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires
Annonce no226, BOAMP 142 B du 25.7.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.11.2012.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-31 📅
Nom: Picoty Energies Services
Adresse postale: route de Paris
Commune postale: Gond-Pontouvre
Code postal: 16160
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-05 📅
Nom: SARL Tarle Distribution
Adresse postale: route de Genac
Commune postale: Rouillac
Code postal: 16170
3️⃣
Nom: Sas cpo
Adresse postale: 11 route de Pompierre, BP 48612
Commune postale: Nantes
Code postal: 44186
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2012/S 221-363497 (2012-11-15)
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