Approvisionnement en combustible bois et huile de la chaufferie du Lycée de Luçon-Pétré à Sainte-Gemme-la-Plaine 85
Eplea Lucon-Petre
Approvisionnement en combustible bois et huile de la chaufferie du Lycée de Luçon-Pétré à Sainte-Gemme-la-Plaine 85.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-03-08. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Charbon et combustibles à base de charbon › Combustibles à base de bois
- • Fioul domestique › Huiles combustibles à basse teneur en soufre
- • Vendée
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-01-12 | Avis de marché |
| 2012-07-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles à base de bois
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles à base de bois 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Eplea Lucon-Petre
Adresse postale: route de La Rochelle Pétré
Code postal: 85400
Commune postale: Sainte-Gemme-la-Plaine
Contact
Adresse Internet: http://www.lycee-lucon-petre.educagri.fr 🌏
Courrier électronique: legta.lucon@educagri.fr 📧
Téléphone: +33 251270918 📞
Fax: +33 251270318 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-12 📅
Date limite de soumission: 2012-03-08 📅
Date de publication: 2012-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 9-013419
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.1.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: fourniture de bois énergie
Brève description:
Intitulé du lot: fourniture d'huile
Brève description:
Description des options: Enlèvement des cendres.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 01COMB2012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: chaufferie du Lycée de Luçon-Pétré, 85400 Sainte-Gemme-la-Plaine, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Retenue de garantie de 5 %.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Sur factures mensuelles payables à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la directrice
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 01COMB2012
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Nom: Comité consultatif interregional de règlement amiable
Fax: +33 240476666 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la Région des Pays de la Loire SGAR 6 quai Ceineray BP 33515
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086464 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 009-013419 (2012-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles à base de bois
Quantité ou étendue:
Les quantités de combustible à fournir sont de 580 tonnes de bois et 3 tonnes d'huile par an sur une durée de 1 à 4 ans.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles à base de bois 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Eplea Lucon-Petre
Adresse postale: route de La Rochelle Pétré
Code postal: 85400
Commune postale: Sainte-Gemme-la-Plaine
Contact
Adresse Internet: http://www.lycee-lucon-petre.educagri.fr 🌏
Courrier électronique: legta.lucon@educagri.fr 📧
Téléphone: +33 251270918 📞
Fax: +33 251270318 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-12 📅
Date limite de soumission: 2012-03-08 📅
Date de publication: 2012-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 9-013419
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.1.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Approvisionnement en combustible bois et huile de la chaufferie du Lycée de Luçon-Pétré à Sainte-Gemme-la-Plaine 85.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de bois énergie
Brève description:
20 % minimum du volume annuel livré de produits directement issus du paysage (forêt,…
… bocage...)80 % maximum du volume annuel livré de sous produits d'industries de la transformation du bois (connexes de scieries)
… bocage...)
80 % maximum du volume annuel livré de sous produits d'industries de la transformation du bois (connexes de scieries)
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture d'huile
Brève description:
Le fournisseur devra prévoir un même réglage de pressage et de filtration de l'huile pour toutes les livraisons. Les produits tels que l'huile de tournesol ne sont pas acceptés.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: Enlèvement des cendres.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 01COMB2012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: chaufferie du Lycée de Luçon-Pétré, 85400 Sainte-Gemme-la-Plaine, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats devront fournir en français les documents suivants:
— la lettre de candidature, modèle DC1, remplie, datée et signée,
— la déclaration du candidat, modèle DC2, dîment remplie, et les pièces qui y sont réclamées en fonction de la situation du candidat; les certificats fiscaux et sociaux exigés en application de l'article 46 du code des marchés publics peuvent être remplacés par l'état annuel des certificats reçus (NOTI2),
Afficher plus
— la déclaration du candidat volet 2, modèle NOTI1, dûment remplie et signée, et les pièces qui y sont réclamées,
— la description des moyens techniques et humains qui seront utilisés pour l'exécution du présent marché,
— les références de l'entreprise pour prestations similaires,
— les certificats de qualification de l'entreprise,
— les attestations d'assurance en cours de validité.
Dépôts et garanties exigés: Retenue de garantie de 5 %.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Sur factures mensuelles payables à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le titulaire du marché pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises conjoint. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la directrice
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 01COMB2012
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Nom: Comité consultatif interregional de règlement amiable
Fax: +33 240476666 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la Région des Pays de la Loire SGAR 6 quai Ceineray BP 33515
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086464 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 009-013419 (2012-01-12)
Avis d'attribution de marché (2012-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 41 580 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-13 📅
Date de publication: 2012-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 136-226219
Se réfère à l'avis: 2012/S 9-013419
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chaufferie du Lycée de Luçon-Pétré, 85400 Sainte-Gemme-la-Plaine, FRANCE.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-03 📅
Nom: Scic Bois energies locales
Adresse postale: 6 rue de la Guerche ZA La Guerche
Commune postale: Les Herbiers
Code postal: 85500
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: scic.boisenergieslocales@yahoo.fr 📧
2️⃣
Nom: Earl les caprins de Saint Martin
Adresse postale: 8 rue du Booth de l'Homme
Commune postale: Mouzeuil Saint Martin
Code postal: 85370
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2012/S 136-226219 (2012-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 41 580 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-13 📅
Date de publication: 2012-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 136-226219
Se réfère à l'avis: 2012/S 9-013419
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Annonce no185, BOAMP 10 B du 14.1.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.7.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chaufferie du Lycée de Luçon-Pétré, 85400 Sainte-Gemme-la-Plaine, FRANCE.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-03 📅
Nom: Scic Bois energies locales
Adresse postale: 6 rue de la Guerche ZA La Guerche
Commune postale: Les Herbiers
Code postal: 85500
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: scic.boisenergieslocales@yahoo.fr 📧
2️⃣
Nom: Earl les caprins de Saint Martin
Adresse postale: 8 rue du Booth de l'Homme
Commune postale: Mouzeuil Saint Martin
Code postal: 85370
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2012/S 136-226219 (2012-07-13)
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