Approvisionnement de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires, les centres de loisirs et les réceptions de la Commune de Villiers-Sur-Marne

Ville de Villiers-sur-Marne

Approvisionnement de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires, les centres de loisirs et les réceptions de la Commune de Villiers-Sur-Marne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-01-14. L'appel d'offres a été publié le 2012-12-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-12-03 Avis de marché
2013-03-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:
— Lot nº 1: surgelés (viandes, poissons, légumes, pâtisseries, produits festifs) montant minimum annuel: 100 000 EUR HT, montant maximum annuel: 300 000 EUR HT,— Lot nº 2: BOF et rattaches montant minimum annuel: 100 000 EUR HT, montant maximum annuel: 200 000 EUR HT,— Lot nº 3: epicerie, montant minimum annuel: 75 000 EUR HT, montant maximum annuel: 200 000 EUR HT,— Lot nº 4: fruits et légumes frais montant minimum annuel: 65 000 EUR HT, montant maximum annuel: 175 000 EUR HT,— Lot nº 5: viandes fraîches de boeuf, veau et ovins montant minimum annuel: 65 000 EUR HT, montant maximum annuel: 200 000 EUR HT,— Lot nº 6: viandes fraîches de volailles montant minimum annuel: 50 000 EUR HT, montant maximum annuel: 150 000 EUR HT,— Lot nº 7: fruits et légumes 4ème et 5ème gamme montant minimum annuel: 15 000 EUR HT, montant maximum annuel: 60 000 EUR HT,— Lot nº 8: pains et viennoiseries montant minimum annuel: 25 000 EUR HT, montant maximum annuel: 80 000 EUR HT,— Lot nº 9: poissons frais montant minimum annuel: 1 000 EUR HT, montant maximum annuel: 10 000 EUR HT,— Lot nº 10: pâtisseries fraîches montant minimum annuel: 10 000 EUR HT, montant maximum annuel: 30 000 EUR HT,— Lot nº 11: viandes fraîches porc et charcuteries montant minimum annuel: 5 000 EUR HT, montant maximum annuel: 40 000 EUR HT,— Lot nº 12: prestations, viandes 5ème gamme montant minimum annuel: 4 000 EUR HT, montant maximum annuel: 20 000 EUR HT,— Lot nº 13: sandwiches, montant minimum annuel: 3 000 EUR HT, montant maximum annuel: 40 000 EUR HT.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villiers-Sur-Marne
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 94355
Commune postale: Villiers-sur-Marne Cedex
Contact
Courrier électronique: thomas.becu@mairie-villiers94.com 📧
Téléphone: +33 149413601 📞
Fax: +33 149413079 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-03 📅
Date limite de soumission: 2013-01-14 📅
Date de publication: 2012-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 235-386898
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
Date de début des prestations: pour les lots no1-2-3-4-5-6-7-9-11-12-13: 25.2.2013 pour le lot nº 8 et 10 : 15.6.2013 conformément à l'article 49 du code des marchés publics, les offres des candidats seront accompagnées d'échantillons concernant les fournitures qui font l'objet du marché. Ces échantillons devront être livrés selon les dates indiquées sur les documents listant ces échantillons. Pour les lots nº 1 et 7 les échantillons devront êtres livrés le 14.1.2012 avant 10:00 pour les lots nº 8 et 10 les échantillons devront êtres livrés le 17.1.2012 avant 10:00. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.12.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Approvisionnement de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires, les centres de loisirs et les réceptions de la Commune de Villiers-Sur-Marne.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: surgelés (viandes, poissons, légumes, pâtisseries, produits festifs)
Brève description: Surgelés (viandes, poissons, légumes, pâtisseries, produits festifs).
Valeur estimée hors TVA: 100 000 💰
300 000 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: b.o.f et rattaches
Brève description: b.o.f et rattaches
Valeur estimée hors TVA: 200 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: epicerie
Brève description: Epicerie.
Valeur estimée hors TVA: 75 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fruits et légumes frais
Brève description: Fruits et légumes frais.
Valeur estimée hors TVA: 65 000 💰
175 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: viandes fraîches de boeuf, veau et ovins
Brève description: Viandes fraîches de boeuf, veau et ovins.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: viandes fraîches de volailles
Brève description: Viandes fraîches de volailles.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
150 000 💰
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: fruits et légumes 4ème et 5ème gamme
Brève description: Fruits et légumes 4ème et 5ème gamme.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
60 000 💰
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: pains et viennoiseries
Brève description: Pains et viennoiseries.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 💰
80 000 💰
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: poissons frais
Brève description: Poissons frais.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 💰
10 000 💰
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: pâtisseries fraîches
Brève description: Pâtisseries fraîches.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: viandes fraîches porc et charcuteries
Brève description: Viandes fraîches porc et charcuteries.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
40 000 💰
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: prestations, viandes 5ème gamme
Brève description: Prestations, viandes 5ème gamme.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 💰
20 000 💰
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: sandwiches
Brève description: Sandwiches.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 💰
Quantité ou étendue:
— Lot nº 1: surgelés (viandes, poissons, légumes, pâtisseries, produits festifs) montant minimum annuel: 100 000 EUR HT, montant maximum annuel: 300 000 EUR HT,
— Lot nº 2: BOF et rattaches montant minimum annuel: 100 000 EUR HT, montant maximum annuel: 200 000 EUR HT,
— Lot nº 3: epicerie, montant minimum annuel: 75 000 EUR HT, montant maximum annuel: 200 000 EUR HT,
— Lot nº 4: fruits et légumes frais montant minimum annuel: 65 000 EUR HT, montant maximum annuel: 175 000 EUR HT,
— Lot nº 5: viandes fraîches de boeuf, veau et ovins montant minimum annuel: 65 000 EUR HT, montant maximum annuel: 200 000 EUR HT,
— Lot nº 6: viandes fraîches de volailles montant minimum annuel: 50 000 EUR HT, montant maximum annuel: 150 000 EUR HT,
— Lot nº 7: fruits et légumes 4ème et 5ème gamme montant minimum annuel: 15 000 EUR HT, montant maximum annuel: 60 000 EUR HT,
— Lot nº 8: pains et viennoiseries montant minimum annuel: 25 000 EUR HT, montant maximum annuel: 80 000 EUR HT,
— Lot nº 9: poissons frais montant minimum annuel: 1 000 EUR HT, montant maximum annuel: 10 000 EUR HT,
— Lot nº 10: pâtisseries fraîches montant minimum annuel: 10 000 EUR HT, montant maximum annuel: 30 000 EUR HT,
— Lot nº 11: viandes fraîches porc et charcuteries montant minimum annuel: 5 000 EUR HT, montant maximum annuel: 40 000 EUR HT,
— Lot nº 12: prestations, viandes 5ème gamme montant minimum annuel: 4 000 EUR HT, montant maximum annuel: 20 000 EUR HT,
— Lot nº 13: sandwiches, montant minimum annuel: 3 000 EUR HT, montant maximum annuel: 40 000 EUR HT.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2012-48-00
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: cuisine centrale, 11 bis avenue de l'europe, 94350 Villiers-sur-Marne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— DC1 ou équivalent daté et signé,
— DC2 daté et signé,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Le candidat fait-il l'objet d'une procédure de redressement judiciaire ou d'une procédure étrangère équivalente ? si oui joindre la copie du jugement correspondant.
Situation économique et financière: Chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— la liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé présentation de la société,
— les moyens tant humains que matériels mis en oeuvre pour exécuter les prestations. Certificats de qualification professionnelle, le cas échéant. La preuve peut être apportée par tout moyen, notamment des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le présent marché est financé par la participation des usagers, par la subvention Onilait (pour le lait et les produits laitiers), par le budget communal. Le présent marché est imputé au budget communal section fonctionnement: 011 60623 251.r le règlement de l'avance est déterminé selon les dispositions de l'article 87 du code des marchés publics. Règlement par mandat administratif suivant les règles de la comptabilité publique. Délai global de paiement: 30 jours à compter de la réception de la facture. Intérêts moratoires: en cas de dépassement de ce délai contractuel, le taux des intérêts moratoires applicable est le taux marginal de la BCE en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé de courir augmenté de 7 points.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les marchés seront conclus soit avec une entreprise, soit avec un groupement d'entreprises sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. Le groupement est conjoint lorsque chacun des opérateurs économiques membres du groupement s'engage à exécuter la ou les prestations qui sont susceptibles de lui être attribuées dans le marché. L'acte d'engagement est un document unique qui indique le montant et la répartition détaillée des prestations que chacun des membres du groupement s'engage à exécuter. Le groupement est solidaire lorsque chacun des opérateurs économiques membres du groupement est engagé financièrement pour la totalité du marché. L'acte d'engagement est un document unique qui indique le montant total du marché et l'ensemble des prestations que les membres du groupement s'engagent solidairement à réaliser les prestations du marché. Les candidatures et les offres sont présentées soit par l'ensemble des opérateurs économiques groupés, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces opérateurs économiques au stade de la passation du marché. Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour ce même marché. La composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits (30)
2. Etendue de la gamme des produits (20)
3. Prix (20)
4. Qualité du service, condition de livraison, (20)
5. Respect des normes sanitaires (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Jacques Alain Benisti, le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://villiersmarches.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Villiers-Sur-Marne
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, Cmat-10 chemin des Ponceaux
Point de contact: pôle juridique, service de la commande publique
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-48-00
Informations complémentaires
Date de début des prestations: pour les lots no1-2-3-4-5-6-7-9-11-12-13: 25.2.2013 pour le lot nº 8 et 10 : 15.6.2013 conformément à l'article 49 du code des marchés publics, les offres des candidats seront accompagnées d'échantillons concernant les fournitures qui font l'objet du marché. Ces échantillons devront être livrés selon les dates indiquées sur les documents listant ces échantillons. Pour les lots nº 1 et 7 les échantillons devront êtres livrés le 14.1.2012 avant 10:00 pour les lots nº 8 et 10 les échantillons devront êtres livrés le 17.1.2012 avant 10:00.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.12.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du général de Gaulle, case 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Ta de Melun
Source: OJS 2012/S 235-386898 (2012-12-03)
Avis d'attribution de marché (2013-03-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villiers-sur-Marne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-11 📅
Date de publication: 2013-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 053-086133
Se réfère à l'avis: 2012/S 235-386898
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Le dossier est consultable, sur rendez-vous, au service de la commande publique de la commune de Villiers-sur-Marne aux jours et heures d'ouverture des bureaux. Annonce no 311, BOAMP 236 B du 6.12.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.3.2013.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-02-25 📅
Nom: Pomona passion froid
Adresse postale: ZAC du Moulin à Vent, rue des Mares Juliennes
Commune postale: Chilly-Mazarin Cedex
Code postal: 91385

2️⃣

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-02-23 📅
Nom: Cercle vert
Adresse postale: ZA, 54 rue du Moulin Saint Roch
Commune postale: Beaumont-sur-Oise
Code postal: 95260

4️⃣
Nom: Pomona terre azur
Adresse postale: cours d'Alsace, bât. b4b-pla403
Commune postale: Rungis Cedex
Code postal: 94619

5️⃣
Nom: ETS Lucien
Adresse postale: ZAC de Ther, rue des 40 Mines, BP 70795, Allonne
Commune postale: Beauvais Cedex
Code postal: 60007

6️⃣
Nom: Socopra
Adresse postale: 130 rue Général Malleret Joinville
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Code postal: 94400

7️⃣
Nom: Sas speir
Adresse postale: zone Euro Delta, bât. de4, BP 30106
Code postal: 94658

8️⃣
Nom: Infructueux

9️⃣
Nom: Neva food
Adresse postale: 29/31 rue Fontaine Augère
Commune postale: Chilly-Mazarin
Code postal: 91383

1️⃣0️⃣
Nom: Sans suite

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-02-26 📅
Nom: Espri restauration
Adresse postale: ZI de Villmilan, 2 rue Lavoisier
Commune postale: Wissous
Code postal: 91325

1️⃣3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
3
2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle - case 8630
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du TA de Melun
Source: OJS 2013/S 053-086133 (2013-03-11)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Val-de-Marne
Fournisseurs:
Cercle Vert Espri Restauration ETS Lucien Infructueux neva food Pomona Passion Froid Pomona Terre Azur sans suite SAS SPEIR Socopra
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits agricoles et produits de... Produits animaux et produits connexes Produits de l'élevage Œufs Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix Légumes, fruits et noix Légumes Légumes-fruits Produits alimentaires, boissons, tabac et...