Aoo 2012/109 - elaboration de menus et fourniture de denrées alimentaires et de repas spécifiques dans les établissements municipaux d'accueil de la petite enfance

Ville de Marseille

Aoo 2012/109 - elaboration de menus et fourniture de denrées alimentaires et de repas spécifiques dans les établissements municipaux d'accueil de la petite enfance.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2012-11-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-11-20 Avis de marché
2012-12-14 Informations complémentaires
2013-04-16 Avis d'attribution de marché
2013-09-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:
Le présent marché a pour objet l'élaboration de menus mensuels adaptés à la diététique des très jeunes enfants accueillis dans les établissements municipaux d'accueil de la petite enfance et la fourniture de denrées alimentaires d'une part et la fourniture et livraison de repas spécifiques pour de jeunes enfants atteints d'allergies alimentaires, d'autre part. (2 lots).Durée de validité du marché.La période de validité du marché pour l'émission de bons de commande est fixée ci-après:Lots no 1 et 2.Les marchés actuels se terminent le 30 juillet 2013.Le début d'exécution des nouveaux marchés sera donc le 31 juillet 2013.Les bons de commande pourront être émis jusqu'au 30 juillet 2015.Si les marchés sont reconduits, les bons pourront être émis jusqu'au 30 juillet 2017.Durée de fin d'exécution des bons de commande: Les bons de commande émis en fin de marché ne pourront voir leur exécution se prolonger de plus de deux mois après la date d'expiration du marché.Durée du marché.Le marché est conclu pour une période initiale débutant à la date de commencement d'exécution du marché et est reconductible dans les conditions suivantes.Période initiale: 24 mois Reconduction no1 : 24 mois.Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites suivantes:Quantités annuelles.Lot 1 minimum: 1 020 000 maximum 1 522 000.Lot 2 minimum: 8 500 maximum 18 000.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Marseille
Adresse postale: dgmgr - direction des Services Juridiques - service des Marchés Publics - 39 bis rue Sainte
Code postal: 13233
Commune postale: Marseille Cédex 20

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-20 📅
Date limite de soumission: 2013-01-08 📅
Date de publication: 2012-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 225-370672
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Une visite facultative des cuisines de 2 crèches représentatives sera organisée. Deux dates sont proposées aux candidats: — le jeudi 13 décembre à 14:00 à la crèche République, 6 rue du Terras, 2ème arrondissement. Le deuxième établissement visité sera ensuite la crèche Major, 9 rue de l'Observance, 2ème arrondissement, — le jeudi 20 décembre à 14:00 à la crèche République, 6 rue du Terras, 2ème arrondissement. Le deuxième établissement visité sera ensuite la crèche crèche Major, 9 rue de l'Observance, 2ème arrondissement. Obtention du DCE sur support papier (délivrés gratuitement). Les documents peuvent être retirés à l'adresse suivante. Mairie de Marseille. Service des Crèches. 40 rue Fauchier - bureau A525 13002 Marseille, FRANCE Du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:30. Les dossiers de consultation des entreprises peuvent être transmis aux candidats sur demande envoyée. — Par courrier à l'adresse suivante: Service des Crèches. 38 rue Fauchier 13002 Marseille, FRANCE — par fax au: +33 491551547, — par e-mail à l'adresse suivante: damblard@mairie-marseille.fr. Modalités d'envoi des candidatures et des offres. Les dossiers des candidats sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité. Envoi postal: En cas d'envoi postal, les plis doivent être adressés à l'adresse suivante: Mairie de Marseille. Service des marchés publics. 39 bis Rue Sainte 13001 Marseille, FRANCE Remise contre recepisse: Les plis peuvent être remis contre récépissé à l'adresse indiquée ci-dessus. Horaires de réception des plis: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:00 à 16:00. Remise dématérialisée. Envoi sur un support electronique: Les candidatures et offres peuvent être remises sous forme dématérialisée sur la plate-forme adresse Internet: marchespublics.mairie-marseille.fr. Dans ce cas, les candidats doivent signer chaque fichier de la candidature ou de l'offre dont la signature est exigée, au moyen d'un outil et d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 15.6.2012 (J.O. 0153 du 3.7.2012) et aux stipulations du règlement de consultation. La plate-forme de dématérialisation met à votre disposition un guide d'utilisation dans la rubrique aide. Le service de support est ouvert de 9:00 à 19:00 les jours ouvrés et vous pouvez le contacter au: no indigo 0 820 36 20 11. Jugement des offres. Le jugement des offres sera effectué selon les critères suivants: Pour le lot 1 : 1er - valeur technique de l'offre (60 points au maximum) pour plus de détails, cf. règlement de la consultation. 2ème - prix de l'offre (40 points au maximum) Pour le lot 2 : 1er - valeur technique de l'offre (50 points au maximum). Pour plus de détails, Cf. Règlement de la consultation. 2ème: prix de l'offre (40 points au maximum) 3ème: date ou délai de livraison ou d'exécution (10 points au maximum) Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.11.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Aoo 2012/109 - elaboration de menus et fourniture de denrées alimentaires et de repas spécifiques dans les établissements municipaux d'accueil de la petite enfance.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: elaboration de menus mensuels adaptés à la diététique des très jeunes enfants et fourniture de denrées alimentaires dans les établissements municipaux d'accueil de la petite enfance
Brève description:
Élaboration de menus mensuels adaptés à la diététique des très jeunes enfants et fourniture de denrées alimentaires dans les établissements municipaux d'accueil de la petite enfance.
Informations complémentaires sur les lots:
Le lot no 1, divisé en 6 postes: Poste no 1: prestation crèche jusqu' à 12 mois révolus Poste no 2: prestation crèche 13 à 18 mois révolus Poste no 3: prestation crèche 19 à 36 mois révolus Poste no 4: prestation crèche de 37 à 48 mois Poste no 5: prestation "sans déjeuner" et prestation "bébécar" Poste no 6: prestation "témoin".
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture et livraison de repas spécifiques pour de jeunes enfants atteints d'allergies alimentaires, accueillis dans les établissements municipaux d'accueil de la Petite Enfance
Brève description:
Fourniture et livraison de repas spécifiques pour de jeunes enfants atteints d'allergies alimentaires, accueillis dans les établissements municipaux d'accueil de la Petite Enfance.
Informations complémentaires sur les lots:
Le lot no2 est divisé en 2 postes: Poste no 1: prestation "crèche" Poste no 2: prestation "halte garderie".
Quantité ou étendue:
Le présent marché a pour objet l'élaboration de menus mensuels adaptés à la diététique des très jeunes enfants accueillis dans les établissements municipaux d'accueil de la petite enfance et la fourniture de denrées alimentaires d'une part et la fourniture et livraison de repas spécifiques pour de jeunes enfants atteints d'allergies alimentaires, d'autre part. (2 lots).
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Durée de validité du marché.
La période de validité du marché pour l'émission de bons de commande est fixée ci-après:
Lots no 1 et 2.
Les marchés actuels se terminent le 30 juillet 2013.
Le début d'exécution des nouveaux marchés sera donc le 31 juillet 2013.
Les bons de commande pourront être émis jusqu'au 30 juillet 2015.
Si les marchés sont reconduits, les bons pourront être émis jusqu'au 30 juillet 2017.
Durée de fin d'exécution des bons de commande: Les bons de commande émis en fin de marché ne pourront voir leur exécution se prolonger de plus de deux mois après la date d'expiration du marché.
Durée du marché.
Le marché est conclu pour une période initiale débutant à la date de commencement d'exécution du marché et est reconductible dans les conditions suivantes.
Période initiale: 24 mois Reconduction no1 : 24 mois.
Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites suivantes:
Quantités annuelles.
Lot 1 minimum: 1 020 000 maximum 1 522 000.
Lot 2 minimum: 8 500 maximum 18 000.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: mairie de Marseille, 13000 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation juridique:
Une lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé Dc1 (version en vigueur);
— en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet justifiant que le candidat a bien été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché,
— une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (déclaration incluse dans le formulaire Dc1).
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.
Les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire les chiffres d'affaires des trois dernières années devront fournir:
— pour vérifier la date de création de l'entreprise: une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises,
— pour justifier de leurs capacités économiques et financières: le montant de leur capital social.
Capacité technique et professionnelle:
Référence professionnelle et capacité technique:
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date, le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé par ressources budgétaires.
Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours.
La référence du ou des comptes bancaires où les paiements devront être effectués, doit être précisée dans l'acte d'engagement.prix révisable sur formule paramétrique.
Avance:
L'Entreprise indiquera au B. 2 de l'acte d'engagement si elle renonce au bénéfice de l'avance dans les cas où celle-ci serait due en application de l'article 8 du Cahier des Clauses Administratives Particulières.
Références bancaires.
La référence du ou des comptes bancaires où les paiements seront effectués doit être donnée à l'acte d'engagement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: mairie de Marseille Service des Crèches
Adresse postale: 38, rue Fauchier
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Point de contact: Renseignements administratifs et techniques: M. AMBLARD
Téléphone: +33 491554465 📞
Courrier électronique: damblard@mairie-marseille.fr 📧
Fax: +33 491551547 📠
Point de contact: En cas d'absence de M. Amblard: Mme CESARI
Téléphone: +33 491554460 📞
Courrier électronique: ccesari@mairie-marseille.fr 📧
Nom: mairie de Marseille - direction des Services Juridiques - service des
Adresse postale: marchés Publics - 39 bis rue Sainte
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Une visite facultative des cuisines de 2 crèches représentatives sera organisée.
Deux dates sont proposées aux candidats:
— le jeudi 13 décembre à 14:00 à la crèche République, 6 rue du Terras, 2ème arrondissement. Le deuxième établissement visité sera ensuite la crèche Major, 9 rue de l'Observance, 2ème arrondissement,
— le jeudi 20 décembre à 14:00 à la crèche République, 6 rue du Terras, 2ème arrondissement. Le deuxième établissement visité sera ensuite la crèche crèche Major, 9 rue de l'Observance, 2ème arrondissement.
Obtention du DCE sur support papier (délivrés gratuitement).
Les documents peuvent être retirés à l'adresse suivante.
Mairie de Marseille.
Service des Crèches.
40 rue Fauchier - bureau A525
13002 Marseille, FRANCE
Du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:30.
Les dossiers de consultation des entreprises peuvent être transmis aux candidats sur demande envoyée.
— Par courrier à l'adresse suivante:
38 rue Fauchier
— par fax au: +33 491551547,
— par e-mail à l'adresse suivante: damblard@mairie-marseille.fr.
Modalités d'envoi des candidatures et des offres.
Les dossiers des candidats sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité.
Envoi postal:
En cas d'envoi postal, les plis doivent être adressés à l'adresse suivante:
Service des marchés publics.
39 bis Rue Sainte
13001 Marseille, FRANCE
Remise contre recepisse:
Les plis peuvent être remis contre récépissé à l'adresse indiquée ci-dessus.
Horaires de réception des plis: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:00 à 16:00.
Remise dématérialisée.
Envoi sur un support electronique:
Les candidatures et offres peuvent être remises sous forme dématérialisée sur la plate-forme adresse Internet: marchespublics.mairie-marseille.fr.
Dans ce cas, les candidats doivent signer chaque fichier de la candidature ou de l'offre dont la signature est exigée, au moyen d'un outil et d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 15.6.2012 (J.O. 0153 du 3.7.2012) et aux stipulations du règlement de consultation.
Afficher plus
La plate-forme de dématérialisation met à votre disposition un guide d'utilisation dans la rubrique aide. Le service de support est ouvert de 9:00 à 19:00 les jours ouvrés et vous pouvez le contacter au: no indigo 0 820 36 20 11.
Jugement des offres.
Le jugement des offres sera effectué selon les critères suivants:
Pour le lot 1 : 1er - valeur technique de l'offre (60 points au maximum) pour plus de détails, cf. règlement de la consultation.
2ème - prix de l'offre (40 points au maximum)
Pour le lot 2 : 1er - valeur technique de l'offre (50 points au maximum). Pour plus de détails, Cf. Règlement de la consultation.
2ème: prix de l'offre (40 points au maximum)
3ème: date ou délai de livraison ou d'exécution (10 points au maximum)
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.11.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134833 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2012/S 225-370672 (2012-11-20)
Informations complémentaires (2012-12-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-14 📅
Date limite de soumission: 2013-01-24 📅
Date de publication: 2012-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 244-400233
Se réfère à l'avis: 2012/S 225-370672
Numéro JO-S: 244
Source: OJS 2012/S 244-400233 (2012-12-14)
Avis d'attribution de marché (2013-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 695 125,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Marseille
Adresse postale: DGMGR, direction des services juridiques, service des marchés publics, 39 bis rue Sainte
Commune postale: Marseille Cedex 20

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-16 📅
Date de publication: 2013-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 077-128663
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Marché à bons de commandequantité minimum : 1 020 000 quantité maximum : 1 522 000 Durée : le marché est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter du 31.7.2013 et est reconductible une fois pour la même durée Service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) : Mairie de Marseille - délégation Générale Modernisation et Gestion des Ressources (Dgmgr) Direction des Services Juridiques - service des Marchés Publics - 39 bis rue Sainte 13233 Marseille Cedex 20. fax +33 491551927 tél +33 4915530 Annonce no140, BOAMP 227 B du 23.11.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.4.2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: mairie de Marseille, 13000 Marseille

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-10 📅
Nom: Sodexo
Adresse postale: Direction régionale Sud, 2 place d'Arvieux, Espace Gaymard, BP 60105
Commune postale: Marseille Cedex 2
Code postal: 13572
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Déclaré infructueux et sera relancé en marché négocié avec les deux candidats de l'appel d'offres initial, en application de l'article 35-i 1° alinéa du code des marchés publics
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2013/S 077-128663 (2013-04-16)
Avis d'attribution de marché (2013-09-27)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DGMGR – direction des services juridiques – service des marchés publics – 39 bis rue Sainte

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-27 📅
Date de publication: 2013-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 191-329309
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
Marché à bons de commande Quantité minimum : 8 500, quantité maximum 18 000 A titre indicatif, le montant du devis quantitatif estimatif est de 124 295 EUR HT Durée : conclu pour une période initiale de 24 mois à compter du 31 juillet 2013, reconductible une fois pour la même durée. Service auprès duquel le contrat peut-être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) : Mairie de Marseille Délégation Générale Modernisation et Gestion des Ressources Direction des Services Juridiques Service des Marchés Publics 39 bis rue Sainte 13233 Marseille Cedex 20 Fax : +33 491551927 Tél : +33 491551930. Annonce no140, BOAMP 227 B du 23.11.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.9.2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Mairie de Marseille, 13000 Marseille

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (50)
2. prix de l'offre (40)
3. délai de livraison (10)

Attribution du marché
Nom: déjà attribué
Date de conclusion du contrat: 2013-07-05 📅
Adresse postale: Direction régionale éducation Sud, 2 place d'Arvieux, espace Gaymard, BP 60105
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2013/S 191-329309 (2013-09-27)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
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Fournisseurs:
Déclaré infructueux et sera relancé en... déjà attribué Sodexo
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits alimentaires divers Produits alimentaires et produits secs divers Produits alimentaires transformés Repas préparés