Aoo 2012/108 - livraison de denrées alimentaires pour la fabrication de repas pour la base nautique du Roucas Blanc

Ville de Marseille

Aoo 2012/108 - livraison de denrées alimentaires pour la fabrication de repas pour la base nautique du Roucas Blanc.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-12-12. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-10-31 Avis de marché
2013-03-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires et produits secs divers
Quantité ou étendue:
Durée de validité du marché: Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconduit tacitement par période de un an, dans la limite de 3 reconductions.Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire le marché, il transmet sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité du marché.Les bons de commandes pourront être émis jusqu'au dernier jour de la période de validité du marché. Leur exécution ne pourra avoir lieu plus de 1 mois après la fin de la période de validité du marché.Les délais d'exécution de la prestation sont fixés à l'article 3 du C.C.A.P.Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites suivantes:Montants annuels ht:Lot 1 Minimum 20 000 euro - maximum 80 000 EUR.Lot 2 Minimum 4000 euro - maximum 50 000 EUR.Lot 3 Minimum 10 000 euro - maximum 80 000 EUR.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires et produits secs divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Marseille
Adresse postale: dgmgr - direction des services juridiques - service des marchés publics - 39 bis rue Sainte
Code postal: 13233
Commune postale: Marseille Cédex 20

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-31 📅
Date limite de soumission: 2012-12-12 📅
Date de publication: 2012-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 212-350174
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
La consultation vise pour tout ou partie des lots la conclusion d'un accord-cadre à opérateur unique au sens de la directive européenne sous forme de marché à bons de commande en vertu de l'art. 77 CMP. Jugement des offres. 1 Prix de l'offre (70 points au maximum) 2 la qualité des produits (30 points au maximum) Mode de transmission des candidatures et offres choisi par le Pouvoir adjudicateur (art.56 Cmp): Remise sur support matériel(papier). Toutefois, les offres remises sous forme électronique seront acceptées. Les candidatures et offres peuvent être remises sous forme dématérialisée sur la plate-forme adresse Internet:Marchespublics.Mairie-Marseille.Fr. Dans ce cas, les candidats doivent signer chaque fichier de la candidature ou de l'offre dont la signature est exigée, au moyen d'un outil et d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 15 juin 2012 (J.O. 0153 du 3.7.2012) et aux stipulations du règlement de consultation. Obtention du DCE sur support papier à l'adresse suivante. Ville de Marseille - direction des Sports du Nautisme et des Plages. Service Administratif. 4, Rue Léon Paulet 13008 Marseille Du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. Les dossiers de consultation des entreprises peuvent être transmis aux candidats sur demande envoyée. — par courrier à l'adresse indiquée ci-dessus, — par fax au: 0491553772, — par e-mail à l'adresse suivante: sports-marches-publics@mairie-marseille.fr. Obtention sous forme dématérialisée. En application de l'article 56 du Code des marchés publics, en complément des modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger des documents contractuels et documents additionnels dans leur intégralité et de répondre via le profil acheteur dont l'adresse Internet est marchespublics.mairie-marseille.fr. Les dossiers des candidats sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité. Envoi postal: En cas d'envoi postal, les plis doivent être adressés à l'adresse suivante: Ville de Marseille. Service des marchés publics (dsj). 39bis, rue Sainte 13233 Marseille Cedex 20 Remise contre recepisse: Les plis peuvent être remis contre récépissé à l'adresse suivante: Service des Marchés Publics (dsj). Passage Timon David, rue Sainte (1er arrondissement). Horaires de réception des plis: Du lundi au vendredi de 8:30 à12h00 et de 13:30 à 16:00. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.10.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Aoo 2012/108 - livraison de denrées alimentaires pour la fabrication de repas pour la base nautique du Roucas Blanc.
Numéro du lot: 1
Brève description: Produits surgelés.
Numéro du lot: 2
Brève description: Boulangerie - produits secs - paniers repas.
Numéro du lot: 3
Brève description: Produits frais - contrôle.
Quantité ou étendue:
Durée de validité du marché: Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconduit tacitement par période de un an, dans la limite de 3 reconductions.
Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire le marché, il transmet sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité du marché.
Les bons de commandes pourront être émis jusqu'au dernier jour de la période de validité du marché. Leur exécution ne pourra avoir lieu plus de 1 mois après la fin de la période de validité du marché.
Les délais d'exécution de la prestation sont fixés à l'article 3 du C.C.A.P.
Les bons de commandes seront émis dans les conditions et limites suivantes:
Montants annuels ht:
Lot 1 Minimum 20 000 euro - maximum 80 000 EUR.
Lot 2 Minimum 4000 euro - maximum 50 000 EUR.
Lot 3 Minimum 10 000 euro - maximum 80 000 EUR.
Numéro de référence: 12/51504/restroucas
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
direction des Sports, Nautisme et Plages Service du Nautisme et des Plages 2 Promenade Georges Pompidou, 13008 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation juridique.
Vérification de la situation juridique du candidat et de sa capacité à soumissionner au marché.
Situation juridique - références requises.
Le formulaire D.C.1 une lettre de candidature.
Une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour justifier qu'il ne rentre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (DC1 cadre F-1);
Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ou à défaut, les documents administratifs équivalents du pays d'origine ou de provenance.
Situation économique et financière:
Garanties et capacités financières.
Les candidats devront justifier de capacités financières suffisantes compte tenu de l'objet et de l'étendue du marché.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles(d.c.2 cadre D-1).
Les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire les chiffres d'affaires des trois dernières années devront fournir:
Pour vérifier la date de création de l'entreprise: une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises; pour justifier de leurs capacités économiques et financières: le montant de leur capital social.
Capacité technique et professionnelle:
Si le candidat ne dispose pas de références professionnelles, il peut apporter la preuve de sa capacité à effectuer les prestations objet du marché par tout moyen.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Pas de cautionnement, ni de garantie demandés au titre des articles 101, 102 et 103 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé par ressources budgétaires.
Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours.
La référence du ou des comptes bancaires où les paiements devront être effectués, doit être précisée dans l'acte d'engagement.
Le marché est conclu à prix révisable.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
Nom: Ville de Marseille - direction des Sports du Nautisme et des Plages
Adresse postale: service administratif 4, rue Léon Paulet
Commune postale: Marseille
Code postal: 13008
Point de contact: renseignements administratifs: Mme Karine Leccia
Téléphone: +33 491552659 📞
Courrier électronique: sports-marches-publics@mairie-marseille.fr 📧
Fax: +33 491553772 📠
Nom: Ville de Marseille - service des activités nautiques et des plages
Adresse postale: service des activités nautiques et des plages 2, Promenade Georges Pompidou
Point de contact: Renseignements techniques: M. René Tellini
Téléphone: +33 491293058 📞
Courrier électronique: rtellini@mairie-marseille.fr 📧
Nom: Mairie de Marseille - dGMGR - direction des services juridiques
Adresse postale: service des Marchés Publics 39 bis rue Sainte
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12/51504/restroucas
Informations complémentaires
La consultation vise pour tout ou partie des lots la conclusion d'un accord-cadre à opérateur unique au sens de la directive européenne sous forme de marché à bons de commande en vertu de l'art. 77 CMP.
Jugement des offres.
1 Prix de l'offre (70 points au maximum)
2 la qualité des produits (30 points au maximum)
Mode de transmission des candidatures et offres choisi par le Pouvoir adjudicateur (art.56 Cmp): Remise sur support matériel(papier). Toutefois, les offres remises sous forme électronique seront acceptées.
Les candidatures et offres peuvent être remises sous forme dématérialisée sur la plate-forme adresse Internet:Marchespublics.Mairie-Marseille.Fr.
Dans ce cas, les candidats doivent signer chaque fichier de la candidature ou de l'offre dont la signature est exigée, au moyen d'un outil et d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 15 juin 2012 (J.O. 0153 du 3.7.2012) et aux stipulations du règlement de consultation.
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Obtention du DCE sur support papier à l'adresse suivante.
Ville de Marseille - direction des Sports du Nautisme et des Plages.
Service Administratif.
4, Rue Léon Paulet
13008 Marseille
Du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:00.
Les dossiers de consultation des entreprises peuvent être transmis aux candidats sur demande envoyée.
— par courrier à l'adresse indiquée ci-dessus,
— par fax au: 0491553772,
— par e-mail à l'adresse suivante: sports-marches-publics@mairie-marseille.fr.
Obtention sous forme dématérialisée.
En application de l'article 56 du Code des marchés publics, en complément des modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger des documents contractuels et documents additionnels dans leur intégralité et de répondre via le profil acheteur dont l'adresse Internet est marchespublics.mairie-marseille.fr.
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Les dossiers des candidats sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité.
Envoi postal:
En cas d'envoi postal, les plis doivent être adressés à l'adresse suivante:
Ville de Marseille.
Service des marchés publics (dsj).
39bis, rue Sainte
13233 Marseille Cedex 20
Remise contre recepisse:
Les plis peuvent être remis contre récépissé à l'adresse suivante:
Service des Marchés Publics (dsj).
Passage Timon David, rue Sainte (1er arrondissement).
Horaires de réception des plis: Du lundi au vendredi de 8:30 à12h00 et de 13:30 à 16:00.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.10.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134833 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 212-350174 (2012-10-31)
Avis d'attribution de marché (2013-03-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: DGMGR - direction des services juridiques - service des marchés publics - 39 bis rue Sainte
Commune postale: Marseille Cedex 20

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-12 📅
Date de publication: 2013-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 053-086191
Se réfère à l'avis: 2012/S 212-350174
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Marchés à bons de commande : Lot 1 : montant minimum annuel : 20 000 euro HT montant maximum annuel : 80 000 euro HT Lot 2 : montant minimum annuel : 4 000 euro HT montant maximum annuel : 50 000 euro HT Lot 3 : montant minimum annuel : 10 000 euro HT montant maximum annuel : 80 000 euro HT Durée : 1 an à compter de la date de notification, reconductible par période d'un an dans la limite de 3 reconductions Service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) : Mairie de Marseille - délégation Générale Modernisation et Gestion des Ressources (Dgmgr) Direction des Services Juridiques - service des Marchés Publics - 39 bis rue Sainte 13233 Marseille Cedex 20. fax 04 91 55 19 27 tél 04 91 55 Annonce no112, B.O.A.M.P. 214 B du 6 novembre 2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12 mars 2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
direction des Sports, Nautisme et Plages Service du Nautisme et des Plages 2 Promenade Georges Pompidou, 13008 Marseille

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-06 📅
Nom: multi Restauration Méditerranée
Adresse postale: 21 avenue Fernand Sardou CS 70203
Commune postale: Marseille cédex 16
Code postal: 13322
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
Source: OJS 2013/S 053-086191 (2013-03-12)
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Produits/services:
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