Aoo-12-288-Lvit - rD 244/231e/304 - commune d'hames-boucres - aménagement d'un giratoire au PR 11+525 - aménagement Paysager
Conseil général du Pas-de-Calais
Rd 244/231e/304 - commune d'hames-boucres - aménagement d'un giratoire au PR 11+525 - aménagement Paysager.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-12-14. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Savreux
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-10-31 | Avis de marché |
| 2013-07-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Pas-De-Calais
Adresse postale: hôtel du Département - rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cédex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-31 📅
Date limite de soumission: 2012-12-14 📅
Date de publication: 2012-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 212-349751
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 1550 jours
Numéro de référence: AOO-12-288-LVIT
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garanties et capacités professionnelles et financières suffisantes.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (90)
2. Valeur technique (5)
3. Valeur environnementale (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du conseil général
Nom: Département du Pas-De-Calais - direction de la commande publique - bureau zone littorale
Adresse postale: 10, rue des Carabiniers d'artois - porte 8
Commune postale: Arras Cédexs 9
Point de contact: Mme Chantal Chabé (renseignements administratifs - tél: +33321216792) - M. Philippe BOUILLAUT (renseignements techniques - tél: +33 321999992)
URL pour informations complémentaires: http://www.pasdecalais.fr 🌏
Nom: Département du Pas-De-Calais - direction de la commande publique
Adresse postale: rue de la Paix - porte 6
Point de contact: Mme Béatrice Royon
Téléphone: +33 321216730 📞
Fax: +33 321216238 📠
URL des documents: http://www.pasdecalais.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.pasdecalais.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO-12-288-LVIT
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée - BP 2039
Commune postale: Lille Cédex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index_ta_co.shtml 🌏
Fax: +33 320306840 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Source: OJS 2012/S 212-349751 (2012-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager
Quantité ou étendue:
Le délai d'exécution est fixé à 1550 jours calendaires.Les travaux seront exécutés selon le phasage suivant:— création et plantation: délai d'exécution de 90 jours calendaires,— entretien des plantations: délai d'exécution de 1460 jours calendaires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Pas-De-Calais
Adresse postale: hôtel du Département - rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cédex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-31 📅
Date limite de soumission: 2012-12-14 📅
Date de publication: 2012-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 212-349751
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Dossier téléchargeable sur le site: www.pasdecalais.fr (rubrique "Marchés publics").
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.10.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Rd 244/231e/304 - commune d'hames-boucres - aménagement d'un giratoire au PR 11+525 - aménagement Paysager.
Quantité ou étendue:
Le délai d'exécution est fixé à 1550 jours calendaires.
Les travaux seront exécutés selon le phasage suivant:
— création et plantation: délai d'exécution de 90 jours calendaires,
— entretien des plantations: délai d'exécution de 1460 jours calendaires.
Numéro de référence: AOO-12-288-LVIT
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature accompagnée du pouvoir de la personne habilitée à signer ou Dc1.
Déclaration du candidat Dc2, complétée obligatoirement, notamment des renseignements prévus à l'article 45.1° du code des marchés publics ou l'ensemble des attestations et renseignements prévus au Dc2 si le candidat n'utilise pas cet imprimé.
Nota bene: le candidat pourra remettre l'imprimé Noti2 ou les certificats fiscaux et sociaux (situation au 31.12 de l'année précédant la date d'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence).
Entreprises de plus de 20 salariés: attestation sur l'honneur que le candidat satisfait bien à l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés telle qu'elle découle de l'article L5212-1 du code du travail.
Déclaration de chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois denières années.
Références de travaux similaires: présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés: Garanties et capacités professionnelles et financières suffisantes.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget de la Collectivité - délai global de paiement: 30 jours - mandat administratif - acomptes mensuels - prix révisables - prix forfaitaires et unitaires.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (90)
2. Valeur technique (5)
3. Valeur environnementale (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du conseil général
Nom: Département du Pas-De-Calais - direction de la commande publique - bureau zone littorale
Adresse postale: 10, rue des Carabiniers d'artois - porte 8
Commune postale: Arras Cédexs 9
Point de contact: Mme Chantal Chabé (renseignements administratifs - tél: +33321216792) - M. Philippe BOUILLAUT (renseignements techniques - tél: +33 321999992)
URL pour informations complémentaires: http://www.pasdecalais.fr 🌏
Nom: Département du Pas-De-Calais - direction de la commande publique
Adresse postale: rue de la Paix - porte 6
Point de contact: Mme Béatrice Royon
Téléphone: +33 321216730 📞
Fax: +33 321216238 📠
URL des documents: http://www.pasdecalais.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.pasdecalais.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO-12-288-LVIT
Informations complémentaires
Dossier téléchargeable sur le site: www.pasdecalais.fr (rubrique "Marchés publics").
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.10.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée - BP 2039
Commune postale: Lille Cédex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index_ta_co.shtml 🌏
Fax: +33 320306840 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Source: OJS 2012/S 212-349751 (2012-10-31)
Avis d'attribution de marché (2013-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 31 605,05 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Pas-de-Calais
Adresse postale: Hôtel du Département, rue Ferdinand Buisson
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-24 📅
Date de publication: 2013-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 145-251316
Se réfère à l'avis: 2012/S 212-349751
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: AOO-12-288-LVIT.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix. (90)
2. Valeur technique. (5)
3. Valeur environnementale. (5)
Attribution du marché
Nom: Savreux
Adresse postale: 79 rue du Noir Cornet
Commune postale: Saint-Martin-au-Laert
Code postal: 62500
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Source: OJS 2013/S 145-251316 (2013-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 31 605,05 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Pas-de-Calais
Adresse postale: Hôtel du Département, rue Ferdinand Buisson
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-24 📅
Date de publication: 2013-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 145-251316
Se réfère à l'avis: 2012/S 212-349751
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
Modalités de consultation du contrat dans le respect des secrets protégés par la loi: contacter Mme Chantal CHABé au +33 321216792. Marché n° 2013-62-00000552-00.
Annonce n° 84, BOAMP 214 A du 6.11.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.7.2013.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: AOO-12-288-LVIT.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix. (90)
2. Valeur technique. (5)
3. Valeur environnementale. (5)
Attribution du marché
Nom: Savreux
Adresse postale: 79 rue du Noir Cornet
Commune postale: Saint-Martin-au-Laert
Code postal: 62500
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Source: OJS 2013/S 145-251316 (2013-07-24)
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