ANRU - aménagement des espaces publics - quartier des Chapélies à Brive

Ville de Brive-la-Gaillarde

ANRU - aménagement des espaces publics - quartier des Chapélies à Brive.
Tranche ferme - avenue Raoul Dautry, une partie de la rue Guimares, rue le Corbusier, une partie de la rue Normandie Niemen, une partie de la rue Thérèse Simonet, la rue Messager et la place du marché.
Tranche conditionnelle - une partie de la rue Guimares, rue Dumaitre, une partie de la rue Normandie Niemen et une partie de la rue Thérèse Simonet.
Tranche ferme 9 mois.
Tranche conditionnelle: 3 mois.
Une clause sociale est prévue sur l'ensemble des lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2012-08-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Brive-la-Gaillarde

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-08-09	Avis de marché
2012-11-21	Avis d'attribution de marché
2012-12-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enrobés routiers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Enrobés routiers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brive-la-Gaillarde
Adresse postale: place de l'Hôtel de ville, BP 80433
Code postal: 19100
Commune postale: Brive
Contact
Téléphone: +33 555923939 📞
Fax: +33 555181699 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-09 📅
Date limite de soumission: 2012-09-19 📅
Date de publication: 2012-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 155-258800
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires

Précisions sur les sous-critères: Lots 1, 2, 5 et 6: 1. Prix de la prestation (pondération 60 %) 2. Valeur technique de la prestation appréciée suivant les sous-critères ci-dessous liés à l'opération 40 % — Note technique précisant le déroulement des travaux et des moyens mis en oeuvre liée à l'opération projetée: (pondération 20 %), — Note sur les mesures sécuritaires et environnementales liée à l'opération projetée: (pondération 20 %). Lot 3: 1. Prix de la prestation (pondération 60 %) 2. Valeur technique de la prestation appréciée suivant les sous-critères ci-dessous liés à l'opération 40 % — Note technique précisant le déroulement des travaux et des moyens mis en oeuvre liée à l'opération projetée (pondération 15 %), — Note sur les mesures sécuritaires et environnementales liée à l'opération projetée (pondération 15 %), — Note sur les fiches techniques ou schémas demandés (candélabres, luminaire) liée à l'opération projetée. (pondération 10 %). Lot n° 4 - espaces verts. 1 - prix de la prestation (pondération 60 %) 2 - valeur technique de la prestation appréciée suivant les sous-critères ci-dessous liés à l'opération. 40 % — Note technique précisant la qualité des végétaux et leurs techniques de plantation (fourniture d'un mémoire technique) (pondération 20 %), — Dossier environnemental sur la gestion du matériel sur chantier et traitement des déchets (pondération 20 %). Lot 7: 1 - prix de la prestation (pondération 60 %) 2 - valeur technique de la prestation appréciée suivant les sous-critères ci-dessous liés à l'opération 40 % — Note technique précisant le déroulement des travaux et des moyens mis en oeuvre liée à l'opération projetée (pondération 15 %), — Note sur les mesures sécuritaires et environnementales liée à l'opération projetée (pondération 15 %), — Note sur les fiches techniques des mobiliers demandés (potelets, bancs, potelets amovibles...) liée à l'opération projetée (pondération 10 %). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.8.2012.

Informations complémentaires

Précisions sur les sous-critères:

Lots 1, 2, 5 et 6:

1. Prix de la prestation (pondération 60 %)

2. Valeur technique de la prestation appréciée suivant les sous-critères ci-dessous liés à l'opération 40 %

— Note technique précisant le déroulement des travaux et des moyens mis en oeuvre liée à l'opération projetée: (pondération 20 %),

— Note sur les mesures sécuritaires et environnementales liée à l'opération projetée: (pondération 20 %).

Lot 3:

1. Prix de la prestation (pondération 60 %)

2. Valeur technique de la prestation appréciée suivant les sous-critères ci-dessous liés à l'opération 40 %

— Note technique précisant le déroulement des travaux et des moyens mis en oeuvre liée à l'opération projetée (pondération 15 %),

— Note sur les mesures sécuritaires et environnementales liée à l'opération projetée (pondération 15 %),

— Note sur les fiches techniques ou schémas demandés (candélabres, luminaire) liée à l'opération projetée. (pondération 10 %).

Lot n° 4 - espaces verts.

1 - prix de la prestation (pondération 60 %)

2 - valeur technique de la prestation appréciée suivant les sous-critères ci-dessous liés à l'opération. 40 %

— Note technique précisant la qualité des végétaux et leurs techniques de plantation (fourniture d'un mémoire technique) (pondération 20 %),

— Dossier environnemental sur la gestion du matériel sur chantier et traitement des déchets (pondération 20 %).

Lot 7:

1 - prix de la prestation (pondération 60 %)

2 - valeur technique de la prestation appréciée suivant les sous-critères ci-dessous liés à l'opération 40 %

— Note technique précisant le déroulement des travaux et des moyens mis en oeuvre liée à l'opération projetée (pondération 15 %),

— Note sur les mesures sécuritaires et environnementales liée à l'opération projetée (pondération 15 %),

— Note sur les fiches techniques des mobiliers demandés (potelets, bancs, potelets amovibles...) liée à l'opération projetée (pondération 10 %).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.8.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

ANRU - aménagement des espaces publics - quartier des Chapélies à Brive.

Tranche ferme - avenue Raoul Dautry, une partie de la rue Guimares, rue le Corbusier, une partie de la rue Normandie Niemen, une partie de la rue Thérèse Simonet, la rue Messager et la place du marché.

Tranche conditionnelle - une partie de la rue Guimares, rue Dumaitre, une partie de la rue Normandie Niemen et une partie de la rue Thérèse Simonet.

Tranche ferme 9 mois.

Tranche conditionnelle: 3 mois.

Une clause sociale est prévue sur l'ensemble des lots.

Numéro du lot: 1
Brève description: Terrassement - empierrement.
Numéro du lot: 2
Brève description: Signalisation horizontale et verticale.
Numéro du lot: 3
Brève description: Réseaux secs et humides.
Numéro du lot: 4
Brève description: Espaces verts.
Numéro du lot: 5
Brève description: Bordures.
Numéro du lot: 6
Brève description: Revêtements.
Numéro du lot: 7
Brève description: Mobiliers urbains et containers.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: FEDER.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— Attestations d'assurance responsabilité civile.

Imprimé "déclaration du candidat" rempli et signé (suivant modèle joint au DCE).

Situation économique et financière:

— L'ensemble des pièces mentionnées aux articles 44 et 46 du code des marchés publics,

— Références principales du candidat sur les cinq dernières années pour des prestations identiques à celles de la présente consultation.

Capacité technique et professionnelle: — Etat des moyens (matériels-personnels).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Cautionnement et garanties exigés: retenue de garantie (taux 5,00 %).

Mode de règlement: virement bancaire (mandat administratif) - paiement à 30 jours. Prix révisables.

Avance forfaitaire 5 %.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

L'opération est susceptible d'être cofinancée par le FEDER, l'état, le Conseil régional du Limousin, le Conseil général de la Corrèze, la Ville de Brive.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique de la prestation (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction des espaces publics
M. le maire de Brive
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Brive
Adresse postale: place de l'Hôtel de Brive, BP 80433
Point de contact: Jean-Louis Chanel ou Benoit Delmas
Téléphone: +33 555181670 📞
Point de contact: Jean-Louis Chanel
URL des documents: http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp 🌏
Point de contact: service des marchés publics
Téléphone: +33 555181560 📞
Fax: +33 555181561 📠

Référence
Informations complémentaires

Précisions sur les sous-critères:

Lots 1, 2, 5 et 6:

1. Prix de la prestation (pondération 60 %)

2. Valeur technique de la prestation appréciée suivant les sous-critères ci-dessous liés à l'opération 40 %

— Note technique précisant le déroulement des travaux et des moyens mis en oeuvre liée à l'opération projetée: (pondération 20 %),

— Note sur les mesures sécuritaires et environnementales liée à l'opération projetée: (pondération 20 %).

Lot 3:

— Note technique précisant le déroulement des travaux et des moyens mis en oeuvre liée à l'opération projetée (pondération 15 %),

— Note sur les mesures sécuritaires et environnementales liée à l'opération projetée (pondération 15 %),

— Note sur les fiches techniques ou schémas demandés (candélabres, luminaire) liée à l'opération projetée. (pondération 10 %).

Lot n° 4 - espaces verts.

1 - prix de la prestation (pondération 60 %)

2 - valeur technique de la prestation appréciée suivant les sous-critères ci-dessous liés à l'opération. 40 %

— Note technique précisant la qualité des végétaux et leurs techniques de plantation (fourniture d'un mémoire technique) (pondération 20 %),

— Dossier environnemental sur la gestion du matériel sur chantier et traitement des déchets (pondération 20 %).

Lot 7:

2 - valeur technique de la prestation appréciée suivant les sous-critères ci-dessous liés à l'opération 40 %

— Note sur les fiches techniques des mobiliers demandés (potelets, bancs, potelets amovibles...) liée à l'opération projetée (pondération 10 %).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.8.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339155 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché); refere contractuel de l'art Art.R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution article R421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.

Source: OJS 2012/S 155-258800 (2012-08-09)

Avis d'attribution de marché (2012-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 309 435,10 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brive-La-Gaillarde

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-21 📅
Date de publication: 2012-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 226-371203
Se réfère à l'avis: 2012/S 155-258800
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires

Annonce n° 83, BOAMP 155 A. Annonce n° 97, BOAMP 155 B du 11.8.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.11.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-05 📅
Nom: Eiffage
Adresse postale: 16 rue de Dion Bouton
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Viamark
Adresse postale: 30 rue Gabriel Péri
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110

3️⃣
Nom: Miane et Vinatier
Adresse postale: ZI de Beauregard
Commune postale: Brive
Code postal: 19100

4️⃣
Nom: Corrèze BTP - Seve
Adresse postale: rue Louis Lépine, ZA Brive Est

5️⃣
Nom: Eurovia - Siorat - ATS
Adresse postale: rue Jean Dallet, parc entreprise Brive Ouest
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché); référé contractuel de l'art Art.R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution Article R421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.

Source: OJS 2012/S 226-371203 (2012-11-21)

Avis d'attribution de marché (2012-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 063 800,80 💰
Métadonnées de l'avis
Réglementation: Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville, BP 80433
Commune postale: Brive-la-Gaillarde

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-21 📅
Date de publication: 2012-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 249-411711
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires

Annonce no83, B.O.A.M.P. 155 A. Annonce no97, B.O.A.M.P. 155 B du 11.8.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.12.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix. (60)
2. Valeur technique de la prestation. (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-11-30 📅
Adresse postale: ZI du Teinchurier

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Refere contractuel de l'art Art.R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution article R421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.

Source: OJS 2012/S 249-411711 (2012-12-21)

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