Analyses sur puces à ADN Affymetrix

CNRS délégation Provence et Corse

Le présent marché a pour objet la réalisation d’analyses sur puces à ADN pangénomiques Affymetrix pour l’équipe de recherche dirigée par Marc Dalod au Centre d’immunologie de Marseille-Luminy dans le cadre du projet européen ERC StG "SystemsDendritic".
Marché de prestations de services, à bons de commande, passé selon les dispositions de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et ses décrets d’application n° 2005-1742 et n° 2007-590 modifiés par le décret n° 2008-1334 du 17.12.2008, conformément au I. de l’article 43 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005.
Procédure formalisée, appel d’offres ouvert, conformément à l’article 29 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-03-26. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CERBM-GIE

Qui ?

• CNRS délégation Provence et Corse

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil › Services d'analyses

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-02-15	Avis de marché
2012-05-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses
Quantité ou étendue:

La réalisation des analyses sur puces à ADN pangénomiques concerne environ 200 échantillons dérivés de matériels murins ou humains en quantité très limitée (4000 cellules ou 1 ng d’ARNM pour les échantillons les plus limitants, 25 ng d’ARNm pour les autres échantillons).Les cRNA devront être générés par une technique linéaire d’amplification. Afin de permettre une comparaison des résultats avec ceux déjà établis dans le laboratoire et avec les banques de données publiques, les plates-formes qui devront être utilisées seront:1) soit des puces "3’IVT" ("Affymetrix mouse genome 430 2.0 Array" pour la souris et "Affymetrix Human Genome U133 PLUS 2.0" pour l’homme),2) soit des puces "whole-transcript expression analysis"("mouse gene ST 1.0 chips" pour la souris et "Human Gene 1.0 ST Array" pour l’homme).Les séries seront constituées de 8 à 16 échantillons minimum, qui devront être traités en parallèle, simultanément, afin d’éviter les effets de lots, et de limiter le plus possible la variabilité technique liée à des différences dans les conditions de traitement des échantillons.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS délégation Provence et Corse
Adresse postale: 31 chemin Joseph Aiguier
Code postal: 13402
Commune postale: Marseille cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://www.provence-corse.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: appel.offres@dr12.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 491164014 📞
Fax: +33 491164216 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-15 📅
Date limite de soumission: 2012-03-26 📅
Date de publication: 2012-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 34-055025
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires

Obtention du document de consultation des entreprises (DCE) par téléchargement sur le site: http://www.achatsepst.fr (site de la plateforme de dématérialisation utilisé par le CNRS). Pour tout renseignement: délégation régionale Provence et Corse – 31 chemin Joseph Aiguier – 13402 Marseille Cedex 20, FRANCE. Tél. et fax: adresse susmentionnée. E-mail: appel.offres@dr12.cnrs.fr La remise des candidatures et des offres peut se fait au format papier à la délégation régionale (à l’adresse mentionnée ci-dessus), ou de manière dématérialisée sur le site de la plate-forme de dématérialisation (http://www.achats-epst.fr), avant la date limite précisée dans le présent avis, selon les modalités prévues par le règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché de prestations de services, à bons de commande, passé selon les dispositions de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et ses décrets d’application n° 2005-1742 et n° 2007-590 modifiés par le décret n° 2008-1334 du 17.12.2008, conformément au I. de l’article 43 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005.

Procédure formalisée, appel d’offres ouvert, conformément à l’article 29 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005.

Quantité ou étendue:

Les cRNA devront être générés par une technique linéaire d’amplification. Afin de permettre une comparaison des résultats avec ceux déjà établis dans le laboratoire et avec les banques de données publiques, les plates-formes qui devront être utilisées seront:

1) soit des puces "3’IVT" ("Affymetrix mouse genome 430 2.0 Array" pour la souris et "Affymetrix Human Genome U133 PLUS 2.0" pour l’homme),

2) soit des puces "whole-transcript expression analysis"("mouse gene ST 1.0 chips" pour la souris et "Human Gene 1.0 ST Array" pour l’homme).

Les séries seront constituées de 8 à 16 échantillons minimum, qui devront être traités en parallèle, simultanément, afin d’éviter les effets de lots, et de limiter le plus possible la variabilité technique liée à des différences dans les conditions de traitement des échantillons.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: CCP 2012-006
Nom du projet ou programme financé par l’UE:

ERC-2011-StG-20101109.

GrantAgreement Number 281225.

OTP 35950.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Les prestations sont à effectuer chez le titulaire, les résultats sont à adresser à:

Equipe de Marc Dalod.

Centre d’immunologie de Marseille Luminy.

CNRS UMR7280.

Parc scientifique et technologique de Luminy.

163 avenue de Luminy.

Case 906.

13288 Marseille Cedex 09, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

a) Une lettre de candidature et d’habilitation du mandataire par ses cotraitants, établie sur papier libre ou sur l’imprimé DC1.

Si la lettre de candidature est établie sur papier libre, le candidat doit préciser s’il se présente seul ou en groupement (voir article 8 du règlement de consultation) et, dans ce dernier cas, il doit indiquer:

— la forme du groupement (conjoint ou solidaire),

— le mandataire,

— si les candidatures et les offres sont signées par l’ensemble des entreprises groupées ou par le mandataire qui dans ce cas, doit justifier des habilitations nécessaires.

b) Si le candidat est en redressement judiciaire, il est tenu de fournir la copie du ou des jugements prononcés à cet effet et d’apporter la preuve que l’autorisation de poursuite son activité couvre la période correspondant à la durée du présent marché.

c) Le candidat remettra le document annexé au règlement de consultation – annexe n° 1 – dûment complété, daté et signé.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global HT et le chiffre d'affaires HT concernant les fournitures ou services, objet de la présente procédure, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (annexe 2 du règlement de consultation, à compléter, dater et signer).

Capacité technique et professionnelle:

a) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement.

b) Une liste des principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces références doivent être représentatives de la prestation, objet de la présente procédure, et facilement contrôlables.

c) Des certificats de qualifications professionnelles des entreprises (la preuve de la qualification de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d’identité professionnelle).

d) Des certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures ou des services à des spécifications ou des normes. Il est toutefois accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité si le prestataire de services n’a pas accès à ces certificats ou n’a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Ces prestations sont financées par des crédits CNRS provenant de ressources propres dans le cadre du projet européen ERC StG "SystemsDendritic".

Les sommes dues sont mises en paiement dans un délai global de quarante cinq jours à compter de la réception de la facture par le CNRS CIML, conformément à l'article 6 du décret n° 2007-590.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Sous réserve du respect des règles relatives à la liberté des prix et à la concurrence, les candidats peuvent présenter leur candidature et leur offre sous forme de groupement:

1. soit conjoint (lorsque chaque membre du groupement s’engage à exécuter la (ou les) prestation(s) susceptible(s) de lui être confiée(s) dans le marché),

2. soit solidaire (lorsque chaque membre du groupement est engagé pour la totalité du marché).

L’Inserm souhaite toutefois que, lorsque le marché aura été attribué au titulaire, le groupement prenne la forme d'un groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: service financier et comptable. Pôle achats marchés publics. Bureau 206
M. Musacchia ou Mme Meissel
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-epst.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCP 2012-006
Informations complémentaires

Obtention du document de consultation des entreprises (DCE) par téléchargement sur le site: http://www.achatsepst.fr (site de la plateforme de dématérialisation utilisé par le CNRS).

Pour tout renseignement: délégation régionale Provence et Corse – 31 chemin Joseph Aiguier – 13402 Marseille Cedex 20, FRANCE.

Tél. et fax: adresse susmentionnée.

E-mail: appel.offres@dr12.cnrs.fr

La remise des candidatures et des offres peut se fait au format papier à la délégation régionale (à l’adresse mentionnée ci-dessus), ou de manière dématérialisée sur le site de la plate-forme de dématérialisation (http://www.achats-epst.fr), avant la date limite précisée dans le présent avis, selon les modalités prévues par le règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 034-055025 (2012-02-15)

Avis d'attribution de marché (2012-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 150 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 31 chemin Joseph aiguier
Commune postale: Marseille Cedex 20

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-30 📅
Date de publication: 2012-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 103-172010
Se réfère à l'avis: 2012/S 34-055025
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires

En complément des informations données à la section IV, l’offre économiquement la plus avantageuse a été sélectionnée en fonction des critères pondérés suivants: Valeur technique: coefficient 40. — Appréciation de la capacité à effectuer des expériences fiables et reproductibles sur quantité très limitée d’ARNm (~4000 cellules ou ~1ng d’ARN) (coeff. 20), — Capacité de traitement des échantillons (coeff. 20). Coût des prestations: coefficient 20. Délai de livraison: coefficient 10. Qualité et suivi des prestations: coefficient 30. — Appréciation de la certification de l’entreprise pour sa partie « laboratoire » qui effectuera les prestations (coeff. 10), — Appréciation des contrôles qualité (coeff. 10), — Garantie des prestations prouvée par tout moyen (coeff. 10). Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le marché peut être consulté de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 au CNRS délégation Provence et Corse, 31 chemin Joseph Aiguier, 13009 Marseille, FRANCE sur rendez-vous et faire l'objet d'une demande écrite à l'adresse mail suivante: appel.offres@dr12.cnrs.fr.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2012-006
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

titulaire, les résultats sont à adresser à:

Equipe de Marc DALOD.

163 avenue de Luminy

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Coût des prestations (20)
3. Délai de livraison (10)
4. Qualité et suivi des prestations (30)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-04-13 📅
Nom: Cerbm-gie
Adresse postale: CP 115, 1 rue Laurent Fries
Commune postale: Ilkkirch
Code postal: 67400
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Claude Musacchia

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ta- 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: idem VI.3.1
Source: OJS 2012/S 103-172010 (2012-05-30)

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