Amenagement et installation de pontons a passagers et de pontons de nautisme
Communauté d'agglomération du Bassin
Le présent CCTP a pour objet dans le cadre d'un marché à bons de commande, la fourniture le transport et la mise à l'eau de trois pontons flottant de nautisme sur 2 zones distinctes du Lac de Saint Etienne Cantalès.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-06-01. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Cantal
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-04-20 | Avis de marché |
| 2012-07-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de sports nautiques
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de sports nautiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Bassin
Adresse postale: M. le président, 3 place des Carmes, BP 501
Code postal: 15005
Commune postale: Aurillac Cedex
Contact
Courrier électronique: marches@caba.fr 📧
Téléphone: +33 471468630 📞
Fax: +33 471468733 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-20 📅
Date limite de soumission: 2012-06-01 📅
Date de publication: 2012-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 80-131298
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 130 000 💰
269 000 💰
Brève description:
Intitulé du lot: Caba: Puech des Ouilhes
Brève description: Caba: Puech des Ouilhes.
Quantité ou étendue: Minimum 60 000,00 EUR maximum 124 000,00 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: e2l: Rénac Espinet
Brève description: E2l: Rénac Espinet.
Quantité ou étendue: Minimum 70 000,00 EUR maximum 145 000,00 EUR pour la période initiale.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12PONTON
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lac de Saint Etienne Cantales.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique (40)
3. Valeur technique: qualité des matériaux (15)
4. Valeur technique: qualité des finitions proposées (15)
5. Valeur technique: moyens mis en oeuvre et les procédures d'exécution (10)
6. Délai d'exécution (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
Nom: Communauté d'agglomération du Bassin d'Aurillac
Adresse postale: service des marchés, 3 place des Carmes, BP 501
Point de contact: Service des Marchés
Adresse postale: direction des finances, service des marchés, 3 place des Carmes, BP 501
URL des documents: http://achatpublic.com 🌏
Adresse postale: M. le président, direction des finances, service des marchés, 3 place des Carmes, BP 501
URL pour la participation: http://achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12PONTON
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2012/S 080-131298 (2012-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de sports nautiques
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 12 mois à compter de la notification du contrat.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de sports nautiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Bassin
Adresse postale: M. le président, 3 place des Carmes, BP 501
Code postal: 15005
Commune postale: Aurillac Cedex
Contact
Courrier électronique: marches@caba.fr 📧
Téléphone: +33 471468630 📞
Fax: +33 471468733 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-20 📅
Date limite de soumission: 2012-06-01 📅
Date de publication: 2012-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 80-131298
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
Conditions de remise des offres en version papier: Le pli devra etre remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal et parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres. Le pli qui serait remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne sera pas retenu; il sera renvoyé à son auteur. Condition de remise des offres par voie électronique: Le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des plis par voie électronique dans les conditions ci-après: Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: Fichiers liés à des logiciels bureautiques: Compatibles Office et Open Office, Format d'impression: Adobe Acrobat Reader (fichiers.pdf), Format de décompression: fichiers.zip. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveauii (équivalent classe 3)de la PRI (Politique de référencement intersectoriel) tout document contenant un virus informatique feral'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront rematérialisés après l'ouverture des plis. L'Attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite d'un marché papier. Précision aux conditions de transmission: se reporter à la rubrique "Répondre en ligne" sur le site www.achatpublic.com. Il est précisé que conformément aux dispositions du Code des Marchés Publics, le candidat peut effectuer à la fois une transmission électronique de son offre et à titre de sauvegarde, un envoi sur support papier ou sur support physique électronique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.4.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 130 000 💰
269 000 💰
Brève description:
Le présent CCTP a pour objet dans le cadre d'un marché à bons de commande, la fourniture le transport et la mise à l'eau de trois pontons flottant de nautisme sur 2 zones distinctes du Lac de Saint Etienne Cantalès.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Caba: Puech des Ouilhes
Brève description: Caba: Puech des Ouilhes.
Quantité ou étendue: Minimum 60 000,00 EUR maximum 124 000,00 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: e2l: Rénac Espinet
Brève description: E2l: Rénac Espinet.
Quantité ou étendue: Minimum 70 000,00 EUR maximum 145 000,00 EUR pour la période initiale.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12PONTON
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lac de Saint Etienne Cantales.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.
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Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: fermes actualisables. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: fonds propres, subvention du Conseil général du Cantal 20 %, subvention du Conseil régional 20 %, Feader 40 %.
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Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique (40)
3. Valeur technique: qualité des matériaux (15)
4. Valeur technique: qualité des finitions proposées (15)
5. Valeur technique: moyens mis en oeuvre et les procédures d'exécution (10)
6. Délai d'exécution (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
Nom: Communauté d'agglomération du Bassin d'Aurillac
Adresse postale: service des marchés, 3 place des Carmes, BP 501
Point de contact: Service des Marchés
Adresse postale: direction des finances, service des marchés, 3 place des Carmes, BP 501
URL des documents: http://achatpublic.com 🌏
Adresse postale: M. le président, direction des finances, service des marchés, 3 place des Carmes, BP 501
URL pour la participation: http://achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12PONTON
Informations complémentaires
Conditions de remise des offres en version papier: Le pli devra etre remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal et parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres. Le pli qui serait remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne sera pas retenu; il sera renvoyé à son auteur. Condition de remise des offres par voie électronique: Le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des plis par voie électronique dans les conditions ci-après: Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: Fichiers liés à des logiciels bureautiques: Compatibles Office et Open Office, Format d'impression: Adobe Acrobat Reader (fichiers.pdf), Format de décompression: fichiers.zip. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveauii (équivalent classe 3)de la PRI (Politique de référencement intersectoriel) tout document contenant un virus informatique feral'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront rematérialisés après l'ouverture des plis. L'Attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite d'un marché papier. Précision aux conditions de transmission: se reporter à la rubrique "Répondre en ligne" sur le site www.achatpublic.com. Il est précisé que conformément aux dispositions du Code des Marchés Publics, le candidat peut effectuer à la fois une transmission électronique de son offre et à titre de sauvegarde, un envoi sur support papier ou sur support physique électronique.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.4.2012.
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2012/S 080-131298 (2012-04-20)
Avis d'attribution de marché (2012-07-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-16 📅
Date de publication: 2012-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 137-228141
Se réfère à l'avis: 2012/S 80-131298
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-20 📅
Nom: Metalu Industries International
Adresse postale: Chemin des Taillis
Commune postale: Brevin les Pins
Code postal: 44250
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Metalu Industries Internationales
Informations complémentaires
Organe de révision
tribunal Administratif
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 6 Cours Monthyon
Source: OJS 2012/S 137-228141 (2012-07-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-16 📅
Date de publication: 2012-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 137-228141
Se réfère à l'avis: 2012/S 80-131298
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
Marchés à bons de commande avec: pour le lot 1: mini à 60 000 EUR (HT) et maxi à 124 000 EUR (HT) pour le lot 2: mini à 70 000 EUR (HT) et maxi à 145 000 EUR (HT).
Annonce no158, BOAMP 81 B du 25.4.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.7.2012.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-20 📅
Nom: Metalu Industries International
Adresse postale: Chemin des Taillis
Commune postale: Brevin les Pins
Code postal: 44250
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Metalu Industries Internationales
Informations complémentaires
Organe de révision
tribunal Administratif
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 6 Cours Monthyon
Source: OJS 2012/S 137-228141 (2012-07-16)
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