Aménagement du port de plaisance de Basse-Ham - troisième tranche de travaux

Ca Portes de France, Thionville

Des variantes libres sont autorisées pour les lots suivants:
— lot 4 a: ouvrage portuaire - paroi profonde du chenal,
— lot 4 b: ouvrage portuaire - terrassement et dragage du chenal,
— lot 5 a: aménagement portuaire - ponton,
— lot 7: réseaux,
— lot 9 a: gros oeuvre - capitainerie,
— lot 9 d: châssis, mur rideaux - capitainerie,
— lot 9 g: electricité, chauffage - capitainerie,
— lot 9 h: ventilation - capitainerie,
— lot 9 i: plomberie, sanitaires - capitainerie,
— lot 9 j: peinture, revêtement de sols, capitainerie.
Pour ces lots, la variante 1 concerne la solution technique, telle que décrite précisément par la Communauté d'agglomération Portes de France - thionville et mentionnée dans les prescriptions du Cctp et/ou de la Cdpgf, Bpu, Dqe relative à la variante 1. La variante N concerne une ou plusieurs solution(s) technique(s) libre(s). Les candidats proposant une ou des variantes, devront obligatoirement remplir un acte d'engagement, Bpu, Dqe et/ou Dpgf par variante proposée. Le candidat peut proposer une solution technique conforme à la variante 1 et/ou proposer une ou plusieurs variantes portant sur une ou plusieurs solution(s)s technique(s) libre(s). Si le candidat désire proposer plusieurs variantes portant sur une ou plusieurs solution(s)s technique(s) libre(s), il devra remplir autant d'acte d'engagement, Bpu, Dqe et/ou Dpgf relatif à la variante N, que de variantes proposées. De même, il devra fournir autant de dossier technique que de variante proposée. En outre, il devra fournir un acte d'engagement par variante proposée. Chaque variante régulière (acte d'engagement, Bpu, Dqe et/ou Dpgf remplis en intégralité et prescriptions techniques satisfaisantes) sera considérée comme une offre technique et financière à part entière, et sera jugée suivant les critères de jugement des offres figurants à l'article 8 du présent document. Les variantes ne sont pas autorisées pour les autres lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2012-12-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-12-05 Avis de marché
2013-07-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Quantité ou étendue:
Les lots 9 a, 9 b, 9 c, 9 e, et 9 j sont décomposés en une tranche ferme et en une tranche conditionnelle. La tranche ferme concerne la réalisation des travaux de la capitainerie, du magasin et de la pergola promenade extérieure. La tranche conditionnelle consiste en la réalisation d'un hangar mitoyen à la Capitainerie. Pour chaque lot concerné et conformément aux dispositions de l'article 72 du code des marchés publics, l'exécution de la tranche conditionnelle est subordonnée à une décision exprès du maître d'ouvrage. Pour chaque lot concerné, la décision d'affermir ou de non affermir la tranche conditionnelle interviendra par lettre recommandée avec accusé de réception, dans un délai de 18 mois à compter de la notification de la tranche ferme.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ca Portes de France, Thionville
Adresse postale: hôtel de Communauté, espace Cormontaigne, 4 avenue Gabriel Lippmann, CS 30054
Code postal: 57972
Commune postale: Yutz
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-thionville.fr 🌏
Téléphone: +33 382523236 📞
Fax: +33 382523237 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-05 📅
Date limite de soumission: 2013-01-30 📅
Date de publication: 2012-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 236-388557
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ Criteres d'attributions: Les documents à fournir pour l'appréciation des offres de chaque lot, sont mentionnées dans le règlement de la consultation. Les critères pondérés d'appréciation des offres sont mentionnés dans le règlement de la consultation. Unité monétaire utilisée, l'euro.les lots 4 a, 4 b, 5 a, 5 b, 6, 7, 9 d,9 f, 9 g, 9 h, 9 i sont conclus pour une durée maximum de 24 mois à compter de la date de la notification du marché, sachant que le délai d'exécution des travaux est de 18 mois. Le lot 8 est conclu pour une durée de 48 mois à compter de la date de la notification du marché, sachant que le délai d'exécution des travaux est de 18 mois et que la période de confortement est de deux ans à compter de la date de réception des travaux. Il convient de noter que pour le lot 8: Aménagements paysagers, la durée du marché s'entend hors période de garantie des végétaux. Concernant les lots 9 a, 9 b, 9 c, 9 e, et 9 j, la tranche ferme est conclue pour une durée maximum de 24 mois à compter de la date de la notification, sachant que le délai d'exécution des travaux est de 18 mois. La décision d'affermir ou non la tranche conditionnelle interviendra par lettre recommandée avec accusé de réception, dans un délai de 18 mois à compter de la notification de la tranche ferme. Pour chaque lot concerné, la tranche conditionnelle sera d'une durée de 12 mois à compter de l'affermissement de la tranche conditionnelle. Conformément au Ccag - travaux, les travaux de chaque lot feront l'objet d'ordres de services prescrivant notamment le début des travaux. Le calendrier prévisionnel d'exécution est annexé au Ccap. Pour chaque lot, le calendrier définitif d'exécution des travaux sera fixé par ordre de services par le Pouvoir Adjudicateur après accord dutitulaire. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.12.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Des variantes libres sont autorisées pour les lots suivants:
— lot 4 a: ouvrage portuaire - paroi profonde du chenal,
— lot 4 b: ouvrage portuaire - terrassement et dragage du chenal,
— lot 5 a: aménagement portuaire - ponton,
— lot 7: réseaux,
— lot 9 a: gros oeuvre - capitainerie,
— lot 9 d: châssis, mur rideaux - capitainerie,
— lot 9 g: electricité, chauffage - capitainerie,
— lot 9 h: ventilation - capitainerie,
— lot 9 i: plomberie, sanitaires - capitainerie,
— lot 9 j: peinture, revêtement de sols, capitainerie.
Pour ces lots, la variante 1 concerne la solution technique, telle que décrite précisément par la Communauté d'agglomération Portes de France - thionville et mentionnée dans les prescriptions du Cctp et/ou de la Cdpgf, Bpu, Dqe relative à la variante 1. La variante N concerne une ou plusieurs solution(s) technique(s) libre(s). Les candidats proposant une ou des variantes, devront obligatoirement remplir un acte d'engagement, Bpu, Dqe et/ou Dpgf par variante proposée. Le candidat peut proposer une solution technique conforme à la variante 1 et/ou proposer une ou plusieurs variantes portant sur une ou plusieurs solution(s)s technique(s) libre(s). Si le candidat désire proposer plusieurs variantes portant sur une ou plusieurs solution(s)s technique(s) libre(s), il devra remplir autant d'acte d'engagement, Bpu, Dqe et/ou Dpgf relatif à la variante N, que de variantes proposées. De même, il devra fournir autant de dossier technique que de variante proposée. En outre, il devra fournir un acte d'engagement par variante proposée. Chaque variante régulière (acte d'engagement, Bpu, Dqe et/ou Dpgf remplis en intégralité et prescriptions techniques satisfaisantes) sera considérée comme une offre technique et financière à part entière, et sera jugée suivant les critères de jugement des offres figurants à l'article 8 du présent document. Les variantes ne sont pas autorisées pour les autres lots.
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Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 4a: Ouvrage portuaire - paroi profonde du chenal.
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 4b: Ouvrage portuaire - terrassement et dragage du chenal.
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 5a: Aménagement portuaire - pontons.
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 5b: Aménagement portuaire - bornes et réseaux sur pontons.
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot 6: Aménagement urbain.
Numéro du lot: 6
Brève description: Lot 7: Réseaux.
Numéro du lot: 7
Brève description: Lot 8: Aménagements paysagers.
Numéro du lot: 8
Brève description: Lot 9a: Gros-Oeuvre - capitainerie.
Numéro du lot: 9
Brève description: Lot 9b: Ossature bois, Charpente - capitainerie.
Numéro du lot: 10
Brève description: Lot 9c: Couverture, Bardage, Etanchéité - capitainerie.
Numéro du lot: 11
Brève description: Lot 9d: Châssis, Murs Rideaux - capitainerie.
Numéro du lot: 12
Brève description: Lot 9e: Metallerie, Portes Métalliques - capitainerie.
Numéro du lot: 13
Brève description: Lot 9f: Menuiseries intérieures, Plâtrerie - capitainerie.
Numéro du lot: 14
Brève description: Lot 9g: Electricité Chauffage - capitainerie.
Numéro du lot: 15
Brève description: Lot 9h: Ventilation - capitainerie.
Numéro du lot: 16
Brève description: Lot 9i: Plomberie, Sanitaire - capitainerie.
Numéro du lot: 17
Brève description: Lot 9j: Peinture, revêtement de sols - capitainerie.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Pour chaque lot concerné par une ou des option(s), le candidat est obligé de faire une proposition financière pour la solution de base et pour chaque option, sous peine d'élimination de l'offre. Les options concernent les lots suivants: Lot 4a: Ouvrage portuaire - paroi profonde du chenal: - option 1: Embarcadère Lot 5 a: Aménagement portuaire - ponton: - option 1: Embarcadère par ponton flottant lot 6: Aménagement urbain: - option 1: Stationnement usagers du port en pavé - option 2: Voirie en parking et bâtiment nautique en pavé - option 3: Promenade quai urbain en dalle béton - option 4: Esplanade du chenal - option 5: Reprofilage voirie Nord - option 6: Embarcadère en génie civil - option 7: Ponton allée des promenades - option 8: Jeux pour enfants lot 7: Réseaux: - option 1: Raccordement eaux usées " extension hébergement " - option 2: Wifi port public.
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Numéro de référence: Ca2012-054

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les documents à fournir pour la candidature sont mentionnés dans le règlement de la consultation. Les candidatures seront appréciées au regard des capacités professionnelles, techniques et financières des marchés publics.
Situation économique et financière:
Les documents à fournir pour la candidature sont mentionnés dans le règlement de la consultation. Les candidatures seront appréciées au regard des capacités professionnelles, techniques et financières des marchés publics.
Capacité technique et professionnelle:
Les documents à fournir pour la candidature sont mentionnés dans le règlement de la consultation. Les candidatures seront appréciées au regard des capacités professionnelles, techniques et financières des marchés publics.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Il sera appliqué sur chaque acompte et sur le solde versé au titulaire, une retenue de garantie correspondant à 5 % des sommes dues, toutes taxes comprises. La retenue de garantie pourra être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande de 5 % du montant toutes taxes du marché dans les conditions prévues aux articles 101 à 103 du Code des Marchés Publics. La caution personnelle et solidaire en remplacement de la retenue de garantie ne sera pas acceptée. L'application des dispositions relatives à la retenue de garantie et à la garantie à première demande sera effectuée conformément aux articles 101 à 103 du Code des Marchés Publics.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les travaux du présent marché sont susceptibles de subvention par le Conseil Général de la Moselle, l'etat et la Région Lorraine.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés. Le pouvoir adjudicateur autorise les candidats à présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et/ou de membres non mandataires d'un ou plusieurs groupements. Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ 🌏
Nom: Ca Portes de France, Thionville: service commande publique
Adresse postale: hôtel de communauté, espace Cormontaigne, 4 avenue Gabriel Lippmann, CS 30054

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Ca2012-054
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ Criteres d'attributions: Les documents à fournir pour l'appréciation des offres de chaque lot, sont mentionnées dans le règlement de la consultation. Les critères pondérés d'appréciation des offres sont mentionnés dans le règlement de la consultation. Unité monétaire utilisée, l'euro.les lots 4 a, 4 b, 5 a, 5 b, 6, 7, 9 d,9 f, 9 g, 9 h, 9 i sont conclus pour une durée maximum de 24 mois à compter de la date de la notification du marché, sachant que le délai d'exécution des travaux est de 18 mois. Le lot 8 est conclu pour une durée de 48 mois à compter de la date de la notification du marché, sachant que le délai d'exécution des travaux est de 18 mois et que la période de confortement est de deux ans à compter de la date de réception des travaux. Il convient de noter que pour le lot 8: Aménagements paysagers, la durée du marché s'entend hors période de garantie des végétaux. Concernant les lots 9 a, 9 b, 9 c, 9 e, et 9 j, la tranche ferme est conclue pour une durée maximum de 24 mois à compter de la date de la notification, sachant que le délai d'exécution des travaux est de 18 mois. La décision d'affermir ou non la tranche conditionnelle interviendra par lettre recommandée avec accusé de réception, dans un délai de 18 mois à compter de la notification de la tranche ferme. Pour chaque lot concerné, la tranche conditionnelle sera d'une durée de 12 mois à compter de l'affermissement de la tranche conditionnelle. Conformément au Ccag - travaux, les travaux de chaque lot feront l'objet d'ordres de services prescrivant notamment le début des travaux. Le calendrier prévisionnel d'exécution est annexé au Ccap. Pour chaque lot, le calendrier définitif d'exécution des travaux sera fixé par ordre de services par le Pouvoir Adjudicateur après accord dutitulaire.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.12.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2012/S 236-388557 (2012-12-05)
Avis d'attribution de marché (2013-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 522 515 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Portes de France - Thionville
Adresse postale: Hôtel de Communauté - espace Cormontaigne, 4 avenue Gabriel Lippmann, CS 30054

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-16 📅
Date de publication: 2013-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 139-240745
Se réfère à l'avis: 2012/S 236-388557
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ Annonce no99, B.O.A.M.P. 238 A.Annonce no162, B.O.A.M.P. 238 B du 8 décembre 2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 juillet 2013.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-02-27 📅
Nom: curages dragages et systemes sas
Adresse postale: Chemin de l'Usine - BP 16
Commune postale: Luzancy
Code postal: 77138

2️⃣

3️⃣
Nom: metalu industries international
Adresse postale: Les Prairies de Grand Ville
Commune postale: Saint brevin les pins
Code postal: 44250

4️⃣
Nom: gtie lorraine actemium
Adresse postale: 7 Rue des Intendants Joseph et Ernest Joba
Commune postale: Metz
Code postal: 57050

5️⃣
Nom: groupement momentané d'entreprises composé d'eurovia (mandataire) et de muller tp (cotraitant)
Adresse postale: EUROVIA - 4 rue Henry Bessemer
Commune postale: Yutz
Code postal: 57970

6️⃣
Nom: groupement momentané d'entreprises composé de muller tp (mandataire) et d'eurovia (cotraitant)
Adresse postale: MULLER TP - Domaine de Sabré
Commune postale: Coin les cuvry
Code postal: 57420

7️⃣
Nom: tera paysages
Adresse postale: Zac des Joncquières Sud 2
Commune postale: Argancy
Code postal: 57640

8️⃣
Nom: le lot 8 : Lot 9a : Gros-Oeuvre - capitainerie a été déclaré sans suite

9️⃣
Nom: le lot 9 : Lot 9b : Ossature bois, Charpente - capitainerie a été déclaré sans suite

1️⃣0️⃣
Nom: le lot 10 : Lot 9c : Couverture, Bardage, Etanchéité - capitainerie a été déclaré sans suite

1️⃣1️⃣
Nom: le lot 11 : Lot 9d : Châssis, Murs Rideaux - capitainerie a été déclaré sans suite

1️⃣2️⃣
Nom: le lot 12 : Lot 9e : Metallerie, Portes Métalliques - capitainerie a été déclaré sans suite

1️⃣3️⃣
Nom: le lot 13 : Lot 9f : Menuiseries intérieures, Plâtrerie - capitainerie a été déclaré sans suite

1️⃣4️⃣
Nom: le lot 14 : Lot 9g : Electricité Chauffage - capitainerie a été déclaré sans suite

1️⃣5️⃣
Nom: le lot 15 : Lot 9h : Ventilation - capitainerie a été déclaré sans suite

1️⃣6️⃣
Nom: le lot 16 : Lot 9i : Plomberie, Sanitaire - capitainerie a été déclaré sans suite

1️⃣7️⃣
Nom: le lot 17 : Lot 9j : Peinture, revêtement de sols - capitainerie a été déclaré sans suite
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
2
4
1
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le président

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 51038
Source: OJS 2013/S 139-240745 (2013-07-16)
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Produits/services:
Matériaux et structures de construction;... Produits structurels Structures et pièces structurelles Produits structurels et pièces... Palplanches Travaux de construction Travaux de préparation de chantier Travaux de démolition de bâtiments et... Travaux de fouille et de terrassement Travaux de terrassement