Aménagement du parc de l'Ile en Mouvement
Communauté d'agglomération du Pays de Montbéliard
Aménagement d'un parc de 10ha, terrassements, allées, plantations, passerelles, éclairage et parking.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-10-12. L'appel d'offres a été publié le 2012-08-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux préparatoires de viabilité › Travaux d'aménagement du terrain
- • Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts › Travaux d'aménagement paysager de parcs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-08-30 | Avis de marché |
| 2013-01-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager de parcs
Quantité ou étendue:
“Le marché comporte, pour les 2 lots: - une tranche ferme: Aménagement général du parc (durée: 36 mois période de préparation comprise) - une tranche...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager de parcs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Pays de Montbéliard
Adresse postale: 8 avenue des Alliés, BP 98407
Code postal: 25208
Commune postale: Montbéliard Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-montbeliard.fr 🌏
Courrier électronique: christelle.gueho@agglo-montbeliard.fr 📧
Téléphone: +33 381318774 📞
Fax: +33 381318967 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-30 📅
Date limite de soumission: 2012-10-12 📅
Date de publication: 2012-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 168-278567
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
“Une clause relative à l'insertion sociale, égale à minima à 250 heures pour la tranche ferme de chaque lot, et une clause environnementale concernant chaque...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Aménagement d'un parc de 10ha, terrassements, allées, plantations, passerelles, éclairage et parking.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: aménagement paysager
Brève description:
“Aménagement paysager.”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: aménagement des allées et terrassements
Brève description:
“Aménagement des allées et terrassements.”
Les variantes sont acceptées ✅
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“25200 Montbéliard, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics: - a) Condamnation...”
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Situation économique et financière:
“d) Liquidation judiciaire: ne pas être soumis à la procédure de liquidation judiciaire prévue à l'article L.640-1 du code de commerce, ne pas être en état...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés...”
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Autre document à fournir pour les 2 lots de la procédure: - qualification qualipaysage P120 ou références et/ou compétences équivalentes les candidats...”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Retenue de garantie de 5 % prélevée sur le montant de chaque acompte - possibilité d'avance contre constitution d'une garantie à première demande -...”
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Article 86 à 111 du code des marchés publics - modalités de règlement de compte: système informatique marco. - Délai global de paiement: 30 jours. -...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme...”
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique (40)
3. Politique d'insertion et de développement durable (20)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mlle Gueho Christelle
Adresse du profil d'acheteur: http://capm.marcoweb.fr 🌏
Nom: Pays de Montbéliard agglomération
Adresse postale: 8 avenue des Alliés, BP 98407
Commune postale: Montbéliard Cedex
Code postal: 25208
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: service commande publique
URL pour informations complémentaires: http://capm.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://capm.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://capm.marcoweb.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Une clause relative à l'insertion sociale, égale à minima à 250 heures pour la tranche ferme de chaque lot, et une clause environnementale concernant chaque...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.8.2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Pays de Montbéliard agglomération service commande publique
Adresse postale: 8 avenue des Alliés, BP 98407
Commune postale: Montbéliard Cedex
Code postal: 25208
Téléphone: +33 381318774 📞
Fax: +33 381318967 📠
Source: OJS 2012/S 168-278567 (2012-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager de parcs
Quantité ou étendue:
“Le marché comporte, pour les 2 lots: - une tranche ferme: Aménagement général du parc (durée: 36 mois période de préparation comprise) - une tranche...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager de parcs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Pays de Montbéliard
Adresse postale: 8 avenue des Alliés, BP 98407
Code postal: 25208
Commune postale: Montbéliard Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-montbeliard.fr 🌏
Courrier électronique: christelle.gueho@agglo-montbeliard.fr 📧
Téléphone: +33 381318774 📞
Fax: +33 381318967 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-30 📅
Date limite de soumission: 2012-10-12 📅
Date de publication: 2012-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 168-278567
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
“Une clause relative à l'insertion sociale, égale à minima à 250 heures pour la tranche ferme de chaque lot, et une clause environnementale concernant chaque...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Aménagement d'un parc de 10ha, terrassements, allées, plantations, passerelles, éclairage et parking.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: aménagement paysager
Brève description:
“Aménagement paysager.”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: aménagement des allées et terrassements
Brève description:
“Aménagement des allées et terrassements.”
Les variantes sont acceptées ✅
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“25200 Montbéliard, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics: - a) Condamnation...”
Situation économique et financière:
“d) Liquidation judiciaire: ne pas être soumis à la procédure de liquidation judiciaire prévue à l'article L.640-1 du code de commerce, ne pas être en état...”
Capacité technique et professionnelle:
“Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés...”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Autre document à fournir pour les 2 lots de la procédure: - qualification qualipaysage P120 ou références et/ou compétences équivalentes les candidats...”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Retenue de garantie de 5 % prélevée sur le montant de chaque acompte - possibilité d'avance contre constitution d'une garantie à première demande -...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Article 86 à 111 du code des marchés publics - modalités de règlement de compte: système informatique marco. - Délai global de paiement: 30 jours. -...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme...”
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique (40)
3. Politique d'insertion et de développement durable (20)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mlle Gueho Christelle
Adresse du profil d'acheteur: http://capm.marcoweb.fr 🌏
Nom: Pays de Montbéliard agglomération
Adresse postale: 8 avenue des Alliés, BP 98407
Commune postale: Montbéliard Cedex
Code postal: 25208
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: service commande publique
URL pour informations complémentaires: http://capm.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://capm.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://capm.marcoweb.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Une clause relative à l'insertion sociale, égale à minima à 250 heures pour la tranche ferme de chaque lot, et une clause environnementale concernant chaque...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.8.2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Pays de Montbéliard agglomération service commande publique
Adresse postale: 8 avenue des Alliés, BP 98407
Commune postale: Montbéliard Cedex
Code postal: 25208
Téléphone: +33 381318774 📞
Fax: +33 381318967 📠
Source: OJS 2012/S 168-278567 (2012-08-30)
Avis d'attribution de marché (2013-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 360 843,92 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté d'agglo. du Pays de Montbéliard
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-10 📅
Date de publication: 2013-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 010-011434
Se réfère à l'avis: 2012/S 168-278567
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
“Lot no 1 : ISS Espaces Verts - sous-traitant déclaré : SAS Vigitec Hatier - Voujeaucourt - lot no 2 : Climent TP (mandataire du groupement solidaire)...”
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“25200 Montbéliard”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-17 📅
Nom: Espaces Verts Belfort-Montbéliard
Adresse postale: ZI du Charmontet BP 81455
Commune postale: Montbéliard
Code postal: 25211
2️⃣
Nom: SAS Climent Travaux Publics
Adresse postale: 9 route d'Audincourt BP 13119
Commune postale: Audincourt Cedex
Code postal: 25403
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Pays de Montbéliard agglomération, Service commande publique
Adresse postale: 8 avenue des Alliés BP 98407
Source: OJS 2013/S 010-011434 (2013-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 360 843,92 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté d'agglo. du Pays de Montbéliard
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-10 📅
Date de publication: 2013-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 010-011434
Se réfère à l'avis: 2012/S 168-278567
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
“Lot no 1 : ISS Espaces Verts - sous-traitant déclaré : SAS Vigitec Hatier - Voujeaucourt - lot no 2 : Climent TP (mandataire du groupement solidaire)...”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“25200 Montbéliard”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-17 📅
Nom: Espaces Verts Belfort-Montbéliard
Adresse postale: ZI du Charmontet BP 81455
Commune postale: Montbéliard
Code postal: 25211
2️⃣
Nom: SAS Climent Travaux Publics
Adresse postale: 9 route d'Audincourt BP 13119
Commune postale: Audincourt Cedex
Code postal: 25403
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Pays de Montbéliard agglomération, Service commande publique
Adresse postale: 8 avenue des Alliés BP 98407
Source: OJS 2013/S 010-011434 (2013-01-10)
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