Aménagement de surface de la place roannelle, du cours Buisson et de la rue Georges Teissier

Ville de Saint-Étienne

La présente consultation concerne des travaux d'aménagement de surface de la place Roannelle, du cours Buisson et de la rue Georges Teissier à Saint-Étienne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-03-27. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-02-15 Avis de marché
2012-06-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Quantité ou étendue:
Le délai d'exécution des travaux est de 12 mois, hors période de préparation de 3 semaines. Le début des travaux est prévu pour juin 2012.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Adresse postale: hôtel de Ville, BP 503
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
Fax: +33 477487811 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-15 📅
Date limite de soumission: 2012-03-27 📅
Date de publication: 2012-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 33-053156
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.saint-etienne.fr Criteres d'attributions: les modalités de notation sont précisées dans le réglement de la consultation. Unité monétaire utilisée, l'euro. Pour le lot 3 uniquement, une prestation alternative est demandée: moins value pour volige 10mm. Le dossier de consultation est à télécharger à l'adresse électronique suivante: www.saint-etienne.fr, onglet "mairie", rubrique "marchés publics". S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont: 1-recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés 2-garanties et capacités professionnelles, techniques et financières. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15 février 2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne des travaux d'aménagement de surface de la place Roannelle, du cours Buisson et de la rue Georges Teissier à Saint-Étienne.
Numéro du lot: 1
Brève description: Voirie réseaux divers.
Numéro du lot: 2
Brève description: Revêtements en béton.
Numéro du lot: 3
Brève description: Mobilier - serrurerie.
Numéro du lot: 4
Brève description: Eclairage public.
Numéro du lot: 5
Brève description: Espaces verts - plantations - arrosage automatique.
Description des options:
La poursuite de l'exécution des prestations en cas de dépassement de la masse initiale est subordonnée à la conclusion d'un avenant.
Numéro de référence: 11aoo-279
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Saint-Étienne, 42000 Saint-Étienne, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature renseignée, datée et signée (DC1) - la déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du code des marchés publics (DC1) - les documents permettant d'identifier la ou les personnes physiques ayant le pouvoir de l'engager (DC2) - la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ou procédure étrangère équivalente (DC2).
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Situation économique et financière:
— la déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des trois derniers exercices (Dc2), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées.
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Capacité technique et professionnelle:
— les moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules), et humains (rubrique G du DC2), - les références sur les 5 dernières années de travaux de même nature que ceux du présent marché avec pour les plus importants, des attestations de bonne exécution indiquant montant, date et lieu des travaux (rubrique G du DC2) - certificats de qualifications professionnelles: preuve de la capacité de l'entreprise apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux) (rubrique G du DC2). Le candidat individuel ou le membre du groupement précise les capacités (techniques et financières) des opérateurs économiques sur lesquels il compte s'appuyer pour présenter sa candidature (rubrique E du DC2). Les formulaires DC1 et DC2 sont joints au DCE et également disponibles sur le site internet du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi http://www.economie.gouv.fr/daj/marches-publics, rubrique formulaires.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5,00 % sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements; en cas d'acceptation de l'avance par le titulaire du marché, celui-ci devra constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités financières conformément aux articles 86 à 111 du code des marchés publics - financement sur le budget de la ville de saint Etienne; - délai global de paiement: 30 jours; - application des règles de la comptabilité publique; - prix unitaire, prix révisable; - une avance est prévue; - cession et nantissement possibles dans les conditions prévues au code des marchés publics.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée.
Autres conditions particulières:
Pour les lots 1, 2 et 5: en application de l'article 14 du code des marchés, l'entreprise choisie, quelle qu'elle soit, est amenée, pour l'exécution du marché, à choisir une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (60)
2. Prix des prestations % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Nom: Ville de Saint-Étienne, direction juridique assemblée marchés
Adresse postale: hôtel de Ville Cedex 1, BP 503
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11aoo-279
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.saint-etienne.fr Criteres d'attributions: les modalités de notation sont précisées dans le réglement de la consultation. Unité monétaire utilisée, l'euro. Pour le lot 3 uniquement, une prestation alternative est demandée: moins value pour volige 10mm. Le dossier de consultation est à télécharger à l'adresse électronique suivante: www.saint-etienne.fr, onglet "mairie", rubrique "marchés publics". S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont: 1-recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés 2-garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15 février 2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/lyon/index.shtml 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 033-053156 (2012-02-15)
Avis d'attribution de marché (2012-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 585 264 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Etienne
Adresse postale: hôtel de ville, BP 503

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-06 📅
Date de publication: 2012-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 109-180493
Se réfère à l'avis: 2012/S 33-053156
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur www.saint-etienne.fr. Les critères retenus pour le jugement des offres, par ordre d'importance décroissante, sont les suivants: 1-valeur technique appréciée au vu du mémoire technique fourni par le candidat noté sur 10 et affectée de la pondération 60 % 2-prix des prestations apprécié au vu du détail quantitatif estimatif non contractuel établi à partir du bordereau des prix unitaires noté sur 10 et affecté de la pondération 40 % délai de recours: dans un délai de 2 mois à compter de la publication de cet avis, les candidats évincés peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires et/ou d'un référé suspension sur le fondement de l'article L521-1 du Code de justice administrative. Annonce no102, BOAMP 35 A. Annonce no162, BOAMP 35 B du 18.2.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.6.2012.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-11 📅
Nom: Eurovia Dala
Adresse postale: Les Littes
Commune postale: St Jean Bonnefonds
Code postal: 42650
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Sols Confluence / Evl
Adresse postale: 6 impasse Basse Valliere
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530

3️⃣
Nom: le lot 3: mobilier - serrurerie a été déclaré infructueux

4️⃣
Nom: Serp
Adresse postale: Za La Madeleine, Lieu dit Le Chambon
Commune postale: St Maurice sur Dragoire
Code postal: 69440

5️⃣
Nom: Pallandre
Adresse postale: La Maladière, BP 19
Commune postale: La Tour En Jarez
Code postal: 42580
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
5
Source: OJS 2012/S 109-180493 (2012-06-06)