Alimentation 2012

Centre hospitalier de La Rochelle

Fourniture de produits alimentaires en 41 lots pour le Groupe hospitalier La Rochelle - Ré - Aunis. Le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction annuelle sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas de dénonciation du marché, le Groupe hospitalier prend la décision quatre (4) mois avant sa date anniversaire par courrier simple. variantes: les variantes ne sont pas autorisées, hormis pour le lot 1 pour lequel les variantes suivantes sont autorisées (non obligatoire) à condition d'avoir répondu à la solution de base: -variante 1: beurre doux - micropain de 8 g -variante 2: beurre 1/2 sel - micropain de 8 g options: les options proposées par le Groupe hospitalier et indiquées dans les bordereaux de prix sont facultatives.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-22.

Qui ?

• Centre hospitalier de La Rochelle

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits alimentaires divers

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-03-22	Avis de marché

Avis de marché (2012-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:
“Ce marché fait l'ojet de 41 lots: lot 1- beurre lot 2 - lait lot 3 - matières grasses végétales & huiles végétales lot 4 - eaux de table et eaux minérales...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de La Rochelle
Adresse postale: rue du docteur Schweitzer
Code postal: 17019
Commune postale: La Rochelle
Contact
Courrier électronique: direction@ch-larochelle.fr 📧
Téléphone: +33 546455114 📞
Fax: +33 546455110 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-22 📅
Date limite de soumission: 2012-05-02 📅
Date de publication: 2012-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 59-096133
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires

“Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: les justificatifs prévus à l'article 45 du code des marchés publics, à savoir: 1) La...”

Informations complémentaires

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: les justificatifs prévus à l'article 45 du code des marchés publics, à savoir: 1) La lettre de candidature (imprimé DC1) précisant notamment si le candidat se présente sous la forme de groupement, dûment remplie, datée et signée, et les documents attestant des pouvoirs de la (ou des) personne habilitée pour engager le candidat. 2) La déclaration du candidat (imprimé DC2) dûment remplie, datée et signée, et accompagnée des documents et justifications qui y sont demandés. Cet imprimé DC2 et ses annexes comportent les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles et financières du candidat, (conditions générales d'exploitation, capital social, moyens en personnel et moyens techniques, réalisations et chiffres d'affaires des 3 dernières années). Si le candidat est en redressement judiciaire: dans ce cas il fournit obligatoirement la copie du ou des jugements prononcésà cet effet ainsi que la justification qu'il est habilité à poursuivre son activité durant la durée prévisible d'exécution du marché. Il est précisé que chaque entreprise membre d'un groupement doit fournir les pièces administratives, sous peine de rejet du groupement. A noter: le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché devra fournir les documents ci-dessous (art 46 du code des marchés publics) mais les candidats peuvent fournir ces documents dès la remise de leur offre: - une attestation de fourniture de déclarations sociales émanant de l'organisme de recouvrement des cotisations et des contributions sociales et datant de moins de 6 mois, (prévue aux articles D8222-5 ou D8222-7 et 8222-8 du code du travail) - le cas échéant, un justificatif d'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce (extrait K ou K bis Rcs) (délivré par les services du greffe du tribunal du commerce à une date récente) - les attestations etcertificats prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31.12.2011. - Une attestation d'assurance responsabilité civile en cours de validité. A noter que les formulaires sont également directement téléchargeables sur le site du ministère de l'economie, des finances et de l'industrie http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm La sélection des candidatures s'effectuera conformément aux dispositions des articles 44, 45, 52 et 58 du code des marchés publics. Après sélection des candidatures, l'attribution du marché aux candidats ayant présenté les offres économiquement les plus avantageuses se basera, conformément à l'article 53 du code des marchés publics, sur les critères énoncés ci-dessous avec leur pondération un dossier de consultation sera remis gratuitement par courrier ou envoyé par mail à chaque candidat qui en fera la demande par télécopie uniquement au +33 546455110. conformément à l'arrêté du 14.12.2009, les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation sur le site: www.achatpublic.com. Les frais d'accès au réseau étant à la charge du candidat. Tous les renseignements concernant les modalités de réponse par voie électronique sont précisés dans le règlement de la consultation. Pour cela, ils devront compléter un formulaire d'identification où ils rempliront leur nom, leur adresse électronique et le nom d'un correspondant afin de pouvoir lui transmettre toute information complémentaire sur la présente consultation. Afin de pouvoir lire les documents du dossier de consultation, les candidats vérifieront qu'ils disposent bien des logiciels permettant de lire les formats suivants: Adobe® Acrobat®.Pdf et les fichiers compressés au format ZIP (.zip). Rappelons également que les candidats ne doivent pas: - utiliser certains outils informatiques tels que les "macros" - ne doivent pas crypter eux même leur candidature et leur offre, le cryptage étant réalisé par la plateforme de dématérialisation. - Nous rappelons aux candidats que le retrait du dossier de consultation par voie électronique ne les oblige pas à répondre à la consultation électroniquement. Les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie dématérialisée. s'ils procèdent par courrier, ils doivent transmettre leur offre dans une enveloppe portant la mention: "appel d'offres ouvert / fourniture de produits alimentaires en 41 lots pour le Groupe Hospitalier La Rochelle - ré - aunis...........Ne pas ouvrir ". Ainsi que le nom/raison sociale du candidat et le(s) no de(s) lot(s) considéré(s). Les offres seront remises dans une enveloppe unique contenant les renseignements demandés pour l'examen des candidatures et leur offre. les offres doivent être adressées par courrier en recommandé avec accusé de réception à l'adresse suivante: M. le directeur du Centre hospitalier de La Rochelle, rue du Docteur Schweitzer, 17019 La Rochelle Cedex 01, FRANCE les offres peuvent également être déposées contre récépissé au secrétariat de la direction des services economiques, rue des Corderies, 17000 La Rochelle, FRANCE. Le secrétariat de la direction des services economiques est le seul et unique lieu où les offres peuvent être déposées contre récépissé, à l'exclusion de tout autre lieu, site ou service du Centre hospitalier de La Rochelle. Seul le récépissé délivré par le secrétariat de la Direction des Services Economiques peut constituer une preuve certaine de dépôt de l'offre avant la date et heure limite de remise des offres. Les candidats sont invités à appeler l'attention de leurs éventuels prestataires de messagerie ou de portage de pli sur ce point. Contenu de l'offre l'acte d'engagement (DC3) et ses annexes: - annexe 1: les bordereaux de prix - le DC1, DC2 - le cahier des clauses particulières et son annexe le protocole de sécurité del'etablissement le dossier technique du candidat comprenant entre autre: Les fiches techniques des produits en double exemplaires (1 exemplaire avec l'offre, 1 exemplaire sous forme dématérialisées). Renseignements complémentaires direction des services economiques partie administrative Mme Ranceze Mail: anne.ranceze@ch-larochelle.fr partie technique M. Zercher Mail: sylvain.zercher@ch-larochelle.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.3.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de produits alimentaires en 41 lots pour le Groupe hospitalier La Rochelle - Ré - Aunis. Le marché est conclu pour une période de 12 mois à...”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1- beurre
Brève description:
“Lot 1- beurre.”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 - lait
Brève description:
“Lot 2 - lait.”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3 - matières grasses végétales & huiles végétales
Brève description:
“Lot 3 - matières grasses végétales & huiles végétales.”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4 - eaux de table et eaux minérales
Brève description:
“Lot 4 - eaux de table et eaux minérales.”
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: lot 5 - jus de fruits et sodas
Brève description:
“Lot 5 - jus de fruits et sodas.”
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: lot 6 - epicerie & Conserverie
Brève description:
“Lot 6 - epicerie & Conserverie.”
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: lot 7 - chocolats
Brève description:
“Lot 7 - chocolats.”
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: lot 8 - cafés solubles, infusions et thés
Brève description:
“Lot 8 - cafés solubles, infusions et thés.”
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: lot 9 - biscottes / pain de mie
Brève description:
“Lot 9 - biscottes / pain de mie.”
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: lot 10 - gateaux d'accompagnement
Brève description:
“Lot 10 - gateaux d'accompagnement.”
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: lot 11 - potages
Brève description:
“Lot 11 - potages.”
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: lot 12 - viande de dinde fraiche
Brève description:
“Lot 12 - viande de dinde fraiche.”
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: lot 13 - volaille fraîche
Brève description:
“Lot 13 - volaille fraîche.”
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: lot 14 - ovoproduits
Brève description:
“Lot 14 - ovoproduits.”
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: lot 15 - volaille surgelée
Brève description:
“Lot 15 - volaille surgelée.”
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: lot 16 - frites surgelées
Brève description:
“Lot 16 - frites surgelées.”
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: lot 17 - viandes moulinées s/vide
Brève description:
“Lot 17 - viandes moulinées s/vide.”
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: lot 18 - produits laitiers
Brève description:
“Lot 18 - produits laitiers.”
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: lot 19 - fonds déshydratés
Brève description:
“Lot 19 - fonds déshydratés.”
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: lot 20 - jus et divers (déshydratés)
Brève description:
“Lot 20 - jus et divers (déshydratés).”
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: lot 21 - paté coupelle sans alcool / sans porc
Brève description:
“Lot 21 - paté coupelle sans alcool / sans porc.”
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: lot 22 - pommes de terre cuites
Brève description:
“Lot 22 - pommes de terre cuites.”
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: lot 23 - préparation pour entremets edulcorés (à froid)
Brève description:
“Lot 23 - préparation pour entremets edulcorés (à froid).”
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: lot 24 - légumes 4ème gamme nature & 5ème gamme nature cuits sans sel
Brève description:
“Lot 24 - légumes 4ème gamme nature & 5ème gamme nature cuits sans sel.”
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: lot 25 - fruits 4ème & 5ème gammes
Brève description:
“Lot 25 - fruits 4ème & 5ème gammes.”
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: lot 26 - entrées pâtissières fraîches
Brève description:
“Lot 26 - entrées pâtissières fraîches.”
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: lot 27 - charcuterie fraîche
Brève description:
“Lot 27 - charcuterie fraîche.”
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: lot 28 - jambon blanc entier
Brève description:
“Lot 28 - jambon blanc entier.”
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: lot 29 - viandes cuites s/vide
Brève description:
“Lot 29 - viandes cuites s/vide.”
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: lot 30 - viandes cuites s/vide diverses
Brève description:
“Lot 30 - viandes cuites s/vide diverses.”
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: lot 31 - viande de boeuf crue
Brève description:
“Lot 31 - viande de boeuf crue.”
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: lot 32 - viande de porc crue
Brève description:
“Lot 32 - viande de porc crue.”
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: lot 33 - viande hachée surgelée
Brève description:
“Lot 33 - viande hachée surgelée.”
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: lot 34 - plats élaborés surgelés à base de viande ou de produits de la mer
Brève description:
“Lot 34 - plats élaborés surgelés à base de viande ou de produits de la mer.”
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: lot 35 - parmentier de poisson
Brève description:
“Lot 35 - parmentier de poisson.”
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: lot 36 - entrées pâtissières surgelées individuelles
Brève description:
“Lot 36 - entrées pâtissières surgelées individuelles.”
Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: lot 37 - fruits, légumes & purées cuites 100 % légumes surgelés
Brève description:
“Lot 37 - fruits, légumes & purées cuites 100 % légumes surgelés.”
Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: lot 38 - poisson surgelé
Brève description:
“Lot 38 - poisson surgelé.”
Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: lot 39 - fromages portions
Brève description:
“Lot 39 - fromages portions.”
Numéro du lot: 40
Intitulé du lot: lot 40 - purée déshydratées
Brève description:
“Lot 40 - purée déshydratées.”
Numéro du lot: 41
Intitulé du lot: lot 41 - patisseries et desserts divers surgelés
Brève description:
“Lot 41 - patisseries et desserts divers surgelés.”
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: alim 2012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Groupe hospitalier de La Rochelle - Ré - Aunis, 17000 La Rochelle, FRANCE.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Il n'est pas prévu de délai de garantie ni de cautionnement spécifiques.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le financement du marché est assuré par les ressources propres du Groupe hospitalier de La Rochelle - Ré - Aunis. Les crédits sont ouverts au titre des...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les entreprises peuvent se présenter sous forme de groupement conjoint ou solidaire conformément aux dispositions de l'article 51 du code des marchés...”

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique & adéquation au cahier des charges (45)
2. Prix (35)
3. Existence et pertinence de la démarché qualité/ sécurité alimentaires de l'entreprise (10)
4. Délai livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction des services économiques
Mme Guillard Nelly
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Groupe hospitalier de la Rochelle - Re - Aunis
Adresse postale: rue du Dr Schweitzer
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17019
Pays: France 🇫🇷
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_78LtX_-SLM 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: alim 2012
Informations complémentaires

“Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: les justificatifs prévus à l'article 45 du code des marchés publics, à savoir: 1) La...”

Informations complémentaires

“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.3.2012.”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers (juridiction administrative)
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Nom: Comité interrégional consultatif de règlement amiable des litiges marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Comité interrégional consultatif de règlement amiable des litiges marchés publics
Adresse postale: 4 bis esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Source: OJS 2012/S 059-096133 (2012-03-22)

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