Affaire n° 12s0959 - programmation d'actions nouvelles de formation "premiers niveaux de qualification (niveaux 5 et 4)" - 1 semestre 2013
Région Lorraine
Cette consultation a été élaborée à partir des diagnostics partagés des équipes tant au niveau des territoires qu'au niveau régional, croisés à l'analyse des besoins en formation réalisée par l'observatoire régional de l'emploi, de la formation et des qualifications (Orefq) par famille professionnelle qui pour chaque secteur d'activité donne un éclairage sur l'existant mais aussi sur les évolutions mises en évidence.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Association Perspectives et Competences
- • BTP CFA des Vosges
- • CFCRM Altmeier
- • Greta Lorraine Centre
- • Greta Lorraine Ouest
- • Greta Lorraine Sud
- • Groupe CCI Formation 54
- • Lorraine
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-10-02 | Avis de marché |
| 2013-05-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Quantité ou étendue: 700 000 EUR (TTC) Montant estimatif global (tous lots confondus)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Lorraine
Adresse postale: pôle de sécurisation des parcours de vie, secteur formation tout au long de la vie, place Gabriel Hocquard, BP 81004
Code postal: 57036
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.lorraine.eu 🌏
Courrier électronique: pap-achatdematerialise@lorraine.eu 📧
Téléphone: +33 387336000 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-02 📅
Date limite de soumission: 2012-11-13 📅
Date de publication: 2012-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 192-316133
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Préqualification aux métiers du bâtiment (gros œuvre et second œuvre).
Numéro du lot: 2
Brève description: Modulaire tertiaire - niveau IV.
Numéro du lot: 3
Brève description: Employé(e) commercial(e) - validation CACES 1, 3 et 5 - niveau V.
Numéro du lot: 4
5
Brève description:
Brève description: Préqualification vendeur(se) axée recherche de contrats - validation CACES 1.
Numéro du lot: 7
Brève description:
Brève description: Métallier(e)-Serrurier(e) - niveau V.
Numéro du lot: 9
Brève description: Technicien(ne) d'usinage (validation bac professionnel) - niveau IV.
Numéro du lot: 10
Brève description: Préqualification aux métiers de l'industrie.
Numéro du lot: 11
Brève description: Soudeur(se) - niveau V.
Numéro du lot: 12
Brève description: Opérateur(trice) en usinage (validation CQPM) - niveau V.
Numéro du lot: 13
Brève description: Préqualification aux métiers du sport et de l'animation.
Numéro du lot: 14
Brève description:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds Communautaires: FSE "Compétitivité régionale et emploi".
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Lorraine.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique de l'offre (75)
2. prix (25)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchepublics.lorraine.eu 🌏
Nom: Région Lorraine
Adresse postale: pour les renseignements d'ordre administratif: Pôle de l'achat public, secteur passation des marchés, cellule marchés de la formation professionnelle, correspondant: Mme Edith Humbertclaude - tél. +33 387336359 - Fax: +33 387616630. Pour les renseignements d'ordre technique: Pôle sécurisation des parcours de vie, service orientation et formation des demandeurs d'emploi, correspondant: Mme Sylvie Le Goff - tél. +33 387336452 - fax +33 387336464 - place Gabriel Hocquard - BP 81004
M. le président de la Région Lorraine, pôle de l'achat public, secteur passation des marchés, cellule marchés de la formation professionnelle, place Gabriel Hocquard, BP 81004
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0959
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 192-316133 (2012-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Quantité ou étendue: 700 000 EUR (TTC) Montant estimatif global (tous lots confondus)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Lorraine
Adresse postale: pôle de sécurisation des parcours de vie, secteur formation tout au long de la vie, place Gabriel Hocquard, BP 81004
Code postal: 57036
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.lorraine.eu 🌏
Courrier électronique: pap-achatdematerialise@lorraine.eu 📧
Téléphone: +33 387336000 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-02 📅
Date limite de soumission: 2012-11-13 📅
Date de publication: 2012-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 192-316133
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
La consultation porte sur 14 lots. Chacun des 14 lots fera l'objet de la conclusion d'un marché séparé.
Durée du marché: la durée du marché court à compter de sa notification et jusqu'à l'exécution complète des prestations attendues. Le marché pourra ensuite être expressément reconduit au maximum 3 fois dans la limite de 4 ans.
Le démarrage des actions de formation ne pourra intervenir qu'à compter du 25.2.2013. Procédure adaptée de l'article 30 du code des marchés publics. Les offres intéressantes seront librement négociées. La commission des marchés publics se réunira dans les conditions prévues aux articles 22 et 23 du code des marchés publics. Autres informations: Unité monétaire: Euro. Les candidats intéressés peuvent télécharger gratuitement les pièces du dossier de consultation à l'adresse suivante: https://marchespublics.lorraine.eu/. Les offres devront être, soit transmises par voie électronique, soit envoyées sous pli recommandé avec avis de réception postal, ou remis contre récépissé, à l'adresse précisée ci-dessous et selon les modalités définies dans le dossier de candidature à retirer. Pour déposer une offre par voie électronique, chaque candidat doit, après avoir retiré les formulaires sur le site de la Région Lorraine dédié aux marchés publics, disposer d'un certificat de signature électronique répondant aux exigences propres à l'authenticité et l'intégrité de la signature électronique définies par l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics (NOR: Efim1222915a). L'ensemble des informations nécessaires est disponible sur le site.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.10.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cette consultation a été élaborée à partir des diagnostics partagés des équipes tant au niveau des territoires qu'au niveau régional, croisés à l'analyse des besoins en formation réalisée par l'observatoire régional de l'emploi, de la formation et des qualifications (Orefq) par famille professionnelle qui pour chaque secteur d'activité donne un éclairage sur l'existant mais aussi sur les évolutions mises en évidence.
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Les résultats de ces diagnostics ont fait apparaître 2 types de besoins: des besoins récurrents identifiés dans les actions commandées au 1
La présente consultation a pour objectif de permettre la mise en œuvre de ces nouvelles actions et concerne 14 lots répartis de la manière suivante: Bâtiment (1 lot), Métiers du tertiaire (5 lots), Industrie (6 lots), Sport et animation (1 lot), Transport, logistique (1 lot).
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Brève description: Préqualification aux métiers du bâtiment (gros œuvre et second œuvre).
Numéro du lot: 2
Brève description: Modulaire tertiaire - niveau IV.
Numéro du lot: 3
Brève description: Employé(e) commercial(e) - validation CACES 1, 3 et 5 - niveau V.
Numéro du lot: 4
5
Brève description:
Préqualification vendeur(se) grande distribution axée recherche de contrats - validation CACES 1.
Numéro du lot: 6
Brève description: Préqualification vendeur(se) axée recherche de contrats - validation CACES 1.
Numéro du lot: 7
Brève description:
Préqualification aux métiers de la transformation des métaux (soudure, chaudronnerie et tuyauterie).
Numéro du lot: 8
Brève description: Métallier(e)-Serrurier(e) - niveau V.
Numéro du lot: 9
Brève description: Technicien(ne) d'usinage (validation bac professionnel) - niveau IV.
Numéro du lot: 10
Brève description: Préqualification aux métiers de l'industrie.
Numéro du lot: 11
Brève description: Soudeur(se) - niveau V.
Numéro du lot: 12
Brève description: Opérateur(trice) en usinage (validation CQPM) - niveau V.
Numéro du lot: 13
Brève description: Préqualification aux métiers du sport et de l'animation.
Numéro du lot: 14
Brève description:
Conducteur(trice) du transport routier de marchandises - validation titre professionnel CTRMP - niveau V.
Numéro de référence: 12S0959
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds Communautaires: FSE "Compétitivité régionale et emploi".
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Lorraine.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats devront fournir le Dc1 - lettre de candidature (ou équivalent) accompagné si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société d'un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Délai de paiement: 30 jours - avance de 30 % ou de 50 % sous conditions - versements d'acomptes.
Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique de l'offre (75)
2. prix (25)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchepublics.lorraine.eu 🌏
Nom: Région Lorraine
Adresse postale: pour les renseignements d'ordre administratif: Pôle de l'achat public, secteur passation des marchés, cellule marchés de la formation professionnelle, correspondant: Mme Edith Humbertclaude - tél. +33 387336359 - Fax: +33 387616630. Pour les renseignements d'ordre technique: Pôle sécurisation des parcours de vie, service orientation et formation des demandeurs d'emploi, correspondant: Mme Sylvie Le Goff - tél. +33 387336452 - fax +33 387336464 - place Gabriel Hocquard - BP 81004
M. le président de la Région Lorraine, pôle de l'achat public, secteur passation des marchés, cellule marchés de la formation professionnelle, place Gabriel Hocquard, BP 81004
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0959
Informations complémentaires
La consultation porte sur 14 lots. Chacun des 14 lots fera l'objet de la conclusion d'un marché séparé.
Durée du marché: la durée du marché court à compter de sa notification et jusqu'à l'exécution complète des prestations attendues. Le marché pourra ensuite être expressément reconduit au maximum 3 fois dans la limite de 4 ans.
Le démarrage des actions de formation ne pourra intervenir qu'à compter du 25.2.2013. Procédure adaptée de l'article 30 du code des marchés publics. Les offres intéressantes seront librement négociées. La commission des marchés publics se réunira dans les conditions prévues aux articles 22 et 23 du code des marchés publics. Autres informations: Unité monétaire: Euro. Les candidats intéressés peuvent télécharger gratuitement les pièces du dossier de consultation à l'adresse suivante: https://marchespublics.lorraine.eu/. Les offres devront être, soit transmises par voie électronique, soit envoyées sous pli recommandé avec avis de réception postal, ou remis contre récépissé, à l'adresse précisée ci-dessous et selon les modalités définies dans le dossier de candidature à retirer. Pour déposer une offre par voie électronique, chaque candidat doit, après avoir retiré les formulaires sur le site de la Région Lorraine dédié aux marchés publics, disposer d'un certificat de signature électronique répondant aux exigences propres à l'authenticité et l'intégrité de la signature électronique définies par l'arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics (NOR: Efim1222915a). L'ensemble des informations nécessaires est disponible sur le site.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.10.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 192-316133 (2012-10-02)
Avis d'attribution de marché (2013-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 37 963,38 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Pôle de sécurisation des parcours de vie, secteur formation tout au long de la vie, place Gabriel Hocquard, BP 81004
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-02 📅
Date de publication: 2013-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 087-147304
Se réfère à l'avis: 2012/S 192-316133
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Lorraine
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-14 📅
Nom: Greta Lorraine Sud
Adresse postale: 5 rue Nicolas Bellot - BP 251
Commune postale: Épinal Cedex
Code postal: 88007
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-02-12 📅
Nom: Greta Lorraine Ouest
Adresse postale: 77 boulevard Raymond Poincare
Commune postale: Bar-le-Duc
Code postal: 55000
3️⃣
Nom: groupe CCI formation 54
Adresse postale: 3 rue du Mouzon - BP 11019
Commune postale: Laxou Cedex
Code postal: 54521
4️⃣
5️⃣
6️⃣
7️⃣
Nom: association Perspectives et Compétences
Adresse postale: Site Technologique Saint-Jacques II 10 rue Alfred Kastler
Commune postale: Maxéville
Code postal: 54320
8️⃣
Nom: BTP CFA des Vosges
Adresse postale: 30 rue de la Gare
Commune postale: Arches
Code postal: 88380
9️⃣
1️⃣0️⃣
Adresse postale: Site technologique Saint-Jacques II 10 rue Alfred Kastler
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣
Nom: Greta Lorraine Centre
Adresse postale: 29 rue des Jardiniers - CS 34218
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54042
1️⃣3️⃣
1️⃣4️⃣
Nom: CFCRM Altmeier
Adresse postale: 160 rue des Jardins
Commune postale: Forbach
Code postal: 57600
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
4
Source: OJS 2013/S 087-147304 (2013-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 37 963,38 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Pôle de sécurisation des parcours de vie, secteur formation tout au long de la vie, place Gabriel Hocquard, BP 81004
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-02 📅
Date de publication: 2013-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 087-147304
Se réfère à l'avis: 2012/S 192-316133
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Annonce n° 239, BOAMP 192 B du 4.10.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.5.2013.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Lorraine
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-14 📅
Nom: Greta Lorraine Sud
Adresse postale: 5 rue Nicolas Bellot - BP 251
Commune postale: Épinal Cedex
Code postal: 88007
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-02-12 📅
Nom: Greta Lorraine Ouest
Adresse postale: 77 boulevard Raymond Poincare
Commune postale: Bar-le-Duc
Code postal: 55000
3️⃣
Nom: groupe CCI formation 54
Adresse postale: 3 rue du Mouzon - BP 11019
Commune postale: Laxou Cedex
Code postal: 54521
4️⃣
5️⃣
6️⃣
7️⃣
Nom: association Perspectives et Compétences
Adresse postale: Site Technologique Saint-Jacques II 10 rue Alfred Kastler
Commune postale: Maxéville
Code postal: 54320
8️⃣
Nom: BTP CFA des Vosges
Adresse postale: 30 rue de la Gare
Commune postale: Arches
Code postal: 88380
9️⃣
1️⃣0️⃣
Adresse postale: Site technologique Saint-Jacques II 10 rue Alfred Kastler
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣
Nom: Greta Lorraine Centre
Adresse postale: 29 rue des Jardiniers - CS 34218
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54042
1️⃣3️⃣
1️⃣4️⃣
Nom: CFCRM Altmeier
Adresse postale: 160 rue des Jardins
Commune postale: Forbach
Code postal: 57600
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
4
Source: OJS 2013/S 087-147304 (2013-05-02)
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