Acquisition de matériels agricoles
Communauté de communes de La Hague
Acquisition de matériels agricoles.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-08-10. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Acometis
- • Lebaudy Jacques
- • Mahieu Léger
- • Noremat
- • Machines agricoles › Machines de pulvérisation à usage agricole ou horticole
- • Machines agricoles › Tracteurs
- • Moissonneuses › Faucheuses
- • Remorques et semi-remorques › Remorques
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-06-07 | Avis de marché |
| 2013-01-14 | Avis d'attribution de marché |
| 2013-04-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines agricoles
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines agricoles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de La Hague
Adresse postale: 8 rue des Tohagues, BP 217
Code postal: 50442
Commune postale: Beaumont-Hague Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lahague.com 🌏
Fax: +33 233019348 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-07 📅
Date limite de soumission: 2012-08-10 📅
Date de publication: 2012-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 110-182794
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de matériels agricoles.
Numéro du lot: 1
Brève description: 2 tracteurs agricoles de 130ch environ.
Numéro du lot: 2
Brève description: Une remorque de transport de 15 tonnes de charge environ.
Numéro du lot: 3
Brève description: Un épandeur sel, sable et gravier.
Numéro du lot: 4
Brève description: Une faucheuse, débroussailleuse.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: AO2012-412-SR-G40
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût global (3)
2. valeur technique (3)
3. délai de livraison (1)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Communauté de communes de la Hague
Commune postale: Beaumont Hague Cedex
Point de contact: direction des affaires générales et juridiques
Courrier électronique: mp@lahague.com 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.lahague.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.lahague.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO2012-412-SR-G40
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Fax: +33 231524217 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiables des litiges
Fax: +33 240479067 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086433 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 110-182794 (2012-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines agricoles
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines agricoles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de La Hague
Adresse postale: 8 rue des Tohagues, BP 217
Code postal: 50442
Commune postale: Beaumont-Hague Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lahague.com 🌏
Fax: +33 233019348 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-07 📅
Date limite de soumission: 2012-08-10 📅
Date de publication: 2012-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 110-182794
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Les dossiers pourront être demandés ou retirés gratuitement à: Communauté de communes de la Hague, direction des affaires générales et juridiques, 8 rue des Tohagues, BP 217, 50442 Beaumont Hague Cedex. Fax +33 233019348 - mail: mp@lahague.com.
Heures d'ouverture des bureaux du lundi au vendredi.
8:00/12:00 - 13:30/17:30 sauf le vendredi à 16:30
Ils pourront être téléchargés sur la plate forme de dématérialisation: www.achatpublic.com.
Les demandes de dossier seront rédigées en langue française.
Modalités de transmission des offres:
Les offres doivent être transmises de manière à parvenir au plus tard, avant la date et l'heure limite fixées ci-avant, soit déposées contre récépissé soit envoyées par courrier à l'adresse ci-dessus soit dématérialisées sur la plate-forme www.achatpublic.com.
Références publiques liées à l'utilisation de la plate-forme de dématérialisation (support@achatpublic.com).
Le mode de retrait du dossier ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre.
Les offres, transmises par voie électronique, le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de consultation.
Présentation du dossier de l'offre:
L'enveloppe extérieure cachetée, outre l'adresse, portera obligatoirement la mention: "ne pas ouvrir/offre/ao2012-412-sr-g40 Acquisition de matériels agricoles-lot(s).....".
Le dossier devra être constitué conformément au règlement de consultation inclus dans le dossier de consultation des entreprises.
L'unité monétaire utilisée est l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.6.2012.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de matériels agricoles.
Numéro du lot: 1
Brève description: 2 tracteurs agricoles de 130ch environ.
Numéro du lot: 2
Brève description: Une remorque de transport de 15 tonnes de charge environ.
Numéro du lot: 3
Brève description: Un épandeur sel, sable et gravier.
Numéro du lot: 4
Brève description: Une faucheuse, débroussailleuse.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: AO2012-412-SR-G40
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique. Fonds propres.
Les sommes dues aux titulaires seront mandatées dans un délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes par la Communauté de communes de la Hague.
Les crédits seront prélevés à la nomenclature 25.10, aux articles 2182-2188.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût global (3)
2. valeur technique (3)
3. délai de livraison (1)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Communauté de communes de la Hague
Commune postale: Beaumont Hague Cedex
Point de contact: direction des affaires générales et juridiques
Courrier électronique: mp@lahague.com 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.lahague.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.lahague.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO2012-412-SR-G40
Informations complémentaires
Les dossiers pourront être demandés ou retirés gratuitement à: Communauté de communes de la Hague, direction des affaires générales et juridiques, 8 rue des Tohagues, BP 217, 50442 Beaumont Hague Cedex. Fax +33 233019348 - mail: mp@lahague.com.
Heures d'ouverture des bureaux du lundi au vendredi.
8:00/12:00 - 13:30/17:30 sauf le vendredi à 16:30
Ils pourront être téléchargés sur la plate forme de dématérialisation: www.achatpublic.com.
Les demandes de dossier seront rédigées en langue française.
Modalités de transmission des offres:
Les offres doivent être transmises de manière à parvenir au plus tard, avant la date et l'heure limite fixées ci-avant, soit déposées contre récépissé soit envoyées par courrier à l'adresse ci-dessus soit dématérialisées sur la plate-forme www.achatpublic.com.
Afficher plus
Références publiques liées à l'utilisation de la plate-forme de dématérialisation (support@achatpublic.com).
Le mode de retrait du dossier ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre.
Les offres, transmises par voie électronique, le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de consultation.
Présentation du dossier de l'offre:
L'enveloppe extérieure cachetée, outre l'adresse, portera obligatoirement la mention: "ne pas ouvrir/offre/ao2012-412-sr-g40 Acquisition de matériels agricoles-lot(s).....".
Le dossier devra être constitué conformément au règlement de consultation inclus dans le dossier de consultation des entreprises.
L'unité monétaire utilisée est l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.6.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Fax: +33 231524217 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiables des litiges
Fax: +33 240479067 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086433 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 110-182794 (2012-06-07)
Avis d'attribution de marché (2013-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 160 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Commune postale: Beaumont-Hague Cédex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-14 📅
Date de publication: 2013-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 012-014690
Se réfère à l'avis: 2012/S 110-182794
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. coût global (3)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-11 📅
Nom: Lebaudy Jacques
Adresse postale: Zone d'Armanville
Commune postale: Valognes
Code postal: 50700
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Acométis
Adresse postale: 7 place du 17 novembre BP 7
Commune postale: Soultz
Code postal: 68360
Source: OJS 2013/S 012-014690 (2013-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 160 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Commune postale: Beaumont-Hague Cédex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-14 📅
Date de publication: 2013-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 012-014690
Se réfère à l'avis: 2012/S 110-182794
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Les marchés sont consultables dans les locaux de la communauté de communes de la Hague 8 rue des Tohagues, BP 217 50442 Beaumont-Hague FRANCE. Heures d'ouvertures des bureauxdu lundi au vendredi 8:00/12:00 13:30/17:30 sauf le vendredi 16:30.
Annonce no 206, B.O.A.M.P. 111 B du 12.6.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.1.2013.
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. coût global (3)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-11 📅
Nom: Lebaudy Jacques
Adresse postale: Zone d'Armanville
Commune postale: Valognes
Code postal: 50700
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Acométis
Adresse postale: 7 place du 17 novembre BP 7
Commune postale: Soultz
Code postal: 68360
Source: OJS 2013/S 012-014690 (2013-01-14)
Avis d'attribution de marché (2013-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 26 300 💰
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de la Hague
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-22 📅
Date de publication: 2013-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 081-135572
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique (3)
3. Délai de livraison (1)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-04-10 📅
Nom: Mahieu Léger
Adresse postale: 8 route du Rozel
Commune postale: St Germain le Gaillard
Code postal: 50340
Nom: Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère BP 60093
Commune postale: Ludres
Code postal: 54174
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Caen Cédex 4
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Fax: +33 253467998 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Skyline 22 mail Pablo Picasso BP 24209
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467836 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
: +33 231707272 📞
Source: OJS 2013/S 081-135572 (2013-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 26 300 💰
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de la Hague
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-22 📅
Date de publication: 2013-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 081-135572
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Le marché peut être consulté dans les locaux de la communauté de communes de la Hague, 8 rue des tohagues - 50440 Beaumont Hague Heures d'ouverture des bureaux du lundi au vendredi :8:00/12:00 - 13:30/17:30 sauf le vendredi 16:30
Annonce no206, BOAMP 111 B du 12.6.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.4.2013.
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique (3)
3. Délai de livraison (1)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-04-10 📅
Nom: Mahieu Léger
Adresse postale: 8 route du Rozel
Commune postale: St Germain le Gaillard
Code postal: 50340
Nom: Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère BP 60093
Commune postale: Ludres
Code postal: 54174
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Caen Cédex 4
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Fax: +33 253467998 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Skyline 22 mail Pablo Picasso BP 24209
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467836 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
: +33 231707272 📞
Source: OJS 2013/S 081-135572 (2013-04-22)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Machines agricoles (15 nouveaux marchés)
- Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols (3)
- Machines de pulvérisation à usage agricole ou horticole
- Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole (3)
- Moissonneuses (4)
- Pièces pour machines agricoles et sylvicoles (3)
- Remorques et semi-remorques autochargeuses ou déchargeuses à usage agricole (1)
- Tracteurs (2)