Acquisition de matériel de conservation, de scénographie et de restauration pour les besoins des musées départementaux et des archives départementales

Conseil général des Alpes-Maritimes

Acquisition de matériel de conservation, de scénographie et de restauration pour les besoins des musées départementaux et des archives départementales.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-10-09 Avis de marché
2013-04-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements d'exposition
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:Lot 1: Montant minimum 3 000 euro (H.T.). Montant maximum 18 000 euro (H.T.).Lot 2: Montant minimum 3 000 euro (H.T.). Montant maximum 25 000 euro (H.T.).Lot 3: Montant minimum 1 600 euro (H.T.). Montant maximum 7 000 euro (H.T.).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements d'exposition 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Alpes-Maritimes
Adresse postale: direction des finances, de l'achat et de la commande publique - service organisation des procédures - cadam 8 route de Grenoble - BP 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Téléphone: +33 497186054 📞
Fax: +33 489042989 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-09 📅
Date limite de soumission: 2012-11-21 📅
Date de publication: 2012-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 198-325308
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Les livraisons devront être effectuées, à compter de la date de notification du marché, dans le(s) délai(s) maximum ci dessous: 21 jours. Les délais de livraison sont renseignés par le candidat dans l'acte d'engagement, ils ne peuvent être supérieurs aux délais maximums ci-dessus. Le DCE peut être retiré gratuitement sur support papier à l'adresse en en-tête d'avis ou par voie électronique à l'adresse Internet suivante: https://www.e-marches06.fr. Le retrait du DCE peut se faire jusqu'à la date limite de remise des offres. Remise des candidatures et des offres: Les candidatures et les offres peuvent être remises, sur support papier ou sur support physique électronique, sur place contre récépissé (heures d'accueil: de 9:00 à 11:45 heures et de 13:30 à 16:30, du lundi au vendredi) à l'adresse ci-dessus ou par lettre RAR, à l'adresse visée en tête de l'avis. Elles peuvent être remises par voie électronique à l'adresse suivante: https://e-marches06.fr. Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressées sous pli cacheté portant la mention "Copie de sauvegarde" envoyée avant les dates et heures limites fixées, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdf ou sous formats compatibles avec office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation. Les critères de jugement des offres sont les suivants: — pour les lots 1 et 2: 1. Le prix (pondération: 60 %) 2. Le délai de livraison (pondération: 40 %) — pour le lot 3: 1. Le prix (pondération: 50 %) 2. Le délai de livraison (pondération: 30 %) 3. Valeur technique (pondération:20 %) Les règles relatives à la pondération des critères sont explicitées dans le règlement de la consultation. Modalités d'ouverture des offres: séance non publique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.10.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de matériel de conservation, de scénographie et de restauration pour les besoins des musées départementaux et des archives départementales.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: matériel de conservation préventive
Brève description: Matériel de conservation préventive.
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum 3 000 euros (H.T.). Montant maximum 18 000 euros (H.T.).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: matériel de scénographie, accrochage, petites socles, vitrines, encadrements, supports
Brève description:
Matériel de scénographie, accrochage, petites socles, vitrines, encadrements, supports.
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum 3 000 euros (H.T.). Montant maximum 25 000 euros (H.T.).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fournitures de restauration
Brève description: Fournitures de restauration.
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum 1 500 euros (H.T.). Montant maximum 7 000 euros (H.T.).
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
Lot 1: Montant minimum 3 000 euro (H.T.). Montant maximum 18 000 euro (H.T.).
Lot 2: Montant minimum 3 000 euro (H.T.). Montant maximum 25 000 euro (H.T.).
Lot 3: Montant minimum 1 600 euro (H.T.). Montant maximum 7 000 euro (H.T.).
Description des options:
Marché est un marché à bons de commande, passé pour une période de 1 An(S) à compter de sa date de notification.
Il est reconductible par décision expresse 3 fois, pour les mêmes montants, par période de 1 An(S), pour une durée maximale de 4 An(S).
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12S0170
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants ou imprimé Dc1, daté et signé,
— déclaration sur l'honneur datée et signée par laquelle le candidat atteste ne pas entrer dans les cas d'une interdiction de soumissionner visée aux article 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 en date du 6.6.2005 et à l'article 29 de la loi no 2005-102 en date du 11.2.2005 conformément aux dernières versions en vigueur ou rubrique F1 de l'imprimé Dc1,
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— pouvoir de la personne habilitée à engager la société et justificatif de pouvoir ou rubrique C1 de l'imprimé Dc2 et annexe visée,
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé Dc2 rubriques a, b et c.
Situation économique et financière:
— Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet ou rubrique D2 de l'imprimé Dc2,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global des trois derniers exercices disponibles ou rubrique D1 de l'imprimé Dc2.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Pas de niveau minimum exigé.
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principales fournitures au cours des 3 dernières années en précisant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'une virement selon les règles de la comptabilité publique et dans un délai de 30 jours. Le financement s'effectuera sur le budget du Département et sur ses ressources propres.
L'Unité monétaire utilisée est l'euro.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire, après attribution.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: bâtiment Préfecture - bureau 317 - 9:00 à 11:45 et 13:30 à 16:30
M. le président du Conseil général des Alpes-Maritimes

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0170
Informations complémentaires
Les livraisons devront être effectuées, à compter de la date de notification du marché, dans le(s) délai(s) maximum ci dessous:
21 jours.
Les délais de livraison sont renseignés par le candidat dans l'acte d'engagement, ils ne peuvent être supérieurs aux délais maximums ci-dessus.
Le DCE peut être retiré gratuitement sur support papier à l'adresse en en-tête d'avis ou par voie électronique à l'adresse Internet suivante: https://www.e-marches06.fr.
Le retrait du DCE peut se faire jusqu'à la date limite de remise des offres.
Remise des candidatures et des offres:
Les candidatures et les offres peuvent être remises, sur support papier ou sur support physique électronique, sur place contre récépissé (heures d'accueil: de 9:00 à 11:45 heures et de 13:30 à 16:30, du lundi au vendredi) à l'adresse ci-dessus ou par lettre RAR, à l'adresse visée en tête de l'avis.
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Elles peuvent être remises par voie électronique à l'adresse suivante: https://e-marches06.fr.
Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressées sous pli cacheté portant la mention "Copie de sauvegarde" envoyée avant les dates et heures limites fixées, à l'adresse visée en tête de l'avis.
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Les documents doivent être sous format pdf ou sous formats compatibles avec office 2007. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
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Les critères de jugement des offres sont les suivants:
— pour les lots 1 et 2:
1. Le prix (pondération: 60 %)
2. Le délai de livraison (pondération: 40 %)
— pour le lot 3:
1. Le prix (pondération: 50 %)
2. Le délai de livraison (pondération: 30 %)
3. Valeur technique (pondération:20 %)
Les règles relatives à la pondération des critères sont explicitées dans le règlement de la consultation.
Modalités d'ouverture des offres: séance non publique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.10.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33, boulevard Franck Pilatte BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat,
— référé pré-contractuel: possible jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel: en application de l'article R 551-7 du code de justice administrative,
— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de la l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Source: OJS 2012/S 198-325308 (2012-10-09)
Avis d'attribution de marché (2013-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 17 845,97 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances, de l'achat et de la commande publique, service organisation des procédures, CADAM, 8 route de Grenoble, BP 3007

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-18 📅
Date de publication: 2013-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 079-132201
Se réfère à l'avis: 2012/S 198-325308
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Marché à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: Lot 2 : Montant minimum 3 000 EUR HT Montant maximum 25 000 EUR HT Le présent marché est un marché à bons de commande passé pour une période de 12 mois reconductible 3 fois pour une durée maximale de 48 mois.A titre d'information le montant du DDED après négociation s'élève à 15 157,95 EUR HT. Annonce no234, BOAMP 198 B du 12.10.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.4.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 12S0170N

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-04-05 📅
Nom: Promuseum
Adresse postale: allée Jean Chaptal - ZA Les Marceaux
Commune postale: Rosny sur Seine
Code postal: 78710
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commercial@promuseum.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 01

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte - BP 4179
Informations sur les délais d'introduction des recours:
– recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat ;
– référé pré-contractuel : possible jusqu'à la signature du marché ;
– référé contractuel : en application de l'article R 551-7 du code de justice administrative ;
– recours de plein contentieux : 2 mois à compter de la l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ;
Source: OJS 2013/S 079-132201 (2013-04-18)
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