Acquisition de l'ensemble des carburants nécessaires à l'approvisionnement des véhicules municipaux
Commune de Sainte-Maxime
Acquisition de l'ensemble des carburants nécessaires à l'approvisionnement des véhicules municipaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Var
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-10-19 | Avis de marché |
| 2013-03-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Sainte-Maxime
Adresse postale: service commande publique - bd des Mimosas - BP 154
Code postal: 83120
Commune postale: Sainte-Maxime
Contact
Courrier électronique: commandepublique@ste-maxime.fr 📧
Téléphone: +33 494794270 📞
Fax: +33 494794260 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-19 📅
Date limite de soumission: 2012-11-30 📅
Date de publication: 2012-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 204-335726
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Essence sans plomb 95 et 98 et gazole.
Numéro du lot: 02
Brève description: Gazole non routier.
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 12 027
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: commune de sainte-maxime.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: 1) imprimé cerfa de lettre de candidature (DC1) dûment complété et signé
Situation économique et financière:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour le lot 1: valeur technique: 35 % Horaires d'ouverture de la station, 35 % Accessibilité de la station aux poids lourds, 30 % Production de données informatiques (60)
2. Prix (40)
3. Pour le lot 2: valeur technique: 100 % Horaires d'ouverture de la station (60)
4. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de Sainte-Maxime
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12 027
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue racine - BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - BP 40510
Source: OJS 2012/S 204-335726 (2012-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Quantité ou étendue:
Les fournitures concernent l'acquisition de l'ensemble des carburants nécessaires à l'approvisionnement des véhicules municipaux. A titre indicatif, la valeur d'approvisionnement des fournitures de même nature, pour la période de comparaison, soit du 1er janvier au 31 décembre 2011, est: 1) Pour le lot no1: essence sans plomb 95, essence sans plomb 98, gazole de 135 000.00 euro (T.T.C.); 2) Pour le lot no2: gazole non routier de 50 000,00 EUR (TTC) - marché à prix unitaires. Options au sens national de prestations supplémentaires que le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de retenir ou non.Ces options sont obligatoires: 1) Les cartes accréditives et services annexes tel que le lavage, etc... 2) Assurance 24:00 / 24:00, comprenant au minimum la perte ou le vol des cartes accréditives.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Sainte-Maxime
Adresse postale: service commande publique - bd des Mimosas - BP 154
Code postal: 83120
Commune postale: Sainte-Maxime
Contact
Courrier électronique: commandepublique@ste-maxime.fr 📧
Téléphone: +33 494794270 📞
Fax: +33 494794260 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-19 📅
Date limite de soumission: 2012-11-30 📅
Date de publication: 2012-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 204-335726
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
La monnaie utilisée est l'euro. Le dossier de consultation des entreprises peut être obtenu gratuitement sous format papier auprès du service mentionné ci-dessus jusqu'à la date limite de réception des offres ou sous format électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr.
Plis à remettre sous format papier ou électronique.
Ce marché est conclu pour une période de douze mois qui débutera à compter du 11.1.2013 ou de sa notification si celle-ci est postérieure.
Il pourra ensuite être reconduit trois fois, tacitement par période successive d'un an.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.10.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de l'ensemble des carburants nécessaires à l'approvisionnement des véhicules municipaux.
Numéro du lot: 01
Brève description: Essence sans plomb 95 et 98 et gazole.
Numéro du lot: 02
Brève description: Gazole non routier.
Quantité ou étendue:
Les fournitures concernent l'acquisition de l'ensemble des carburants nécessaires à l'approvisionnement des véhicules municipaux. A titre indicatif, la valeur d'approvisionnement des fournitures de même nature, pour la période de comparaison, soit du 1er janvier au 31 décembre 2011, est: 1) Pour le lot no1: essence sans plomb 95, essence sans plomb 98, gazole de 135 000.00 euro (T.T.C.); 2) Pour le lot no2: gazole non routier de 50 000,00 EUR (TTC) - marché à prix unitaires. Options au sens national de prestations supplémentaires que le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de retenir ou non.
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Ces options sont obligatoires: 1) Les cartes accréditives et services annexes tel que le lavage, etc... 2) Assurance 24:00 / 24:00, comprenant au minimum la perte ou le vol des cartes accréditives.
Numéro de référence: 12 027
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: commune de sainte-maxime.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: 1) imprimé cerfa de lettre de candidature (DC1) dûment complété et signé
Situation économique et financière:
2) Si l'entreprise est en redressement judiciaire: copie du ou des jugement(s) prononcé(s) à cet effet. 3) Imprimé Cerfa de déclaration du candidat (DC2), dûment complété et signé.
Capacité technique et professionnelle:
4) Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur ressources propres. Paiement par virement administratif dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement. Il n'y a pas lieu au peiment d'un avance.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire et groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour le lot 1: valeur technique: 35 % Horaires d'ouverture de la station, 35 % Accessibilité de la station aux poids lourds, 30 % Production de données informatiques (60)
2. Prix (40)
3. Pour le lot 2: valeur technique: 100 % Horaires d'ouverture de la station (60)
4. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de Sainte-Maxime
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12 027
Informations complémentaires
La monnaie utilisée est l'euro. Le dossier de consultation des entreprises peut être obtenu gratuitement sous format papier auprès du service mentionné ci-dessus jusqu'à la date limite de réception des offres ou sous format électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr.
Afficher plus
Plis à remettre sous format papier ou électronique.
Ce marché est conclu pour une période de douze mois qui débutera à compter du 11.1.2013 ou de sa notification si celle-ci est postérieure.
Il pourra ensuite être reconduit trois fois, tacitement par période successive d'un an.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.10.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue racine - BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - BP 40510
Source: OJS 2012/S 204-335726 (2012-10-19)
Avis d'attribution de marché (2013-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 135 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Sainte-Maxime
Adresse postale: Service commande publique — bd des Mimosas — BP 154
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-22 📅
Date de publication: 2013-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 060-098962
Se réfère à l'avis: 2012/S 204-335726
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Sainte-Maxime.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour le lot 1 : Valeur technique : 35 % Horaires d'ouverture de la station, 35 % Accessibilité de la station aux poids lourds, 30 % Production de données informatiques (60)
3. Pour le lot 2 : Valeur technique : 100 % Horaires d'ouverture de la station (60)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-15 📅
Nom: Total raffinage marketing
Adresse postale: 562 avenue du Parc de l'Ile
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92029
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Ste Caranta Combustibles
Adresse postale: 2 avenue du Débarquement
Commune postale: Sainte-Maxime
Code postal: 83120
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2013/S 060-098962 (2013-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 135 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Sainte-Maxime
Adresse postale: Service commande publique — bd des Mimosas — BP 154
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-22 📅
Date de publication: 2013-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 060-098962
Se réfère à l'avis: 2012/S 204-335726
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Annonce n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.3.2013.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Sainte-Maxime.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour le lot 1 : Valeur technique : 35 % Horaires d'ouverture de la station, 35 % Accessibilité de la station aux poids lourds, 30 % Production de données informatiques (60)
3. Pour le lot 2 : Valeur technique : 100 % Horaires d'ouverture de la station (60)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-15 📅
Nom: Total raffinage marketing
Adresse postale: 562 avenue du Parc de l'Ile
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92029
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Ste Caranta Combustibles
Adresse postale: 2 avenue du Débarquement
Commune postale: Sainte-Maxime
Code postal: 83120
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2013/S 060-098962 (2013-03-22)
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