Achat de véhicules et de matériels pour le Département de l'aube

Conseil général de L'Aube

Achat de véhicules et de matériels pour le département de l'Aube.
Acquisition de véhicules utilitaires, de matériels et d'engins de chantier pour l'année 2012.
27 lots
Options a chiffrer:
Lots no 8, 9 et 18: option boîte de vitesse automatique.
Lot no 21: option 1: extension de garantie construction d'un an et Option 2: boîte de vitesse automatique.
Lots no 22, 23 et 24: option: extension de garantie constructeur d'un an.
Lot no 27: option 1: fourniture d'un micro-ondes, option 2: fourniture d'un GPS intégré, option 3: fourniture d'une caméra de recul intégrée.
Appel d'offres ouvert passé en application des articles 57 à 59 et 75-1-i et II du code des marchés publics (décret no2006-975 du 1er août 2006 modifié).
Delai de livraison: chaque candidat devra proposer un délai de livraison qui ne pourra être inférieur à 7 jours calendaires. Ce délai ne pourra en aucun cas dépasser 8 mois pour le lot no 1 et 4 mois pour les autre lots, à compter de la date de notification des marchés + 6 mois pour effectuer la formation demandée pour les lots 1, 2, 4, 5, 8, 9, 18 à 24, 26 et 27 et + 15 jours pour effectuer le montage et la formation pour le lot 6.
Date previsionnelle de notification: 13.7.2012.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-05. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-04-23 Avis de marché
2012-08-29 Avis d'attribution de marché
2013-03-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aube
Adresse postale: 2 rue Pierre Labonde
Code postal: 10026
Commune postale: Troyes Cedex
Contact
Téléphone: +33 325425230 📞
Fax: +33 325425233 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-23 📅
Date limite de soumission: 2012-06-05 📅
Date de publication: 2012-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 81-132794
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Unite monetaire retenue par la collectivite: euros. Modalités d'obtention du dossier: avant le 5.6.2012, par téléchargement au format zip sur le site www.marches-aube.fr référence 12cg025 ou sur demande écrite au Conseil général de l'Aube - service des marchés - 2 rue Pierre Labonde - 10026 Troyes Cedex, FRANCE par mail marche@cg10.fr ou fax au 03.25.42.52.33. Ce dossier sera fourni gratuitement. Modalites de remise des offres: Le Conseil général retient comme mode de transmission des offres la voie électronique via le site www.marches-aube.fr, conformément aux modalités décrites dans l'annexe du règlement de la consultation. Cet envoi électronique pourra être complété par une copie de sauvegarde adressée au Service des Marchés selon les mêmes modalités qu'un pli papier. Mais le Conseil général ne refusera pas la remise d'un pli sur support papier ou sur support physique électronique, à l'adresse indiquée ci-dessus par lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé au secrétariat du service des marchés. Service du Conseil général auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Conseil général de l'Aube. Service des marchés. 2 rue Pierre Labonde 10026 Troyes Cedex, FRANCE. Tél.: +33 325425230 - fax: + 33 325425233. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23 avril 2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat de véhicules et de matériels pour le département de l'Aube.
Acquisition de véhicules utilitaires, de matériels et d'engins de chantier pour l'année 2012.
27 lots
Options a chiffrer:
Lots no 8, 9 et 18: option boîte de vitesse automatique.
Lot no 21: option 1: extension de garantie construction d'un an et Option 2: boîte de vitesse automatique.
Lots no 22, 23 et 24: option: extension de garantie constructeur d'un an.
Lot no 27: option 1: fourniture d'un micro-ondes, option 2: fourniture d'un GPS intégré, option 3: fourniture d'une caméra de recul intégrée.
Appel d'offres ouvert passé en application des articles 57 à 59 et 75-1-i et II du code des marchés publics (décret no2006-975 du 1er août 2006 modifié).
Delai de livraison: chaque candidat devra proposer un délai de livraison qui ne pourra être inférieur à 7 jours calendaires. Ce délai ne pourra en aucun cas dépasser 8 mois pour le lot no 1 et 4 mois pour les autre lots, à compter de la date de notification des marchés + 6 mois pour effectuer la formation demandée pour les lots 1, 2, 4, 5, 8, 9, 18 à 24, 26 et 27 et + 15 jours pour effectuer le montage et la formation pour le lot 6.
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Date previsionnelle de notification: 13.7.2012.
Numéro du lot: 01
Brève description: Achat de deux camions.
Numéro du lot: 02
Brève description: Achat de deux saleuses portées.
Numéro du lot: 03
Brève description: Achat de trois berces.
Numéro du lot: 04
Brève description: Achat d'un tracteur agricole avec chargeur.
Numéro du lot: 05
Brève description: Achat de deux tracteurs agricoles.
Numéro du lot: 06
Brève description: Achat de deux faucheuses à bras.
Numéro du lot: 07
Brève description: Achat de deux faucheuses d'accotements.
Numéro du lot: 08
Brève description: Achat de deux fourgons tôlés / 7 places.
Numéro du lot: 09
Brève description: Achat d'un fourgon tôlé / 3 places.
Numéro du lot: 10
Brève description: Achat d'un panneau à messages variables pour fourgon tôlé.
Numéro du lot: 11
Brève description: Achat de deux compacteurs vibrants - 2 billes.
Numéro du lot: 12
Brève description: Achat de cinq tronçonneuses.
Numéro du lot: 13
Brève description: Achat de deux débroussailleuses à main avec perche élagueuse.
Numéro du lot: 14
Brève description: Achat d'une débroussailleuse à main.
Numéro du lot: 15
Brève description: Achat d'un groupe électrogène portable professionnel.
Numéro du lot: 16
Brève description: Achat d'un poste à souder électrique onduleur professionnel.
Numéro du lot: 17
Brève description: Achat d'un compresseur d'air.
Numéro du lot: 18
Brève description: Achat de trois ludospaces.
Numéro du lot: 19
20
Brève description: Achat de trois fourgonnettes.
Numéro du lot: 21
Brève description: Achat de cinq berlines essence.
Numéro du lot: 22
23
24
Brève description: Achat de trois berlines diesel.
Numéro du lot: 25
Brève description: Achat d'un ludospace.
Numéro du lot: 26
Brève description: Achat d'un mini bus.
Numéro du lot: 27
Brève description: Achat d'un camping-car.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 12CG025
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Conseil général de l'Aube - service d'assistance routes et matériels, 10600 La Chapelle-Saint-Luc, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (le modèle DC1 peut être utilisé) contenant l'identité du candidat, sa forme juridique (entreprise unique ou groupement avec désignation des membres et habilitation du mandataire), et l'attestation sur l'honneur y figurant et indiquant:
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— qu'il n'a pas fait l'objet depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues aux articles 222-38, 222-40, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, au deuxième alinéa de l'article 421-5, à l'article 433-1, au second alinéa de l'article 433-2, au huitième aliéna de l'article 434-9, au second alinéa de l'article 434-9-1, aux articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 et 450-1 du Code Pénal, à l'article 1741 du code général des Impôts et aux articles L.2339-2 à L.2339-4, L.2339-9, L.2339-11-1 à L.2339-11-3 du code de la défense ou pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'Union européenne,
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— qu'il n'est pas exclu des marchés publics, à titre de peine principale ou complémentaire prononcée par le juge pénal, sur le fondement des articles 131-10 ou 131-39 du code pénal,
— qu'il n'a pas fait l'objet au cours des 5 dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L.8221-1, L.8221-3, L.8221-5, L.8231-1, L.8241-1, L.8251-1 et L.8251-2 du code du travail ou pour des infractions de même nature dans un autre Etat de l'Union européenne,
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— qu'il ne fait pas l'objet d'une mesure d'exclusion ordonnée par le préfet, en application des articles L.8272-4, R.8272-10 et R.8272-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
(suite des attestations demandées).
— si le candidat occupe vingt salariés et plus, qu'il est en règle, pour l'année dernière, au regard des articles L.5212-2 à L.5212-11 de ce code, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— qu'il n'est pas soumis à la procédure de liquidation judiciaire prévue à l'article L.640-1 du code du commerce, qu'il n'est pas en état de faillite personnelle en application des articles L.653-1 à L.653-8 du même code et qu'il ne fait pas l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger,
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— qu'il n'est pas admis à la procédure de redressement judiciaire instituée par l'article L.631-1 du code du commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, ou qu'il peut justifier d'une habilitation à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre,
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— qu'il a, au 31 décembre de l'année dernière, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date ou s'est acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date de lancement de la présente consultation ou a constitué spontanément avant cette date, des garanties jugées suffisantes pour le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement.
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Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration du candidat (le modèle Dc2 peut être utilisé) contenant les renseignements suivants:
— Références détaillées pour des ventes similaires de moins de 3 ans et/ou certificats de capacité,
— Déclaration du chiffre d'affaires global sur les trois dernières années,
— tout moyen (ou justificatif) prouvant les capacités du candidat à réaliser les prestations,
— Le document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,
— Si le candidat est en redressement judiciaire; la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Par virement bancaire, délai de paiement: 30 jours, avance: 5 % du montant du marché, prix révisables, financement sur le budget propre du Conseil général de l'Aube.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Chaque lot fera l'objet d'un marché conclu avec une entreprise unique ou un groupement d'entreprises solidaires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (70)
2. Prix des prestations (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général de l'Aube
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-aube.fr 🌏
Nom: Conseil général de l'Aube - service des marchés
URL des documents: http://www.marches-aube.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-aube.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12CG025
Informations complémentaires
Unite monetaire retenue par la collectivite: euros.
Modalités d'obtention du dossier: avant le 5.6.2012, par téléchargement au format zip sur le site www.marches-aube.fr référence 12cg025 ou sur demande écrite au Conseil général de l'Aube - service des marchés - 2 rue Pierre Labonde - 10026 Troyes Cedex, FRANCE par mail marche@cg10.fr ou fax au 03.25.42.52.33. Ce dossier sera fourni gratuitement.
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Modalites de remise des offres:
Le Conseil général retient comme mode de transmission des offres la voie électronique via le site www.marches-aube.fr, conformément aux modalités décrites dans l'annexe du règlement de la consultation. Cet envoi électronique pourra être complété par une copie de sauvegarde adressée au Service des Marchés selon les mêmes modalités qu'un pli papier.
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Mais le Conseil général ne refusera pas la remise d'un pli sur support papier ou sur support physique électronique, à l'adresse indiquée ci-dessus par lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé au secrétariat du service des marchés.
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Service du Conseil général auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Conseil général de l'Aube.
Service des marchés.
2 rue Pierre Labonde
10026 Troyes Cedex, FRANCE.
Tél.: +33 325425230 - fax: + 33 325425233.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23 avril 2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 081-132794 (2012-04-23)
Avis d'attribution de marché (2012-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 194 902,17 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-29 📅
Date de publication: 2012-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 167-276341
Se réfère à l'avis: 2012/S 81-132794
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
Les marchés relatifs aux lots 1 à 14 et 16 à 26 ont été signés le 14.8.2012. Ils sont consultables dans les locaux de la direction des routes et de l'action territoriale, 1 boulevard Jules Guesde, 10000 Troyes, FRANCE, dans la limite des secrets protégés par la loi. Lors de la réunion de la commission d'appel d'offres du 28.6.2012, le lot 15 a été déclaré sans suite faute de précisions suffisantes dans le CCTP. Il sera relancé ultérieurement en vertu de l'article 27-III-1 du code des marchés publics. De même, faute d'offres, le lot 27 a été déclaré infructueux et sera relancé prochainement. Service auprès duquel renseignements peuvent être pris concernant l'introduction des recours: Conseil général de l'Aube, service des marchés, 2 rue Pierre Labonde, 10000 Troyes, FRANCE. Annonce n° 178, BOAMP 82 B du 26.4.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.8.2012.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-23 📅
Nom: Troyes Poids Lourds
Adresse postale: 114 route d'Auxerre
Commune postale: Saint-André-les-Vergers
Code postal: 10120
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Acometis SAS
Adresse postale: 7 place du 17 Novembre
Commune postale: Soultz
Code postal: 68360

3️⃣
Nom: Carrosserie BEHM SAS
Adresse postale: ZI de Metzange, BP 40228
Commune postale: Thionville
Code postal: 57106

4️⃣
Nom: Sarl canot agri
Adresse postale: 5 rue Cornue
Commune postale: Onjon
Code postal: 10220

5️⃣

6️⃣
Nom: Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère Dynapôle Ludres-Fléville, BP 60093
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54714

7️⃣
Nom: Nicolas industrie département environnement
Adresse postale: RN6 BP3
Commune postale: Champs-sur-Yonne
Code postal: 89290

8️⃣
Nom: SAS Auto Boulevard
Adresse postale: ZI Champs des Lisses, rue Amédée Bollée
Commune postale: Barberey-Saint-Sulpice
Code postal: 10600

9️⃣

1️⃣0️⃣
Nom: Trafic Technologie Systeme
Adresse postale: ZI 1ère avenue 2ème rue BP 594
Commune postale: Carros
Code postal: 06516

1️⃣1️⃣
Nom: Nodimat
Adresse postale: ZI de Bellevue
Commune postale: Vendeuvre-sur-Barse
Code postal: 10140

1️⃣2️⃣
Nom: Rocha
Adresse postale: 45 rue des Ponts
Commune postale: Vienne-le-Château
Code postal: 51800

1️⃣3️⃣
Nom: Godard
Adresse postale: 8 rue Henri Surier
Commune postale: Migennes
Code postal: 89400

1️⃣4️⃣
Nom: Mossbach
Adresse postale: 27 Faubourg de Belfort
Commune postale: Bar-sur-Aube
Code postal: 10200

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣
Adresse postale: ZI champs des Lisses, rue Amédée Bolée

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣
Nom: Renault Star
Adresse postale: 15 boulevard Danton
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000

2️⃣1️⃣

2️⃣2️⃣

2️⃣3️⃣
Nom: La cite de l'Auto Citroen Filiale de Troyes
Adresse postale: 5 rue Jean Monnet
Commune postale: La Chapelle-Saint-Luc

2️⃣4️⃣
Nom: La cite de l'Auto Citroen - filiale de Troyes

2️⃣5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
5
7
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 26668687 📞
Fax: +262 26210187 📠
Source: OJS 2012/S 167-276341 (2012-08-29)
Avis d'attribution de marché (2013-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 42 896,32 💰

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-11 📅
Date de publication: 2013-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 053-086102
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Ce lot ayant été déclaré infructueux lors de la consultation initiale, il fait l'objet d'une nouvelle procédure, en vue de la passation d'un marché négocié directement avec une entreprise, sans publicité préalable ni mise en concurrence et sans modification des conditions initiales du marché et notamment du CCTP, conformément à l'article 35-II-3 du code des marchés publics. Le marché a été signé le 11.2.2013. Il est consultable dans les locaux de la direction des routes et de l'action Territoriale dans la limite des secrets protégés par la loi. Service auprès duquel renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Conseil général de l'Aube, service des marchés, 2 rue Pierre Labonde10000 Troyes, Tel +33 325425230 Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.3.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 12CG117
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Conseil général de l'Aube - service d'assistance Routes et Matériels, 10600 La Chapelle-Saint-Luc

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-02-14 📅
Nom: CLC Troyes
Adresse postale: 6 rue des Vignes, ZAC des Mercières
Commune postale: Villechétif
Code postal: 10410

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Chalons-en-Champagne
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Fax: +33 326210287 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 053-086102 (2013-03-11)
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Fournisseurs:
Acometis sas Carrosserie BEHM SAS CLC Troyes Godard La cite de l'Auto Citroen Filiale de Troyes La cite de l'Auto Citroen - filiale de Troyes Mossbach Nicolas industrie département environnement Nodimat Noremat
Produits/services:
Machines agricoles Moissonneuses Faucheuses Tracteurs Machines, appareils, équipements et... Moteurs, générateurs et transformateurs... Générateurs Groupes électrogènes Équipement de transport et produits... Véhicules à moteur