Achat de produits horticoles et d'aménagement de l'espace - (relance après appel d'offres ouvert infructueux)

Ville de Versailles

Cette opération comporte 5 lots définis comme suit: lot no 1: "poteries de production et décoratives, gazons, fertilisation, substrats en sac, toiles hors-sol, nappes d'irrigation, ancrage et haubanage, paillage en sac, liens et brande. Lot no 2: "piquets, tuteurs, rondins, treillage et clôture bois. Lot 3: composte, paillage/mulch en vrac lot 4: lombricompost sac et vrac lot 5: gazons fleuris l'objet de la présente procédure concerne les lots 1 et 2 (suite à appel d'offres infructueux) les lots no 3, 4 et 5 font l'objet de marchés à procédure adaptée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-09-19 Avis de marché
2013-01-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles
Quantité ou étendue:
Durée des marches: les marchés sont conclus pour une durée allant de la date de notification du marché jusqu'au 31.10.2016. Variantes: La solution de base porte sur la proposition par les candidats d'un rabais unique quelque soit le produit. Les variantes sont autorisées. Le candidat peut proposer une ou des variante(s) consistant en des rabais différents pour les produits figurant dans le(s) catalogue(s). Les différents tarifs constitutifs de la/des variantes seront listés en annexe à l'acte d'engagement. En cas de présentation de plusieurs rabais selon les diverses catégories, la réponse à la solution de base n'est pas obligatoire. Seules les variantes proposant différents rabais, pour les produits figurant dans le(s) catalogue(s) pourront être retenues.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Versailles
Adresse postale: service des marchés publics, RP1144
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Contact
Adresse Internet: http://achats.versailles.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@versailles.fr 📧
Téléphone: +33 130978462 📞
Fax: +33 130978423 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-19 📅
Date limite de soumission: 2012-10-31 📅
Date de publication: 2012-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 183-300701
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://versailles.fr Marché à bons de commande délai de livraison: les délais de livraisons sont à indiquer par les candidats dans les actes d'engagement unité monétaire utilisée, l'euro.1)dc1 2)dc2 3)la fiche de renseignement administrative annexée au présent règlement de consultation 4)au choix l'une des pièces suivantes: ? la liste des prestations similaires réalisées récemment (moins de trois ans); ? les attestations de capacités délivrées récemment (moins de trois ans) par des organismes ou des administrations. Lorsque le candidat demande que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques en application de l'article 45-iii du code, ces derniers devront fournir une attestation sur l'honneur signée sur laquelle figure le détail des éléments mis à disposition. Conformément à l'article 52 du code des marchés publics, toute pièce manquante ou incomplète à l'appui des candidatures pourra être réclamée aux candidats par fax et devra être fournie dans le délai indiqué dans le document. Contenu de l'offre: 5)acte d'engagement (A.E.) par lot daté et signé par les représentants qualifiés de toutes les entreprises qui seront signataires du marché: 6) Bordereau des prix unitaires (B.P.U.) par lot 7) Le(s) catalogues(s) ou listes d'articles du fournisseur et les barèmes et tarifs correspondants sur lesquels seront appliqués le taux de remise uniforme,ou/et dans le cas des variantes, les taux de remise spécifiques. 8) Mémoire justificatif devra détailler: - la procédure mise en oeuvre pour la réalisation des livraisons à partir de la réception du bon de commande jusqu'au déchargement sur site, -l'organisation des livraisons (moyen mis en oeuvre, délais...) -les points de distributions (localisations, horaires, spécialisation). -la diversité du(des) catalogue(s). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.9.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cette opération comporte 5 lots définis comme suit: lot no 1: "poteries de production et décoratives, gazons, fertilisation, substrats en sac, toiles hors-sol, nappes d'irrigation, ancrage et haubanage, paillage en sac, liens et brande. Lot no 2: "piquets, tuteurs, rondins, treillage et clôture bois. Lot 3: composte, paillage/mulch en vrac lot 4: lombricompost sac et vrac lot 5: gazons fleuris l'objet de la présente procédure concerne les lots 1 et 2 (suite à appel d'offres infructueux) les lots no 3, 4 et 5 font l'objet de marchés à procédure adaptée.
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Numéro du lot: 1
Brève description:
Poteries de production et décoratives, gazons, fertilisation, substrats en sac, toiles hors sol, nappes d'irrigation, ancrage et haubanage, paillage en sac, liens et brandes.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
60 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Piquets, tuteurs, rondins, treillage et clôtures bois.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
20 000 💰
Les variantes sont acceptées
Numéro de référence: 12ff-Sm-1013-Q

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses sont inscrites sur les crédits de fonctionnement de la ville de Versailles.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Cet appel d'offres fait l'objet de 2 lots séparés chaque lot sera attribué à une entreprise isolée ou à un groupement d'entreprises dans le cas où des candidats répondent à plusieurs lots, ces derniers ne pourront présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus (article 10 du code des marchés publics).
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Les prix unitaires et remises sur catalogue % (70)
2. La valeur technique au vu du mémoire présenté % (20)
3. Le délai de livraison % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://versailles.fr 🌏
Nom: Mairie de Versailles: service des marchés publics
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud, RP1144
Téléphone: +33 130978196 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12ff-Sm-1013-Q
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://versailles.fr Marché à bons de commande délai de livraison: les délais de livraisons sont à indiquer par les candidats dans les actes d'engagement unité monétaire utilisée, l'euro.1)dc1 2)dc2 3)la fiche de renseignement administrative annexée au présent règlement de consultation 4)au choix l'une des pièces suivantes: ? la liste des prestations similaires réalisées récemment (moins de trois ans); ? les attestations de capacités délivrées récemment (moins de trois ans) par des organismes ou des administrations. Lorsque le candidat demande que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques en application de l'article 45-iii du code, ces derniers devront fournir une attestation sur l'honneur signée sur laquelle figure le détail des éléments mis à disposition. Conformément à l'article 52 du code des marchés publics, toute pièce manquante ou incomplète à l'appui des candidatures pourra être réclamée aux candidats par fax et devra être fournie dans le délai indiqué dans le document. Contenu de l'offre: 5)acte d'engagement (A.E.) par lot daté et signé par les représentants qualifiés de toutes les entreprises qui seront signataires du marché: 6) Bordereau des prix unitaires (B.P.U.) par lot 7) Le(s) catalogues(s) ou listes d'articles du fournisseur et les barèmes et tarifs correspondants sur lesquels seront appliqués le taux de remise uniforme,ou/et dans le cas des variantes, les taux de remise spécifiques. 8) Mémoire justificatif devra détailler: - la procédure mise en oeuvre pour la réalisation des livraisons à partir de la réception du bon de commande jusqu'au déchargement sur site, -l'organisation des livraisons (moyen mis en oeuvre, délais...) -les points de distributions (localisations, horaires, spécialisation). -la diversité du(des) catalogue(s).
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.9.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Délai d'introduction des recours: la juridiction peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication du présent avis (article R551-7 du code de justice administrative).
Source: OJS 2012/S 183-300701 (2012-09-19)
Avis d'attribution de marché (2013-01-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service des marchés publics, RP 1144

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-16 📅
Date de publication: 2013-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 014-018081
Se réfère à l'avis: 2012/S 183-300701
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Lot 1 - Entreprise Caahmro Groupe, montant HT de 15 000,00 euros à 60 000,00 euros. Lot 2 - Entreprise Bernard Bois, montant HT de 5 000,00 euros à 20 000,00 euros. Retrouvez cet avis intégral sur http://versailles.fr. Les marchés seront réglés en fonction des quantités réellement mises en œuvre par application des prix unitaires figurant dans les bordereaux des prix. Les pièces du marché sont consultables sur demande au service des marchés publics, dans la limite du respect du secret industriel et commercial régi par l'article 7 de la loi no 2000-321 du 12/04/2000. Annonce no 182, B.O.A.M.P. 184 A. Annonce no 311, B.O.A.M.P. 184 B du 22 septembre 2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16 janvier 2013.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-04 📅
Nom: Caahmro Groupe
Adresse postale: 624, rue de Cornay
Commune postale: Saint-Cyr-en-Val
Code postal: 45590

2️⃣
Nom: Bernard Bois
Adresse postale: 29, avenue Blaise de Montesquiou
Commune postale: Bourron-Marlotte
Code postal: 77780
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le maire

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Délai d'introduction des recours: la juridiction peut être saisie au plus tard le trente-et-unième jour suivant la publication du présent avis (article R551-7 du Code de justice administrative).
Source: OJS 2013/S 014-018081 (2013-01-16)