Achat de denrées alimentaires nécessaires à la confection de goûters, repas, cocktails, vins d'honneur, petites manifestations, repas des crèches, etc. Dans tous les services de la ville de Dreux, du CCAS et de la caisse des écoles

Commune de Dreux

Achat de denrées alimentaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-22. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Dreux

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons sans alcool › Boissons non alcoolisées
• Boissons, tabac et produits connexes › Boissons fermentées non distillées
• Légumes › Légumes-fruits
• Légumes transformés › Légumes frais ou congelés
• Poisson préparé et conserves de poisson › Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
• Produits alimentaires divers › Produits alimentaires et produits secs divers
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
• Produits de panification › Croissants
• Produits de panification › Pain
• Produits laitiers divers › Yaourt et autres produits laitiers fermentés
• Produits nutritionnels spéciaux › Produits diététiques
• Produits à base de sucre › Desserts

Où ?

• Eure-et-Loir

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-05-11	Avis de marché
2012-11-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires et produits secs divers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires et produits secs divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Dreux
Adresse postale: 2 rue de Châteaudun, BP 80129
Code postal: 28103
Commune postale: Dreux Cedex
Contact
Courrier électronique: webmaster@ville-dreux.fr 📧
Téléphone: +33 237388412 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-11 📅
Date limite de soumission: 2012-06-22 📅
Date de publication: 2012-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 93-153738
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires

La consultation est lancée en groupement de commandes constitué de la caisse des écoles, du centre communal d'action sociale et de la ville de Dreux, cette dernière en étant le coordonnateur. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11 mai 2012.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Plusieurs taux de TVA pouvant être appliqués, l'estimation de la valeur totale des acquisitions pour la durée de l'accord-cadre est de 654 000,00 EUR toutes taxes comprises. en fonction des besoins.

Brève description: Achat de denrées alimentaires.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: viandes, poissons, légumes, desserts surgelés
Brève description: Viandes, poissons, légumes, desserts surgelés.
Informations complémentaires sur les lots:

Montants minimum et maximum pour chaque période d'exécution du marché: 5 000,00 EUR - 16 000,00 EUR toutes taxes comprises.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: viandes, charcuteries autres que surgelées
Brève description: Viandes, charcuteries autres que surgelées.
Informations complémentaires sur les lots:

Montants minimum et maximum pour chaque période d'exécution du marché: 1 000,00 EUR - 4 500,00 EUR toutes taxes comprises.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fruits et légumes préparés et réfrigérés, épiceries, aliments adaptés à l'enfant et diététique sans fin médicale, produits des industries agricoles
Brève description:

Fruits et légumes préparés et réfrigérés, épiceries, aliments adaptés à l'enfant et diététique sans fin médicale, produits des industries agricoles.

Informations complémentaires sur les lots:

Montants minimum et maximum pour chaque période d'exécution du marché: 10 000,00 EUR - 30 000,00 EUR toutes taxes comprises.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: boissons alcoolisées et non alcoolisées
Brève description: Boissons alcoolisées et non alcoolisées.
Informations complémentaires sur les lots:

Montants minimum et maximum pour chaque période d'exécution du marché: 10 000,00 EUR - 26 000,00 EUR toutes taxes comprises.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fruits et légumes frais
Brève description: Fruits et légumes frais.
Informations complémentaires sur les lots:

Montants minimum et maximum pour chaque période d'exécution du marché: 8 000,00 EUR - 24 000,00 EUR toutes taxes comprises.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: préparations alimentaires élaborées composites réfrigérées, pains et pâtisseries autres que surgelés
Brève description:

Préparations alimentaires élaborées composites réfrigérées, pains et pâtisseries autres que surgelés.

Informations complémentaires sur les lots:

Montants minimum et maximum pour chaque période d'exécution du marché: 8 000,00 EUR - 18 000,00 EUR toutes taxes comprises.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: produits laitiers et avicoles autres que surgelés
Brève description: Produits laitiers et avicoles autres que surgelés.
Informations complémentaires sur les lots:

Montants minimum et maximum pour chaque période d'exécution du marché: 15 000,00 EUR - 45 000,00 EUR toutes taxes comprises.

Description des options: Marchés reconductibles.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: GR12S0001
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: BA25
BA04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: différentes structures municipales, 28100 Dreux, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Etre en règle au regard de ses obligations fiscales et sociales et ne pas être interdit de concourir.

Situation économique et financière: Chiffre d'affaires des trois dernières années, rapproché du montant du marché.
Capacité technique et professionnelle: Références et moyens.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur fonds propres de la collectivité. Paiement par mandat administratif suivi d'un virement bancaire dans un délai de trente (30) jours à compter de la réception de la facture par les services de la personne publique.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois 1°) en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; 2°) en qualité de membres de plusieurs groupements; conformément à l'article 51-iv du code des marchés publics.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40 %)
2. Valeur technique (40 %)
3. Délais de livraison (20 %)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Caisse des écoles, direction de l'éducation de la ville de Dreux
Adresse postale: 55 avenue du Général Leclerc
Commune postale: Dreux
Code postal: 28100
Téléphone: +33 237388757 📞
Courrier électronique: education@ville-dreux.fr 📧
Fax: +33 237388727 📠
Nom: Service des marchés publics de la ville de Dreux
Adresse postale: 2 boulevard Dubois
Téléphone: +33 237388474 📞
Courrier électronique: dgst@ville-dreux.fr 📧
Fax: +33 237388497 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_c8rWOPCZCw 🌏
Nom: Mairie de Dreux, direction du patrimoine
Adresse postale: BP 80 129
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: GR12S0001
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11 mai 2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Nom: Préfecture régionale des pays de la Loire, secrétariat général pour les affaires régionales, comité consultatif interrégional des règlements amiables
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray, BP 33515
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086464 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2012/S 093-153738 (2012-05-11)

Avis d'attribution de marché (2012-11-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-21 📅
Date de publication: 2012-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 225-369958
Se réfère à l'avis: 2012/S 93-153738
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires

Les lots n° 3 (fruits et légumes préparés et réfrigérés, épiceries, aliments adaptés à l'enfant et diététique sans fin médicale, produits des industries agricoles), n° 4 (boissons alcoolisées et non alcoolisées) et n° 6 (préparations alimentaires élaborées composites réfrigérées, pains et pâtisseries autres que surgelés) sont déclarés infructueux, faute d'offre. Lot n° 1 - montant minimum 5 000 EUR (TTC) - maximum 16 000 EUR (TTC). Lot n° 2 - montant minimum 1 000 EUR (TTC) - maximum 4 500 EUR. Lot n° 5 - montant minimum 8 000 EUR (TTC) - maximum 24 000 EUR (TTC). Lot n° 7 - montant minimum 15 000 EUR (TTC) - maximum 45 000 EUR (TTC). Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Annonce n° 181, BOAMP 94 B du 16.5.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.11.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Différentes structures municipales, 28100 Dreux, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-19 📅
Nom: Société Davigel
Adresse postale: boîte postale 41
Commune postale: Dieppe Cedex
Code postal: 76201
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: Société Marco Danielou
Adresse postale: 1 rue Joseph Cugnot, zone artisanale Gellainville
Commune postale: Chartres
Code postal: 28630

4️⃣
Nom: Société Brake France Service
Adresse postale: zone industrielle La Marinière, 1 bis rue du Canal
Commune postale: Bondoufle
Code postal: 91070
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1

Référence
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2012/S 093-153738

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Préfecture régionale des Pays de la Loire, secrétariat général pour les affaires régionales, comité consultatif interrégional des règlements amiables
Source: OJS 2012/S 225-369958 (2012-11-21)

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