Achat de chocolats fins "en vrac" pour les fêtes à destination des résidences pour personnes âgées

CCAS de Saint-Étienne

Les prestations attendues consistent en la fourniture de chocolats fins "en vrac" pour les fêtes marquantes de l'année (Noël, Pâques...) à destination des résidences pour personnes âgées gérées par le CCAS. Pour chaque fête thématique, un assortiment varié de chocolats se rapportant à la thématique est attendu (ex: des papillotes à Noël, des chocolats type fritures ou oeufs à Pâques...).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-07-16. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Pain de Belledonne

Qui ?

• CCAS de Saint-Étienne

Qu'est-ce que c'est ?

• Chocolat et sucreries › Chocolat

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-06-04	Avis de marché
2012-09-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chocolat
Quantité ou étendue:

Les fournitures feront l'objet d'un marché conclu sans minimum mais avec un maximum de 45 000 EUR (TTC) pour les 3 ans, soit 15 000 EUR (TTC) par an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chocolat 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Saint-Étienne
Adresse postale: 1 rue de l'Attache aux Boeufs
Code postal: 42000
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Courrier électronique: marchespublicsccas@saint-etienne.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-04 📅
Date limite de soumission: 2012-07-16 📅
Date de publication: 2012-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 108-179426
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.loire.fr/e-marchespublics. Procédure: procédure adaptée, passée en application de l'article 28 du code des marchés publics. Marché à bons de commande délai de livraison: Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 15.11.2012 au 14.11.2013. Il pourra être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai n'excède le 14 Novembre 2015. Criteres d'attributions: le critère "valeur technique de l'offre" sera décomposé de la manière suivante: - qualité gustative des produits proposés au vu des échantillons fournis: 40 %, - fiches techniques des produits: matières premières issues du commerce équitable, pur beurre de cacao........: 20 %. Renseignements administratifs: Centre communal d'action sociale de Saint-Étienne, Melle Séverine Pissavin Tél: +33 477423707 mel: marchespublicsccas@saint-etienne.fr renseignements techniques: Centre communal d'action sociale de Saint-Etienne, Mme Emmanuelle Grange Tél: +33 477423714 mel: marchespublicsccas@saint-etienne.fr. Unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.6.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro de référence: 12af-0012-C

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire DC1 (disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/marches-publics, rubrique formulaires), - la déclaration du candidat dont les éléments sont repris dans le formulaire DC2 (disponible sur le même site). Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous: - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, - déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des casmentionnés à l'article 43 du CMP.

Situation économique et financière:

— les éléments juridiques relatifs à la structure de l'entreprise: forme juridique, date de création, extrait original de l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (extrait K-Bis de moins de 3 mois), - les bilans ou extraits des bilans de l'entreprise des 3 derniers exercices, - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; - la preuve d'une assurance au titre de la responsabilité civile et professionnelle, en cas de dommage occasionné par l'exécution du marché.

Capacité technique et professionnelle:

— la liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique, - une déclaration indiquant les moyens humains (effectifs moyens annuels) et les moyens techniques du candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— Prestations financées sur les budgets annexes du CCAS et rémunérées selon les règles de la comptabilité publique, - paiement sous 30 jours à compter de la date de réception de la date de réception des factures.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Pour chaque lot, l'offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement. En cas de groupement, la forme souhaitée par le représentant du pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Les soumissionnaires peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (60)
2. Prix des produits, par application de la formule note x = (prix mini/prix x) x 10 au devis estimatif non contractuel % (30)
3. Délai de livraison % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Virard Pascale, vice présidente du CCAS
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Centre communal d'action sociale de Saint-Etienne: cellule marchés publics - porte 26
Centre communal d'action sociale de Saint-Étienne: cellule marchés publics - porte 26

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12af-0012-C
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.6.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Jusqu'à la signature du marché: un recours gracieux contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, un recours en référé pré-contractuel sur le fondement des art. L.551-1 ou L.521-1 du code de justice administrative, et/ou un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de 2 mois à compter de leur publication et jusqu'à la signature du contrat sur le fondement de l'art. R421-1 du CJA. Après la signature du contrat: un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, un référé contractuel dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou de 6 mois à compter de la conclusion du contrat, sauf en cas d'envoi au JOUE d'un avis relatif à l'intention de conclure le contrat.

Source: OJS 2012/S 108-179426 (2012-06-04)

Avis d'attribution de marché (2012-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 12 542 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ccas de Saint-Étienne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-25 📅
Date de publication: 2012-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 186-305202
Se réfère à l'avis: 2012/S 108-179426
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics. Annonce no178, BOAMP 108 B du 7.6.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.9.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix des produits, par application de la formule Note x = (prix mini/prix x) x 10 au devis estimatif non contractuel (30)
3. Délai de livraison (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-09-14 📅
Nom: Pain de Belledonne
Adresse postale: Za les Bons Prés
Commune postale: La Croix De La Rochette
Code postal: 73110
Pays: France 🇫🇷

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Virard Pascale, vice présidente du Ccas

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Jusqu'à la signature du marché: un recours gracieux contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, un recours en référé pré-contractuel sur le fondement des art. L.551-1 ou L.521-1 du Code de Justice Administrative, et/ou un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de 2 mois à compter de leur publication et jusqu'à la signature du contrat sur le fondement de l'art. R421-1 du Cja. Après la signature du contrat: un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, un référé contractuel dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Joue ou de 6 mois à compter de la conclusion du contrat, sauf en cas d'envoi au Joue d'un avis relatif à l'intention de conclure le contrat.

Source: OJS 2012/S 186-305202 (2012-09-25)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)

Cacao; chocolat et sucreries (3)

Chocolat et sucreries (2)