Achat de carburant
Sivom de la Communauté de Bruaysis
Groupement de commandes entre: le Sivom de la communauté du bruaysis; la commune de bruay-la-buissière; la commune de calonne ricouart; la commune de divion; la commune d'haillicourt; la commune de cauchy à la tour. Marché à bons de commandes sans minimum ni maximum Le marché sera conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2013 et sera reconductible expressément deux fois.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-10-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Sivom de la communauté de Bruaysis
Adresse postale: 131 rue Arthur Lamendin - BP 138
Code postal: 62702
Commune postale: Bruay-la-Buissière Cedex
Contact
Adresse Internet: http://sivom-bruaysis.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@bruaysis.fr 📧
Téléphone: +33 321645621 📞
Fax: +33 321622120 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-16 📅
Date limite de soumission: 2012-11-27 📅
Date de publication: 2012-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 203-333849
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
“Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Groupement de commandes entre: le Sivom de la communauté du bruaysis; la commune de bruay-la-buissière; la commune de calonne ricouart; la commune de...”
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Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Bruay-la-Buissière, 62700.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner en application de l'article 43 - attestation de non...”
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement direct sur le budget de chaque collectivité membre du groupement et paiement non différé par virements sur présentation de décomptes...”
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Facilité d'approvisionnement et les modalités de gestion des livraisons (40)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M le président
Adresse du profil d'acheteur: http://sivom-bruaysis.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Service technique
Adresse postale: hôtel de ville
Commune postale: Bruay-la-Buissière
Code postal: 62701
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. Foratier
Téléphone: +33 321645634 📞
Fax: +33 321645644 📠
Référence
Informations complémentaires
“Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.10.2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée- BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320306840 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Conformément aux dispositions des articles l 551.1 et suivants et r 551.1 et suivants du code de justice administrative avant la conclusion du contrat...”
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Source: OJS 2012/S 203-333849 (2012-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Sivom de la communauté de Bruaysis
Adresse postale: 131 rue Arthur Lamendin - BP 138
Code postal: 62702
Commune postale: Bruay-la-Buissière Cedex
Contact
Adresse Internet: http://sivom-bruaysis.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@bruaysis.fr 📧
Téléphone: +33 321645621 📞
Fax: +33 321622120 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-16 📅
Date limite de soumission: 2012-11-27 📅
Date de publication: 2012-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 203-333849
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
“Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Groupement de commandes entre: le Sivom de la communauté du bruaysis; la commune de bruay-la-buissière; la commune de calonne ricouart; la commune de...”
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Bruay-la-Buissière, 62700.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner en application de l'article 43 - attestation de non...”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement direct sur le budget de chaque collectivité membre du groupement et paiement non différé par virements sur présentation de décomptes...”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Facilité d'approvisionnement et les modalités de gestion des livraisons (40)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M le président
Adresse du profil d'acheteur: http://sivom-bruaysis.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Service technique
Adresse postale: hôtel de ville
Commune postale: Bruay-la-Buissière
Code postal: 62701
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. Foratier
Téléphone: +33 321645634 📞
Fax: +33 321645644 📠
Référence
Informations complémentaires
“Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.10.2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée- BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320306840 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Conformément aux dispositions des articles l 551.1 et suivants et r 551.1 et suivants du code de justice administrative avant la conclusion du contrat...”
Source: OJS 2012/S 203-333849 (2012-10-16)
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