Achat d'objets de communication

Conseil général de l'Orne

Achat d'objets de communication: objets divers, vêtements, écriture, autocollants et balisage, coupes et trophées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de l'Orne

Qu'est-ce que c'est ?

• Bijouterie, montres et articles connexes › Cadeaux et prix
• Effaceurs › Crayons
• Statuettes, ornements, cadres pour photographies ou images et miroirs › Trophées
• Tickets › Autocollants et bandes publicitaires

Où ?

• Orne

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-05-03	Avis de marché
2012-10-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cadeaux et prix
Quantité ou étendue:

Les marchés sans montant minimum, ni maximum, sont valides dès leur date de notification jusqu'au 31.12.2012 et renouvelables annuellement 3 fois par reconduction expresse pour se terminer au plus tard le 31.12.2015. A titre indicatif, vous trouverez ci-dessous, par lot, les consommations estimatives annuelles: lot 1 - 34 000 EUR HT, lot 2 - 20 000 EUR HT, lot 3 - 5 000 EUR HT, lot 4 - 2 000 EUR HT, lot 5 - 9 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cadeaux et prix 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Orne
Adresse postale: 27 bd de Strasbourg
Code postal: 61017
Commune postale: Alençon
Contact
Courrier électronique: achats.marches@cg61.fr 📧
Téléphone: +33 233816184 📞
Fax: +33 233816038 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-03 📅
Date limite de soumission: 2012-06-14 📅
Date de publication: 2012-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 86-141582
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.5.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Les marchés sans montant minimum, ni maximum, sont valides dès leurs date de notification jusqu'au 31.12.2012 et renouvelables annuellement 3 fois par reconduction expresse pour se terminer au plus tard le 31.12.2015. A titre indicatif, vous trouverez ci-dessous, par lot, les consommations estimatives annuelles: lot 1 - 34 000 EUR HT, lot 2 - 20 000 EUR HT, lot 3 -5 000 EUR HT, lot 4 - 2 000 EUR HT et lot 5 - 9 000 EUR HT.

Brève description:

Achat d'objets de communication: objets divers, vêtements, écriture, autocollants et balisage, coupes et trophées.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1 - objets divers
Brève description: Lot 1 - objets divers.
Informations complémentaires sur les lots:

Consommations estimatives annuelles: 34 000 EUR HT L'absence d'échantillon rend l'offre irrecevable.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 - vêtements
Brève description: Lot 2 - vêtements.
Informations complémentaires sur les lots:

Consommations estimatives annuelles: 20 000 EUR HT L'absence d'échantillon rend l'offre irrecevable.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3 - écriture
Brève description: Lot 3 - écriture.
Informations complémentaires sur les lots:

Consommations estimatives annuelles: 5 000 EUR HT L'absence d'échantillon rend l'offre irrecevable.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4 - autocollants et balisage
Brève description: Lot 4 - autocollants et balisage.
Informations complémentaires sur les lots:

Consommations estimatives annuelles: 2 000 EUR HT L'absence d'échantillon rend l'offre irrecevable.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: lot 5 - coupes et trophées
Brève description: Lot 5 - coupes et trophées.
Informations complémentaires sur les lots:

Consommations estimatives annuelles: 9 000 EUR HT L'absence d'échantillon rend l'offre irrecevable.

Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Première reconduction: du 1.1.2013 au 31.12.2013, deuxième reconduction: du 1.1.2014 au 31.12.2014, troisième reconduction: du 1.1.2015 au 31.12.2015.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: AO objets com
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département, 61000 Alençon, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Les renseignements à fournir concernant la situation propre du candidat quant aux conditions d'accès à la commande publique visées à l'article 44 du code des marchés publics, sont les suivantes: la lettre de candidature (DC1). Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat. La déclaration du candidat (DC2) Une liste des références pour des prestations similaires ayant eu lieu au cours des 3 dernières années, une liste des moyens humains (effectifs et importance du personnel d'encadrement), et des moyens matériels (équipement technique, outillage...), attestation d'assurance en responsabilité civile, état annuel des certificats reçus (NOTI2) ou attestation fiscales et sociales (Liasse 3666 impôts) et certificat Urssaf.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le règlement se fera sur le budget de la collectivité (ressources propres), dans un délai global de paiement fixé à 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. En cas d'attribution à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire pour l'exécution du marché de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

2° En qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (55)
2. Qualité des articles proposés appréciée au regard des échantillons proposés et / ou des fiches descriptives des produits, le cas échéant (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: pôle patrimoine logistique - SAL - BL
Adresse du profil d'acheteur: https://cg61.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Département de l'Orne
Commune postale: Alençon Cedex
Point de contact: Ppl - sal - bl
URL des documents: https://cg61.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012__GDuoBjTFl 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO objets com

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 086-141582 (2012-05-03)

Avis d'attribution de marché (2012-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 20 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-05 📅
Date de publication: 2012-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 195-320068
Se réfère à l'avis: 2012/S 86-141582
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires

Les marchés ont été signés le 1.1.2012. Ils sont valides dès notification jusqu'au 31.12.2012 pour la première année et seront reconductibles 3 fois de façon expresse pour une durée d'un an, pour s'achever le 31.12.2015. Les modalités de consultation des marchés sont les suivantes: au conseil général, sur rendez-vous au service des achats et de la logistique, bureau de la logistique, 27 bd de Strasbourg, 61000 Alençon, FRANCE. Tél: +33 233816184, fax: +33 233816038, mail: achats.marches@cg61.fr. Annonce no 235, BOAMP 88 B du 5.5.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.10.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Qualité des articles proposés appréciée au regard des échantillons proposés et /Ou des fiches descriptives des produits, le cas échéant (45)

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Déclaré sans suite

2️⃣
Nom: Proxima Diffusion
Adresse postale: 11 rue Villeneuve
Commune postale: Alençon
Code postal: 61000
Pays: France 🇫🇷

3️⃣
Nom: Création Color
Adresse postale: 18 route de l'Angelmière
Commune postale: Les Clouzeaux
Code postal: 85430

4️⃣
Nom: Bimier Marquage
Adresse postale: 13 rue Edouard Floquet, BP 90611
Commune postale: Angers Cedex 01
Code postal: 49006

5️⃣
Nom: La Coupe du Sud
Adresse postale: ZAC du Coudoulet, 92 rue Roussanne
Commune postale: Orange
Code postal: 84100

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2012/S 195-320068 (2012-10-05)

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Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires (>20 nouveaux marchés)

Bijouterie, montres et articles connexes (5)