Achat d'articles divers et d'objets promotionnels: trophées/médailles - écriture - lin - confiserie
Conseil régional Nord Pas-de-Calais
Achat d'articles divers et d'objets promotionnels: trophées/médailles - écriture - lin - confiserie.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Chocolat et sucreries › Confiserie
- • Fil textile en fibres naturelles › Fil de lin
- • Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Fournitures de bureau
- • Statuettes, ornements, cadres pour photographies ou images et miroirs › Trophées
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-07-11 | Avis de marché |
| 2013-01-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue:
Valeur totale du marché: 73 500 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Nord Pas-de-Calais
Adresse postale: Siège de région, 151 avenue du Président Hoover
Code postal: 59555
Commune postale: Lille Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-11 📅
Date limite de soumission: 2012-09-10 📅
Date de publication: 2012-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 134-223260
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Trophées- médailles.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande d'un montant minimum annuel de 15 000,00 EUR HT et sans montant maximum. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Ecriture.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande d'un montant minimum annuel de 50 000,00 EUR HT et sans montant maximum. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Articles en Lin.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande d'un montant minimum annuel de 2 500,00 EUR HT et sans montant maximum. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Numéro du lot: 4
Brève description: Confiserie.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande d'un montant minimum annuel de 6 000,00 EUR HT et sans montant maximum. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Description des options: Les marchés sont reconductibles 2 fois.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2012.052
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lille.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Autres conditions particulières:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: prix des prestations jugé sur la base d'une simulation de commande (40)
2. Lot 1: délais jugés sur la base d'une simulation de commande (15)
3. Lot 1: qualité jugée sur la base des échantillons (20)
4. Lot 1: qualité jugée sur la base des échantillons: Finition des produits (10)
5. Lot 1: qualité jugée sur la base des échantillons: Qualité du marquage du logo (10)
6. Lot 1: performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental (10)
7. Lot 1: performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental: Utilisation de matières naturelles ou recyclées ou recyclables dans la fabrication des articles (5)
8. Lot 1: performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental: Performances de la démarche environnementale du candidat dans son activité objet du marché (5)
9. Lot 1: caractère esthétique: originalité des produits jugée sur la base des fiches techniques et des échantillons (15)
10. Lot 2: prix des prestations jugé sur la base d'une simulation de commande (40)
11. Lot 2: délais jugés sur la base d'une simulation de commande (20)
12. Lot 2: qualité jugée sur la base des échantillons (15)
13. Lot 2: qualité jugée sur la base des échantillons: Finition des produits (10)
14. Lot 2: qualité jugée sur la base des échantillons: Qualité du marquage du logo (5)
15. Lot 2: caractère esthétique jugé sur la base des fiches techniques et des échantillons (20)
16. Lot 2: caractère esthétique jugé sur la base des fiches techniques et des échantillons: Nombre de coloris proposés (10)
17. Lot 2: caractère esthétique jugé sur la base des fiches techniques et des échantillons: Originalité des produits (10)
18. Lot 2: performances en matière de protection de l'environnement jugé sur la base du mémoire environnemental (5)
19. Lot 3: prix des prestations jugé sur la base d'une simulation de commande (40)
20. Lot 3: qualité jugée sur la base des échantillons (15)
21. Lot 3: qualité jugée sur la base des échantillons: Finition des produits (10)
22. Lot 3: qualité jugée sur la base des échantillons: Qualité du marquage du logo (5)
23. Lot 3: délais jugés sur la base d'une simulation de commande (15)
24. Lot 3: caractère esthétique jugé sur la base des fiches techniques et des échantillons (20)
25. Lot 3: caractère esthétique jugé sur la base des fiches techniques et des échantillons: Nombre de coloris proposés (10)
26. Lot 3: caractère esthétique jugé sur la base des fiches techniques et des échantillons: Originalité des produits (10)
27. Lot 3: performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental (10)
28. Lot 3: performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental: Qualité biologique du lin utilisé dans la fabrication des articles (5)
29. Lot 3: performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental: Performances de la démarche environnementale du candidat dans son activité objet du marché (5)
30. Lot 4: prix des prestations jugé sur la base d'une simulation de commande (50)
31. Lot 4: délais jugés sur la base d'une simulation de commande (15)
32. Lot 4: qualité gustative des bonbons régionaux jugée sur la base des échantillons (15)
33. Lot 4: caractère esthétique sur l'originalité des boites et emballages jugé sur la base des échantillons et des fiches techniques (10)
34. Lot 4: performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Region Nord - Pas de Calais
Adresse postale: direction des achats et de la commande publique, Siège de région, 151 avenue du Président Hoover
Point de contact: M. Gérald Arbeltier
Téléphone: +33 328826287 📞
Nom: Reprocolor
Adresse postale: 113 rue Barthélemy Delespaul, BP 431
Code postal: 59021
Point de contact: M. David Trinel
Téléphone: +33 320298787 📞
Fax: +33 359039322 📠
URL des documents: http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr 🌏
Nom: Region Nord Pas de Calais
Adresse postale: à l'attention de Gérald Arbeltier, bureau des remises des offres, Siege de region, 151 avenue du Président Hoover (accès parking visiteurs)
URL pour la participation: http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012.052
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index.shtml 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 134-223260 (2012-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue:
La présente consultation est décomposée en 4 lots. Elle débouchera sur la passation d'accords-cadres au sens de la directive Européenne et de marchés à bons de commande d'un montant minimum annuel total de 73 500 EUR(s) HT au sens du code des marchés publics Français. Estimation totale (reconductions comprises): 220 500 EUR(s) HT.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Nord Pas-de-Calais
Adresse postale: Siège de région, 151 avenue du Président Hoover
Code postal: 59555
Commune postale: Lille Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-11 📅
Date limite de soumission: 2012-09-10 📅
Date de publication: 2012-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 134-223260
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Marché non réservé. Durée de l'accord-cadre: 1 an. Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières. Le code des marchés publics français issu du décret no2006-975 modifié est consultable sur le site www.legifrance.gouv.fr. Le dossier de consultation sera remis gratuitement du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:30, après réservation par télécopie au 03.59.03.93.22. Le dossier de consultation pourra etre téléchargé sur la plate-forme de dématérialisation de la Région dédiée aux marchés publics: http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr. Les offres devront parvenir par lettre recommandée avec accusé de réception ou etre déposées contre récépissé du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, avec la mention: "Ne pas ouvrir par le service courrier 2012.052 Achat d'articles divers et d'objets promotionnels: Trophées/Médailles - ecriture - lin - confiserie. Lot no (à préciser)" Les offres électroniques sont autorisées et les modalités de leur transmission sont reprises dans le règlement de la consultation. Aucun document transmis ne sera restitué. Renseignement(s) technique(s): Region Nord Pas de calais, direction du protocole et des relations publiques, 151 avenue Hoover, 59555 Lille Cedex, FRANCE, Carole Saey Vasseur Tél: +33 328825475.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.7.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat d'articles divers et d'objets promotionnels: trophées/médailles - écriture - lin - confiserie.
Numéro du lot: 1
Brève description: Trophées- médailles.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande d'un montant minimum annuel de 15 000,00 EUR HT et sans montant maximum. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Ecriture.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande d'un montant minimum annuel de 50 000,00 EUR HT et sans montant maximum. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Articles en Lin.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande d'un montant minimum annuel de 2 500,00 EUR HT et sans montant maximum. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Numéro du lot: 4
Brève description: Confiserie.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande d'un montant minimum annuel de 6 000,00 EUR HT et sans montant maximum. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Description des options: Les marchés sont reconductibles 2 fois.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2012.052
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lille.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics; déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L 5212-1, L 5212-2, L 5212- 5 et L 5212- 9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Une avance de 5,000 % pourra etre versée au titulaire dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services (arreté du 19.1.2009). Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: fonds publics/ressources propres.
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Autres conditions particulières:
Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution visées par l'article 14 du code des marchés publics qui sont reprises au cahier des clauses techniques particulières.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: prix des prestations jugé sur la base d'une simulation de commande (40)
2. Lot 1: délais jugés sur la base d'une simulation de commande (15)
3. Lot 1: qualité jugée sur la base des échantillons (20)
4. Lot 1: qualité jugée sur la base des échantillons: Finition des produits (10)
5. Lot 1: qualité jugée sur la base des échantillons: Qualité du marquage du logo (10)
6. Lot 1: performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental (10)
7. Lot 1: performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental: Utilisation de matières naturelles ou recyclées ou recyclables dans la fabrication des articles (5)
8. Lot 1: performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental: Performances de la démarche environnementale du candidat dans son activité objet du marché (5)
9. Lot 1: caractère esthétique: originalité des produits jugée sur la base des fiches techniques et des échantillons (15)
10. Lot 2: prix des prestations jugé sur la base d'une simulation de commande (40)
11. Lot 2: délais jugés sur la base d'une simulation de commande (20)
12. Lot 2: qualité jugée sur la base des échantillons (15)
13. Lot 2: qualité jugée sur la base des échantillons: Finition des produits (10)
14. Lot 2: qualité jugée sur la base des échantillons: Qualité du marquage du logo (5)
15. Lot 2: caractère esthétique jugé sur la base des fiches techniques et des échantillons (20)
16. Lot 2: caractère esthétique jugé sur la base des fiches techniques et des échantillons: Nombre de coloris proposés (10)
17. Lot 2: caractère esthétique jugé sur la base des fiches techniques et des échantillons: Originalité des produits (10)
18. Lot 2: performances en matière de protection de l'environnement jugé sur la base du mémoire environnemental (5)
19. Lot 3: prix des prestations jugé sur la base d'une simulation de commande (40)
20. Lot 3: qualité jugée sur la base des échantillons (15)
21. Lot 3: qualité jugée sur la base des échantillons: Finition des produits (10)
22. Lot 3: qualité jugée sur la base des échantillons: Qualité du marquage du logo (5)
23. Lot 3: délais jugés sur la base d'une simulation de commande (15)
24. Lot 3: caractère esthétique jugé sur la base des fiches techniques et des échantillons (20)
25. Lot 3: caractère esthétique jugé sur la base des fiches techniques et des échantillons: Nombre de coloris proposés (10)
26. Lot 3: caractère esthétique jugé sur la base des fiches techniques et des échantillons: Originalité des produits (10)
27. Lot 3: performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental (10)
28. Lot 3: performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental: Qualité biologique du lin utilisé dans la fabrication des articles (5)
29. Lot 3: performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental: Performances de la démarche environnementale du candidat dans son activité objet du marché (5)
30. Lot 4: prix des prestations jugé sur la base d'une simulation de commande (50)
31. Lot 4: délais jugés sur la base d'une simulation de commande (15)
32. Lot 4: qualité gustative des bonbons régionaux jugée sur la base des échantillons (15)
33. Lot 4: caractère esthétique sur l'originalité des boites et emballages jugé sur la base des échantillons et des fiches techniques (10)
34. Lot 4: performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Region Nord - Pas de Calais
Adresse postale: direction des achats et de la commande publique, Siège de région, 151 avenue du Président Hoover
Point de contact: M. Gérald Arbeltier
Téléphone: +33 328826287 📞
Nom: Reprocolor
Adresse postale: 113 rue Barthélemy Delespaul, BP 431
Code postal: 59021
Point de contact: M. David Trinel
Téléphone: +33 320298787 📞
Fax: +33 359039322 📠
URL des documents: http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr 🌏
Nom: Region Nord Pas de Calais
Adresse postale: à l'attention de Gérald Arbeltier, bureau des remises des offres, Siege de region, 151 avenue du Président Hoover (accès parking visiteurs)
URL pour la participation: http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012.052
Informations complémentaires
Marché non réservé. Durée de l'accord-cadre: 1 an. Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières. Le code des marchés publics français issu du décret no2006-975 modifié est consultable sur le site www.legifrance.gouv.fr. Le dossier de consultation sera remis gratuitement du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:30, après réservation par télécopie au 03.59.03.93.22. Le dossier de consultation pourra etre téléchargé sur la plate-forme de dématérialisation de la Région dédiée aux marchés publics: http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr. Les offres devront parvenir par lettre recommandée avec accusé de réception ou etre déposées contre récépissé du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, avec la mention: "Ne pas ouvrir par le service courrier 2012.052 Achat d'articles divers et d'objets promotionnels: Trophées/Médailles - ecriture - lin - confiserie. Lot no (à préciser)" Les offres électroniques sont autorisées et les modalités de leur transmission sont reprises dans le règlement de la consultation. Aucun document transmis ne sera restitué. Renseignement(s) technique(s): Region Nord Pas de calais, direction du protocole et des relations publiques, 151 avenue Hoover, 59555 Lille Cedex, FRANCE, Carole Saey Vasseur Tél: +33 328825475.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.7.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index.shtml 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 134-223260 (2012-07-11)
Avis d'attribution de marché (2013-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Trophées
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Trophées 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 328828282 📞
Fax: +33 328828283 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-23 📅
Date de publication: 2013-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 019-027306
Se réfère à l'avis: 2012/S 134-223260
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Voie : Lille.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 : Prix des prestations jugé sur la base d'une simulation de commande (40)
2. Lot 1 : Délais jugés sur la base d'une simulation de commande (15)
3. Lot 1 : Qualité jugée sur la base des échantillons (20)
4. Lot 1 : Qualité jugée sur la base des échantillons : finition des produits (10)
5. Lot 1 : Qualité jugée sur la base des échantillons : qualité du marquage du logo (10)
6. Lot 1 : Performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental (10)
7. Lot 1 : Performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental : Utilisation de matières naturelles ou recyclées ou recyclables dans la fabrication des articles (5)
8. Lot 1 : Performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental : Performances de la démarche environnementale du candidat dans son activité objet du marché (5)
9. Lot 1 : Caractère esthétique : originalité des produits jugée sur la base des fiches techniques et des échantillons (15)
10. Lot 2 : Prix des prestations jugé sur la base d'une simulation de commande (40)
11. Lot 2 : Délais jugés sur la base d'une simulation de commande (20)
12. Lot 2 : Qualité jugée sur la base des échantillons (15)
13. Lot 2 : Qualité jugée sur la base des échantillons : Finition des produits (10)
14. Lot 2 : Qualité jugée sur la base des échantillons : Qualité du marquage du logo (5)
15. Lot 2 : Caractère esthétique jugé sur la base des fiches techniques et des échantillons (20)
16. Lot 2 : Caractère esthétique jugé sur la base des fiches techniques et des échantillons : Nombre de coloris proposés (10)
17. Lot 2 : Caractère esthétique jugé sur la base des fiches techniques et des échantillons : Originalité des produits (10)
18. Lot 2 : Performances en matière de protection de l'environnement jugé sur la base du mémoire environnemental (5)
19. Lot 3 : Prix des prestations jugé sur la base d'une simulation de commande (40)
20. Lot 3 : Qualité jugée sur la base des échantillons (15)
21. Lot 3 : Qualité jugée sur la base des échantillons : Finition des produits (10)
22. Lot 3 : Qualité jugée sur la base des échantillons : Qualité du marquage du logo (5)
23. Lot 3 : Délais jugés sur la base d'une simulation de commande (15)
24. Lot 3 : Caractère esthétique jugé sur la base des fiches techniques et des échantillons (20)
25. Lot 3 : Caractère esthétique jugé sur la base des fiches techniques et des échantillons : Nombre de coloris proposés (10)
26. Lot 3 : Caractère esthétique jugé sur la base des fiches techniques et des échantillons : Originalité des produits (10)
27. Lot 3 : Performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental (10)
28. Lot 3 : Performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental : Qualité biologique du lin utilisé dans la fabrication des articles (5)
29. Lot 3 : Performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental : Performances de la démarche environnementale du candidat dans son activité objet du marché (5)
30. Lot 4 : Prix des prestations jugé sur la base d'une simulation de commande (50)
31. Lot 4 : Délais jugés sur la base d'une simulation de commande (15)
32. Lot 4 : Qualité gustative des bonbons régionaux jugée sur la base des échantillons (15)
33. Lot 4 : Caractère esthétique sur l'originalité des boites et emballages jugé sur la base des échantillons et des fiches techniques (10)
34. Lot 4 : Performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-06 📅
Nom: Atelier gai
Adresse postale: 18, rue de la Piquerie
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 Rue Jacquemars Giélée
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 019-027306 (2013-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Trophées
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Trophées 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
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Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-23 📅
Date de publication: 2013-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 019-027306
Se réfère à l'avis: 2012/S 134-223260
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre au sens du droit européen et un marché à bons de commande au sens du droit national (Art. 77 CMP Français). Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Il peut être reconduit par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans. Lot no 1 conclu pour un montant minimum de 15 000 euro(s) HT et sans montant maximum, lot no 2 conclu pour un montant minimum de 50 000 euro(s) HT et sans montant maximum, lot 3: marché infructueux et lot 4: marché infructueux. Le présent avis vaut publicité de la conclusion du ou des contrat(s). Conformément aux dispositions de la loi no 78.753 du 17 juillet 1978 modifiée, le ou les contrat(s) pourront être communiqués sur simple demande adressée à la Direction des achats et de la commande publique ou consultés sur place sur rendez-vous. Information sur les fonds de l'Union européenne: non.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23 janvier 2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Voie : Lille.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 : Prix des prestations jugé sur la base d'une simulation de commande (40)
2. Lot 1 : Délais jugés sur la base d'une simulation de commande (15)
3. Lot 1 : Qualité jugée sur la base des échantillons (20)
4. Lot 1 : Qualité jugée sur la base des échantillons : finition des produits (10)
5. Lot 1 : Qualité jugée sur la base des échantillons : qualité du marquage du logo (10)
6. Lot 1 : Performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental (10)
7. Lot 1 : Performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental : Utilisation de matières naturelles ou recyclées ou recyclables dans la fabrication des articles (5)
8. Lot 1 : Performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental : Performances de la démarche environnementale du candidat dans son activité objet du marché (5)
9. Lot 1 : Caractère esthétique : originalité des produits jugée sur la base des fiches techniques et des échantillons (15)
10. Lot 2 : Prix des prestations jugé sur la base d'une simulation de commande (40)
11. Lot 2 : Délais jugés sur la base d'une simulation de commande (20)
12. Lot 2 : Qualité jugée sur la base des échantillons (15)
13. Lot 2 : Qualité jugée sur la base des échantillons : Finition des produits (10)
14. Lot 2 : Qualité jugée sur la base des échantillons : Qualité du marquage du logo (5)
15. Lot 2 : Caractère esthétique jugé sur la base des fiches techniques et des échantillons (20)
16. Lot 2 : Caractère esthétique jugé sur la base des fiches techniques et des échantillons : Nombre de coloris proposés (10)
17. Lot 2 : Caractère esthétique jugé sur la base des fiches techniques et des échantillons : Originalité des produits (10)
18. Lot 2 : Performances en matière de protection de l'environnement jugé sur la base du mémoire environnemental (5)
19. Lot 3 : Prix des prestations jugé sur la base d'une simulation de commande (40)
20. Lot 3 : Qualité jugée sur la base des échantillons (15)
21. Lot 3 : Qualité jugée sur la base des échantillons : Finition des produits (10)
22. Lot 3 : Qualité jugée sur la base des échantillons : Qualité du marquage du logo (5)
23. Lot 3 : Délais jugés sur la base d'une simulation de commande (15)
24. Lot 3 : Caractère esthétique jugé sur la base des fiches techniques et des échantillons (20)
25. Lot 3 : Caractère esthétique jugé sur la base des fiches techniques et des échantillons : Nombre de coloris proposés (10)
26. Lot 3 : Caractère esthétique jugé sur la base des fiches techniques et des échantillons : Originalité des produits (10)
27. Lot 3 : Performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental (10)
28. Lot 3 : Performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental : Qualité biologique du lin utilisé dans la fabrication des articles (5)
29. Lot 3 : Performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental : Performances de la démarche environnementale du candidat dans son activité objet du marché (5)
30. Lot 4 : Prix des prestations jugé sur la base d'une simulation de commande (50)
31. Lot 4 : Délais jugés sur la base d'une simulation de commande (15)
32. Lot 4 : Qualité gustative des bonbons régionaux jugée sur la base des échantillons (15)
33. Lot 4 : Caractère esthétique sur l'originalité des boites et emballages jugé sur la base des échantillons et des fiches techniques (10)
34. Lot 4 : Performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire environnemental (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-06 📅
Nom: Atelier gai
Adresse postale: 18, rue de la Piquerie
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 Rue Jacquemars Giélée
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les candidats évincés peuvent introduire:
- un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication du présent avis d'attribution au journal officiel de l'union européenne conformément aux dispositions de l'article R551.7 du code de justice administrative;
- un recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, ou contre les actes détachables du marché dans un délai de 2 mois suivant notification ou publication de la décision attaquée conformément aux dispositions de l'article R421-1 du code de justice administrative;
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- un recours de plein contentieux contestant la validité du marché ou de certaines de ces clauses qui en sont divisibles, dans un délai de 2 mois à compter de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Le code de justice administrative est consultable sur le site: www.legifrance.gouv.fr
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Pour plus d'information, s'adresser au greffe du tribunal administratif de Lille.
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