Achat 13/011 du 10.3.2011

ACHA

Fourniture de plats cuisinés individuels appertisés, kasher, biscuits, fonds et produits déshydratés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-12-04. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• BDG+
• lot déclaré infructueux pour absence d'offres conformes
• Société Capal ETS Negrier
• Titok Distribution

Qui ?

• ACHA

Qu'est-ce que c'est ?

• Denrées sèches › Préparations alimentaires
• Denrées sèches › Préparations pour desserts
• Denrées sèches › Préparations pour sauces
• Produits alimentaires divers › Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
• Produits à base de viande › Conserves et préparations à base de viande
• Soupes et bouillons › Bouillons
• Soupes et bouillons › Fonds
• Vinaigre; sauces; condiments composés; farine et poudre de moutarde; moutarde préparée › Sauces, condiments et assaisonnements composés

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-10-04	Avis de marché
2013-05-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:

Quantités prévisionnelles annuelles totales:1-plats cuisinés individuels appertisés-55 440 plats - catalogue festif estimé à 1 %;2-plats cuisinés individuels kasher-46 500 plats - catalogue festif estimé à 1 %;3-biscuits et gâteaux individuels ou à partager-6 642 700 unités - 25 900 boites, paquets ou gâteaux multiportion - catalogue festif estimé à 4 %;4-fonds de sauce, jus de viande, fumets et sauces-75 038 kg - 8886 doses litre - catalogue festif estimé à 3 %;5-produits déshydratés -334 880 doses de potage - 41 940 sachets de 50 rations de bouillon/potage - 7 130 kg de flocons de légumes - 15360 doses litres de préparations pour desserts déshydratés sans sucre - 5 120 sacs multiportion de préparations pour desserts déshydratés sucrés - 168 040 kg de préparation pour purée de pomme de terre - 17 820 kg de purées de légumes déshydratées pour chaque lot, l'Assistance publique - hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 80 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée du marché. Pour chaque lot, le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée du marché. Le marché est conclu pour la période allant de la date du 1.5.2013 jusqu'au 31.10.2016 il sera résiliable à l'initiative de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris à compter du 30.4.2016 et ce sans indemnités.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Acha
Adresse postale: Hôpital Bicêtre, 78 rue du Général Leclerc
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Contact
Adresse Internet: http://www.aphp.fr 🌏
Courrier électronique: secr.hotelier-restauration@aca.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 153146958 📞
Fax: +33 153140102 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-04 📅
Date limite de soumission: 2012-12-04 📅
Date de publication: 2012-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 194-319120
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires

L'AP - HP est un établissement public de santé. La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 12.11.2012. Lorsque des pièces relatives à la candidature réclamées au paragraphe Iii-2 du présent avis sont incomplètes ou manquantes, l'AP-HP peut en toute opportunité, demander à tous les candidats concernés de compléter leur candidature sous un délai maximal de 5 jours. La même proposition sera alors faite à l'ensemble des candidats. Les documents sur format électronique pourront être gratuitement téléchargés sur le site https://www.achats-hopitaux.com Les offres seront envoyées de préférence sous format électronique mais peuvent également parvenir sous format papier. Les plis électroniques devront être déposés sur le site https://www.achats-hopitaux.com et être signés électroniquement avant le 4.12.2012 à 16:00, avec un certificat conforme au référentiel intersectoriel de sécurité (art. 6 arrêté 28.8.2006 et arrêté du 14.12.2009). La procédure de dépôt des plis est détaillée sur ce même site. Les candidats doivent tenir compte des aléas des envois électroniques et doivent prendre leurs précautions afin de s'assurer que la transmission électronique de leurs plis soit entièrement achevée avant la date et l'heure limites de dépôt des offres. L'offre électronique devra être présentée selon les formats et avec une police utilisée dans les documents du dce. Les formats autorisés pour la transmission électronique des plis sont: zip, rtf, doc, xls, pdf, dwg, dwf etdxf. Achat utilise un antivirus avant ouverture des plis électroniques. Tous plis contenant un virus informatique est archivé sans lecture du pli. L'Offre du candidat est alors réputée n'avoir jamais été reçue. Lorsque l'offre est envoyée par voie électronique, une copie de sauvegarde peut être envoyée dans les délais impartis pour le dépôt des offres soit avant le 4.12.2012 à 16:00. Elle doit être placée dans un pli scellé comprenant la mentionlisible "Copie de sauvegarde"et être déposée à ACHAT - cHU de Bicêtre - bâtiment Pierre Lasjaunias- porte 77- RDC - 78 rue du Général Leclerc - 94270 Le Kremlin-Bicêtre, FRANCE. Si l'offre est déposée sous format papier, elle doit être déposée sous enveloppe cachetée portant l'indication de l'appel d'offres 13/011: fourniture de plats cuisinés individuels, kasher, biscuits, fonds et produits déshydratés au secrétariat de direction d'achat CHU de Bicêtre - bâtiment Pierre Lasjaunias- porte 77- RDC - 78 rue du Général Leclerc - 94270 Le Kremlin-Bicêtre, FRANCE avant le 4.12.2012 à 16:00. S'il est envoyé par la poste, le dossier doit parvenir à destination avant ces mêmes date et heure limites. Les modèles non obligatoires de déclarations du candidats édités par l'imprimerie nationale (Dc) peuvent être consultés sur le site: http://www.economie.gouv.fr/da/formulaires.Les offres sont appréciées au moyen de la liste des critères pondérés et énoncés et des sous-critères suivants: pour les lots 1-2-4-5: - critère 1 (coefficient 55 %): le prix - critère 2 (coefficient:45 %): la qualité: - sous-critère a:qualité organoleptique des échantillons (40 %) - sous-critère b:qualité des gammes proposées (25 %) - sous-critère c: qualité nutritionnelle (20 %) - sous-critère d: développement durable (15 %) pour le lot 3: fourniture de biscuits ou gâteaux individuels ou à partager: - critère 1 (coefficient 55 %): le prix - critère 2 (coefficient:45 %): la qualité: - sous-critère a:qualité organoleptique des échantillons (40 %) - sous-critère b:qualité nutritionnelle (25 %) - sous-critère c: qualité des gammes proposées (20 %) - sous-critère d: développement durable (15 %) Au vu des critères pondérés, le représentant du pouvoir adjudicateur classe les offres des candidats par ordre décroissant. Il retient l'offre économiquement la plus avantageuse, la mieux classée. Les échantillons fournis (obligatoires) pour tous les lots doivent êtredéposés à ACHAT avant le 3.12.2012 à achat -chu de Bicêtre - portail des champs -Porte 75- CECA, 78 rue du Général Leclerc 94270 Le Kremlin-Bicêtre, FRANCE, a l'attention de Mme Bagni Muriel de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Toute remise d'échantillons au-delà de ces date et heure limites implique obligatoirement l'élimination du candidat. L'expertise des échantillons fournis par les différents candidats consiste à analyser les éléments d'appréciation au cours d'une dégustation. L'évaluation sur 5 points de l'ensemble des produits concernés porte notamment sur la présentation, l'aspect visuel du produit, la tenue du produit, la texture et la dégustation. Les dégustateurs auront le choix de classement entre 0 et 5 points et une cotation collégiale sera attribuée pour l'ensemble des produits avec des remarques le cas échéant (très satisfaisant: 5 points; satisfaisant: 4 points; moyen: 2.5 points; peu satisfaisant: 1point; non conforme: 0 point). Les candidats obtenant la note de 0 sur 5 seront proposés comme étant non conformes à la clause du CCTP relative à la qualité organoleptique les candidats obtenant, pour un produit, la note de 0 sur 5 seront proposés comme étant non conformes. L'unité monétaire est l'euro. Le marché qui sera passé à l'issue de la consultation, sera conclu pour la période d'exécution allant du: 1.5.2013 jusqu'au 31.10.2016. Il sera résiliable sans indemnité à la seule demande de l'assistance Publique- hôpitaux de Paris à compter du 30.4.2016. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles premier-5° et 32-3 de la directive 2004/18/ce. Absence de mise en concurrence après notification du marché ou de négociation des conditions du marché (accord-cadre monoattributaire). Contrat cadre fixant tous les termes du marché. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.10.2012.

Informations complémentaires

L'AP - HP est un établissement public de santé. La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 12.11.2012. Lorsque des pièces relatives à la candidature réclamées au paragraphe Iii-2 du présent avis sont incomplètes ou manquantes, l'AP-HP peut en toute opportunité, demander à tous les candidats concernés de compléter leur candidature sous un délai maximal de 5 jours. La même proposition sera alors faite à l'ensemble des candidats. Les documents sur format électronique pourront être gratuitement téléchargés sur le site https://www.achats-hopitaux.com Les offres seront envoyées de préférence sous format électronique mais peuvent également parvenir sous format papier. Les plis électroniques devront être déposés sur le site https://www.achats-hopitaux.com et être signés électroniquement avant le 4.12.2012 à 16:00, avec un certificat conforme au référentiel intersectoriel de sécurité (art. 6 arrêté 28.8.2006 et arrêté du 14.12.2009). La procédure de dépôt des plis est détaillée sur ce même site. Les candidats doivent tenir compte des aléas des envois électroniques et doivent prendre leurs précautions afin de s'assurer que la transmission électronique de leurs plis soit entièrement achevée avant la date et l'heure limites de dépôt des offres. L'offre électronique devra être présentée selon les formats et avec une police utilisée dans les documents du dce. Les formats autorisés pour la transmission électronique des plis sont: zip, rtf, doc, xls, pdf, dwg, dwf etdxf. Achat utilise un antivirus avant ouverture des plis électroniques. Tous plis contenant un virus informatique est archivé sans lecture du pli. L'Offre du candidat est alors réputée n'avoir jamais été reçue. Lorsque l'offre est envoyée par voie électronique, une copie de sauvegarde peut être envoyée dans les délais impartis pour le dépôt des offres soit avant le 4.12.2012 à 16:00. Elle doit être placée dans un pli scellé comprenant la mentionlisible "Copie de sauvegarde"et être déposée à ACHAT - cHU de Bicêtre - bâtiment Pierre Lasjaunias- porte 77- RDC - 78 rue du Général Leclerc - 94270 Le Kremlin-Bicêtre, FRANCE. Si l'offre est déposée sous format papier, elle doit être déposée sous enveloppe cachetée portant l'indication de l'appel d'offres 13/011: fourniture de plats cuisinés individuels, kasher, biscuits, fonds et produits déshydratés au secrétariat de direction d'achat CHU de Bicêtre - bâtiment Pierre Lasjaunias- porte 77- RDC - 78 rue du Général Leclerc - 94270 Le Kremlin-Bicêtre, FRANCE avant le 4.12.2012 à 16:00. S'il est envoyé par la poste, le dossier doit parvenir à destination avant ces mêmes date et heure limites. Les modèles non obligatoires de déclarations du candidats édités par l'imprimerie nationale (Dc) peuvent être consultés sur le site: http://www.economie.gouv.fr/da/formulaires.Les offres sont appréciées au moyen de la liste des critères pondérés et énoncés et des sous-critères suivants: pour les lots 1-2-4-5: - critère 1 (coefficient 55 %): le prix - critère 2 (coefficient:45 %): la qualité: - sous-critère a:qualité organoleptique des échantillons (40 %) - sous-critère b:qualité des gammes proposées (25 %) - sous-critère c: qualité nutritionnelle (20 %) - sous-critère d: développement durable (15 %) pour le lot 3: fourniture de biscuits ou gâteaux individuels ou à partager: - critère 1 (coefficient 55 %): le prix - critère 2 (coefficient:45 %): la qualité: - sous-critère a:qualité organoleptique des échantillons (40 %) - sous-critère b:qualité nutritionnelle (25 %) - sous-critère c: qualité des gammes proposées (20 %) - sous-critère d: développement durable (15 %) Au vu des critères pondérés, le représentant du pouvoir adjudicateur classe les offres des candidats par ordre décroissant. Il retient l'offre économiquement la plus avantageuse, la mieux classée. Les échantillons fournis (obligatoires) pour tous les lots doivent êtredéposés à ACHAT avant le 3.12.2012 à achat -chu de Bicêtre - portail des champs -Porte 75- CECA, 78 rue du Général Leclerc 94270 Le Kremlin-Bicêtre, FRANCE, a l'attention de Mme Bagni Muriel de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Toute remise d'échantillons au-delà de ces date et heure limites implique obligatoirement l'élimination du candidat. L'expertise des échantillons fournis par les différents candidats consiste à analyser les éléments d'appréciation au cours d'une dégustation. L'évaluation sur 5 points de l'ensemble des produits concernés porte notamment sur la présentation, l'aspect visuel du produit, la tenue du produit, la texture et la dégustation. Les dégustateurs auront le choix de classement entre 0 et 5 points et une cotation collégiale sera attribuée pour l'ensemble des produits avec des remarques le cas échéant (très satisfaisant: 5 points; satisfaisant: 4 points; moyen: 2.5 points; peu satisfaisant: 1point; non conforme: 0 point). Les candidats obtenant la note de 0 sur 5 seront proposés comme étant non conformes à la clause du CCTP relative à la qualité organoleptique les candidats obtenant, pour un produit, la note de 0 sur 5 seront proposés comme étant non conformes. L'unité monétaire est l'euro. Le marché qui sera passé à l'issue de la consultation, sera conclu pour la période d'exécution allant du: 1.5.2013 jusqu'au 31.10.2016. Il sera résiliable sans indemnité à la seule demande de l'assistance Publique- hôpitaux de Paris à compter du 30.4.2016. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles premier-5° et 32-3 de la directive 2004/18/ce. Absence de mise en concurrence après notification du marché ou de négociation des conditions du marché (accord-cadre monoattributaire). Contrat cadre fixant tous les termes du marché.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.10.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de plats cuisinés individuels appertisés, kasher, biscuits, fonds et produits déshydratés.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de plats cuisinés individuels appertisés
Brève description: Fourniture de plats cuisinés individuels appertisés.
Quantité ou étendue: Quantités prévisionnelles annuelles: 55 440 plats.
Informations complémentaires sur les lots:

La partie articles listés est estimée à 99 % du volume financier annuel. La partie catalogue est estimée à 1 % du volume financier annuel.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de plats cuisinés individuels kasher
Brève description: Fourniture de plats cuisinés individuels kasher.
Quantité ou étendue: Quantités prévisionnelles annuelles: 46 500 plats.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture de biscuits et gâteaux individuels ou à partager
Brève description: Fourniture de biscuits et gâteaux individuels ou à partager.
Quantité ou étendue: Quantité prévisionnelle annuelle: 6 642 700 unités-25 900 boites, paquets ou gâteaux multiportions.
Informations complémentaires sur les lots:

La partie articles listés est estimée à 96 % du volume financier annuel. La partie catalogue est estimée à 4 % du volume financier annuel.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture de fonds de sauce, jus de viande, fumets et sauces
Brève description: Fourniture de fonds de sauce, jus de viande, fumets et sauces.
Quantité ou étendue: Quantité prévisionnelle annuelle: - 75 038 kg - 8 886 doses litre.
Informations complémentaires sur les lots:

La partie articles listés est estimée à 97 % du volume financier annuel. La partie catalogue est estimée à 3 % du volume financier annuel.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fourniture de produits déshydratés
Brève description:

Fourniture de produits déshydratés: bouillons-potages - préparations pour desserts, purées de pommes de terrre.

Quantité ou étendue: Quantité prévisionnelle annuelle: pour la décomposition voir dans "Informations complementaires".
Informations complémentaires sur les lots:

La partie articles listés est estimée à 100 % du volume financier annuel. lot 5: Produits déshydratés: -334 880 doses de potage -41 940 sachets de 50 rations de bouillon/potage -7 130 kg de flocons de légumes -15 360 doses litres de préparations pour desserts déshydratés sans sucre -5 120 sacs multiportion de préparations pour desserts déshydratés sucrés -168 040 kg de préparation pour purée de pomme de terre -17 820 kg de purées de légumes déshydratées.

Quantité ou étendue:

Quantités prévisionnelles annuelles totales:

1-plats cuisinés individuels appertisés-55 440 plats - catalogue festif estimé à 1 %;

2-plats cuisinés individuels kasher-46 500 plats - catalogue festif estimé à 1 %;

3-biscuits et gâteaux individuels ou à partager-6 642 700 unités - 25 900 boites, paquets ou gâteaux multiportion - catalogue festif estimé à 4 %;

4-fonds de sauce, jus de viande, fumets et sauces-75 038 kg - 8886 doses litre - catalogue festif estimé à 3 %;

5-produits déshydratés -334 880 doses de potage - 41 940 sachets de 50 rations de bouillon/potage - 7 130 kg de flocons de légumes - 15360 doses litres de préparations pour desserts déshydratés sans sucre - 5 120 sacs multiportion de préparations pour desserts déshydratés sucrés - 168 040 kg de préparation pour purée de pomme de terre - 17 820 kg de purées de légumes déshydratées pour chaque lot, l'Assistance publique - hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 80 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée du marché. Pour chaque lot, le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée du marché. Le marché est conclu pour la période allant de la date du 1.5.2013 jusqu'au 31.10.2016 il sera résiliable à l'initiative de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris à compter du 30.4.2016 et ce sans indemnités.

Numéro de référence: ACHAT - 13/011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

France, destiné nécessaire aux besoins des divers hôpitaux, des services généraux et des divers services du siège de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. Pour fournir les renseignements demandés ci-après, les candidats peuvent utiliser les documents de l'imprimerie nationale Dc2 et Dc1, ou tout autre support équivalent comprenant les mêmes renseignements. Les modèles non obligatoires de déclaration du candidat édités par l'imprimerie nationale (Dc) peuvent être consultés sur le site: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires.Traduction certifiée en français des documents originaux ou des renseignements équivalents aux documents"déclaration du candidat (Dc)" édités par l'imprimerie nationale. - identification du candidat et de la personne morale de droit public qui passe le marché, - numéro d'enregistrement du candidat ou motif de non-inscription (facultatif), - candidat en redressement judiciaire ou procédure étrangère équivalente: si oui, fournir la copie du jugement correspondant, sinon fournir une attestation sur l'honneur, - déclarations / attestations sur l'honneur: absence d'interdiction de concourir aux marchés publics: absence de condamnation pour infraction au code du travail ou au code pénal, déclaration de satisfactions aux obligations fiscales et sociales en vigueur et attestation de la régularité de l'emploi des salariés réalisant la prestation,respect de l'obligation d'emploi des personnes handicapées conformément à l'art. 29 de la loi no 2005-102 du11.2.2005 pour l'égalité des droits et des chances et à l'article 38 de l'ordonnance du 6.6.2005. Si le signataire n'est pas le représentant légal de la société candidate, fournir un pouvoir au signataire des documents attestant de sa capacité d'engager la personne morale candidate (imprimé Dc2 (ancien Dc5) ou équivalent);

2. Les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalités des entreprises et présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier les capacités financières, techniques et professionnelles

Situation économique et financière:

— Imprimé Dc2 ou ancien Dc5 (formulaire en vigueur ou équivalent), - chiffre d'affaires en euros (HT) des 3 derniers exercices clos ou des 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle: — Imprimé Dc2 ou ancien Dc5 (ou équivalent).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le fournisseur sera dispensé du versement de la retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

L'Exécution du marché sera financée par le budget des hôpitaux, services généraux, et directions du siège concernés.le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés et selon les dispositions du décret 2008-1550 du 31.12.2008 réformant le décret 2002-232 du 21.2.2002 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement des marchés publics. Le délai maximum de paiement est de 50 jours. En application des articles 17 et 18 du code des marchés publics, les prix du marché seront unitaires et révisables annuellement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le groupement de candidats est autorisé: les candidats ne sont pas autorisés à présenter pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée. Le groupement auquel le marché est attribué devra obligatoirement devenir solidaire pour se voir notifier ce marché.

Autres conditions particulières:

Certificats de régularité de la situation du titulaire fâce à la lutte contre le travail dissimulé (Noti 1, ancien Dc6 ou equivalent) à transmettre obligatoirement tous les 6 mois durant l'exécution du marché(cf.décret 2005-1334).

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 42
Période de validité de l'offre: 149 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1-2-3-4-5: critère 1: prix (55)
2. Lot 1-2-3-4-5: critère 2: la qualité (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la directrice d'achat
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Nom: Assistance publique hôpitaux de Paris, achats centraux hoteliers, alimentaires et technologiques
Point de contact: secrétariat du service, fourniture et équipement en hotellerie et restauration
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Nom: Assistance publique hopitaux de Paris, achats centraux hoteliers, alimentaires et technologiques
Adresse postale: Hôpital Bicêtre-78 rue du general leclerc
Nom: Assistance publique hopitaux de Paris, achats centraux hoteliers, alimentaires et Technologiques
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2013-05-01 📅
Date de fin: 2016-10-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ACHAT - 13/011
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.10.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Marché renouvelable

Publication prévue en octobre 2016 pour un début de marché prévisionnel en mai 2016.

Source: OJS 2012/S 194-319120 (2012-10-04)

Avis d'attribution de marché (2013-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 981 175,59 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hopital-Bicêtre, 78 rue du Général Leclerc

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-24 📅
Date de publication: 2013-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 101-172314
Se réfère à l'avis: 2012/S 194-319120
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires

Pour chaque lot, l'assistance publique - hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 80% du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée du marché.Pour chaque lot, le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200% du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée du marché.Pour la période allant de la date du 1.5.2013 jusqu'au 31.10.2016 éventuellement résiliable sans indemnités à la seule initiative de l'assistance publique - hôpitaux de Paris, à compter du 30.4.2016 lot 1 : marché 132703 : montant minimum : 290 449,10 EUR TTC - montant maximum : 726122,74 EUR TTC lot 3 : marché 132704: montant minimum : 1910 225,93 EUR TTC - montant maximum : 4 775 564,83 EUR TTC lot 4 : marché 132705: montant minimum : 740 018,77 EUR TTC- montant maximum : 1 850 046,92 EUR TTC lot 5 : marché 132706: montant minimum : 1 693 362,30 EUR TTC- montant maximum: 4 233 405,76 EUR TTC Annonce nº351, BOAMP 195 B du 9.10.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.5.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

France, destiné nécessaire aux besoins des divers hôpitaux, des services généraux et des divers services du siège de l'assistance publique - hôpitaux de Paris.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-18 📅
Nom: Société Capal ETS Negrier
Adresse postale: Zone industrielle
Commune postale: Louvres
Code postal: 95380
Courrier électronique: administrationdesventes@capal.com 📧

2️⃣
Nom: lot déclaré infructueux pour absence d'offres conformes

3️⃣
Nom: Bdg+
Adresse postale: ZA de Kerdroual - BP 60129
Commune postale: Ploemeur
Code postal: 56271
Courrier électronique: contact@bdgplus.com 📧

4️⃣
Nom: Titok distribution
Adresse postale: Parc d'activité Actylone
Commune postale: Olonne sur Mer
Code postal: 85340
Courrier électronique: titok@wanadoo.fr 📧

5️⃣
Adresse postale: Parc d'activité Actilonne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4
3
Source: OJS 2013/S 101-172314 (2013-05-24)

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