Achat 12/026

Achat

Fourniture et livraison d'ordonnances médicales personnalisées sécurisées, et de papier d'imprimerie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-07-24. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Antalis
• Imprimerie delezenne

Qui ?

• Achat

Qu'est-ce que c'est ?

• Imprimés et produits connexes › Imprimés divers
• Papier et carton traités › Papier autocopiant ou autre papier à copies
• Papier et carton traités › Papier d'impression

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-06-11	Avis de marché
2013-02-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Imprimés divers
Quantité ou étendue:

Quantités prévisionnelles annuelles: lot 1: 2 470 000 unités lot 2: 8 744 000 unités marché fractionné à bon de commande au sens de l'article 77 du CMP. L'assistance publique - hôpitaux de Paris s'engage sur un montant financier minimum représenté par 70 % du montant du lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire par rapport aux quantités estimatives, sur la durée du marché. Le titulaire s'engage sur un montant financier maximum représenté par 200 % du montant du lot valorisé au niveau de son offre par rapport aux quantités estimatives, sur la durée du marché. Marché résiliable à la seule initiative de l'aphp à compter du 30.6.2015 et ce, sans indemnité.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimés divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Achat
Adresse postale: hopital Bicêtre, 78 rue du Général Leclerc
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Contact
Adresse Internet: http://www.aphp.fr 🌏
Courrier électronique: secr.hotelier-restauration@aca.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 153146958 📞
Fax: +33 153140102 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-11 📅
Date limite de soumission: 2012-07-24 📅
Date de publication: 2012-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 112-185566
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires

L'AP - HP est un établissement public de santé. La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 10.7.2012. Lorsque des pièces relatives à la candidature réclamées au paragraphe Iii-2 du présent avis sont incomplètes ou manquantes, l'ap-hp peut en toute opportunité, demander à tous les candidats concernés de compléter leur candidature sous un délai maximal de 5 jours. La même proposition sera alors faite à l'ensemble des candidats. Les documents sur format électronique pourront être téléchargés gratuitement sur le site https://www.achats-hopitaux.com Les offres seront envoyées de préférence sous format électronique mais peuvent également parvenir sous format papier. Les plis électroniques devront être déposés sur le site https://www.achats-hopitaux.com et être signés électroniquement avec un certificat conforme au référentiel intersectoriel de sécurité (art. 6 arrêté 28.8.2006 et arrêté du 14.12.2009). La procédure de dépôt des plis est détaillée surce même site. Les candidats doivent tenir compte des aléas des envois électroniques et doivent prendre leurs précautions afin de s'assurer que la transmission électronique de leurs plis soit entièrement achevée avant la date et l'heure limites de dépôt des offres. L'offre électronique devra être présentée selon les formats et avec une police utilisée dans les documents du dce. Les formats autorisés pour la transmission électronique des plis sont: zip, rtf, doc, xls, pdf, dwg, dwf etdxf. Achat utilise un antivirus avant ouverture des plis électroniques. Tous plis contenant un virus informatique est archivé sans lecture du pli. L'Offre du candidat est alors réputée n'avoir jamais été reçue. Lorsque l'offre est envoyée par voie électronique, une copie de sauvegarde peut être envoyée dans les délais impartis pour le dépôt des offres, soit avant le 24.7.2012 à 16:00. Elle doit être placée dans un pli scellé comprenant la mention lisible "Copie de sauvegarde"et être déposée à ACHAT - cHU de Bicêtre - bâtiment pierre Lasjaunias- porte 77- rDC - 78, rue du général Leclerc - 94270 Le kremlin-bicêtre. Si l'offre est déposée sous format papier, elle doit être déposée sous enveloppe cachetée portant l'indication de l'appel d'offres 12/026 fourniture et livraison d'ordonnances médiclaes personnalisées sécurisées, au secrétariat de direction d'achat-chu de Bicêtre - bâtiment Pierre Lasjaunias- porte 77- rDC - 78, rue du général Leclerc - 94270 Le kremlin-bicêtre avant le 24.7.2012 à 16:00. S'Il est envoyé par la poste, le dossier doit parvenir à destination avant ces mêmes date et heure limites. Les modèles non obligatoires de déclarations du candidats édités par l'imprimerie nationale (Dc) peuvent être consultés sur le site: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires. Les offres sont appréciées au moyen de la liste des critères et des sous-critères pondérés et énoncés suivants: Lot no1: Critère no 1: prix (pondération: 60 %) critère no 2: analyse de la réactivité aux bons de commande et des délais de livraison (pondération: 40 %) sous-critère a: réactivité aux bons de commande (pondération: 50 %) sous-critère b: délais de livraison (50 %) lot no2: Critère no 1: prix (pondération: 60 %) critère no 2: qualité des échantillons (pondération: 30 %) critère no3: Politique de développement durable (pondération: 10 %) sous-critère a: dossier environnemental (pondération: 50 %) sous-critère b: certification du papier éco-responsable et éco-labellisé (50 %) les échantillons fournis (obligatoires pour le lot 2) doivent être déposés à SMS - département imprimerie -Magasin -14 rue du Port aux Lions - 94220 Charenton - a l'attention de M. Vivien ou M. Berthy- avant le 24.7.2012 à 15:00. Horaires de livraison: de 9:00 à 15:00. Toute remise d'échantillons au-delà de ces date et heure limites implique obligatoirement l'élimination du candidat. L'expertise des échantillons fournis par les différents candidats consiste à analyser les éléments d'appréciation des produits proposés par les soumissionnaires au cours d'une séance d'analyse. Les personnes participant à l'analyse (membre d'un groupe référent / experts d'a.c.h.a.t.) ont le choix d'attribuer une note de 0 à 5; une cotation collégiale sera donc attribuée pour l'ensemble des produits testés. Les candidats obtenant, pour un produit, la note de 0 sur 5 seront proposés comme étant non-conformes. Au vu des critères pondérés, le Représentant du Pouvoir Adjudicateur classe les offres des candidats par ordre décroissant. Il retient l'offre économiquement la plus avantageuse, la mieux classée. L'unité monétaire est l'euro. Le marché qui sera passé à l'issue de la consultation, sera conclu pour la période d'exécution allant du 1.1.2013 au 31.12.2015 éventuellement résiliable sans indemnité à la seule initiative de l'assistance Publique- hôpitaux de Paris à compter du 30.6.2015. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles premier-5° et 32-3 de la directive 2004/18/CE. Absence de mise en concurrence après notification du marché ou de négociation des conditions du marché (accord-cadre monoattributaire). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.6.2012.

Informations complémentaires

L'AP - HP est un établissement public de santé. La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 10.7.2012. Lorsque des pièces relatives à la candidature réclamées au paragraphe Iii-2 du présent avis sont incomplètes ou manquantes, l'ap-hp peut en toute opportunité, demander à tous les candidats concernés de compléter leur candidature sous un délai maximal de 5 jours. La même proposition sera alors faite à l'ensemble des candidats. Les documents sur format électronique pourront être téléchargés gratuitement sur le site https://www.achats-hopitaux.com Les offres seront envoyées de préférence sous format électronique mais peuvent également parvenir sous format papier. Les plis électroniques devront être déposés sur le site https://www.achats-hopitaux.com et être signés électroniquement avec un certificat conforme au référentiel intersectoriel de sécurité (art. 6 arrêté 28.8.2006 et arrêté du 14.12.2009). La procédure de dépôt des plis est détaillée surce même site. Les candidats doivent tenir compte des aléas des envois électroniques et doivent prendre leurs précautions afin de s'assurer que la transmission électronique de leurs plis soit entièrement achevée avant la date et l'heure limites de dépôt des offres. L'offre électronique devra être présentée selon les formats et avec une police utilisée dans les documents du dce. Les formats autorisés pour la transmission électronique des plis sont: zip, rtf, doc, xls, pdf, dwg, dwf etdxf. Achat utilise un antivirus avant ouverture des plis électroniques. Tous plis contenant un virus informatique est archivé sans lecture du pli. L'Offre du candidat est alors réputée n'avoir jamais été reçue. Lorsque l'offre est envoyée par voie électronique, une copie de sauvegarde peut être envoyée dans les délais impartis pour le dépôt des offres, soit avant le 24.7.2012 à 16:00. Elle doit être placée dans un pli scellé comprenant la mention lisible "Copie de sauvegarde"et être déposée à ACHAT - cHU de Bicêtre - bâtiment pierre Lasjaunias- porte 77- rDC - 78, rue du général Leclerc - 94270 Le kremlin-bicêtre. Si l'offre est déposée sous format papier, elle doit être déposée sous enveloppe cachetée portant l'indication de l'appel d'offres 12/026 fourniture et livraison d'ordonnances médiclaes personnalisées sécurisées, au secrétariat de direction d'achat-chu de Bicêtre - bâtiment Pierre Lasjaunias- porte 77- rDC - 78, rue du général Leclerc - 94270 Le kremlin-bicêtre avant le 24.7.2012 à 16:00. S'Il est envoyé par la poste, le dossier doit parvenir à destination avant ces mêmes date et heure limites. Les modèles non obligatoires de déclarations du candidats édités par l'imprimerie nationale (Dc) peuvent être consultés sur le site: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires. Les offres sont appréciées au moyen de la liste des critères et des sous-critères pondérés et énoncés suivants: Lot no1: Critère no 1: prix (pondération: 60 %) critère no 2: analyse de la réactivité aux bons de commande et des délais de livraison (pondération: 40 %) sous-critère a: réactivité aux bons de commande (pondération: 50 %) sous-critère b: délais de livraison (50 %) lot no2: Critère no 1: prix (pondération: 60 %) critère no 2: qualité des échantillons (pondération: 30 %) critère no3: Politique de développement durable (pondération: 10 %) sous-critère a: dossier environnemental (pondération: 50 %) sous-critère b: certification du papier éco-responsable et éco-labellisé (50 %) les échantillons fournis (obligatoires pour le lot 2) doivent être déposés à SMS - département imprimerie -Magasin -14 rue du Port aux Lions - 94220 Charenton - a l'attention de M. Vivien ou M. Berthy- avant le 24.7.2012 à 15:00. Horaires de livraison: de 9:00 à 15:00. Toute remise d'échantillons au-delà de ces date et heure limites implique obligatoirement l'élimination du candidat. L'expertise des échantillons fournis par les différents candidats consiste à analyser les éléments d'appréciation des produits proposés par les soumissionnaires au cours d'une séance d'analyse. Les personnes participant à l'analyse (membre d'un groupe référent / experts d'a.c.h.a.t.) ont le choix d'attribuer une note de 0 à 5; une cotation collégiale sera donc attribuée pour l'ensemble des produits testés. Les candidats obtenant, pour un produit, la note de 0 sur 5 seront proposés comme étant non-conformes. Au vu des critères pondérés, le Représentant du Pouvoir Adjudicateur classe les offres des candidats par ordre décroissant. Il retient l'offre économiquement la plus avantageuse, la mieux classée. L'unité monétaire est l'euro. Le marché qui sera passé à l'issue de la consultation, sera conclu pour la période d'exécution allant du 1.1.2013 au 31.12.2015 éventuellement résiliable sans indemnité à la seule initiative de l'assistance Publique- hôpitaux de Paris à compter du 30.6.2015. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles premier-5° et 32-3 de la directive 2004/18/CE. Absence de mise en concurrence après notification du marché ou de négociation des conditions du marché (accord-cadre monoattributaire).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.6.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison d'ordonnances médicales personnalisées sécurisées, et de papier d'imprimerie.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture et livraison d'ordonnances médicales personnalisées sécurisées
Brève description: Fourniture et livraison d'ordonnances médicales personnalisées sécurisées.
Quantité ou étendue: Quantités prévisonnelles annuelles: 2 470 000 unités.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de papier d'imprimerie (comprenant 4 sous-familles: papier autocopiant, dossiers, papier couché, papier offset)
Brève description:

Fourniture de papier d'imprimerie (comprenant 4 sous-familles: papier autocopiant, dossiers, papier couché, papier offset).

Quantité ou étendue: Quantité prévisionnelle annuelles: 8 744 000 unités.
Informations complémentaires sur les lots:

Catalogue additionnel obligatoire. La partie produits listés est estimée à 85 % du volume financier annuel, et la partie catalogue à 15 % du volume financier annuel.

Numéro de référence: ACHAT - 12/026
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

France, destiné aux divers hôpitaux services généraux et divers services du siège de l'Assistance publique hopitaux de Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. Pour fournir les renseignements demandés ci-après, les candidats peuvent utiliser les documents de l'imprimerie nationale Dc2 et Dc1, ou tout autre support équivalent comprenant les mêmes renseignements. Les modèles non obligatoires de déclaration du candidat édités par l'imprimerie nationale (DC) peuvent être consultés sur le site: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires. Traduction certifiée en français des documents originaux ou des renseignements équivalents aux documents"déclaration du candidat (DC)" édités par l'imprimerie nationale. - identification du candidat et de la personne morale de droit public qui passe le marché, - numéro d'enregistrement du candidat ou motif de non-inscription (facultatif), - candidat en redressement judiciaire ou procédure étrangère équivalente: si oui, fournir la copie du jugement correspondant, sinon fournir une attestation sur l'honneur, - déclarations / attestations sur l'honneur: absence d'interdiction de concourir aux marchés publics: absence de condamnation pour infraction au code du travail ou au code pénal, déclaration de satisfactions aux obligations fiscales et sociales en vigueur et attestation de la régularité de l'emploi des salariés réalisant la prestation,respect de l'obligation d'emploi des personnes handicapées conformément à l'art. 29 de la loi no 2005-102 du11.2.2005 pour l'égalité des droits et des chances et à l'article 38 de l'ordonnance du 6.6.2005. Si le signataire n'est pas le représentant légal de la société candidate, fournir un pouvoir au signataire des documents attestant de sa capacité d'engager la personne morale candidate (imprimé Dc2 (ancien Dc5) ou équivalent); 2. Les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalités des entreprises et présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier les capacités financières, techniques et professionnelles

Situation économique et financière:

— Imprimé DC2 ou ancien DC5 (formulaire en vigueur ou équivalent), - chiffre d'affaires en euros (Ht) des 3 derniers exercices clos ou des 3 dernières années et tout élément factuel et probant permettant d'apprécier les capacités économiques et financières.

Capacité technique et professionnelle:

— Imprimé Dc2 ou ancien Dc5 (ou équivalent). - Présentation d'une liste de références des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années (ou équivalent) et tout élément factuel et probant permettant d'apprécier les capacités financières, techniques et professionnelles. -déclaration indiquant l'outillage, le matériel, l'équipement technique et les moyens dont le candidat dispose pour la réalisation de marché de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le fournisseur sera dispensé du versement de la retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

L'Exécution du marché sera financée par le budget de l'agence Générale des Equipements et produits de Santé de l'assistance Publique - hôpitaux de Paris. Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés et selon les dispositions du décret 2008-1550 du 31.12.2008 réformant le décret 2002-232 du 21.2.02 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement des marchés publics. Le délai maximum de paiement est de 50 jours. En application des articles 17 et 18 du code des marchés publics, les prix du marché seront unitaires et révisables semestriellement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le groupement de candidats est autorisé: les candidats ne sont pas autorisés à présenter pour le marché, plusieurs offres en agissant en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée. Le groupement auquel le marché est attribué devra obligatoirement devenir solidaire pour se voir notifier ce marché.

Autres conditions particulières:

Certificats de régularité de la situation du titulaire face à la lutte contre le travail dissimulé (NOTI1, ancin DC6 ou équivalent), à transmettre obligatoirement tous les 6 mois durant l'exécution du marché (cf. décret 2005-1334).

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 161 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: critère 1: prix (60)
2. Lot 1: critère 2: analyse de la réactivité aux bons de commande et délais de livraison (40)
3. Lot 2: critère 1: prix (60)
4. Lot 2: critère 2: qualité des échantillons (30)
5. Lot 2: critère 3: politique de développement durable (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la directrice d'ACHAT
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Nom: Assistance publique hopitaux de Paris, achats centraux hoteliers, alimentaires et technologiques
Adresse postale: hôpital Bicêtre, 78 rue du Général Leclerc
Commune postale: Le Kremlin Bicetre
Point de contact: secrétariat du service des fournitures et équipements en hotellerie et restauration
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Nom: Assistance publique-hopitaux de Paris, achats centraux hoteliers, alimentaires et technologiques
Commune postale: Le Kremlin Bicêtre
Point de contact: secrétariat du service des fournitures et équipements en hôtellerie et restauration
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Date de publication: 2008-12-27 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ACHAT - 12/026
Numéro de l'avis au JO S: 2008/S 251-336068
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.6.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable

La date de publication du prochain avis est prévue en janvier 2015 pour un début de marché prévisionnel en juillet 2015.

Source: OJS 2012/S 112-185566 (2012-06-11)

Avis d'attribution de marché (2013-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 176 944,38 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Acha
Adresse postale: Hopital Bicêtre, 78 rue du Général Leclerc

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-07 📅
Date de publication: 2013-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 030-046312
Se réfère à l'avis: 2012/S 112-185566
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires

-marché 13-2402 : Titulaire : Delezenne. Montant minimum sur la période ferme (36 mois) : 272 685,0 EUR HT, soit 326 131,26 EUR TTC. avec TVA = 19,6%. Montant maximum sur la période ferme (36 mois) : 779 100 EUR HT, soit 931 803,6 EUR TTC, avec TVA = 19,6%. - marché 13-2403 : Titulaire : Antalis. Montant minimum sur la période ferme (36 mois) : 839 245,53 EUR HT, soit 1 003 737,66 EUR TTC avec TVA = 19,6%. Montant maximum sur la période ferme (36 mois) : 2 397 844,38 EUR HT, soit 2 867 821,88 EUR TTC avec TVA = 19,6%. Pour les deux lots : l'A.P.-H.P. s'engage sur un montant financier minimum représenté par 70% du montant du lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire par rapport aux quantités estimatives, sur la durée du marché.Le titulaire s'engage sur un montant financier maximum représenté par 200% du montant du lot valorisé au niveau de son offre par rapport aux quantités estimatives, sur la durée du marché. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.2.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

france, destiné aux divers hôpitaux services généraux et divers services du siège de l'assistance publique hopitaux de paris

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 : Critère 1: prix (60)
2. Lot 1 : Critère 2: analyse de la réactivité aux bons de commande et délais de livraison (40)
3. Lot 2 : Critère 1: prix (60)
4. Lot 2 : Critère 2: qualité des échantillons (30)
5. Lot 2 : Critère 3 : Politique de développement durable (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-17 📅
Nom: Imprimerie Delezenne
Adresse postale: 19 rue Louis Leblond, BP 197
Commune postale: Hénin Beaumont Cédex
Code postal: 62254
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pao-delezenne@wanadoo.fr 📧

2️⃣
Nom: Antalis
Adresse postale: 17 avenue de la porte des Lilas
Commune postale: Paris Cédex 19
Code postal: 75935
Courrier électronique: herve.gaillard@antalis.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la directrice achat
Source: OJS 2013/S 030-046312 (2013-02-07)

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Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Imprimés divers (4)

Papiers à usage graphique, ni couchés ni enduits (1)