Accord-cadre relatif aux marchés de fournitures de denrées alimentaires pour les restaurants de l'Université de Bourgogne. IUFM sites de Dijon - Mâcon - Nevers. Sans montant minimum, ni montant maximum
Le présent accord-cadre (au sens de l'article 76 du code des marchés publics) a pour objet de définir les termes généraux des marchés passés pour la fourniture de denrées alimentaires pour l'Université de Bourgogne IUFM site de Dijon, Mâcon et Nevers. Les marchés conclus sur son fondement sont fractionnés à bons de commande (art 77 du CMP).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2012-08-14.
L'appel d'offres a été publié le 2012-07-05.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2012-07-05
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Avis de marché
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