Accord-cadre relatif aux marchés de fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire du lycée hôtelier régional de Marseille (13)
Le présent accord-cadre (au sens strict du droit national et de l'article 76 du CMP, au sens du droit communautaire et des directives du 31.3.2004 (2004/17 et 2004/18) a pour objet de définir les termes généraux de marchés passés pour la fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire du lycée hôtelier régional de Marseille.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2012-03-19.
L'appel d'offres a été publié le 2012-02-03.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2012-02-03
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Avis de marché
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