Cet accord cadre a pour objet de définir les termes régissant les futurs marchés à passer au cours de la période. L'objet des marchés passés sur son fondement est de faire assurer des prestations de service traiteur pour les évènements franciliens de l'IGN.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2012-02-17.
L'appel d'offres a été publié le 2012-01-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2012-01-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut géographique national
Adresse postale: IGN - SAM - département des marchés, 73 avenue de Paris
Code postal: 94165
Commune postale: Saint-Mandé
Contact
Adresse Internet: http://www.ign.fr🌏
Courrier électronique: marches-publics@ign.fr📧
Téléphone: +33 143988039📞
Fax: +33 143988538 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-01-19 📅
Date limite de soumission: 2012-02-17 📅
Date de publication: 2012-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 14-022433
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.ign.fr Unité monétaire utilisée, l'euro.”
Source: OJS 2012/S 014-022433 (2012-01-19)
Avis d'attribution de marché (2012-06-04) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut Geographique National
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-06-04 📅
Date de publication: 2012-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 107-177538
Se réfère à l'avis: 2012/S 14-022433
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ign.fr En application de la jurisprudence, le contrat est consultable, dans la limite du respect des dispositions...”
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ign.fr En application de la jurisprudence, le contrat est consultable, dans la limite du respect des dispositions sur le secret industriel et commercial, sur demande transmise par courrier à IGN, service achats et marchés, département des marchés, 73 avenue de Paris, 94165 Saint-Mandé Cedex, FRANCE.
Afficher plus
Source: OJS 2012/S 107-177538 (2012-06-04)