Accord-cadre pour les travaux d'impression d'ouvrages à caractère culturel, artistique et scientifique pour la direction de la culture et du patrimoine et toutes les structures culturelles du Conseil général de l'Isère
Conseil général de l'Isère
La direction culture et du patrimoine du Conseil général de l'Isère produit diverses publications, ouvrages, catalogues d'exposition, cartes postales, posters en relation étroite avec les expositions proposées par les musées départementaux. Ces documents à caractère culturel, artistique ou scientifique sont destinés à être proposés à la vente dans les boutiques des musées départementaux (catalogues d'exposition généralistes, ouvrages patrimoniaux de vulgarisation, catalogues d'exposition de peinture, ouvrages d'art, ouvrages comprenant des cartes IGN, tableaux, graphiques, dessins archéologiques, relevés architecturaux, notes de bas de pages et index). Ces ouvrages sont le prolongement des expositions réalisées par les équipes départementales et véhiculent ainsi l'image du Conseil général de l'Isère. Les établissements culturels concernés sont les suivants:
— Musée Dauphinois, à Grenoble,
— Musée de la Résistance et de la Déportation de l'Isère, à Grenoble,
— Musée de l'ancien Eveché, à Grenoble,
— Site archéologique Saint-Laurent, à Grenoble,
— Musée de la Révolution française de Vizille,
— Musée de Saint-Antoine l'Abbaye,
— Musée d'art sacré contemporain Saint-Hugues de Chartreuse,
— Musée Hector-Berlioz à la Côte-Saint-André,
— Musée Hébert à la Tronche,
— Musée de la Viscose à Echirolles,
— Musée de la Houille blanche à Villard Bonnot.
Le délai de réception des offres était de 2012-04-26. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Imprimerie des Deux Ponts
- • Imprimerie moderne de l'Est
- • Loire Offset plus
- • Press Vercors
- • Public Imprim
- • Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-03-16 | Avis de marché |
| 2012-07-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression numérique
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression numérique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Isère
Adresse postale: direction de la culture et patrimoine, service ressources, BP 1096 Cedex 1
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-16 📅
Date limite de soumission: 2012-04-26 📅
Date de publication: 2012-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 55-090205
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Travaux d'impression numérique d'ouvrages culturel, artistique ou scientifique.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 20 000,00 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description: Travaux d'impression offset d'ouvrages culturel, artistique ou scientifique.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 150 000,00 EUR HT.
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de l'Isère.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de l'impression (60)
2. Qualité de la reliure et du façonnage (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Conseil général de l'Isère
Adresse postale: direction des finances et du juridique, service de la commande publique, bureau: A108, 7 rue Fantin Latour, BP 1096 Cedex 1
Courrier électronique: sce.cmp@cg38.fr 📧
Fax: +33 476006096 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.isere.fr 🌏
URL des documents: http://www.isere.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.isere.fr 🌏
Courrier électronique: sce.jur@cg38.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F12DCP-AHO001
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de l'Isère, service juridique
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour, BP 1096 Cedex 1
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476003571 📞
Fax: +33 476003911 📠
Source: OJS 2012/S 055-090205 (2012-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression numérique
Quantité ou étendue:
Accord-cadre sans mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Valeur totale du marché: 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression numérique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Isère
Adresse postale: direction de la culture et patrimoine, service ressources, BP 1096 Cedex 1
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-16 📅
Date limite de soumission: 2012-04-26 📅
Date de publication: 2012-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 55-090205
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: zip, word 2000, excel 2000, power point 2000, pdf/acrobat 6.0.. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatiquefera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. La valeur estimée de 200 000 EUR HT pour les 4 ans ainsi que les montants indiqués par lot sont des valeurs indicatives et non contractuelles.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2012.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La direction culture et du patrimoine du Conseil général de l'Isère produit diverses publications, ouvrages, catalogues d'exposition, cartes postales, posters en relation étroite avec les expositions proposées par les musées départementaux. Ces documents à caractère culturel, artistique ou scientifique sont destinés à être proposés à la vente dans les boutiques des musées départementaux (catalogues d'exposition généralistes, ouvrages patrimoniaux de vulgarisation, catalogues d'exposition de peinture, ouvrages d'art, ouvrages comprenant des cartes IGN, tableaux, graphiques, dessins archéologiques, relevés architecturaux, notes de bas de pages et index). Ces ouvrages sont le prolongement des expositions réalisées par les équipes départementales et véhiculent ainsi l'image du Conseil général de l'Isère. Les établissements culturels concernés sont les suivants:
Afficher plus
— Musée Dauphinois, à Grenoble,
— Musée de la Résistance et de la Déportation de l'Isère, à Grenoble,
— Musée de l'ancien Eveché, à Grenoble,
— Site archéologique Saint-Laurent, à Grenoble,
— Musée de la Révolution française de Vizille,
— Musée de Saint-Antoine l'Abbaye,
— Musée d'art sacré contemporain Saint-Hugues de Chartreuse,
— Musée Hector-Berlioz à la Côte-Saint-André,
— Musée Hébert à la Tronche,
— Musée de la Viscose à Echirolles,
— Musée de la Houille blanche à Villard Bonnot.
Brève description: Travaux d'impression numérique d'ouvrages culturel, artistique ou scientifique.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 20 000,00 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description: Travaux d'impression offset d'ouvrages culturel, artistique ou scientifique.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 150 000,00 EUR HT.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat. Les accords-cadres sont renouvelables pour 3 périodes de 1 an.
Numéro de référence: F12DCP-AHO001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de l'Isère.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Situation économique et financière: Aucune exigence particulière.
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
Afficher plus
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.
— Pour le lot 1: 2 références en matière d'impression numérique d'ouvrages à caractère culturel ou scientifique,
— pour le lot 02: 2 références en matière d'impression offset d'ouvrages à caractère culturel ou scient Machines nécessaires à l'impression et au façonnage des ouvrages: cf liste complète à l'article 4.1 du règlement de la consultation.
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: ferme. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: les prestations faisant l'objet de cette consultation seront financées sur les ressources propres du Conseil général de l'Isère, y compris les emprunts.
Afficher plus
Groupement solidaire. Les candidats sont autorisés à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. En revanche, ils ne pourront se présenter à la fois comme candidats individuels et comme mandataires d'un ou de plusieurs groupements.
Afficher plus
La durée du contrat précitée est une durée maximum. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: conditions d'exécution à caractère environnemental. Les candidats doivent respecter toutes les exigences nécessaires à l'obtention d'un éco-label type Imprim'Vert ou équivalent pour l'année 2012. Afin que la collectivité soit en mesure de vérifier le respect de ces exigences par les candidats, il leur est demandé de remettre un certain nombre d'éléments dans leurs offres (cf article 4.1 du RC).
Afficher plus
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de l'impression (60)
2. Qualité de la reliure et du façonnage (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Conseil général de l'Isère
Adresse postale: direction des finances et du juridique, service de la commande publique, bureau: A108, 7 rue Fantin Latour, BP 1096 Cedex 1
Courrier électronique: sce.cmp@cg38.fr 📧
Fax: +33 476006096 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.isere.fr 🌏
URL des documents: http://www.isere.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.isere.fr 🌏
Courrier électronique: sce.jur@cg38.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F12DCP-AHO001
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: zip, word 2000, excel 2000, power point 2000, pdf/acrobat 6.0.. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatiquefera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. La valeur estimée de 200 000 EUR HT pour les 4 ans ainsi que les montants indiqués par lot sont des valeurs indicatives et non contractuelles.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de l'Isère, service juridique
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour, BP 1096 Cedex 1
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476003571 📞
Fax: +33 476003911 📠
Source: OJS 2012/S 055-090205 (2012-03-16)
Avis d'attribution de marché (2012-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 20 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction de la culture et patrimoine service ressources, BP 1096 Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-31 📅
Date de publication: 2012-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 147-245375
Se réfère à l'avis: 2012/S 55-090205
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-04 📅
Nom: Imprimerie Des Deux Ponts
Adresse postale: ZA des Condamines
Commune postale: Bresson
Code postal: 38320
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Imprimerie moderne de l'Est
Adresse postale: 36 avenue des Ternes
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
3️⃣
4️⃣
Nom: Imprimerie Moderne de l'Est
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-05 📅
Nom: Loire offset plus
Adresse postale: ZAC Molina Chazotte
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000
6️⃣
Nom: Press Vercors
Adresse postale: ZI La maladière
Commune postale: Saint Sauveur
Code postal: 38160
7️⃣
Nom: Public Imprim
Adresse postale: 12 rue Pierre Timbaud BP 553
Commune postale: Vénissieux Cedex
Code postal: 69637
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 20 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction de la culture et patrimoine service ressources, BP 1096 Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-31 📅
Date de publication: 2012-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 147-245375
Se réfère à l'avis: 2012/S 55-090205
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.
Annonce n° 237, BOAMP 57 B du 21.3.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.7.2012.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-04 📅
Nom: Imprimerie Des Deux Ponts
Adresse postale: ZA des Condamines
Commune postale: Bresson
Code postal: 38320
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Imprimerie moderne de l'Est
Adresse postale: 36 avenue des Ternes
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
3️⃣
4️⃣
Nom: Imprimerie Moderne de l'Est
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-05 📅
Nom: Loire offset plus
Adresse postale: ZAC Molina Chazotte
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000
6️⃣
Nom: Press Vercors
Adresse postale: ZI La maladière
Commune postale: Saint Sauveur
Code postal: 38160
7️⃣
Nom: Public Imprim
Adresse postale: 12 rue Pierre Timbaud BP 553
Commune postale: Vénissieux Cedex
Code postal: 69637
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Département de l'Isère, Service juridique, 7 rue Fantin Latour, BP 1096, 38022 Grenoble Cedex 1, FRANCE, tél: +33 476003571, télécopie: +33 476003911, sce.jur@cg38.fr.
Source: OJS 2012/S 147-245375 (2012-07-31)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕