Accord-cadre pour la fourniture d'objets promotionnels dans le cadre d'un groupement de commande Communauté d'agglomération de Pau Pyrénées / Ville de Pau / Syndicat mixte des transports urbains Pau Pyrénées

Communauté d'agglomération de Pau Pyrénées

Accord-cadre.
Lot 1 "textile et bureautique": 30 100,00 EUR (HT). Minimum et sans maximum; lot 2 "bagagerie": 20 100,00 EUR (HT). Minimum et sans maximum; lot 3 "accessoires et objets promotionnels divers": 30 100,00 EUR (HT);
Aucune variante ne sera admise.
A l'issue de la consultation, l'accord-cadre sera attribué:
— à un seul titulaire pour les lots 1 et 2,
— à trois titulaires pour le lot 3.
Durée / délai d'exécution: 1 an reconductible 1 an dans la limite de 3 reconductions.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-02-15. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-01-05 Avis de marché
2012-06-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Textiles et articles connexes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Textiles et articles connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Pau Pyrénées
Adresse postale: hôtel de Frande, 2 bis Place Royale
Code postal: 64000
Commune postale: Pau

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-05 📅
Date limite de soumission: 2012-02-15 📅
Date de publication: 2012-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 4-005974
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures: — références professionnelles et capacités techniques, — capacités économiques et financières.critère de jugement des offres. Pour l'accord-cadre: Lots 1 et 2: prix (60 pts). Valeur technique (40 pts): selon mémoire technique (10 pts), exhaustivité des produits éco-conçus dans les catalogues (10 pts), les échantillons (20 pts). Lot 3: prix (60 pts). Valeur technique (40 ps) sur la base des échantillons. Pour les marchés subséquents: Lots 1 et 2: prix (60 pts): selon coût du marquage (20 pts), remise sur la famille de produit supérieure ou égale à celle fixée dans l'accord-cadre (20 pts), dégressivité par rapport à la quantité (20 pts). Délai de livraison (40 pts). Lot 3: prix (70 pts): selon remise supérieure ou égale à la remise plancher fixée dans l'acte d'engagement de l'accord-cadre (30 pts), coût du marquage (20 pts), dégressivité par rapport à la quantité (20 pts). Délai de livraison (30 pts). Retrait des dossiers de consultation: Pôle ressources - direction achats et marchés publics. Hôtel de France. 2 bis Place Royale, BP 547 64010 PAU Téléchargement: via la plate-forme http://www.achatpublic.com - salle des marchés - entreprises - réf dossier PAU 12/02. Par courrier à l'adresse indiquée ci-dessus. Par fax au +33 559115051. Renseignements complémentaires: T +33 559115060 (secrétariat marchés). Les dossiers doivent être rédigés en langue française. L'Unité monétaire est l'euro. Délai de validité des offres: 120 jours. Modalités de réception des offres: Remises contre récépissé sous enveloppe cachetée portant la mention "offre pour: accord-cadre pour la fourniture d'objets promotionnels dans le cadre d'un groupement de commande Communauté d'agglomération de Pau Pyrénées / Ville de Pau / Syndicat mixte des transports urbains Pau-Pyrénées - lot no - parvenue avant le 15.2.2012 à 16:30 délai de rigueur, à l'adresse suivante: Communauté d'agglomération Pau Pyrénées, pôle ressources - direction achats marchés publics - hôtel de France, BP 547, 2 bis place Royale 64010 Pau, FRANCE. Remise dématérialisée via le profil acheteur http://www.achatpublic.com - réf. PAU 12/02. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.1.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre.
Lot 1 "textile et bureautique": 30 100,00 EUR (HT). Minimum et sans maximum; lot 2 "bagagerie": 20 100,00 EUR (HT). Minimum et sans maximum; lot 3 "accessoires et objets promotionnels divers": 30 100,00 EUR (HT);
Aucune variante ne sera admise.
A l'issue de la consultation, l'accord-cadre sera attribué:
— à un seul titulaire pour les lots 1 et 2,
— à trois titulaires pour le lot 3.
Durée / délai d'exécution: 1 an reconductible 1 an dans la limite de 3 reconductions.
Numéro du lot: 1
Brève description: Textile et bureautique.
Numéro du lot: 2
Brève description: Bagagerie.
Numéro du lot: 3
Brève description: Accessoires et objets promotionnels divers.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature (ou formulaire DC1),
— En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet justifiant que le candidat a bien été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché,
— Déclaration sur l'honneur, datée et signée par le candidat, justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (ou formulaire DC1),
— Tout document permettant d'attester de ses garanties…
… et capacités financières (ou formulaire DC2),
… techniques et professionnelles, notamment des références de prestations attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser les prestations sur lesquelles portent l'accord-cadre (montant, objet, collectivité). Il apportera également la preuve qu'il dispose d'une organisation et de moyens appopriés.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé par les ressources budgétaires. Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les entreprises soumissionnaires pourront présenter leur candidature sous forme de groupement, solidaire ou conjoint. L'entreprise mandataire d'un groupement ne pourra représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché. Si le candidat qui s'est vu attribué un lot, a la forme d'un groupement, celui-ci devra prendre la forme d'un groupement solidaire après attribution du marché.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente de la Communauté d'agglomération de Pau Pyrénées

Référence
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures:
— références professionnelles et capacités techniques,
— capacités économiques et financières.critère de jugement des offres.
Pour l'accord-cadre:
Lots 1 et 2: prix (60 pts).
Valeur technique (40 pts): selon mémoire technique (10 pts), exhaustivité des produits éco-conçus dans les catalogues (10 pts), les échantillons (20 pts).
Lot 3: prix (60 pts).
Valeur technique (40 ps) sur la base des échantillons.
Pour les marchés subséquents:
Lots 1 et 2: prix (60 pts): selon coût du marquage (20 pts), remise sur la famille de produit supérieure ou égale à celle fixée dans l'accord-cadre (20 pts), dégressivité par rapport à la quantité (20 pts).
Délai de livraison (40 pts).
Lot 3: prix (70 pts): selon remise supérieure ou égale à la remise plancher fixée dans l'acte d'engagement de l'accord-cadre (30 pts), coût du marquage (20 pts), dégressivité par rapport à la quantité (20 pts).
Délai de livraison (30 pts).
Retrait des dossiers de consultation:
Pôle ressources - direction achats et marchés publics.
Hôtel de France.
2 bis Place Royale, BP 547
64010 PAU
Téléchargement: via la plate-forme http://www.achatpublic.com - salle des marchés - entreprises - réf dossier PAU 12/02.
Par courrier à l'adresse indiquée ci-dessus.
Par fax au +33 559115051.
Renseignements complémentaires:
T +33 559115060 (secrétariat marchés).
Les dossiers doivent être rédigés en langue française. L'Unité monétaire est l'euro. Délai de validité des offres: 120 jours.
Modalités de réception des offres:
Remises contre récépissé sous enveloppe cachetée portant la mention "offre pour: accord-cadre pour la fourniture d'objets promotionnels dans le cadre d'un groupement de commande Communauté d'agglomération de Pau Pyrénées / Ville de Pau / Syndicat mixte des transports urbains Pau-Pyrénées - lot no - parvenue avant le 15.2.2012 à 16:30 délai de rigueur, à l'adresse suivante: Communauté d'agglomération Pau Pyrénées, pôle ressources - direction achats marchés publics - hôtel de France, BP 547, 2 bis place Royale 64010 Pau, FRANCE.
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Remise dématérialisée via le profil acheteur http://www.achatpublic.com - réf. PAU 12/02.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.1.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Fax: +33 559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 004-005974 (2012-01-05)
Avis d'attribution de marché (2012-06-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté d'Agglo de Pau Pyrénées
Adresse postale: Hôtel de France, 2 bis place Royale

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-18 📅
Date de publication: 2012-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 117-193014
Se réfère à l'avis: 2012/S 4-005974
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
Critères de jugement des offres: Les lots 1 et 2: Prix (60 %), valeur technique (40 pts): selon le mémoire technique (10 pts), exhaustivité des produits éco-conçus dans les catalogues (10 pts), les échantillons (20 pts). Lot 3: prix (60 pts), valeur technique (40 pts) sur la base des échantillons. Annonce no 201, BOAMP 6 B du 10.1.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.6.2012.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-03 📅
Nom: Alann Mark's Diffusion
Adresse postale: 140 boulevard Victor Hugo
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Depac Cadeaux Publicite
Adresse postale: 16 rue Bobby Sands, ZI la Lorie
Commune postale: Saint Herblain
Code postal: 44813

3️⃣
Nom: Coach and Co
Adresse postale: 16 rue Chanzy
Commune postale: Merignac
Code postal: 33700
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
12
6

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente de la Communauté d'Agglomération de Pau Pyrénées
Source: OJS 2012/S 117-193014 (2012-06-18)
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Fournisseurs:
Alann Mark's Diffusion Coach and Co Depac Cadeaux Publicité
Produits/services:
Vêtements, articles chaussants, bagages... Bagages, sellerie, sacs et sachets Produits en cuir et textiles, matériaux... Textiles et articles connexes Matériaux et structures de construction;... Produits fabriqués divers et éléments connexes Produits utilisés dans la construction Article divers