Accord-Cadre portant sur la réalisation de travaux d’impression des supports de comunication et de promotion de TBH

Terre et Baie Habitat

Accord-Cadre portant sur la réalisation de travaux d’impression des supports de comunication et de promotion de TBH.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2012-08-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-08-07 Avis de marché
2012-11-16 Avis en cas de transparence ex ante volontaire
2012-12-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et services connexes
Quantité ou étendue:
La durée de l'accord cadre est pour la première période de la date de notification au 31/12/12. L'ccord-cadre pourra être reconduit 3 fois 1 an sans que la durée maximale de l'accord-cadre ne dépasse le 31/12/15. Le montant annuel maximal de l'accord-cadre est de 12000,00 € HT / an. Montant idantique pour toute les périodes de reconduction.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et services connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Terre et Baie habitat
Adresse postale: 17 rue Parmentier
Code postal: 22000
Commune postale: Saint-Brieuc
Contact
Adresse Internet: http://www.terreetbaie-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: aleroux@terreetbaie-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 296622080 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-07 📅
Date limite de soumission: 2012-09-20 📅
Date de publication: 2012-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 154-257184
Numéro JO-S: 154

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-Cadre portant sur la réalisation de travaux d’impression des supports de comunication et de promotion de TBH.
Numéro de référence: 2012Fo03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Brieuc.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au RC.
Situation économique et financière: Se référer au RC.
Capacité technique et professionnelle: Se référer au RC.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Se référer au RC.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Se référer au RC.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Se référer au RC.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Qualité des prestations (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le Roux
Adresse du profil d'acheteur: http://www.synaspe-ouest.com 🌏
URL pour la participation: http://www.synaspe-ouest.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012Fo03

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Contour Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 154-257184 (2012-08-07)
Avis en cas de transparence ex ante volontaire (2012-11-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-16 📅
Date de publication: 2012-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 223-367080
Se réfère à l'avis: 2012/S 154-257184
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
Marché attribué selon les montants prévus au BPU.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique (50)

Attribution du marché
Nom: Le Reverend
Adresse postale: BP 101
Commune postale: Plérin
Code postal: 22190
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Tribunal Adminsitatif
Adresse postale: Contour motte
Source: OJS 2012/S 223-367080 (2012-11-16)
Avis d'attribution de marché (2012-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 12 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Terre et Baie Habitat
Commune postale: Saint Brieuc

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-26 📅
Date de publication: 2012-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 250-413424
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Accord-cadre conclu pour 1 an renouvelable 3 fois 12 mois. Montant maximum annuel = 12.000,00 EUR HT

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2012Fo03.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-12-06 📅
Nom: Lereverend Imprimeur
Adresse postale: ZA de la Tassinerie
Commune postale: Valognes
Code postal: 50700
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Commune postale: 35000
Code postal: Rennes
Source: OJS 2012/S 250-413424 (2012-12-26)