Accord-cadre fourniture de produits pétroliers
Communauté de communes Vallée du Lot et Vignoble
Fourniture de produits pétroliers.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-03-26. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Lot
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-02-13 | Avis de marché |
| 2012-06-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes vallée du Lot et vignoble
Adresse postale: 13 avenue de la gare
Code postal: 46700
Commune postale: Puy-l'Évêque
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-lot-vignoble.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublicsccvlv46@orange.fr 📧
Téléphone: +33 565360606 📞
Fax: +33 565364926 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-13 📅
Date limite de soumission: 2012-03-26 📅
Date de publication: 2012-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 33-053217
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.2.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de produits pétroliers.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fuel domestique
Brève description: Fourniture et livraison de fuel domestique.
Quantité ou étendue: Minimum 800 hectolitres, maximum 1 300 hectolitres.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: gasoil
Brève description: Fourniture et livraison de gasoil.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: gasoil non routier
Brève description: Fourniture et livraison de gasoil non routier.
Quantité ou étendue: Minimum 200 hectolitres, maximum 600 hectolitres.
Numéro de référence: 2012-02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Déclaration du candidat Dc2 (déclaration concernant le chiffre d'affaires).
Capacité technique et professionnelle: Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Délais de livraison 60 %
2. Critère environnemental 40 %
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Jean-Claude Baldy
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-02
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2012/S 033-053217 (2012-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Quantité ou étendue:
— lot n° 1: fuel domestique: minimum 800 hectolitres, maximum 1 300 hectolitres,— lot n° 2: gasoil: minimum 800 hectolitres, maximum 1 300 hectolitres,— lot n° 3: gasoil non routier: minimum 200 hectolitres, maximum 600 hectolitres.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes vallée du Lot et vignoble
Adresse postale: 13 avenue de la gare
Code postal: 46700
Commune postale: Puy-l'Évêque
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-lot-vignoble.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublicsccvlv46@orange.fr 📧
Téléphone: +33 565360606 📞
Fax: +33 565364926 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-13 📅
Date limite de soumission: 2012-03-26 📅
Date de publication: 2012-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 33-053217
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.2.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de produits pétroliers.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fuel domestique
Brève description: Fourniture et livraison de fuel domestique.
Quantité ou étendue: Minimum 800 hectolitres, maximum 1 300 hectolitres.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: gasoil
Brève description: Fourniture et livraison de gasoil.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: gasoil non routier
Brève description: Fourniture et livraison de gasoil non routier.
Quantité ou étendue: Minimum 200 hectolitres, maximum 600 hectolitres.
— lot n° 1: fuel domestique: minimum 800 hectolitres, maximum 1 300 hectolitres,
— lot n° 2: gasoil: minimum 800 hectolitres, maximum 1 300 hectolitres,
— lot n° 3: gasoil non routier: minimum 200 hectolitres, maximum 600 hectolitres.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Piscine - service voirie - service ordures ménagères, 46700 Puy-l'Évêque, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature Dc1,
— déclaration du candidat Dc2,
— attestation sur l'honneur (article 43 et 44c CMP),
— extrait de l'inscription au registre du commerce.
Capacité technique et professionnelle: Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: fonds propres.
Mandat administratif - délai global de paiement: 30 jours.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Délais de livraison 60 %
2. Critère environnemental 40 %
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Jean-Claude Baldy
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-02
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2012/S 033-053217 (2012-02-13)
Avis d'attribution de marché (2012-06-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Vallée du Lot et Vignoble
Adresse postale: 13 avenue de la Gare
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-28 📅
Date de publication: 2012-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 124-204266
Se réfère à l'avis: 2012/S 33-053217
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-29 📅
Nom: SD Milhau 46220 Prayssac Ets Pechavy 47520 Le Passage Alvea 47200 Montpouillan
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Sd Milhau 46220 Prayssac Ets Pechavy 47520 Le Passage Alvea 47200 Montpouillan
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2012/S 124-204266 (2012-06-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Vallée du Lot et Vignoble
Adresse postale: 13 avenue de la Gare
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-28 📅
Date de publication: 2012-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 124-204266
Se réfère à l'avis: 2012/S 33-053217
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Annonce n° 312, BOAMP 32 B du 15.2.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.6.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
piscine - service voirie - service ordures ménagères, 46700 Puy-L'Evêque, FRANCE.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-29 📅
Nom: SD Milhau 46220 Prayssac Ets Pechavy 47520 Le Passage Alvea 47200 Montpouillan
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Sd Milhau 46220 Prayssac Ets Pechavy 47520 Le Passage Alvea 47200 Montpouillan
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2012/S 124-204266 (2012-06-28)
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