Accord cadre de fourniture de carburants
SMC du Haut Val de Sèvre et Sud Gâtine
Fourniture de gazole et GNR pour les besoins des services.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2012-08-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-08-28 | Avis de marché |
| 2012-11-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Quantité ou étendue: Minimum 170 000 litres de gazole et 20 000 litres de GNR.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: SMC du Haut Val de Sèvre et sud Gâtine
Adresse postale: BP 23
Code postal: 79403
Commune postale: Saint-Maixent-l'École
Contact
Courrier électronique: smc4@smc79.fr 📧
Téléphone: +33 549053710 📞
Fax: +33 549050009 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-28 📅
Date limite de soumission: 2012-11-02 📅
Date de publication: 2012-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 168-278773
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.8.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de gazole et GNR pour les besoins des services.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: gazole
Brève description: Fourniture de gazole.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum 170000 litres et maximum 350000 litres.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: gazole non routier
Brève description: Fourniture de GNR.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum 20000 litres et maximum 60000 litres.
Numéro de référence: 20122808
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: zi de sainte eanne, 79800 Sainte Eanne - FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir réglement de consultation.
Situation économique et financière: Voir réglement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir réglement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Voir réglement de consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget de fonctionnement des services.
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente du SMC
Nom: Mme la présidente du SMC syndicat mixte à la carte
Adresse postale: boite postale 23
Commune postale: Saint-Maixent L'École
Point de contact: Marc Morin
Courrier électronique: mmorin@smc79.fr 📧
Nom: Syndicat mixte à la carte du Haut Val de Sévre et Sud Gatine
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Point de contact: Mme la présidente du smc
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 20122808
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac - BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 15 rue de blossac - BP 541
Source: OJS 2012/S 168-278773 (2012-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Quantité ou étendue: Minimum 170 000 litres de gazole et 20 000 litres de GNR.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: SMC du Haut Val de Sèvre et sud Gâtine
Adresse postale: BP 23
Code postal: 79403
Commune postale: Saint-Maixent-l'École
Contact
Courrier électronique: smc4@smc79.fr 📧
Téléphone: +33 549053710 📞
Fax: +33 549050009 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-28 📅
Date limite de soumission: 2012-11-02 📅
Date de publication: 2012-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 168-278773
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.8.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de gazole et GNR pour les besoins des services.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: gazole
Brève description: Fourniture de gazole.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum 170000 litres et maximum 350000 litres.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: gazole non routier
Brève description: Fourniture de GNR.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum 20000 litres et maximum 60000 litres.
Numéro de référence: 20122808
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: zi de sainte eanne, 79800 Sainte Eanne - FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir réglement de consultation.
Situation économique et financière: Voir réglement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir réglement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Voir réglement de consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget de fonctionnement des services.
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente du SMC
Nom: Mme la présidente du SMC syndicat mixte à la carte
Adresse postale: boite postale 23
Commune postale: Saint-Maixent L'École
Point de contact: Marc Morin
Courrier électronique: mmorin@smc79.fr 📧
Nom: Syndicat mixte à la carte du Haut Val de Sévre et Sud Gatine
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Point de contact: Mme la présidente du smc
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 20122808
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac - BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 15 rue de blossac - BP 541
Source: OJS 2012/S 168-278773 (2012-08-28)
Avis d'attribution de marché (2012-11-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SMC du Haut Val de Sèvre et Sud Gâtine
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-28 📅
Date de publication: 2012-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 231-379706
Se réfère à l'avis: 2012/S 168-278773
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-27 📅
Nom: Les entreprises Worex Fallourd CPO
2️⃣
Nom: Les entreprises worex fallourd cpo
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de poitiers
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 15 rue de Blossac - BP 541
Source: OJS 2012/S 231-379706 (2012-11-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SMC du Haut Val de Sèvre et Sud Gâtine
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-28 📅
Date de publication: 2012-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 231-379706
Se réfère à l'avis: 2012/S 168-278773
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
Annonce n° 238, BOAMP 168 B du 31.8.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.11.2012.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-27 📅
Nom: Les entreprises Worex Fallourd CPO
2️⃣
Nom: Les entreprises worex fallourd cpo
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de poitiers
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 15 rue de Blossac - BP 541
Source: OJS 2012/S 231-379706 (2012-11-28)
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