Accord-cadre de conception et d'exécution graphique de documents de communication pour la direction de la culture et du patrimoine
Conseil général de l'Isère
Le présent marché concerne la réalisation de prestations de graphisme pour la direction culture et patrimoine. Ces prestations comprennent:
— la conception: recherche et premiers projets jusqu'à la mise au point du projet retenu,
— l'exécution graphique: textes et images,
— le suivi et le contrôle de fabrication.
Les prestations de conception pourront être de différentes natures. Il s'agira de créer le visuel accompagnant la communication d'une exposition, d'un évènement ou d'une manifestation ou de toute autre action de valorisation de l'activité culturelle de la structure, visuel qui sera exécuté graphiquement sur une ou plusieurs déclinaisons. Les prestations portent principalement sur des documents imprimés mais peuvent aussi concerner la conception ou l'exécution de:
— signalétique d'appel intérieure et extérieure,
— livre, catalogue (couverture, gabarit intérieur, mise en page intérieure),
— documents numériques (web, internet).
Le délai de réception des offres était de 2012-04-26. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Barelli Jean-Jacques / Gremeaux-Tragni Nathalie
- • BKN Lyon
- • Cnossos Sarl
- • Duru Jean-Noel
- • Eric Fauchere
- • Frumy Herve
- • Nicolas Portnoi
- • Vedelago Denis
- • Velasco Vincent
- • Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-03-14 | Avis de marché |
| 2013-02-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conception graphique
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conception graphique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Isère
Adresse postale: direction de la culture et du patrimoine - 9 rue Jean Bocq - BP 1096 Cedex 1
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-14 📅
Date limite de soumission: 2012-04-26 📅
Date de publication: 2012-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 54-088271
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 428 000 💰
1 960 000 💰
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Domaine départemental de Vizille.
Quantité ou étendue: Minimum 8 500,00 EUR, maximum 40 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Musée Hébert.
Quantité ou étendue: Minimum 6 000,00 EUR, maximum 50 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Musée Dauphinois.
Quantité ou étendue: Minimum 10 000,00 EUR, maximum 50 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 4
Brève description: Musée de l'ancien Évêché.
Quantité ou étendue: Minimum 10 000,00 EUR, maximum 40 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 5
Brève description: Musée de la résistance et de la déportation de l'Isère.
Numéro du lot: 6
Brève description: Musée Hector Berlioz.
Quantité ou étendue: Minimum 3 500,00 EUR, maximum 25 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 7
Brève description: Musée de Saint-Antoine-l'Abbaye.
Quantité ou étendue: Minimum 5 000,00 EUR, maximum 30 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 8
Brève description: Musée d'art sacré contemporain de Saint-Hugues de Chartreuse.
Quantité ou étendue: Minimum 1 000,00 EUR, maximum 10 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 9
Brève description: Musée de la Viscose.
Quantité ou étendue: Minimum 2 500,00 EUR, maximum 20 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 10
Brève description:
Numéro du lot: 11
Brève description:
Brève description: Service du patrimoine culturel.
Quantité ou étendue: Minimum 30 000,00 EUR, maximum 80 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 13
Brève description: Archives départementales de l'Isère.
Quantité ou étendue: Minimum 2 500,00 EUR, maximum 15 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 14
Brève description: Bibliothèques départementales de l'Isère.
Numéro du lot: 15
Brève description: Service du développement culturel.
Quantité ou étendue: Minimum 10 000,00 EUR, maximum 30 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Isère.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle: Aucune exigence particulière.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (30)
2. Pertinence du dossier graphique au vu de l'efficacité de la mise en page, de la lisibilité des documents (hiérarchie des informations, équilibre visuel) et des qualités esthétiques (cohérence de l'esthétique avec la structure, audace, inventivité) (60)
3. Pertinence de la note méthodologique (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Conseil général de l'Isère
Adresse postale: direction des finances et du juridique - service de la commande publique - bureau: A108 - 7 rue Fantin Latour - BP 1096 Cedex 1
Courrier électronique: sce.cmp@cg38.fr 📧
Fax: +33 476006096 📠
URL des documents: http://www.isere.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.isere.fr 🌏
Courrier électronique: sce.jur@cg38.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F12DCP-MPF002
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de l'Isère service juridique
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour - BP 1096 Cedex 1
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476003571 📞
Fax: +33 476003911 📠
Source: OJS 2012/S 054-088271 (2012-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conception graphique
Quantité ou étendue:
Accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période d'1 an à compter de la notification du contrat.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conception graphique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Isère
Adresse postale: direction de la culture et du patrimoine - 9 rue Jean Bocq - BP 1096 Cedex 1
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-14 📅
Date limite de soumission: 2012-04-26 📅
Date de publication: 2012-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 54-088271
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.
Les modalités de remise d'offres électroniques sont décrites au réglement de la consultation. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.3.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 428 000 💰
1 960 000 💰
Brève description:
Le présent marché concerne la réalisation de prestations de graphisme pour la direction culture et patrimoine. Ces prestations comprennent:
— la conception: recherche et premiers projets jusqu'à la mise au point du projet retenu,
— l'exécution graphique: textes et images,
— le suivi et le contrôle de fabrication.
Les prestations de conception pourront être de différentes natures. Il s'agira de créer le visuel accompagnant la communication d'une exposition, d'un évènement ou d'une manifestation ou de toute autre action de valorisation de l'activité culturelle de la structure, visuel qui sera exécuté graphiquement sur une ou plusieurs déclinaisons. Les prestations portent principalement sur des documents imprimés mais peuvent aussi concerner la conception ou l'exécution de:
Afficher plus
— signalétique d'appel intérieure et extérieure,
— livre, catalogue (couverture, gabarit intérieur, mise en page intérieure),
— documents numériques (web, internet).
Brève description: Domaine départemental de Vizille.
Quantité ou étendue: Minimum 8 500,00 EUR, maximum 40 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Musée Hébert.
Quantité ou étendue: Minimum 6 000,00 EUR, maximum 50 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Musée Dauphinois.
Quantité ou étendue: Minimum 10 000,00 EUR, maximum 50 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 4
Brève description: Musée de l'ancien Évêché.
Quantité ou étendue: Minimum 10 000,00 EUR, maximum 40 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 5
Brève description: Musée de la résistance et de la déportation de l'Isère.
Numéro du lot: 6
Brève description: Musée Hector Berlioz.
Quantité ou étendue: Minimum 3 500,00 EUR, maximum 25 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 7
Brève description: Musée de Saint-Antoine-l'Abbaye.
Quantité ou étendue: Minimum 5 000,00 EUR, maximum 30 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 8
Brève description: Musée d'art sacré contemporain de Saint-Hugues de Chartreuse.
Quantité ou étendue: Minimum 1 000,00 EUR, maximum 10 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 9
Brève description: Musée de la Viscose.
Quantité ou étendue: Minimum 2 500,00 EUR, maximum 20 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 10
Brève description:
Musée archéologique Saint-Laurent. Pour cette structure, le marché débutera à partir du 1.7.2012.
Quantité ou étendue: Minimum 1 500,00 EUR, maximum 15 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 11
Brève description:
Musée de la houille blanche / maison Bergès pour cette structure, le marché débutera à partir du 1.7.2012.
Numéro du lot: 12
Brève description: Service du patrimoine culturel.
Quantité ou étendue: Minimum 30 000,00 EUR, maximum 80 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 13
Brève description: Archives départementales de l'Isère.
Quantité ou étendue: Minimum 2 500,00 EUR, maximum 15 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 14
Brève description: Bibliothèques départementales de l'Isère.
Numéro du lot: 15
Brève description: Service du développement culturel.
Quantité ou étendue: Minimum 10 000,00 EUR, maximum 30 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat. Les accords-cadres sont renouvelables pour 3 périodes d'1 an.
Numéro de référence: F12DCP-MPF002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Isère.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Situation économique et financière: Aucune exigence particulière.
Capacité technique et professionnelle: Aucune exigence particulière.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix: par marché subséquent.
Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle.
Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financements: ressources propres du conseil général de l'Isère, y compris les emprunts.
Groupement solidaire. Les candidats sont autorisés à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. En revanche, ils ne pourront se présenter à la fois comme candidats individuels et comme mandataires d'un ou de plusieurs groupements.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (30)
2. Pertinence du dossier graphique au vu de l'efficacité de la mise en page, de la lisibilité des documents (hiérarchie des informations, équilibre visuel) et des qualités esthétiques (cohérence de l'esthétique avec la structure, audace, inventivité) (60)
3. Pertinence de la note méthodologique (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Conseil général de l'Isère
Adresse postale: direction des finances et du juridique - service de la commande publique - bureau: A108 - 7 rue Fantin Latour - BP 1096 Cedex 1
Courrier électronique: sce.cmp@cg38.fr 📧
Fax: +33 476006096 📠
URL des documents: http://www.isere.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.isere.fr 🌏
Courrier électronique: sce.jur@cg38.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F12DCP-MPF002
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.
Les modalités de remise d'offres électroniques sont décrites au réglement de la consultation. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.3.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de l'Isère service juridique
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour - BP 1096 Cedex 1
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476003571 📞
Fax: +33 476003911 📠
Source: OJS 2012/S 054-088271 (2012-03-14)
Avis d'attribution de marché (2013-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la culture et du patrimoine, 9 rue Jean Bocq, BP 1096 Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.isere.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-19 📅
Date de publication: 2013-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 038-059534
Se réfère à l'avis: 2012/S 54-088271
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de l'Isère
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Pertinence du dossier graphique au vu de l'efficacité de la mise en page, de la lisibilité des documents (hierarchie des informations, équilibre visuel) et des qualités esthétiques (cohérence de l'esthétique avec la structure, audace, inventivité) (60)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-18 📅
Nom: Barelli Jean-Jacques / Gremeaux-Tragni Nathalie
Adresse postale: 76 route de Lyon
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
2️⃣
Nom: Eric Fauchere
Adresse postale: 108 cours Berriat
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-20 📅
Nom: Frumy Herve
Adresse postale: 25 B cours Berriat
Code postal: 38100
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-26 📅
Nom: Duru Jean-Noel
Adresse postale: 6 chemin du Coteau
Commune postale: La Tronche
Code postal: 38700
5️⃣
6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-19 📅
Nom: bkn Lyon
Adresse postale: 57 rue du Président Edouard Herriot
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
7️⃣
8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-17 📅
Nom: Cnossos Sarl
Adresse postale: 50 rue Abbe Gregoire
9️⃣
1️⃣0️⃣
Nom: Velasco Vincent
Adresse postale: 4 Grande Rue
Courrier électronique: welasco@gmx.com 📧
1️⃣1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-10 📅
Nom: Vedelago Denis
Adresse postale: 27 rue Nicolas Chorier
1️⃣2️⃣
1️⃣3️⃣
1️⃣4️⃣
Nom: Nicolas Portnoi
Adresse postale: 3 rue du Buisson St Louis
Commune postale: Paris
Code postal: 75010
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 20
21
26
23
18
14
17
19
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de l'Isère Service juridique
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour BP 1096 Cedex 1
Source: OJS 2013/S 038-059534 (2013-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la culture et du patrimoine, 9 rue Jean Bocq, BP 1096 Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.isere.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-19 📅
Date de publication: 2013-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 038-059534
Se réfère à l'avis: 2012/S 54-088271
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Les montants HT indiqués correspondent au minimum annuel prévu par le pouvoir adjudicateur. Lot 9: Marché Sans Suite. La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Toute personne ayant intéret à conclure le contrat et s'estimant lésé par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence peut former un recours devant le juge administratif dans un délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis
Annonce no265, B.O.A.M.P. 55 B du 17.3.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.2.2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de l'Isère
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Pertinence du dossier graphique au vu de l'efficacité de la mise en page, de la lisibilité des documents (hierarchie des informations, équilibre visuel) et des qualités esthétiques (cohérence de l'esthétique avec la structure, audace, inventivité) (60)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-18 📅
Nom: Barelli Jean-Jacques / Gremeaux-Tragni Nathalie
Adresse postale: 76 route de Lyon
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
2️⃣
Nom: Eric Fauchere
Adresse postale: 108 cours Berriat
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-20 📅
Nom: Frumy Herve
Adresse postale: 25 B cours Berriat
Code postal: 38100
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-26 📅
Nom: Duru Jean-Noel
Adresse postale: 6 chemin du Coteau
Commune postale: La Tronche
Code postal: 38700
5️⃣
6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-19 📅
Nom: bkn Lyon
Adresse postale: 57 rue du Président Edouard Herriot
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
7️⃣
8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-17 📅
Nom: Cnossos Sarl
Adresse postale: 50 rue Abbe Gregoire
9️⃣
1️⃣0️⃣
Nom: Velasco Vincent
Adresse postale: 4 Grande Rue
Courrier électronique: welasco@gmx.com 📧
1️⃣1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-10 📅
Nom: Vedelago Denis
Adresse postale: 27 rue Nicolas Chorier
1️⃣2️⃣
1️⃣3️⃣
1️⃣4️⃣
Nom: Nicolas Portnoi
Adresse postale: 3 rue du Buisson St Louis
Commune postale: Paris
Code postal: 75010
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 20
21
26
23
18
14
17
19
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de l'Isère Service juridique
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour BP 1096 Cedex 1
Source: OJS 2013/S 038-059534 (2013-02-19)
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