A21-Rn455 finitions - travaux de réfection d'ouvrages d'assainissement routier

DIR Nord

A21-Rn455 Finitions.
Travaux de réfection d'ouvrages d'assainissement routier.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• sas t.p.r.n

Qui ?

• DIR Nord

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de bétonnage › Travaux de mise en œuvre de béton non armé
• Travaux de construction d'égouts › Travaux d'assainissement
• Travaux de construction d'égouts › Travaux de construction pour système de drainage › Travaux de construction de bassins d'eaux pluviales
• Travaux de revêtement divers › Travaux de revêtement de routes › Entretien des accotements

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-09-04	Avis de marché
2012-12-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Quantité ou étendue:

Travaux de réfection d'ouvrages d'assainissement routier. Le marché comportera une tranche ferme et 2 tranches conditionnelles.Tranche ferme:— Réfection du bassin d'assainissement routier d'escaudain (terrassements pour reprofilage des talus, mise en oeuvre de géomembrane, de béton en fond de bassin et remplacement des ouvrages d'entrée et sortie de bassin),— réalisation de 50m de caniveau grille en TPC d'autoroute,— Réalisation d'enrochements, de fossé béton (20 ml) et mise en place de descentes d'eau (140 ml).Tranche conditionnelle 1:— Minéralisation d'accotement, derrière glissière de sécurité, en béton sur 10cm d'épaisseur (5 200 m²).Tranche conditionnelle 2:— Minéralisation d'accotement, derrière glissière de sécurité, en béton sur 10cm d'épaisseur (4 300 m²).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: DIR Nord
Adresse postale: 2 rue de Bruxelles, BP 275
Code postal: 59019
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Courrier électronique: dirn@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 320496344 📞
Fax: +33 320496068 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-04 📅
Date limite de soumission: 2012-10-16 📅
Date de publication: 2012-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 171-282658
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires

— unité monétaire utilisée: l'euro, — a titre indicatif, les travaux commenceront vers mars 2013. Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires: — le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre, — les documents de la consultation sont disponibles par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Dirn-Siro-12-09-01", après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation. Conditions de remise des offres ou des candidatures: — si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le maître de l'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres. Les autres documents sont retournés au candidat sans être ouverts, — si plusieurs offres électroniques sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, l'offre rejetée est effacée des fichiers du pouvoir adjudicateur sans avoir été lue. Le candidat en est informé, — la copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du CMP, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "Copie de sauvegarde", — les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur feront l'objet du traitement prévu à l'article 7 de l'arrêté du 14.12.2009, — le mode de transmission des offres retenu est l'échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation. Cependant le pouvoir adjudicateur acceptera les offres transmises sous format papier ou sur un support physique électronique, — les offres transmises par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Dirn-Siro-12-09-01", le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.9.2012.

Informations complémentaires

— unité monétaire utilisée: l'euro,

— a titre indicatif, les travaux commenceront vers mars 2013.

Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires:

— le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre,

— les documents de la consultation sont disponibles par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Dirn-Siro-12-09-01", après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation.

Conditions de remise des offres ou des candidatures:

— si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le maître de l'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres. Les autres documents sont retournés au candidat sans être ouverts,

— si plusieurs offres électroniques sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, l'offre rejetée est effacée des fichiers du pouvoir adjudicateur sans avoir été lue. Le candidat en est informé,

— la copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du CMP, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "Copie de sauvegarde",

— les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur feront l'objet du traitement prévu à l'article 7 de l'arrêté du 14.12.2009,

— le mode de transmission des offres retenu est l'échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation. Cependant le pouvoir adjudicateur acceptera les offres transmises sous format papier ou sur un support physique électronique,

— les offres transmises par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Dirn-Siro-12-09-01", le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.9.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

A21-Rn455 Finitions.

Travaux de réfection d'ouvrages d'assainissement routier.

Quantité ou étendue:

Travaux de réfection d'ouvrages d'assainissement routier. Le marché comportera une tranche ferme et 2 tranches conditionnelles.

Tranche ferme:

— Réfection du bassin d'assainissement routier d'escaudain (terrassements pour reprofilage des talus, mise en oeuvre de géomembrane, de béton en fond de bassin et remplacement des ouvrages d'entrée et sortie de bassin),

— réalisation de 50m de caniveau grille en TPC d'autoroute,

— Réalisation d'enrochements, de fossé béton (20 ml) et mise en place de descentes d'eau (140 ml).

Tranche conditionnelle 1:

— Minéralisation d'accotement, derrière glissière de sécurité, en béton sur 10cm d'épaisseur (5 200 m²).

Tranche conditionnelle 2:

— Minéralisation d'accotement, derrière glissière de sécurité, en béton sur 10cm d'épaisseur (4 300 m²).

Description des options: Le marché comportera une tranche ferme et 2 tranches conditionnelles.
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: DIRN-SIRO-12-09-01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

L'Autoroute A21 entre les PR 27+000 et 47+000, entre les communes de Flers en Escrebieux et Lourches.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les documents et renseignements qui rendent recevables les candidatures en application de l'article 44 du Code des Marchés Publics (Cmp), à cet effet le candidat pourra utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 téléchargeables sur le site http://www.minefe.gouv.fr;

* La forme juridique du candidat;

* En cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;

Le candidat peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Un chiffre d'affaire dont la moyenne sur les trois dernières années d'exercice est supérieure à 2 millions d'euros.

Capacité technique et professionnelle:

A - expérience:

*La présentation d'une liste des travaux en cours d'exécution ou exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

B - capacités professionnelles:

*Les certificats de qualifications professionnelles suivants: qualifications FNTP ou équivalentes.

La preuve de ces capacités peut être apportée par tout autre moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

C - capacités techniques:

*Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années;

*Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui (notamment en cas de sous-traitance). En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités des opérateurs économiques pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ceux-ci.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Les qualification FNTP suivantes ou leur équivalent: 516.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Origine du financement: 100 % État, ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, dans le cadre de son programme de modernisation des itinéraires routiers;

* Une avance sera accordée au titulaire selon les conditions fixées dans le cahier des charges;

* Les prix seront révisables;

* Les comptes seront réglés mensuellement sous la forme d'acomptes et d'un solde;

* Le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé à 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Nature de l'attributaire, le marché sera conclu:

— soit avec un entrepreneur unique,

— soit avec des entrepreneurs groupés solidaires.

Chaque candidat ne pourra remettre, pour la présente consultation, qu'une seule offre en agissant en qualité soit de candidat individuel, soit de membre d'un groupement.

Autres conditions particulières:

Il sera fait application de l'article 14 du code des marchés publics, les conditions particulières seront précisées dans le règlement de la consultation;

* Il sera fait application de l'article 53 IV 1° du code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur interdépartemental des Routes Nord
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Direction interdépartementale des Routes Nord
Adresse postale: immeuble Métroport - 10 place Salvador Allende
Commune postale: Villeneuve d'Ascq
Code postal: 59650
Point de contact: SIR Ouest
M. Cyril Ettien-Chalandard
Téléphone: +33 320437171 📞
Courrier électronique: sir-ouest.dirn@developpement-durable.gouv.fr 📧
Fax: +33 320437140 📠
Point de contact: secrétariat général - cellule commande publique

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DIRN-SIRO-12-09-01
Informations complémentaires

— unité monétaire utilisée: l'euro,

— a titre indicatif, les travaux commenceront vers mars 2013.

Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires:

— le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre,

— les documents de la consultation sont disponibles par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Dirn-Siro-12-09-01", après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation.

Conditions de remise des offres ou des candidatures:

— si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le maître de l'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres. Les autres documents sont retournés au candidat sans être ouverts,

— si plusieurs offres électroniques sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, l'offre rejetée est effacée des fichiers du pouvoir adjudicateur sans avoir été lue. Le candidat en est informé,

— la copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du CMP, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "Copie de sauvegarde",

— les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur feront l'objet du traitement prévu à l'article 7 de l'arrêté du 14.12.2009,

— le mode de transmission des offres retenu est l'échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation. Cependant le pouvoir adjudicateur acceptera les offres transmises sous format papier ou sur un support physique électronique,

— les offres transmises par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Dirn-Siro-12-09-01", le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.9.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.ta-lille.juradm.fr 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du code de justice administrative);

— référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du code de justice administrative),

— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du code de justice administrative),

— recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.

Source: OJS 2012/S 171-282658 (2012-09-04)

Avis d'attribution de marché (2012-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 844 553,55 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 2 rue de Bruxelles - BP 275

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-12 📅
Date de publication: 2012-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 242-397098
Se réfère à l'avis: 2012/S 171-282658
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires

Annonce no142, B.O.A.M.P. 173 A du 7.9.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.12.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: DIRN-SIRO-12-09-01.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

l'Autoroute A21 entre les PR 27+000 et 47+000, entre les communes de Flers-en-Escrebieux et Lourches.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix des prestation apprécié au vu du montant en euros ht du détail estimatif (80)
2. La valeur technique appréciée sur le base du mémoire technique; demandé à l'article 3-1.2 du réglement de consultation (20)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-12-12 📅
Nom: sas t.p.r.n
Adresse postale: rue Albert 1er, BP 40057
Commune postale: Wattrelos
Code postal: 59392
Pays: France 🇫🇷

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur Interdépartemental des routes Nord

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Code postal: 59800
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel :

- depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du Code de justice administrative),

- référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de justice administrative),

- recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de justice administrative),

- recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.

Source: OJS 2012/S 242-397098 (2012-12-12)

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