2012pffdenrees

Université Paris 12 - Val de Marne

Fourniture de denrées alimentaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-24.

Qui ?

• Université Paris 12 - Val de Marne

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-05-24	Avis de marché
2012-05-31	Informations complémentaires

Avis de marché (2012-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: université Paris 12 - Val de Marne
Adresse postale: 61 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 94010
Commune postale: Créteil Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.u-pec.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@u-pec.fr 📧
Téléphone: +33 145171056 📞
Fax: +33 145171298 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-24 📅
Date limite de soumission: 2012-07-04 📅
Date de publication: 2012-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 101-167990
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics. Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire conformément à l'article 76 du code des marchés publics (décret n° 2006-975 du 1.8.2006, modifié par le décret no2008-1355 du 19.12.2008). L'accord-cadre est alloti en 5 lots avec pour chacun un montant minimum et un montant maximum annuel HT. Chaque lot sera attribué à un seul titulaire auquel il sera directement passé commande. les candidats peuvent obtenir les documents de la consultation par téléchargement à l'adresse suivante: www.achatpublic.com, " espace entreprises " puis " accédez à la salle des marchés ". Indiquez dans " référence de la consultation ": 2012pffdenrees (attention à bien respecter la casse). Ces documents sont disponibles gratuitement. conformément à l'article 56 du code des marchés publics, les entreprises restent libres du mode de transmission de leurs offres, soit en choisissant la transmission électronique, soit en choisissant le support papier. Les candidats sont informés qu'ils devront utiliser un seul mode de transmission exclusivement. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.5.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: epicerie et toutes conserves
Brève description: Epicerie et toutes conserves.
Quantité ou étendue: Montant minimum et maximum annuel HT des commandes.
Valeur estimée hors TVA: 12 💰
90 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: produits laitiers et BOF
Brève description: Produits laitiers et BOF.
Valeur estimée hors TVA: 14 💰
60 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: tous produits surgelés
Brève description: Tous produits surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 26 💰
190 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: viande et charcuterie
Brève description: Viande et charcuterie.
Valeur estimée hors TVA: 7 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fruits et légumes frais
Brève description: Fruits et légumes frais.
Valeur estimée hors TVA: 9 💰
50 💰
Description des options:

Accord-Cadre d'un an (1) à compter du 01 septembre 2012 pour l'ensemble des lots (1 à 5) reconductible trois fois (3), par période annuelle, et par reconduction tacite à la date anniversaire, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans (4), fin obligatoire au 31.8.2016 pour les 5 lots. en cas de non-renouvellement, un préavis sera envoyé au titulaire de l'accord-cadre au moins trois (3) mois avant la fin de sa durée de validité.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2012PFFDENREES
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

les sites IUFM de Bonneuil, Melun et Livry-Gargan cités à l'article 1.3 du règlement de consultation.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et le cas échéant habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre) dûment datée et signée de manière manuscrite (ou électronique) Une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée de manière manuscrite (ou électronique) par le candidat (Dc1 ou forme libre - voir mentions obligatoires dans le règlement de consultation); Les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat; Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature: -Production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices; une attestation d'assurance en cours de validité garantissant la responsabilité civile et professionnelle que l'entreprise peut encourir à l'occasion de l'exécution des prestations.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, références récentes (datant de moins de trois ans) pour des prestations similaires. Préciser la période, le montant des prestations réalisées et les coordonnées précises des personnes à contacter (noms, numéros de téléphone...).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Ne concerne pas cette consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur budget des membres du groupement. Le délai maximum de paiement, sur lequel l'acheteur s'engage est de 30 jours (hors délais bancaires) à compter de la réception par l'université de la facture et de la certification du service fait. En cas de dépassement de ce délai contractuel, le taux des intérêts moratoires applicables est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: service des marchés publics
M. Cédric Bonne
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_Nb1GDaY4IH 🌏
Nom: Université Paris-Est Créteil - val de Marne
Adresse postale: bât I3 - bureau 364 - 3ème étage - 61 avenue du Général de Gaulle
Point de contact: service financier - service des marchés publics ouvert du lundi au vendredi de 9:00 à 12:30 et de 14:00 à 17:00, excepté les jours fériés
M. Bonne Cédric
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_Nb1GDaY4IH 🌏
Nom: Université Paris-Est Créteil - Val de Marne
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_Nb1GDaY4IH 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_Nb1GDaY4IH 🌏
Courrier électronique: ccira@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012PFFDENREES
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.5.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Nom: Ccira
Fax: +33 144426337 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 21 rue Miollis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 101-167990 (2012-05-24)

Informations complémentaires (2012-05-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-31 📅
Date de publication: 2012-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 104-173170
Se réfère à l'avis: 2012/S 101-167990
Numéro JO-S: 104
Source: OJS 2012/S 104-173170 (2012-05-31)

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