2012pfabonment

Université Paris 12 - Val-de-Marne

Fourniture de périodiques tous supports et de bases de données en ligne pour l'ensemble des services sur les différents sites de l'université Paris-est Créteil Val-de-Marne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Swets informations services BV Mme Elisabeth Van Dijk

Qui ?

• Université Paris 12 - Val-de-Marne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-04-06	Avis de marché
2012-07-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Quantité ou étendue:

Les montants dépensés sur les années 2009, 2010 ont été les suivants:— en 2009, il a été dépensé approximativement sur les lots suivants:—— lot 1 : 300 000,00 EUR (TTC),—— lot 2 : 230 000,00 EUR (TTC),— en 2010, il a été dépensé approximativement sur les lots suivants environ:—— lot 1 : 290 000,00 EUR (TTC),—— lot 2 : 160 000,00 EUR (TTC).Pour le lot 3: les dépenses annuelles pour la durée du marché sont estimées à environ 160 000 EUR (TTC).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris 12 - Val-de-Marne
Adresse postale: 61 avenue du général de Gaulle
Code postal: 94010
Commune postale: Créteil Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.u-pec.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@u-pec.fr 📧
Téléphone: +33 145171234 📞
Fax: +33 145171298 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-06 📅
Date limite de soumission: 2012-05-22 📅
Date de publication: 2012-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 70-116352
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires

Les candidats peuvent obtenir les documents de la consultation par téléchargement à l'adresse suivante: www.achatpublic.com, "espace entreprises" puis "accédez à la salle des marchés". Indiquez dans "référence de la consultation": 2012pfabonment (attention à bien respecter la casse). Ces documents sont disponibles gratuitement. L'université sera fermée du 13.4.2012 au soir jusqu'au 23.4.2012 au matin. Les entreprises restent libres du mode de transmission de leurs offres, soit en choisissant la transmission électronique, soit en choisissant le support papier. Les candidats sont informés qu'ils devront utiliser un seul mode de transmission exclusivement. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.4.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de périodiques tous supports et de bases de données en ligne pour l'ensemble des services sur les différents sites de l'université Paris-est Créteil Val-de-Marne.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Lot n° 1: publications en série éditées en France, imprimées ou couplées avec une version électronique.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Lot n° 2: publications en série éditées à l'étranger (avec ou sans groupage), imprimées ou couplées avec une version électronique.

Numéro du lot: 3
Brève description:

Publications en série électroniques isolées ou en bouquet et bases de données factuelles ou bibliographiques en ligne, françaises et étrangères.

Quantité ou étendue:

Les montants dépensés sur les années 2009, 2010 ont été les suivants:

— en 2009, il a été dépensé approximativement sur les lots suivants:

—— lot 1 : 300 000,00 EUR (TTC),

—— lot 2 : 230 000,00 EUR (TTC),

— en 2010, il a été dépensé approximativement sur les lots suivants environ:

—— lot 1 : 290 000,00 EUR (TTC),

—— lot 2 : 160 000,00 EUR (TTC).

Pour le lot 3: les dépenses annuelles pour la durée du marché sont estimées à environ 160 000 EUR (TTC).

Description des options:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale ferme allant du 1.7.2012 au 30.6.2013. Le présent marché est conclu pour une durée initiale d'1 an. Il sera ensuite renouvelable à compter de la date anniversaire 3 fois, par période annuelle, et par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2012PFABONMENT
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Tous les sites de l'université mentionnés à l'annexe 1 du CCP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— le cas échéant, lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants dûment complétée et signée de manière manuscrite (ou électronique) (Dc1 ou forme libre),

— une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée de manière manuscrite (ou électronique) par le candidat (Dc1 ou forme libre - voir mentions obligatoires dans le règlement de consultation),

— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat,

— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature:

— production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices,

— une attestation d'assurance en cours de validité garantissant la responsabilité civile et professionnelle que l'entreprise peut encourir à l'occasion de l'exécution des prestations.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principaux services exécutés au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date, le nom et les coordonnées du client: adresse, téléphone.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Ne concerne pas cette consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur budget de l'université. Le délai maximum de paiement, sur lequel l'acheteur s'engage est de 30 jours (hors délais bancaires) à compter de la réception par l'université de la facture et de la certification du service fait. En cas de dépassement de ce délai contractuel, le taux des intérêts moratoires applicables est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: service des marchés publics
Mme Marianne Lefort
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Université Paris-est Créteil - Val-de-Marne
Adresse postale: bâtiment I3 - bureau 364 - 3ème étage - 61 avenue du général de Gaulle
Point de contact: service financier - service des marchés publics ouvert du lundi au vendredi de 9:00 à 12:30 et de 14:00 à 17:00, excepté les jours fériés
Mme Sabljak Corinne
Téléphone: +33 145177002 📞
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_WHY-7Bj3YU 🌏
Point de contact: service financier - service des marchés publics ouvert du lundi au vendredi de 9h00 à 12h30 et de 14h00 à 17h00, excepté les jours fériés
service financier - service des marchés publics
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_WHY-7Bj3YU 🌏
Courrier électronique: ccira@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_WHY-7Bj3YU 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2012-07-01 📅
Date de fin: 2013-06-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012PFABONMENT
Informations complémentaires

L'université sera fermée du 13.4.2012 au soir jusqu'au 23.4.2012 au matin.

Les entreprises restent libres du mode de transmission de leurs offres, soit en choisissant la transmission électronique, soit en choisissant le support papier. Les candidats sont informés qu'ils devront utiliser un seul mode de transmission exclusivement.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.4.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Nom: Ccira
Fax: +33 144426337 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 21 rue Miollis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 070-116352 (2012-04-06)

Avis d'attribution de marché (2012-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 250 836,12 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris 12 Val de Marne
Adresse postale: 61 avenue du Général de Gaulle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-16 📅
Date de publication: 2012-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 138-229835
Se réfère à l'avis: 2012/S 70-116352
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire conformément à l'article 76 du code des marchés publics (décret no 2006-975 du 1.8.2006, modifié par le décret no 2008-1355 du 19.12.2008) sans montant minimum ou maximum de commandes. Le présent marché est conclu pour une durée initiale d'un an. Il sera ensuite renouvelable à compter de la date anniversaire trois fois (3), par période annuelle, et par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans (4). Annonce no 612, BOAMP 72 B du 12.4.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.7.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les sites de l'université mentionnés à l'annexe 1 du CCP.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La qualité de service des prestations (60)
2. Le prix des prestations (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-15 📅
Nom: Swets informations services BV Mme Elisabeth Van Dijk
Adresse postale: Heereweg 347 B
Commune postale: Lisse
Code postal: 2161 CA
Pays: Pays-Bas 🇳🇱

2️⃣

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Source: OJS 2012/S 138-229835 (2012-07-16)

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Journaux (5)