2012-dafj-cire2
Epcmdn-Versailles
Le marché a pour objet la fourniture (livraison comprise) de cire non classée "nocive" (XN), pour les besoins de la direction de l'accueil, de la Surveillance et de la sécurité de l'Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles; à titre accessoire le marché peut comprendre la fourniture d'autres produits d'entretien pour parquet.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-07-24. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-06-12 | Avis de marché |
| 2012-10-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cires
Quantité ou étendue: Montant minimum: sans montant minimum montant maximum: 60 000 EUR (HT).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Epcmdn-Versailles
Adresse postale: RP 834
Code postal: 78008
Commune postale: Versailles Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chateauversailles.fr/homepage 🌏
Courrier électronique: smdaf@chateauversailles.fr 📧
Fax: +33 130837329 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-12 📅
Date limite de soumission: 2012-07-24 📅
Date de publication: 2012-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 113-187185
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options: Marché reconductible.
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 2012-DAFJ-Cire2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement et/ou garanties exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire ou conjoint.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (40)
3. Mode d'enlèvement et de recyclage des bidons usagés (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction administrative, financière et juridique (DAFJ) - service de la commande publique & de la logistique (SCPL) - secteur marchés publics
Mme Christelle Schaal
Adresse du profil d'acheteur: http://chateauversailles.achatpublic.com 🌏
Nom: Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (EPV)
Adresse postale: RP834
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Point de contact: direction administrative, financière et juridique (DAFJ) - service de la commande publique & de la logistique (SCPL) - secteur des marchés publics
Mme Schaal Christelle
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_xHlWwDBgH9&v=1&selected=0 🌏
Adresse postale: avenue Rockefeller - Grande Ecurie du Roy - bureau 127/128 (entre 9:30-12:00 et 14:00-16:30 du lundi au vendredi sauf jours fériés)
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) - service de la commande publique & de la logistique (SCPL) - secteur des marchés publics
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_zD-OEirHqt&v=1&selected=0 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-DAFJ-Cire2
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges
Fax: +33 144973399 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris Cedex13
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144871717 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction des affaires juridiques du ministère de l'économie des finances et de l'industrie (DAJ-Minefi)
Commune postale: Paris Cedex 13
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/daj 🌏
Source: OJS 2012/S 113-187185 (2012-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cires
Quantité ou étendue: Montant minimum: sans montant minimum montant maximum: 60 000 EUR (HT).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Epcmdn-Versailles
Adresse postale: RP 834
Code postal: 78008
Commune postale: Versailles Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chateauversailles.fr/homepage 🌏
Courrier électronique: smdaf@chateauversailles.fr 📧
Fax: +33 130837329 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-12 📅
Date limite de soumission: 2012-07-24 📅
Date de publication: 2012-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 113-187185
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
L'introduction des recours doit se faire dans les délais et conditions fixés par le code de justice administrative. Les renseignements complémentaires peuvent être demandés par écrit à l'adresse suivante: smdaf@chateauversailles.fr le présent avis implique un marché à bons de commande en application de l'article 77 CMP au regard du droit interne français et un accord cadre au sens du droit communautaire. pour complément du point I.1 du présent avis, il est porté à l'attention des candidats: que les plis remis par voie postale seront remis (en recommandé avec AR) à l'adresse suivante: Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (DAFJ) - service de la commande publique & de la logistique (SCPL) - secteur des marchés publics - RP 834 - 78008 Versailles Cedex FRANCE; que les plis remis par coursiers seront remis (entre 9:30-12:00 et 14:00-16:30 du lundi au vendredi sauf jours fériés) à l'adresse suivante: Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (DAFJ) - service de la commande publique & de la logistique (SCPL) - secteur des marchés publics - avenue Rockefeller - Grande Écurie du Roy - a l'attention de Mme Schaal - bureau 127/128 - 78000 Versailles FRANCE; que les plis remis par voie dématérialisée seront remis, à l'adresse URL indiquée au point I.1 du présent avis. les candidats peuvent télécharger l'ensemble des documents nécessaires à la présentation de leur proposition à l'adresse URL indiquée au point I.1 du présent avis.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.6.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet la fourniture (livraison comprise) de cire non classée "nocive" (XN), pour les besoins de la direction de l'accueil, de la Surveillance et de la sécurité de l'Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles; à titre accessoire le marché peut comprendre la fourniture d'autres produits d'entretien pour parquet.
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Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 2012-DAFJ-Cire2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles, 78000 Versailles FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats remettront au titre de la candidature: une copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire; Une déclaration sur l'honneur de non interdiction de soumissionner aux marchés et accords cadres conformément à l'article 43 du CMP (incluse dans DC1 du Minefi joint, à compléter dater et signer ou sur papier libre); Un pouvoir daté et signé en original (ou copie conforme) si le signataire des documents n'est pas le représentant légal du candidat; Une déclaration sur l'honneur du respect des obligations d'emploi mentionnées aux articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212-5 et L. 5212-9 du code du travail (incluse dans DC1 du Minefi joint, à compléter dater et signer ou sur papier libre).
Afficher plus
Chiffres d'affaires au cours des 3 dernières années (inclus dans DC2 du Minefi joint ou sur papier libre).
Capacité technique et professionnelle:
Effectifs au cours des 3 dernières années (inclus dans DC2 du Minefi joint ou sur papier libre); Références du candidat au cours des 3 dernières années (sur papier libre à annexer au DC2 du Minefi joint).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement et/ou garanties exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur budget de l'epv et/ou mécénat; Règlement par virement bancaire; Délais de paiement de 30 jours à compter de la date de réception de la facture ou à compter de la date d'exécution des prestations lorsque celle-ci est postérieure à la date de réception de la demande de paiement.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (40)
3. Mode d'enlèvement et de recyclage des bidons usagés (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction administrative, financière et juridique (DAFJ) - service de la commande publique & de la logistique (SCPL) - secteur marchés publics
Mme Christelle Schaal
Adresse du profil d'acheteur: http://chateauversailles.achatpublic.com 🌏
Nom: Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (EPV)
Adresse postale: RP834
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Point de contact: direction administrative, financière et juridique (DAFJ) - service de la commande publique & de la logistique (SCPL) - secteur des marchés publics
Mme Schaal Christelle
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_xHlWwDBgH9&v=1&selected=0 🌏
Adresse postale: avenue Rockefeller - Grande Ecurie du Roy - bureau 127/128 (entre 9:30-12:00 et 14:00-16:30 du lundi au vendredi sauf jours fériés)
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) - service de la commande publique & de la logistique (SCPL) - secteur des marchés publics
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_zD-OEirHqt&v=1&selected=0 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-DAFJ-Cire2
Informations complémentaires
L'introduction des recours doit se faire dans les délais et conditions fixés par le code de justice administrative. Les renseignements complémentaires peuvent être demandés par écrit à l'adresse suivante: smdaf@chateauversailles.fr le présent avis implique un marché à bons de commande en application de l'article 77 CMP au regard du droit interne français et un accord cadre au sens du droit communautaire. pour complément du point I.1 du présent avis, il est porté à l'attention des candidats: que les plis remis par voie postale seront remis (en recommandé avec AR) à l'adresse suivante: Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (DAFJ) - service de la commande publique & de la logistique (SCPL) - secteur des marchés publics - RP 834 - 78008 Versailles Cedex FRANCE; que les plis remis par coursiers seront remis (entre 9:30-12:00 et 14:00-16:30 du lundi au vendredi sauf jours fériés) à l'adresse suivante: Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (DAFJ) - service de la commande publique & de la logistique (SCPL) - secteur des marchés publics - avenue Rockefeller - Grande Écurie du Roy - a l'attention de Mme Schaal - bureau 127/128 - 78000 Versailles FRANCE; que les plis remis par voie dématérialisée seront remis, à l'adresse URL indiquée au point I.1 du présent avis. les candidats peuvent télécharger l'ensemble des documents nécessaires à la présentation de leur proposition à l'adresse URL indiquée au point I.1 du présent avis.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.6.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges
Fax: +33 144973399 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris Cedex13
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144871717 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction des affaires juridiques du ministère de l'économie des finances et de l'industrie (DAJ-Minefi)
Commune postale: Paris Cedex 13
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/daj 🌏
Source: OJS 2012/S 113-187185 (2012-06-12)
Avis d'attribution de marché (2012-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 120 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Rp 834
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-02 📅
Date de publication: 2012-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 192-314663
Se réfère à l'avis: 2012/S 113-187185
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-09-06 📅
Nom: Europ Labo
Adresse postale: 3 rue Gutenberg ZA - BP 39
Commune postale: La Wantzenau
Code postal: 67610
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 004
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 59 ave de St Cloud
Code postal: 78000
Nom: Comité national consultatif de réglement amiable des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: direction des affaires juridiques du Minefi
Source: OJS 2012/S 192-314663 (2012-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 120 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Rp 834
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-02 📅
Date de publication: 2012-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 192-314663
Se réfère à l'avis: 2012/S 113-187185
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Annonce no292, BOAMP 113 B du 14.6.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.10.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles, 78000 Versailles, FRANCE.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-09-06 📅
Nom: Europ Labo
Adresse postale: 3 rue Gutenberg ZA - BP 39
Commune postale: La Wantzenau
Code postal: 67610
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 004
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 59 ave de St Cloud
Code postal: 78000
Nom: Comité national consultatif de réglement amiable des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: direction des affaires juridiques du Minefi
Source: OJS 2012/S 192-314663 (2012-10-02)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)