2012-39-dpj
Epcmdn-Versailles
Fourniture de plomb en tuyaux et plaques.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2012-12-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-12-20 | Avis de marché |
| 2013-04-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plomb
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plomb 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: EPCMDN-Versailles
Adresse postale: RP 834
Code postal: 78008
Commune postale: Versailles Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chateauversailles.fr/homepage 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-20 📅
Date limite de soumission: 2013-01-30 📅
Date de publication: 2012-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 248-410639
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de plomb en tuyaux et plaques.
Durée de l'accord: 1 mois
Numéro de référence: 2012-39-DPJ
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Domaine national de Versailles, 78000 Versailles, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 60 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Pégard Catherine
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles
Adresse postale: Direction du patrimoine et des jardins service des fontaines RP 834
Commune postale: Versailles
Point de contact: M. Bultez Gilles
Téléphone: +33 130837735 📞
Courrier électronique: gilles.bultez@chateauversailles.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-39-DPJ
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 59 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité national consultatif de règlement amiable des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris
Code postal: 75703
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction des affaires juridiques du Minefi
Source: OJS 2012/S 248-410639 (2012-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plomb
Quantité ou étendue:
La qualité et la quantité du plomb sont indiquées dans le dossier de consultation. La masse totale de plomb à fournir est d'environ 30 tonnes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plomb 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: EPCMDN-Versailles
Adresse postale: RP 834
Code postal: 78008
Commune postale: Versailles Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chateauversailles.fr/homepage 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-20 📅
Date limite de soumission: 2013-01-30 📅
Date de publication: 2012-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 248-410639
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement en téléchargement à l'adresse électronique suivante : http://chateauversailles.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.12.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de plomb en tuyaux et plaques.
Durée de l'accord: 1 mois
Numéro de référence: 2012-39-DPJ
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Domaine national de Versailles, 78000 Versailles, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique du candidat tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics :
- la copie du ou des jugements prononcés, s'il en redressement judiciaire ;
- une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;
- les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres de l'EPV et/ou subventions du ministère de la culture et de la communication et/ou mécénat. Délai global de paiement de 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 60 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Pégard Catherine
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles
Adresse postale: Direction du patrimoine et des jardins service des fontaines RP 834
Commune postale: Versailles
Point de contact: M. Bultez Gilles
Téléphone: +33 130837735 📞
Courrier électronique: gilles.bultez@chateauversailles.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-39-DPJ
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement en téléchargement à l'adresse électronique suivante : http://chateauversailles.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.12.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 59 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité national consultatif de règlement amiable des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris
Code postal: 75703
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction des affaires juridiques du Minefi
Source: OJS 2012/S 248-410639 (2012-12-20)
Avis d'attribution de marché (2013-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 279 782,27 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-03 📅
Date de publication: 2013-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 068-112651
Se réfère à l'avis: 2012/S 248-410639
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Domaine national de Versailles, 78008 Versailles Cedex, FRANCE.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-03-12 📅
Nom: d'Huart Industrie SAS
Adresse postale: rue Pierre Dravet, BP 55
Commune postale: Marseille Cedex 11
Code postal: 13368
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@d-huart-industrie.fr 📧
Adresse Internet: http://www.d-huart-industrie.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 068-112651 (2013-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 279 782,27 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-03 📅
Date de publication: 2013-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 068-112651
Se réfère à l'avis: 2012/S 248-410639
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires
Le présent marché est conclu selon la procédure formalisée de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33 3°al. et 57 à 59 du CMP. Il fait suite à un avis de marché publié au BOAMP le 26.12.2012 (annonce n° 262 parue dans le BOAMP B n° 249) et au JOUE le 27.12.2012 (annonce n° 2012/S 248-410639). Les prestations du présent marché sont rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire. Le délai de livraison est fixé à 1 mois à compter de la notification du marché au titulaire.
Annonce n° 262, BOAMP 249 B du 26.12.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.4.2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Domaine national de Versailles, 78008 Versailles Cedex, FRANCE.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-03-12 📅
Nom: d'Huart Industrie SAS
Adresse postale: rue Pierre Dravet, BP 55
Commune postale: Marseille Cedex 11
Code postal: 13368
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@d-huart-industrie.fr 📧
Adresse Internet: http://www.d-huart-industrie.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé contractuel: 31 jours à compter de la notification du présent avis;
— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de la publication du présent avis.
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