2012-19 Fourniture d'imprimés TESE

Cirtil

Fourniture d'imprimés TESE.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-31.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-07-31 Avis de marché
Avis de marché (2012-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Imprimés divers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimés divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Cirtil
Adresse postale: 590 cours du 3ème Millénaire
Code postal: 69800
Commune postale: Saint-Priest
Contact
Courrier électronique: marchespublics.cirtil@urssaf.fr 📧
Téléphone: +33 472892121 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-31 📅
Date limite de soumission: 2012-09-10 📅
Date de publication: 2012-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 147-245772
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.7.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'imprimés TESE.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1 - demande d'adhésion TESE
Brève description: Lot 1 - demande d'adhésion TESE.
Quantité ou étendue: 20000.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 - demande d'adhésion TESE "Simplifié"
Brève description: Lot 2 - demande d'adhésion TESE "Simplifié".
Quantité ou étendue: 15000.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2012-19
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 590 cours du 3ème Millénaire, 69800 Saint-Priest, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les déclarations prévues à l'article 45 du code des marchés publics: une lettre de candidature (Dc1), une déclaration du candidat (Dc2). Si le candidat est en redressement judiciaire et bénéficie d'un plan de redressement: la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
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Situation économique et financière: Déclaration du chiffre d'affaire global réalisé au cours des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
— Une présentation générale de l'entreprise individuelle ou de la société, son nom ou sa dénomination sociale et l'adresse du siège du candidat ou du siège social (avec téléphone, télécopie, courriel), nom ou dénomination de l'unité ou de l'établissement qui exécutera la prestation (adresse, téléphone, télécopie, courriel), sa forme juridique, le capital social, la société mère, s'il s'agit d'une filiale, son année de création, les personnes ayant le pouvoir d'engager la société, - son organisation, - une déclaration indiquant les effectifs et les moyens techniques généraux du candidat, pour chaque des trois dernières années, - une liste des prestations exécutées au cours des trois derniers exercices (liste des références opérationnelles vérifiables et représentatives de la prestation qu'il assurera dans la marché), en indiquant le lieu, les montants, la date, le nom du destinataire et l'ensemble de ses coordonnées, - les certificats de qualifications professionnelles dont elle dispose, ou toute autre référence prouvant la capacité de l'entreprise, - les certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des services à des spécifications ou des normes (en précisant les références et les coordonnées des organismes certificateurs) ou toutes autres preuves de mesures équivalentes de la garantie de la qualité produite par les prestataires de services.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le titulaire est dispensé de cautionnement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception des factures. Le mode de règlement choisi par le pouvoir adjudicateur est le virement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat peut se présenter seul ou sous forme de groupement solidaire. Dans l'hypothèse ou le candidat souhaite se grouper et si la forme juridique du groupement présentée est différente de la forme du groupement souhaitée par le Cirtil, celle ci se réserve le droit d'en assurer la transformation nécessaire au moment de la mise au point du marché. L'entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché. Il est interdit au candidat de présenter pour un même marché plusieurs offres agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un groupement. Il est également interdit au candidat de se présenter pour un même marché en qualité de membre de plusieurs groupements.
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Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Faivre Thierry
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Cirtil
Point de contact: Cirtil
M. Thierry Faivre
Fax: +33 472892100 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_Jj3Hw6njA0 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-19
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.7.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472607012 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance 1ère chambre
Source: OJS 2012/S 147-245772 (2012-07-31)
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