2012-102 denrées alimentaires biologiques

CHU de Reims

Fourniture de denrées alimentaires biologiques composée de 10 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• lot déclaré sans suite
• Lot infructueux
• MBCA - association Manger Bio Champagne-Ardenne, complexe agricole du Mont Bernard
• SDA
• Terre Azur - groupe Pomona Reims
• Vitafrais

Qui ?

• CHU de Reims

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-09-04	Avis de marché
2013-01-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:

Le marché est un accord cadre mono-attributaire au sens du droit européen et un marché à bons de commande selon l'article 77 du code des marchés publics avec un minimum et un maximum. Ce marché entre dans le champ d'application de l'article 14 du code des marchés publics faisant référence à la protection de l'environnement. Durée du marché: le marché est passé pour la période à compter du 1.1.2013 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure jusqu'au 31.12.2013.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims
Adresse postale: cellule-des-marchés publics, 45 rue Cognacq Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Téléphone: +33 326789420 📞
Fax: +33 326832521 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-04 📅
Date limite de soumission: 2012-10-16 📅
Date de publication: 2012-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 172-284351
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires

Echantillons et fiches techniques: la production d'échantillons et/ou de fiches techniques est obligatoire. Obtention du dossier de consultation (dce): Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres sur demande écrite (par voie postale ou télécopie) ou par téléchargement sur le site https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_LyvaMZNTv7. Transmission des candidatures et des offres: Les candidatures et les offres pourront être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres: - sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé, - sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé, - par voie dématérialisée sur le site https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_LyvaMZNTv7 Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.9.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires biologiques composée de 10 lots.
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1 Produit de 4ème gamme.
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2 Laitage.
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3 Poire.
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 4 Tomate.
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot 5 Purée de fruits.
Numéro du lot: 6
Brève description: Lot 6 Pâtes et céréales.
Numéro du lot: 7
Brève description: Lot 7 Viande de volaille.
Numéro du lot: 8
Brève description: Lot 8 Produit festif sucré.
Numéro du lot: 9
Brève description: Lot 9 Produit festif salé.
Numéro du lot: 10
Brève description: Lot 10 Légumineux.
Numéro de référence: 2012-102 DENREE ALIMENTAIRE BIO
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: CA62
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Reims, 51092 Reims Cedex, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Sont exigées: 1) La lettre de candidature DC1 du 25.6.2012 ou forme libre (compris la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles 43 et 44 du code des marchés publics et que les renseignements fournis dans le formulaire DC2, et ses annexes, sont exacts). 2) La déclaration du candidat DC2 du 15.9.2010 ou forme libre avec: - la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; - les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal.

Capacité technique et professionnelle:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre d'un groupement d'opérateurs économiques, les documents et les renseignements suivants (DC2 dans la version du 15.9.2010 ou forme libre). Est souhaité: la présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par les ressources propres du CHU de Reims. Paiement dans un délai maximum de 50 jours par virement administratif conformément aux dispositions des art. 86 à 118 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement n'est imposée pour la présentation de l'offre, toutefois, si un groupement conjoint est désigné attributaire alors il pourra être contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Centre hospitalier universitaire de Reims - Code d'identification national: 265100057 00487
M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU Reims, pôle logistique
Adresse postale: rue Roger Aubry
Point de contact: renseignements de nature technique: service restauration
Mme Garnon M
Téléphone: +33 326783370 📞
Fax: +33 326832593 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_LyvaMZNTv7 🌏
Nom: CHU Reims
Point de contact: Pôle logistique cellule des marchés publics - 1er étage - bureau CMP03
Mme Courboillet N
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_LyvaMZNTv7 🌏
Point de contact: pôle logistique cellule des marchés publics - 1er étage - bureau CMP03
Fax: +33 326832581 📠
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_LyvaMZNTv7 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-102 DENREE ALIMENTAIRE BIO
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.9.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2012/S 172-284351 (2012-09-04)

Avis d'attribution de marché (2013-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 15 069 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 45 rue Cognacq Jay

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-09 📅
Date de publication: 2013-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 009-009945
Se réfère à l'avis: 2012/S 172-284351
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires

Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables conformément aux dispositions de la loi nº 78-753 du 17.7.1978 sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur. Annonce nº 225, BOAMP 173 B du 7.9.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.1.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Reims, 51092 Reims Cedex.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (50)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-31 📅
Nom: MBCA - association Manger Bio Champagne-Ardenne, complexe agricole du Mont Bernard
Adresse postale: routes de Suippes - bâtiment France Luzerne
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Nom: Vitafrais
Adresse postale: allée Jean-Marie Amelin - bât. D
Commune postale: Champigny
Code postal: 51370

6️⃣

7️⃣
Nom: Sda
Adresse postale: ZI de l'Hermitage
Commune postale: Ancenis Cedex
Code postal: 44154

8️⃣
Nom: lot infructueux

9️⃣
Nom: lot déclaré sans suite

1️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-03 📅
Nom: Terre Azur - groupe Pomona Reims
Adresse postale: ZA les Naux
Commune postale: Reims Cedex
Code postal: 51062
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 265100057 00487

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2013/S 009-009945 (2013-01-09)

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