2012-001

Université Jean Monnet

Prestation d'exploitation des installations de chauffage, ventilation et climatisation de l'université de type CPI (combustible prestations intéressement).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-03-20. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cofely
• Coriance
• Dalkia
• Dalkia France

Qui ?

• Université Jean Monnet

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-02-02	Avis de marché
2012-06-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Jean Monnet
Adresse postale: 10 rue Tréfilerie, CS 82301
Code postal: 42023
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-st-etienne.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@univ-st-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477421767 📞
Fax: +33 469661107 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-02 📅
Date limite de soumission: 2012-03-20 📅
Date de publication: 2012-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 25-040465
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires

Date pévisionnelle du début des prestations: 10.5.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.2.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestation d'exploitation des installations de chauffage, ventilation et climatisation de l'université de type CPI (combustible prestations intéressement).

Numéro du lot: 1
Brève description: Site Métare.
Quantité ou étendue: 23 392 m² chauffés.
Numéro du lot: 2
Brève description: Site Tréfilerie.
Quantité ou étendue: 51 962 m² chauffés.
Numéro du lot: 3
Brève description: Site Carnot.
Quantité ou étendue: 15 688 m² chauffés.
Numéro du lot: 4
Brève description: Site IUT de Roanne.
Quantité ou étendue: 8 606 m² chauffés.
Numéro du lot: 5
Brève description: Site IUT de Saint-Etienne.
Quantité ou étendue: 25 948 m² chauffés.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2012-001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Etienne et Roanne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Lettre de candidature (imprimé DC1 ex DC4 copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,

— Attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet, au cours de ces 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin nº 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L8221-1 à L8221-5, L8251-1, L5221-8, L5221-11, L8231-1, L8241-1 et L8241-2 du code du travail.

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:

— Déclaration du candidat (imprimé DC2 ex DC5),

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— Déclaration sur l'honneur datée et signée que le candidat a satisfait aux obligations fiscales et sociales.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Délai de paiement: 30 jours Paiement par virement administratif. Financement: université.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de la prestation (dont P1 : 25 % P2 : 15 % P3P: 10 % P3i: 5 % coefficient entreprise: 5 %) (60)
2. Valeur technique (moyens: 14 % qualité et compétences: 14 % performance des matériels P3P: 12 %) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mlle Forissier Mireille
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Université Jean Monnet, service achats et marchés publics
Commune postale: Saint-Etienne Cedex 2

Référence
Dates
Date de début: 2012-09-01 📅
Date de fin: 2020-08-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-001
Informations complémentaires

Date pévisionnelle du début des prestations: 10.5.2012.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.2.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lyon/index.shtml 🌏
Fax: +33 478141010 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel art. L551-1 du CJA,

— Référé contractuel art. L551-13 à 551-23 du CJA.

Source: OJS 2012/S 025-040465 (2012-02-02)

Avis d'attribution de marché (2012-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 193 246 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-25 📅
Date de publication: 2012-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 120-198426
Se réfère à l'avis: 2012/S 25-040465
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires

Annonce n° 99, BOAMP 26 A. Annonce n° 189, BOAMP 26 B du 7.2.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.6.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de la prestation (dont P1 : 25 % P2 : 15 % P3p: 10 % P3i: 5 % coefficient entreprise: 5 %) (60)
2. Valeur technique (moyens: 14 % qualité et compétences: 14 % performance des matériels P3p: 12 %) (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-23 📅
Nom: Dalkia France
Adresse postale: 37 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Commune postale: Saint-André
Code postal: 59875
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Cofely
Adresse postale: 1 place des Degrés
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800

3️⃣
Nom: Dalkia

4️⃣

5️⃣
Nom: Coriance
Adresse postale: 10 allée Bienvenue immeuble Horizon 1
Commune postale: Noisy-le-Grand Cedex
Code postal: 93885
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2012/S 120-198426 (2012-06-25)

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