12ope01 - prestations d'impression et d'affichage de produits de communication

Opera Toulon Provence Mediterranée

La présente consultation concerne: prestations d'impression et d'affichage de produits de communication.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-03-26. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-02-02 Avis de marché
2012-11-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Système d'impression sur feuille
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics. Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et maximum. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Les prestations sont réparties en 4 lots. Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché les montants minimun et maximum indiqués ci-dessous seront identiques pour chaque période de reconduction. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons selon les dispositions suivantes: pour le lot 1: fonds d'affiches avec repiquages formats 80cm x 120cm impression quadrichromie au recto seul, repiquage 1 couleur primaire ou pantone au recto et sur la totalité du format affiche Impression sérigraphique ou offset pour le lot 2: affiches format 40cm x 60cm impression quadrichromie au recto seul impression sérigraphique ou offset pour le lot 3: une brochure dos carré collé minimum 80 pages format maximum 22x15cm une brochure 2 points agraphe maximum 30 pages et maximum 20cmx20cm une chemise format fermé maximum 22cmx31cm avec rabat latéral et en pied sur la partie droite du document l'attention des candidats est attirée sur le fait que les échantillons ne seront pas rendus.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Système d'impression sur feuille 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Opera Toulon Provence Mediterranée
Adresse postale: EPCC, 3 avenue Colbert
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-02 📅
Date limite de soumission: 2012-03-26 📅
Date de publication: 2012-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 25-040788
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://var.marches-publics.info/ Marché à bons de commande criteres d'attributions: Pour le lot nº1 - affiches grands formats: 1-valeur technique au vu du mémoire justificatif: 35 % 2-prix des prestations au vu du détail estimatif: 35 % 3-caractère esthétique des produits jugés au vu de l'échantillon: 30 %. Pour le lot nº2 - affiches petits formats et bandeaux: 1-caractère esthétique des produits jugés au vu des échantillons: 35 % 2-prix des prestations au regard du détail estimatif: 35 % 3-valeur technique au vu du mémoire justificatif: 30 %. Pour le lot nº3 - prestations de services d'impression de brochure - programmes par oeuvre: 1-caractère esthétique des produits jugés au vu des échantillons: 35 % 2-prix des prestations au vu du détail estimatif: 35 % 3-valeur technique au vu du mémoire technique: 30 %. Pour le lot nº4 - prestations de services affichage d'affiches grands formats: 1-valeur technique au vu du mémoire justificatif: 55 % 2-prix des prestations au vu du détail estimatif: 45 % unité monétaire utilisée, l'euro.les critères relatifs à la candidature sont: Garanties et capacités techniques, professionnelles et financières. Le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) est téléchargeable sur le site http://var.marches-publics.info et remis ou envoyé gratuitement à chaque candidat sous support physique électronique adresse de retrait des dossiers/renseignements complémentaires: Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée Service Marchés Publics Le Vecteur - 3ème étage 107 boulevard Henri Fabre 83000 Toulon Correspondant: Mlle Dalmasso Claire Tel: 04.94.05.55.14 Fax: 04.94.46.72.30 tel marchés publics: 04.94.46.72.39 Mail: marchespublics@tpmed.org les réponses dématérialisées sont autorisées sur le site http://var.marches-publics.info Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposéescontre récépissé et ce à l'adresse suivante: Remise contre récépissé en mains propres, Chronopost et porteurs spéciaux: Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée service marchés publics, le Vecteur - 3ème étage, 107 boulevard Henri Fabre, 83000 Toulon, FRANCE. Horaires d'ouverture du lundi au vendredi: de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 envoi par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal: Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée contact: service marchés publics, BP 536, 83041 Toulon Cedex 9, FRANCE. Les plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du code des marchés publics. Les séances ne sont pas publiques. Les dates et lieux ne sont pas fixés les conditions de remise des echantillons sont les mêmes que celles de remise des offres. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.2.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 384 000 💰
768 000 💰
Brève description:
La présente consultation concerne: prestations d'impression et d'affichage de produits de communication.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Prestation de service d'impression d'affiches grands formats fonds d'affiches avec repiquages formats 4m x 3m; 120cm x 176cm; 80cm x 120cm affiches formats 4m x 3m; 120cm x 176cm; 80cm x 120cm; 274cm x 68cm; 192cm x 68cm; 152cm x 68cm; 104cm x 27cm; 99cm x 83cm.
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Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
40 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description:
Prestation de service d'impression d'affiches petits formats et bandeaux fonds d'affiche format 40cm x 60cm avec repiquages affiches format 40cm x 60cm bandeaux 20cm x 80cm.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 💰
12 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:
Prestation de service d'impression de brochure, carte de voeux, chemise, pochette billeterie, flyer, poster-trombinoscope, dépliant, marque-page prestations de service d'impression de brochure - programmes par oeuvre prestations de service d'impression de brochure - programme de saison prestations de service d'impression de carte de voeux prestations de service d'impression de chemise prestations de service d'impression de pochette billetterie prestations de service d'impression de flyer prestations de service d'impression d'un poster-trombinoscope prestations de service d'impression de dépliant prestations de service d'impression de marque page.
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Valeur estimée hors TVA: 35 000 💰
70 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description:
Prestation de service d'affichage affiches grands formats affiches 4m x 3m affiches 120cm x 176cm.
Description des options:
Option au sens du droit communautaire: conclusion possible d'avenants, le calendrier prévisionnel ne pouvant par définition être connu le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Numéro de référence: 12ope01

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pièces de la candidature: Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics: - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; - déclaration sur l'honneur (ou DC1) pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; - une lettre de candidature (ou DC1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire - les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
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Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics: - déclaration (ou DC2) concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen dont au minimum la fourniture d'une déclaration appropriée de banque.
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Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics: - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature; - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une avance est accordée en une seule fois au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, lorsque le montant minimum du marché est supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois. Le montant de l'avance est fixé à 5,00 % du montant minimum du marché si la durée du marché est inférieure ou égale à 12 mois; si cette durée est supérieure à 12 mois, l'avance est égale à 5,00 % d'une somme égale à 12 fois le montant minimum divisé par cette durée exprimée en mois. Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: articles 86 à 111 du code des marchés publics. Modalités de règlement des comptes: conditions du CCAG. FCS. Cession ou nantissement du marché et recours au CEPME possibles. Modalités de financement: budget de l'opéra. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Autres conditions particulières:
Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le papier doit respecter les exigences environnementales en vigueur notamment ils devront utiliser: - des produits dont le contenu en fibres recyclées est élevé et / ou produits dont les fibres vierges proviennent de forêts certifiées comme étant gérées durablement. - Des produits non blanchis avec du chlore élémentaire. De plus les documents devront être conçus en limitant le recours à des consommables (encres, vernis, colles...) contenant des substances dangereuses pour l'environnement.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bonnet
Adresse du profil d'acheteur: http://var.marches-publics.info/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12ope01
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://var.marches-publics.info/ Marché à bons de commande criteres d'attributions: Pour le lot nº1 - affiches grands formats: 1-valeur technique au vu du mémoire justificatif: 35 % 2-prix des prestations au vu du détail estimatif: 35 % 3-caractère esthétique des produits jugés au vu de l'échantillon: 30 %. Pour le lot nº2 - affiches petits formats et bandeaux: 1-caractère esthétique des produits jugés au vu des échantillons: 35 % 2-prix des prestations au regard du détail estimatif: 35 % 3-valeur technique au vu du mémoire justificatif: 30 %. Pour le lot nº3 - prestations de services d'impression de brochure - programmes par oeuvre: 1-caractère esthétique des produits jugés au vu des échantillons: 35 % 2-prix des prestations au vu du détail estimatif: 35 % 3-valeur technique au vu du mémoire technique: 30 %. Pour le lot nº4 - prestations de services affichage d'affiches grands formats: 1-valeur technique au vu du mémoire justificatif: 55 % 2-prix des prestations au vu du détail estimatif: 45 % unité monétaire utilisée, l'euro.les critères relatifs à la candidature sont: Garanties et capacités techniques, professionnelles et financières. Le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) est téléchargeable sur le site http://var.marches-publics.info et remis ou envoyé gratuitement à chaque candidat sous support physique électronique adresse de retrait des dossiers/renseignements complémentaires: Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée Service Marchés Publics Le Vecteur - 3ème étage 107 boulevard Henri Fabre 83000 Toulon Correspondant: Mlle Dalmasso Claire Tel: 04.94.05.55.14 Fax: 04.94.46.72.30 tel marchés publics: 04.94.46.72.39 Mail: marchespublics@tpmed.org les réponses dématérialisées sont autorisées sur le site http://var.marches-publics.info Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposéescontre récépissé et ce à l'adresse suivante: Remise contre récépissé en mains propres, Chronopost et porteurs spéciaux: Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée service marchés publics, le Vecteur - 3ème étage, 107 boulevard Henri Fabre, 83000 Toulon, FRANCE. Horaires d'ouverture du lundi au vendredi: de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 envoi par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal: Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée contact: service marchés publics, BP 536, 83041 Toulon Cedex 9, FRANCE. Les plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du code des marchés publics. Les séances ne sont pas publiques. Les dates et lieux ne sont pas fixés les conditions de remise des echantillons sont les mêmes que celles de remise des offres.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.2.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Nom: Cciral
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 025-040788 (2012-02-02)
Avis d'attribution de marché (2012-11-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: EPCC, boulevard de Strasbourg

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-20 📅
Date de publication: 2012-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 225-370269
Se réfère à l'avis: 2012/S 25-040788
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Lot 1 - Entreprise Serigraphie Moderne, représentée par M. Galceran Montant HT de 20 000,00 EUR à 40 000,00 EUR; Lot 2 - Entreprise Riccobono Offset Presse, représentée par M. Riccobono. Montant HT de 6 000,00 EUR à 12 000,00 EUR; Lot 3 - Entreprise Riccobono Offset Presse, représentée par M. Riccobono. Montant HT de 35 000,00 euros à 70 000,00 EUR; Lot 4 - Entreprise JC Decaux France, représentée par Mme Sinnler. Montant HT de 35 000,00 EUR à 70 000,00 EUR; Retrouvez cet avis intégral sur http://var.marches-publics.info/. Lot n° 1: n° de marché: 12003. Durée de contrat: 1 an reconductible 3 fois. Date de signature du contrat: 11.7.2012. Date de notification: 1.8.2012; Lot n° 2: n° de marché: 12004. Durée de contrat: 1 an reconductible 3 fois. Date de signature du contrat: 11.7.2012. Date de notification: 1.8.2012; Lot 3: n° de marché: 12005. Durée de contrat: 1 an reconductible 3 fois. Date de signature du contrat: 11.7.2012. Date de notification: 1.8.2012; Lot 4: n° de marché: 12005. Durée de contrat: 1 an reconductible 3 fois. Date de signature du contrat: 11.7.2012. Date de notification: 1.8.2012. Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tropic Ce 16.7.2007, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80.III du code des marchés publics. Annonce n° 259, BOAMP 26 B du 7.2.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.11.2012.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-09 📅
Nom: Sérigraphie Moderne, représentée par M. Galceran
Adresse postale: 121 route de Laghet, quartier du Nartas
Commune postale: La Trinité
Code postal: 06340
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-12 📅
Nom: Riccobono Offset Presse, représentée par M. Riccobono
Adresse postale: 115 chemin des Valettes
Commune postale: Le Muy
Code postal: 83490

3️⃣

4️⃣
Nom: JC Decaux France, représentée par Mme Sinnler
Adresse postale: 17 rue Soyer
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Code postal: 92200
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bonnet Claude Henri, directeur

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine, Cedex 9, BP 40510
Organisme responsable des procédures de médiation
bd. Paul Peytral
Source: OJS 2012/S 225-370269 (2012-11-20)
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Fournisseurs:
JC Decaux France, représentée par Mme Sinnler Riccobono Offset Presse, représentée par... Sérigraphie Moderne, représentée par M. Galceran
Produits/services:
Machines industrielles Machines diverses à usage général et à... Systèmes de commande et de contrôle,... Équipement d'impression et de graphisme Système d'impression sur feuille Services aux entreprises: droit,... Services d'impression et services connexes Services d'impression Services relatifs à l'impression Services d'impression et de livraison