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CA Toulon Provence Méditerranée

Dans le cadre du programme lancé par la région PACA, la Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée est partenaire d'un projet visant à mettre à disposition un système d'audio vidéo guidage sur les richesses patrimoniales de son territoire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-27. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Audiovisit

Qui ?

• CA Toulon Provence Méditerranée

Qu'est-ce que c'est ?

• Services récréatifs, culturels et sportifs

Où ?

• Sicilia › Messina

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-05-21	Avis de marché
2012-12-11	Avis d'attribution de marché
2013-02-13	Informations complémentaires

Avis de marché (2012-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Quantité ou étendue:

La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 30 du code des marchés publics. Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et maximum. Les marchés sont considérés, au sens des dispositions de la directive européenne no 2004/18 du 31.3.2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics, de la fiche explicative relative aux accords-cadres publiée par la commission européenne le 14.7.2005 sous la référence Cc/2005/03, comme des accords-cadres, conformément à l'arrêt rendu par le Conseil d'etat le 8 août 2008 - no 309136. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Le montant des commandes pour la période initiale du marché est défini(e) comme suit: seuil minimum HT: 5 000,00 EUR - seuil maximum HT: 60 000,00 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Toulon Provence Méditerranée
Adresse postale: BP 536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Contact
Téléphone: +33 494467239 📞
Fax: +33 494467230 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-21 📅
Date limite de soumission: 2012-06-27 📅
Date de publication: 2012-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 97-161997
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://var.marches-publics.info/ Délai d'exécution: Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Criteres d'attributions: Critère: Valeur Technique La Valeur Technique est appréciée au regard du mémoire justificatif, soit une note N2 de 20 points maximum détaillée comme suit: -Qualité de l'organisation et de la méthodologie retenues (enregistrement et post-production: méthode et choix des compléments sonores; matériel utilisé pour l'enregistrement et la phase de post production) sur 8 points; -les compétences et l'expérience de l'équipe dédiée sur 8 points; Le Cv des personnes désignées doit figurer au mémoire justificatif de l'offre: Chef de projet, Rédacteurs, Vidéastes, Interviewers. -La qualité des échantillons composés de textes et d'enregistrements sonores de prestations similaires réalisés dans d'autres collectivités sur 4 points. L'Évaluation se fera au regard de la qualité des commentaires, du choix des voix et de l'attractivité du rendu sonore. Soit une note N2 totale de 20 points maximum unité monétaire utilisée, l'euro.les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont: Garanties et capacités techniques, professionnelles et financières l'attention des concurrents est attirée sur le fait que la présente consultation ne fera l'objet d'aucune négociation. Le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) est téléchargeable sur le site http://var.marches-publics.info et remis ou envoyé gratuitement à chaque candidat sous support physique électronique adresse de retrait des dossiers/renseignements complémentaires: Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée Service Marchés Publics Le Vecteur 107 boulevard Henri Fabre 83000 Toulon Correspondant: Christophe Ollier Tel: 04.94.46.82.33 Fax: 04.94.46.72.30 tel marchés publics: 04.94.46.72.39 Mail: marchespublics@tpmed.org les réponses dématérialisées sont autorisées sur le site http://var.marches-publics.info Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé et ce à l'adresse suivante: Remise contre récépissé en mains propres, Chronopost et porteurs spéciaux: Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée Service Marchés Publics Le Vecteur 107 boulevard Henri Fabre 83000 Toulon Horaires d'ouverture du Lundi au vendredi: de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 envoi par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal: Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée Contact: Service Marchés Publics Bp 536 83041 Toulon cedex 9. La selection des candidatures et le jugement des offres seront effectués dans le respect des principes fondamentaux de la commande publique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.5.2012.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://var.marches-publics.info/ Délai d'exécution: Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Criteres d'attributions: Critère: Valeur Technique La Valeur Technique est appréciée au regard du mémoire justificatif, soit une note N2 de 20 points maximum détaillée comme suit: -Qualité de l'organisation et de la méthodologie retenues (enregistrement et post-production: méthode et choix des compléments sonores; matériel utilisé pour l'enregistrement et la phase de post production) sur 8 points; -les compétences et l'expérience de l'équipe dédiée sur 8 points; Le Cv des personnes désignées doit figurer au mémoire justificatif de l'offre: Chef de projet, Rédacteurs, Vidéastes, Interviewers. -La qualité des échantillons composés de textes et d'enregistrements sonores de prestations similaires réalisés dans d'autres collectivités sur 4 points. L'Évaluation se fera au regard de la qualité des commentaires, du choix des voix et de l'attractivité du rendu sonore. Soit une note N2 totale de 20 points maximum unité monétaire utilisée, l'euro.les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont: Garanties et capacités techniques, professionnelles et financières l'attention des concurrents est attirée sur le fait que la présente consultation ne fera l'objet d'aucune négociation. Le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) est téléchargeable sur le site http://var.marches-publics.info et remis ou envoyé gratuitement à chaque candidat sous support physique électronique adresse de retrait des dossiers/renseignements complémentaires: Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée Service Marchés Publics Le Vecteur 107 boulevard Henri Fabre 83000 Toulon Correspondant: Christophe Ollier Tel: 04.94.46.82.33 Fax: 04.94.46.72.30 tel marchés publics: 04.94.46.72.39 Mail: marchespublics@tpmed.org les réponses dématérialisées sont autorisées sur le site http://var.marches-publics.info Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé et ce à l'adresse suivante: Remise contre récépissé en mains propres, Chronopost et porteurs spéciaux: Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée Service Marchés Publics Le Vecteur 107 boulevard Henri Fabre 83000 Toulon Horaires d'ouverture du Lundi au vendredi: de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 envoi par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal: Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée Contact: Service Marchés Publics Bp 536 83041 Toulon cedex 9. La selection des candidatures et le jugement des offres seront effectués dans le respect des principes fondamentaux de la commande publique.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.5.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro de référence: 12map16
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CA TPM.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics: -Une lettre de candidature (ou Dc1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire -déclaration sur l'honneur (ou Dc1) pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Cmp; -Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat -copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics: -Déclaration (ou Dc2) concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen dont au minimum la fourniture d'une déclaration appropriée de banque.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics: -Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Une avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 euros .Ht, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois. Le montant de l'avance est fixé à 5,00 % du montant du bon de commande si la durée de son exécution est inférieure ou égale à douze mois; si cette durée est supérieure à douze mois, l'avance est égale à 5,00 % d'une somme égale à douze fois le montant du bon de commande divisé par cette durée exprimée en mois. Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 5,00 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: *Modalités de paiement: articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. *conditions du CCAG-FCS. *Cession ou nantissement du marché et recours au Crédit Oseo-Cepme possible. *imputation budgétaire de la collectivité *subventions: Feder, région, fonds européen pour la pêche les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par la personne publique - pour l'exécution du marché - est soit un groupement conjoint avec mandataire solidaire, soit un groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (60)
2. Valeur technique % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: http://var.marches-publics.info/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12map16
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.5.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9 BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Nom: Cciral
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 097-161997 (2012-05-21)

Avis d'attribution de marché (2012-12-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-11 📅
Date de publication: 2012-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 241-396030
Se réfère à l'avis: 2012/S 97-161997
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://var.marches-publics.info/no de marché : 12mrl44 Montant : mini 5 000 EUR HT - maxi 60 000 EUR TTC. Durée du contrat : 12 mois. Date de signature du contrat : 14.11.2012. Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tropic Ce 16.7.2007, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80.Iii du code des marchés publics Annonce no 367, B.O.A.M.P. 98 B du 23.5.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.12.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-11-21 📅
Nom: Audiovisit
Adresse postale: 508 avenue du 8 mai 1945
Commune postale: Caluire et Curie
Code postal: 69300
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le président
Source: OJS 2012/S 241-396030 (2012-12-11)

Informations complémentaires (2013-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de santé et services sociaux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: italien 🗣️
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de santé et services sociaux 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: Italie 🇮🇹

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-13 📅
Date de publication: 2013-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 034-052742
Numéro JO-S: 34
Source: OJS 2013/S 034-052742 (2013-02-13)

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