12fsa030
Université Joseph Fourier
Prestations d'impression de papeterie.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-01-21. L'appel d'offres a été publié le 2012-12-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-12-07 | Avis de marché |
| 2013-03-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et de livraison
Quantité ou étendue:
“Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Il s'agit d'un marché à...”
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Valeur totale du marché: 80 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et de livraison 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Joseph Fourier
Adresse postale: BP 53
Code postal: 38041
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-07 📅
Date limite de soumission: 2013-01-21 📅
Date de publication: 2012-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 238-392456
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.12.2012.”
Objet
Champ d'application du marché
Frequency of contracts to be awarded:
“Marché à bons de commande sans minimum ni maximum.”
Brève description:
“Prestations d'impression de papeterie.”
Quantité ou étendue:
“Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Il s'agit d'un marché à...”
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Number of possible renewals: 3
Time frame for subsequent contracts: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12FSA030
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“domaine universitaire, 38400 Saint-Martin-d'Hères, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; - déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre...”
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Situation économique et financière:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
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Capacité technique et professionnelle:
“— Liste des principaux services effectués indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé; - déclaration indiquant l'outillage, le matériel...”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires (annexe A du présent acte...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme...”
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Autres conditions particulières:
“Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution visées par l'article 14 du code des marchés publics. Le respect de ces dispositions est...”
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Procédure
Duration of the framework agreement in years: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Délai d'exécution (au vu du cadre de valeur technique) (30)
3. Valeur technique (au vu du cadre de valeur technique) (20)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Université Joseph Fourier - Grenoble 1
Adresse postale: BP 53
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Code postal: 38041
Pays: France 🇫🇷
URL pour informations complémentaires: http://www;achatpublic.com 🌏
Point de contact: service de la commande publique
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Point de contact: service de la commande publique, 15 rue du Tour de l'Eau, 38400 Saint-Martin-d'Hères (UFR Mécanique - rez-de-chaussée - bureau pôle ressources)
URL pour la participation: http://www;achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 12FSA030
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2012/S 238-392456 (2012-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et de livraison
Quantité ou étendue:
“Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Il s'agit d'un marché à...”
Valeur totale du marché: 80 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et de livraison 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Joseph Fourier
Adresse postale: BP 53
Code postal: 38041
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-07 📅
Date limite de soumission: 2013-01-21 📅
Date de publication: 2012-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 238-392456
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.12.2012.”
Objet
Champ d'application du marché
Frequency of contracts to be awarded:
“Marché à bons de commande sans minimum ni maximum.”
Brève description:
“Prestations d'impression de papeterie.”
Quantité ou étendue:
“Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Il s'agit d'un marché à...”
Number of possible renewals: 3
Time frame for subsequent contracts: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12FSA030
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“domaine universitaire, 38400 Saint-Martin-d'Hères, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; - déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre...”
Situation économique et financière:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
Capacité technique et professionnelle:
“— Liste des principaux services effectués indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé; - déclaration indiquant l'outillage, le matériel...”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires (annexe A du présent acte...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme...”
Autres conditions particulières:
“Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution visées par l'article 14 du code des marchés publics. Le respect de ces dispositions est...”
Procédure
Duration of the framework agreement in years: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Délai d'exécution (au vu du cadre de valeur technique) (30)
3. Valeur technique (au vu du cadre de valeur technique) (20)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Université Joseph Fourier - Grenoble 1
Adresse postale: BP 53
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Code postal: 38041
Pays: France 🇫🇷
URL pour informations complémentaires: http://www;achatpublic.com 🌏
Point de contact: service de la commande publique
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Point de contact: service de la commande publique, 15 rue du Tour de l'Eau, 38400 Saint-Martin-d'Hères (UFR Mécanique - rez-de-chaussée - bureau pôle ressources)
URL pour la participation: http://www;achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 12FSA030
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2012/S 238-392456 (2012-12-07)
Avis d'attribution de marché (2013-03-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-11 📅
Date de publication: 2013-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 052-084690
Se réfère à l'avis: 2012/S 238-392456
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
“Marché à bon de commande sans minimum ni maximum. Estimation annuelle non contractuelle: 20 000 EUR (HT).Annonce no 121, BOAMP 239 B du 11.12.2012.Date...”
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“domaine universitaire, 38400 Saint-Martin-d'Hères.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-02-26 📅
Nom: Imprimerie des Écureuils
Adresse postale: 3, rue du Mayencin
Commune postale: Gières
Code postal: 38610
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19381838200015
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisme responsable des procédures de médiation
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Source: OJS 2013/S 052-084690 (2013-03-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-11 📅
Date de publication: 2013-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 052-084690
Se réfère à l'avis: 2012/S 238-392456
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
“Marché à bon de commande sans minimum ni maximum. Estimation annuelle non contractuelle: 20 000 EUR (HT).Annonce no 121, BOAMP 239 B du 11.12.2012.Date...”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“domaine universitaire, 38400 Saint-Martin-d'Hères.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-02-26 📅
Nom: Imprimerie des Écureuils
Adresse postale: 3, rue du Mayencin
Commune postale: Gières
Code postal: 38610
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19381838200015
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisme responsable des procédures de médiation
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Source: OJS 2013/S 052-084690 (2013-03-11)
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