ZAC La Courrouze - travaux d'aménagement des espaces publics du secteur "Maisons dans les Bois" dans le périmètre de la ZAC La Courrouze située sur les villes de Rennes et de Saint-Jacques de la Lande

Territoires & developpement

Travaux d'aménagement des espaces publics - Lot n° 4: plantations.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Jourdaniere nature

Qui ?

• Territoires & developpement

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ille-et-Vilaine

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-08-22	Avis de marché
2011-12-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:

— 18 000 m² de débroussaillage,— 12 250 m² de décompactage de sols,— Fourniture et plantations de 220 arbres-tiges,— Fourniture et plantations de 4 022 arbustes,— 12 800 m² de prairie/pelouse.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 1 rue Geneviève de Gaulle-Anthonioz - CS 50726
Code postal: 35207
Commune postale: Rennes Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.territoires-rennes.fr 🌏
Courrier électronique: carole.piguel@territoires-rennes.fr 📧
Téléphone: +33 299352108 📞
Fax: +33 299305268 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-22 📅
Date limite de soumission: 2011-10-17 📅
Date de publication: 2011-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 162-267463
Numéro JO-S: 162

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux d'aménagement des espaces publics - Lot n° 4: plantations.
Quantité ou étendue:

— 18 000 m² de débroussaillage,

— 12 250 m² de décompactage de sols,

— Fourniture et plantations de 220 arbres-tiges,

— Fourniture et plantations de 4 022 arbustes,

— 12 800 m² de prairie/pelouse.

Durée de l'accord: 12 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'interdiction de soumissionner telle que définie à l'article 8 de l'ordonnance du 6.6.2005,

— Si le candidat est en redressement judiciaire: copie du ou des jugements prononcés,

— Les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat,

— La lettre de candidature (DC4),

— L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité et celle de l'année de déclaration d'ouverture du chantier.

Situation économique et financière: Chiffre d'affaires des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:

— Liste des travaux similaires exécutés au cours des 5 dernières années,

— Certificats de qualification professionnelle en lien avec l'objet de la consultation.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Règlement direct par la PA sur les fonds propres de la ZAC. Paiement sous 40 jours à compter de la réception de la demande d'acompte puis du solde par le maître d'ouvrage.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Mode de paiement des documents: Par chèque bancaire libellé à l'ordre de Territoires & Developpement.
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: La maîtrise d'oeuvre.
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoires & Developpement
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: monsieur le directeur de Territoires & Developpement
Adresse Internet: www.territoires-rennes.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Rennes
Adresse postale: Cité administrative, 7 rue Pierre Abelard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 162-267463 (2011-08-22)

Avis d'attribution de marché (2011-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 498 871,41 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoires et dévéloppement

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-06 📅
Date de publication: 2011-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 239-385764
Se réfère à l'avis: 2011/S 162-267463
Numéro JO-S: 239

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 057-11-059

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-11-21 📅
Nom: Jourdaniere Nature
Adresse postale: La Jourdanière, BP 84123
Commune postale: Liffre
Code postal: 35341
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur de Territoires et dévéloppement

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Source: OJS 2011/S 239-385764 (2011-12-06)

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