Vivres hors métropole

Économat des armées

Fourniture de produits alimentaires et de boissons au profit des forces armées en DOM COM et à l'étranger.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-10.

Qui ?

• Économat des armées

Qu'est-ce que c'est ?

• Alcools, phénols, phénols-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, alcools gras industriels › Alcool
• Bière de malt › Bière
• Boissons non alcoolisées › Sirops de fruits
• Boissons spiritueuses › Liqueurs
• Boissons, tabac et produits connexes › Vins
• Cacao; chocolat et sucreries › Cacao
• Café, thé et produits connexes › Thé
• Eau minérale › Eaux minérales aromatisées
• Jus de fruits et de légumes › Jus de fruits
• Légumes à feuilles › Feuilles de salade
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
• Produits à base de pommes de terre › Produits apéritifs à base de pommes de terre

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-08-10	Avis de marché
2011-09-13	Informations complémentaires

Avis de marché (2011-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:

Marches fractionnés à bons de commande sans minimum ni maximum financiers annuels; un montant estimatif et toutefois indiqué par lot.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 26 rue Delizy
Code postal: 93507
Commune postale: Pantin
Contact
Adresse Internet: http://economat-armees.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: secretariat.cao@economat-armees.fr 📧
Téléphone: +33 149426454 📞
Fax: +33 149428400 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-10 📅
Date limite de soumission: 2011-09-29 📅
Date de publication: 2011-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 155-258400
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires

Les marchés sont conclus pour une période d'un an reconductible 3 fois 1 an sur décision expresse du pouvoir adjudicateur. Il s'agit de marchés fractionnés à bons de commande avec un volume financier annul extimatif au sens de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 bien que le point II.1.3 indique qu'il s'agit d'un accord-cadre au sens du droit communautaire. Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site: http://economat-armees.e-marchespublics.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.8.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de produits alimentaires et de boissons au profit des forces armées en DOM COM et à l'étranger.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: produits surgelés
Brève description: 5 090 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: epicerie appertisés
Brève description: 2 670 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: produits frais
Brève description: 2 370 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: eaux de source et eaux minérales génériques
Brève description: 90 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: eaux de source d'Alsace
Brève description: 3 400 EUR (HT) montant estimatif annuel
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: eau minérale naturelle plate de haute savoie
Brève description: 4300 EUR (HT) montant estimatif annuel
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: eaux minérales gazeuses et autres boissons à base d'eau
Brève description: 73 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: sodas au cola haut de gamme et boissons rafraichissantes annexes
Brève description: 260 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: jus de fruit moyenne et haut de gamme
Brève description: 120 000EUR (HT) montant estimatif annuel
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: jus de fruit et sirops 1er prix
Brève description: 70 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: jus d'agrume concentré,tonic et autres boissons rafraichissantes
Brève description: 185 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: boissons au thé haut de gamme et boissons annexes
Brève description: 75 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: boissons lactées au cacao
Brève description: 15 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: sirops de fruit de moyenne et haut de gamme
Brève description: 10 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: vins d'Alsace
Brève description: 60 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: vins de chablis
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: vins de table en bag in box
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: vins de Bourgogne, Beaujolais et Pays de la Loire
Brève description: 100 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: vins de Bordeaux
Brève description: 145 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: vins des Côtes du Rhone
Brève description: 30 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: vins des Côtes de Provence
Brève description: 8 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: bières aromatisées à la tequila et bières annexes
Brève description: 440 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: bières de luxe neérlandaises
Brève description: 560 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: bières françaises
Brève description: 230 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: champagnes d'entrée de gamme
Brève description: 130 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: champagnes de moyenne gamme bruts (égal à 15 % de Chardonnay)
Brève description: 17 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: champagnes de moyenne gamme bruts (égal à 20 % de Chardonnay)
Brève description: Non estimé.
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: champagnes de moyenne gamme bruts (21 %à 30 % de Chardonnay)
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: champagnes de moyenne gamme bruts (30 % à 40 % de Chardonnay)
Brève description: 20 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: champagnes de moyenne gamme bruts (superieur à 40 % de Chardonnay) et champagne rosé
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: champagnes de haut de gamme bruts
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: apéritifs anisés et boissons annexes
Brève description: 202 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: whiskies blend et pur malt
Brève description: 35 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: boissons aromatisées à base de vin et boissons annexes
Brève description: 25 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: whiskey américains et boissons annexes
Brève description: 300 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: liqueur de menthe et boissons annexes
Brève description: 18 000 EUR (HT) montant estimatif annuel
Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: cognacs et boissons annexes
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: no137/EDA-DA/2011

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) la lettre de candidature dc1 comprenant les attestations sur l'honneur prévues à l'article 8 de l'ordonnance no2005-649 du 6.6.2005 et l'article 17 du décret no2005-1742 du 30.12.2005 (modifié);

2) la déclaration du candidat DC2;

3) le candidat retenu devra, s'il ne l'a pas fait dans le cadre de son dossier de candidature, fournir préalablement à la notification du marché, et ceci dans un délai de 10 jours francs à compter de la réception de la demande de l'economat des armées (EDA) les éléments suivants:

— une copie de l'état annuel des certificats reçus NOTI 2 ou des certificats fiscaux et sociaux (certifiés conforme à l'original) à jour du dernier exercice comptable clos,

— une déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé NOTI 1 (anciennement DC6) accompagnée des documents qui y sont demandés.

Un candidat étranger produira les documents équivalents prévus par la législation en vigueur dans son pays.

A défaut de fournir les imprimés précités, le marché pourra être attribué au concurrent ayant transmis les documents demandés et dont l'offre aura été classée immédiatement après.

(Ces imprimés DC et noti peuvent être obtenus auprès des Chambres de commerce et d'industries CCI ou par le réseau internet http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm (ministère/commande publique/marchés publics/formulaires/formulaires nationaux non obligatoires).

Situation économique et financière:

1) une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles;

2) une déclaration concernant le chiffre d'affaires du candidat relatif aux prestations objet du marché réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

1) renseignements relatifs aux moyens du candidat (en personnel et en matériel);

2) références contrôlables concernant des fournitures similaires sur les trois dernières années (avec indication du destinataire public ou privé, de la date, de l'objet des marchés et de leur montant);

3) au vu des renseignements demandés aux paragraphes III.2.2 et III.2.3, les critères d'élimination seront les suivants: irrecevabilité des candidatures en application de l'article 8 de l'ordonnance no2005-649 du 6.6.2005 et l'article 17 du décret no2005-1742 du 30.12.2005 (modifié). Capacités professionnelles, techniques et financières insuffisantes.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Economat des armées
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: secretariat CAO
Adresse du profil d'acheteur: http://economat-armees.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: no137/EDA-DA/2011
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site: http://economat-armees.e-marchespublics.com.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.8.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradem.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Adresse Internet: http://montreuil-administratif.fr 🌏
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 155-258400 (2011-08-10)

Informations complémentaires (2011-09-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-13 📅
Date limite de soumission: 2011-10-06 📅
Date de publication: 2011-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 179-292912
Se réfère à l'avis: 2011/S 155-258400
Numéro JO-S: 179
Source: OJS 2011/S 179-292912 (2011-09-13)

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