Travaux pour la création d'infrastructures sur la ZAC du parc du Grand Troyes phase B et extension A

Grand Troyes

Travaux pour la création d'infrastructures sur la ZAC du parc du Grand Troyes phase B et extension A.
— Lot 1: terrassement, voirie, eau pluviale, signalisation,
— Lot 2: eaux usées, eau potable et tranchée commune,
— Lot 3: éclairage public,
— Lot 4: espaces verts.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Grand Troyes

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-05-26	Avis de marché
2011-08-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 place R. Galley
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://grand-troyes.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@grand-troyes.fr 📧
Téléphone: +33 325452727 📞
Fax: +33 325452744 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-26 📅
Date limite de soumission: 2011-07-06 📅
Date de publication: 2011-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 103-168769
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires

Le dossier de consultation sera transmis gracieusement aux candidats sur demande écrite à l'adresse mentionnée à la section I, par Internet à marches.publics@grand-troyes.fr ou par fax au +33 325452744. Il est également disponible en téléchargement en ligne sur la plate-forme de Grand Troyes située à l'adresse Internet: http://grand-troyes.e-marchespublics.com. Renseignements techniques: Marie Mennella, pôle technique, au +33 325725181, fax +33 325452766. Marie.mennella @grand-troyes.fr, administratifs Aurélie Fremeaux +33 325725172, fax: +33 325452744. Marches.publics@grand-troyes.fr. Offres à transmettre sous pli cacheté par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et heure de réception et d'en garantir la confidentialité (de préférence par pli recommandé avec avis de réception postal ou chronopost ou contre récépissé ....) avant la date et l'heure de remise des offres à: M. le président du Grand Troyes, 1 place Robert Galley, BP 9, 10001 Troyes Cedex, FRANCE. Sur le pli cacheté, les mentions "ne pas ouvrir" et ""création d'infrastructures sur la zac du parc du grand troyes- phase B - lot:......." " devront être indiquées. Les offres pourront être également remises contre récépissé, avant la date et l'heure limites de remise des offres à l'adresse ci-dessus ou par voie électronique sur le site https://grand-troyes.e-marchespublics.com. Copie de sauvegarde acceptée. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.5.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux pour la création d'infrastructures sur la ZAC du parc du Grand Troyes phase B et extension A.

— Lot 1: terrassement, voirie, eau pluviale, signalisation,

— Lot 2: eaux usées, eau potable et tranchée commune,

— Lot 3: éclairage public,

— Lot 4: espaces verts.

Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 9 mois
Numéro de référence: M2011-035 à 038
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ZAC du parc du Grand Troyes, 10300 Sainte Savine, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Une lettre de candidature (imprimé DC1 ou équivalent),

— La déclaration du candidat (imprimé DC2 ou équivalent),

— Et attestations demandés au réglement de la consultation.

Capacité technique et professionnelle:

Références récentes et sérieuses pour des marchés similaires (2 pages maxi),

Les certificats de qualifications adaptées au marché si le candidat en possède.

— ou à défaut de référence ou qualification, un mémoire explicitant que même s'il ne possède pas référence le candidat possède les moyens techniques et humains pour réaliser les prestations.

Ces renseignements permettront de juger la candidature présentée au regard de l'article 52-i du code des marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une retenue de garantie de 5 % du montant du marché toutes taxes comprises augmenté le cas échéant du montant des avenants, sera prélevée par fractions sur chacun des versements. Elle est destinée à couvrir les réserves à la réception des travaux ainsi que celles, formulées pendant le délai de garantie.

La retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande, ou, avec l'accord du maître d'ouvrage, par une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le règlement des sommes dues se fera par virement administratif au compte du titulaire, ou le cas échéant, au compte indiqué par le mandataire du groupement.

Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours selon les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.

Le défaut de paiement dans les délais prévus par le code des marchés publics fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement.

Le taux des intérêts moratoires en cas de dépassement des délais stipulés ci-dessus sera égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points.

Financement:

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les entreprises peuvent se présenter seules ou groupées. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Autres conditions particulières:

Clause d'insertion:

— Lot 1: 735 heures,

— Lot 3: 140 heures,

— Lot 3: 105 heures.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Troyes
Contact
Point de contact: M. le président de Grand Troyes
Adresse du profil d'acheteur: http://grand-troyes.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Grand Troyes
Point de contact: Service marchés
Mme Frémeaux
Téléphone: +33 325725172 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M2011-035 à 038
Informations complémentaires

Il est également disponible en téléchargement en ligne sur la plate-forme de Grand Troyes située à l'adresse Internet: http://grand-troyes.e-marchespublics.com.

Renseignements techniques: Marie Mennella, pôle technique, au +33 325725181, fax +33 325452766. Marie.mennella @grand-troyes.fr, administratifs Aurélie Fremeaux +33 325725172, fax: +33 325452744. Marches.publics@grand-troyes.fr.

Offres à transmettre sous pli cacheté par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et heure de réception et d'en garantir la confidentialité (de préférence par pli recommandé avec avis de réception postal ou chronopost ou contre récépissé ....) avant la date et l'heure de remise des offres à:

M. le président du Grand Troyes, 1 place Robert Galley, BP 9, 10001 Troyes Cedex, FRANCE.

Sur le pli cacheté, les mentions "ne pas ouvrir" et ""création d'infrastructures sur la zac du parc du grand troyes- phase B - lot:......." " devront être indiquées.

Les offres pourront être également remises contre récépissé, avant la date et l'heure limites de remise des offres à l'adresse ci-dessus ou par voie électronique sur le site https://grand-troyes.e-marchespublics.com.

Copie de sauvegarde acceptée.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Nom: Cciral
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Source: OJS 2011/S 103-168769 (2011-05-26)

Avis d'attribution de marché (2011-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 389 956,75 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place R Galley

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-29 📅
Date de publication: 2011-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 165-271959
Se réfère à l'avis: 2011/S 103-168769
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires

Annonce n° 261, BOAMP 107 A du 1.6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.8.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ZAC du parc du Grand Troyes, 10300 Sainte-Savine, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-21 📅
Adresse postale: 1 rue William et Catherine Booth, BP 2051
Commune postale: Troyes
Code postal: 10010
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 3 rue de l'Escaut, BP n° 505
Commune postale: Reims
Code postal: 51067

3️⃣
Adresse postale: 52 avenue Jean Jaurès
Commune postale: La Chapelle-Saint-Luc
Code postal: 10600

4️⃣
Adresse postale: 56-58 bld du Val-de-Vesle Prolongé
Commune postale: Saint-Léonard
Code postal: 51500
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: cciral
Source: OJS 2011/S 165-271959 (2011-08-29)

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