Travaux pour l'extension et la réhabilitation de l'EHPAD de Taninges

EHPAD Grange

Les travaux porteront sur l'extension, la restructuration des locaux existants (augmentation de la capacité d'accueil de l'EHPAD de 66 à 80 résidents) et la création d'un PASA (pôle d'activité de soins adaptés sur 180 mètres carrés).
L'extension représente une création de 2700 m² de SHON. La restructuration représente 3460 m² de SHON.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-10.

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Historique des marchés publics
Date Document
2011-06-10 Avis de marché
Avis de marché (2011-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
Quantité ou étendue: Marchés séparés.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments liés à la santé 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: Plonnex
Code postal: 74440
Commune postale: Taninges

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-10 📅
Date limite de soumission: 2011-07-11 📅
Date de publication: 2011-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 113-186509
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les candidatures au format papier devront être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé, avec en évidence sur l'enveloppe extérieure: "EHPAD de Taninges- 1253/t01/6 - candidature lot no... - intitulé du lot - ne pas ouvrir". II.3) Durée du marché ou delai d'exécution: durée maximum en mois: 25 (à compter de la date fixée par l'ordre de service, prévue en novembre 2011). III.2) Conditions de participation: Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. IV.2.1 Critères d'attribution: Les critères de jugement des offres sont pondérés différemment selon les lots: Pour les lots: 02, 04, 06, 10, 12 et 18: prix des prestations: 80 % - valeur technique: 20 %; Pour le lot 08: prix des prestations: 70 % - valeur technique: 30 %; Pour les lots: 15 et 17: prix des prestations: 90 % - valeur technique: 10 %; Dématérialisation des procédures: Le dossier de consultation des entreprises / phase candidatures (DAC) est librement accessible à l'adresse suivante: http://sedhs.achatpublic.com. Le candidat qui souhaite s'identifier lors du téléchargement du dossier de consultation doit vérifier que l'adresse courriel qu'il renseigne permettra de façon certaine une correspondance électronique. En effet, elle sera utilisée comme seule voie d'information des candidats sur les éventuelles modifications ou informations complémentaires survenant en cours de procédure. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le choix du mode de transmission est irréversible. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: formats courants, de type .zip, .pdf, .rtf, .doc, .xls ou .ppt, ou pour les images .bmp, .jpg, .gif. En cas de format différent, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de rejeter l'offre du candidat. Le soumissionnaire est invité à ne pas utiliser certains formats, notamment les ".Exe", ou certains outils, notamment les "Macros". Il est souhaitable que la taille de chaque fichier (document ou .zip) n'excède pas 20 Mo. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat est invité à prendre connaissance du "Manuel Entreprises" à la rubrique "Aide" de la plateforme de dématérialisation. Les candidats souhaitant répondre sous forme dématérialisée devront constituer leur dossier en tenant compte des indications du "Manuel Entreprises" afin de garantir au mieux le bon déroulement de la procédure dématérialisée. En cas de difficultés pour télécharger les documents et/ou remettre la candidature sur la plate forme, les candidats pourront s'adresser par courriel à l'adresse suivante: support@achatpublic.com ou par téléphone à la hotline: +33 0892232120. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.6.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les travaux porteront sur l'extension, la restructuration des locaux existants (augmentation de la capacité d'accueil de l'EHPAD de 66 à 80 résidents) et la création d'un PASA (pôle d'activité de soins adaptés sur 180 mètres carrés).
L'extension représente une création de 2700 m² de SHON. La restructuration représente 3460 m² de SHON.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Gros oeuvre-reprise en sous-oeuvre-démolitions
Brève description: Gros oeuvre-reprise en sous-oeuvre-démolitions.
Informations complémentaires sur les lots:
Références et qualifications: Qualibat 2112, 1222, 1111. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Etanchéité
Brève description: Etanchéité.
Informations complémentaires sur les lots:
Références et qualifications: Qualibat 3212. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: Occultations
Brève description: Occultations.
Informations complémentaires sur les lots:
Références et qualifications: Qualibat 4532. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: Cloisons doublages-faux-plafond plâtre
Brève description: Cloisons doublages-faux-plafond plâtre.
Informations complémentaires sur les lots:
Références et qualifications: Qualibat 4311. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Peinture et revêtements muraux
Brève description: Peinture et revêtements muraux.
Informations complémentaires sur les lots:
Références et qualifications: Qualibat 6111. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Serrurerie-métallerie
Brève description: Serrurerie-métallerie.
Informations complémentaires sur les lots:
Références et qualifications: Qualibat 4411. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Enrobés
Brève description: Enrobés.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Ascenseur
Brève description: Ascenseur.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Chauffage sanitaire VMC
Brève description: Chauffage sanitaire VMC.
Informations complémentaires sur les lots:
Références et qualifications: Qualibat 5112, 5312, 5412. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Numéro de référence: 1253/T01/6
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Plonnex, 74440 Taninges, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (ou rubrique F1 du DC1 version d'au moins sept. 2010),
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— Preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
— Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, notamment d'établissement hospitalier ou assimilés, ou d'opérations de surfaces comparables, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacé par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix: prix global forfaitaire.
Modalités de variation des prix: révision mensuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalités de règlement des comptes: règlement des comptes selon les modalités du CCAG-travaux. Le délai global de paiement est de 50 jours.
Modalités de financement: fonds propres, emprunts et subventions.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire. Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités. Un même prestataire ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
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Procédure
Nombre minimum de candidats: 3
Critères objectifs de sélection:
1- niveau de capacités techniques:50 % - 2- niveau de capacités professionnelles: 25 % - 3- niveau de capacités financières: 25 %
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. 1-prix des prestations (80)
2. 2-valeur technique (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD Grange
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://sedhs.achatpublic.com 🌏
Nom: SED 74
Adresse postale: 105 avenue de Genève
Commune postale: Annecy
Code postal: 74000
Point de contact: Isabelle Pivard et Virginie Laffin
Téléphone: +33 450083124 📞
Courrier électronique: eqp@sedhs.com 📧
Fax: +33 450469021 📠
URL des documents: http://sedhs.achatpublic.com 🌏
Nom: SED74-1253/T01/6
Code postal: 74014
URL pour la participation: http://sedhs.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2010-12-04 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1253/T01/6
Numéro de l'avis au JO S: 2010/S 236-360138
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.
Les candidatures au format papier devront être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé, avec en évidence sur l'enveloppe extérieure: "EHPAD de Taninges- 1253/t01/6 - candidature lot no... - intitulé du lot - ne pas ouvrir".
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II.3) Durée du marché ou delai d'exécution: durée maximum en mois: 25 (à compter de la date fixée par l'ordre de service, prévue en novembre 2011).
III.2) Conditions de participation:
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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IV.2.1 Critères d'attribution:
Les critères de jugement des offres sont pondérés différemment selon les lots:
Pour les lots: 02, 04, 06, 10, 12 et 18: prix des prestations: 80 % - valeur technique: 20 %;
Pour le lot 08: prix des prestations: 70 % - valeur technique: 30 %;
Pour les lots: 15 et 17: prix des prestations: 90 % - valeur technique: 10 %;
Dématérialisation des procédures:
Le dossier de consultation des entreprises / phase candidatures (DAC) est librement accessible à l'adresse suivante: http://sedhs.achatpublic.com.
Le candidat qui souhaite s'identifier lors du téléchargement du dossier de consultation doit vérifier que l'adresse courriel qu'il renseigne permettra de façon certaine une correspondance électronique. En effet, elle sera utilisée comme seule voie d'information des candidats sur les éventuelles modifications ou informations complémentaires survenant en cours de procédure.
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Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le choix du mode de transmission est irréversible.
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Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: formats courants, de type .zip, .pdf, .rtf, .doc, .xls ou .ppt, ou pour les images .bmp, .jpg, .gif. En cas de format différent, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de rejeter l'offre du candidat. Le soumissionnaire est invité à ne pas utiliser certains formats, notamment les ".Exe", ou certains outils, notamment les "Macros". Il est souhaitable que la taille de chaque fichier (document ou .zip) n'excède pas 20 Mo. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu.
Afficher plus
Le candidat est invité à prendre connaissance du "Manuel Entreprises" à la rubrique "Aide" de la plateforme de dématérialisation. Les candidats souhaitant répondre sous forme dématérialisée devront constituer leur dossier en tenant compte des indications du "Manuel Entreprises" afin de garantir au mieux le bon déroulement de la procédure dématérialisée.
Afficher plus
En cas de difficultés pour télécharger les documents et/ou remettre la candidature sur la plate forme, les candidats pourront s'adresser par courriel à l'adresse suivante: support@achatpublic.com ou par téléphone à la hotline: +33 0892232120.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: greffe du tribunal - 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Source: OJS 2011/S 113-186509 (2011-06-10)
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